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incorporées,
− sur base du taux de référence qui apparaît à la page-écran convenue d'un
service commercial de cotation , ou
− sur une autre base telle que stipulée dans les Conditions Définitives
applicables.
La marge relative à un tel taux flottant sera, le cas échéant, stipulée dans les
Conditions Définitives applicables à chaque Série de Notes à Taux Flottant. Les
périodes d'intérêt pour les Notes à Taux Flottant seront de un, deux, trois, six ou
douze mois ou toute(s) autre(s) période(s) sur laquelle/lesquelles l'Emetteur et
l'Agent de Placement concerné se sont mis d'accord, telle que stipulée dans les
Conditions Définitives applicables.
Notes Structurées à Taux
Flottant (Structured Floating
Rate Notes):
La prime et/ou l'intérêt, ou le principal des Notes Structurées sera déterminé par
référence à une ou plusieurs valeurs de devises, matières premières, actions, taux
d'intérêts ou d'autres indices ou formules, soit directement, soit inversement.
Notes liées à des Indices (Index
Linked Notes): Les paiements en principal sur les Notes avec Remboursement Lié à des Indices
seront calculés par référence à un seul indice ou à d'autres facteurs (en ce compris
des changements dans le prix des titres et matières premières ou des modifications
des taux d'échange) et/ou à la formule telle que spécifiée par l'Emetteur et l'(les)
Agent(s) de Placement concerné(s) (comme stipulé dans les Conditions Définitives
applicables). Chaque montant en principal de Notes égal à la coupure la plus
basse spécifiée dans les Conditions Définitives applicables sera remboursé par
paiement du montant de remboursement spécifié dans ou tel que déterminé
conformément aux dispositions des Conditions Définitives applicables.
Chaque émission de Notes liées à des Indices sera faite conformément aux
exigences légales et réglementaires applicables, en ce compris les dispositions
légales autrichiennes et allemandes relatives à l'indexation des obligations de dette.
Notes Structurées (Structured
Notes) : La prime et/ou l'intérêt, ou le principal des Notes Structurées sera déterminé par
référence à une ou plusieurs valeurs de devises, matières premières, actions, taux
d'intérêts ou d'autres indices et formules, soit directement soit inversement.
Autres dispositions relatives
aux Notes à Taux Flottant
(Floating Rate Notes), aux
Notes à Intérêts indexées sur
Indices (Index Linked Interest
Notes) et aux Notes à Intérêt
indexées sur Actions (Equity
Linked Interest Notes) :
Les Notes à Taux Flottant, les Notes à Intérêts indexées sur Indices et les Notes à
Intérêts indexées sur Actions peuvent également avoir un taux d'intérêt maximum,
un taux d'intérêt minimum ou les deux.
Les intérêts sur les Notes à Taux Flottant, les Notes à Intérêts indexées sur Indices
et les Notes à Intérêts indexées sur Actions, pour chaque Période d'Intérêts telle
que sélectionnée par l'Emetteur avant l'émission, seront payables aux Dates de
Paiement d'Intérêts précisées dans ou déterminées selon les Termes et Conditions
et/ou les Conditions Définitives applicables, et seront calculés tel qu’il est indiqué
dans les Termes et Conditions et/ou dans les Conditions Définitives applicables.
Notes indexées sur Actions
(Equity Linked Notes) : Notes à Intérêts indexées sur Actions :
Les paiements d’intérêts concernant les Notes à Intérêts indexées sur Actions
seront calculés par référence à une ou de plusieurs actions ordinaires selon les
conditions susceptibles d’être convenues entre l'Emetteur et l'Agent de Placement
concerné et précisées dans les Termes et Conditions et/ou les Conditions
Définitives applicables.