(le "Résumé") des caractéristiques essentielles et

RÉSUMÉ
Ce qui suit constitue le résumé (le "Résumé") des caractéristiques essentielles et des risques liés à l'Emetteur et aux
Notes à émettre sous le Programme. Ce résumé doit être lu comme une introduction au présent Prospectus. Toute
décision d'un investisseur d'investir dans des Notes doit être fondée sur l'examen du présent Prospectus dans son
ensemble, en ce compris les documents auxquels il est fait référence, ses suppléments et les Conditions Définitives
pertinentes. Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le présent Prospectus, en ce compris les
documents auxquels il est fait référence, tous ses suppléments et les Conditions Définitives pertinentes est intentée
devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale de ce tribunal, avoir à supporter les frais de
traduction du Prospectus, en ce compris les documents auxquels il est fait référence, tous ses suppléments et les
Conditions Définitives pertinentes, avant le début de la procédure judiciaire. La responsabilité civile relative à ce
Résumé incombe à l'Emetteur qui a établi le présent Résumé, en ce compris toute traduction de celui-ci, et qui a
demandé ou demandera sa Notification, mais uniquement si le présent Résumé s'avère trompeur, inexact ou
contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus.
Le Résumé qui suit ne vise pas à être exhaustif et il est extrait du, et qualifié dans son ensemble par, , le reste du
présent Prospectus et, en ce qui concerne les termes et conditions de toute Tranche de Notes particulière, des
Conditions Définitives applicables.
Résumé concernant les Facteurs de Risque
Facteurs de Risque concernant les Notes
Il est possible que les Notes ne
soient pas un Investissement
adéquat:
Un investisseur potentiel ne doit pas investir dans des Notes, qui sont des
instruments financiers complexes, sauf si l'investisseur a l'expertise (seul ou avec
un conseiller financier) afin d'évaluer la performance des Notes sous des conditions
changeantes, les effets en résultant sur la valeur des Notes et l'impact qu’aura cet
investissement sur le portefeuille d'investissement global de l'investisseur.
Risque de Liquidité:
Il n'y a aucune garantie qu'un marché secondaire liquide pour les Notes se
développera ou, s'il se développe, qu'il continuera à exister. Sur un marché non
liquide, l'investisseur pourrait ne pas être en mesure de vendre ses Notes à
n'importe quel moment et suivant les prix de marché normaux.
Risque de Prix de Marché:
Le détenteur de Notes est exposé au risque d'un développement défavorable du
prix de marchés de ses Notes, ce qui se matérialise si le détenteur vend les Notes
avant l'échéance finale de ces Notes.
Risque de
Anticipé:
Remboursement
Si l'Emetteur a le droit de rembourser les Notes avant leur maturité, le détenteur de
ces Notes se voit exposé au risque que, suite au remboursement anticipé, le
rendement de son investissement sera plus bas que prévu. De plus, il est possible
que le détenteur de Notes ne puisse réinvestir qu'à des conditions moins favorables
par rapport à l'investissement initial.
Risque de Devises/Notes à
Double Devise (Dual Currency
Notes):
Le détenteur d'une Note libellée dans une devise étrangère ainsi que le détenteur
de Notes à Double Devise supportent le risque de changement dans les taux
d'échange des devises, ce qui risque d'affecter le rendement de ces Notes.
Notes à Taux Fixe (Fixed Rate
Notes):
Le détenteur d'une Note à Taux Fixe est exposé au risque que le prix de ces Notes
baisse suite aux changements dans les taux d'intérêts du marché.
Notes à Taux Flottant (Floating
Rate Notes):
Le détenteur d'une Note à Taux Flottant supporte le risque de fluctuation des
niveaux de taux d'intérêts et est exposé à des revenus d'intérêts incertains. La
1
fluctuation des niveaux de taux d'intérêts rendent impossible la détermination de la
profitabilité des Notes à Taux Flottant. Les Notes à Taux Flottant peuvent contenir
des multiplicateurs ou d'autres facteurs de levier, des plafonds et des seuils
minimums, ou une combinaison de ces éléments ou d'autres éléments similaires
liés. La valeur de marché de ces Notes à Taux Flottant structurées est d'habitude
plus volatile que la valeur de marché des Notes à Taux Flottant conventionnelles.
Notes Zéro Coupon
Coupon Notes):
(Zero
Le détenteur d'une Note Zéro Coupon supporte le risque que le prix de la Note
tombe à cause de changements dans le taux d'intérêts du marché. Les prix de
Notes Zéro Coupon sont plus volatiles que les prix des Notes à Taux Fixe et
suivront plus probablement les modifications dans le taux d'intérêt du marché que
des Notes portant intérêt ayant une échéance similaire.
Indices
Le Détenteur d'une Note à intérêt liée à des indices ("Note à Intérêt Liée à des
Indices") supporte le risque de fluctuation des niveaux de taux d'intérêts et est
exposé à l'incertitude en ce qui concerne les revenus d'intérêts. Il est même
possible qu'il ne reçoive pas d'intérêts du tout. Le rendement d'une Note à Intérêt
Liée à des Indices peut même être négatif. Le détenteur d'une Note avec
remboursement lié à des indices ("Note avec Remboursement Lié à des
Indices") est exposé à certaines incertitudes en ce qui concerne le montant de
remboursement. Le rendement d'une Note avec Remboursement Lié à des Indices
peut être négatif et l'investisseur peut perdre la valeur totale ou partielle de son
investissement. L'incertitude en ce qui concerne le montant d'intérêts et de
remboursement rend impossible la détermination préalable du rendement des
Notes liées à des Indices. Plus l'indice concerné est volatile, plus l'incertitude en ce
qui concerne les revenus d'intérêt et le montant de remboursement sera grande.
Notes indexées sur Actions
(Equity Linked Notes) :
Les Notes à Intérêts indexées sur Actions (« Notes à Intérêts indexées sur
Actions ») produisent ou rapportent des intérêts à un taux variable déterminé par
référence à la valeur d’une ou de plusieurs actions ordinaires. Le détenteur de
Notes à Intérêts indexées sur Actions s'expose au risque de recevoir peu ou pas
d'intérêt selon les termes desdites Notes. L’émetteur peut rembourser les Notes à
Remboursement indexées sur Actions (« Notes à Remboursement indexées sur
Actions ») en payant le montant de la valeur au pair et/ou un montant déterminé
par référence à la valeur d’une ou de plusieurs actions ordinaires. En conséquence,
un investissement en Notes à Remboursement indexées sur Actions peut présenter
des risques similaires à ceux d’un investissement direct en actions.
Notes
de
Remboursement
Minimum
(Minimum
Redemption Notes);
Bien que l'Emetteur paye le détenteur d'une Note de Remboursement Minimum un
montant minimum prédéfini au moment du remboursement, le détenteur est, quant
au rendement d'une telle Note, exposé à la performance d'un portefeuille notionnel
(hypothétique) d'actifs et de passifs dont la composition fluctuera au cours de la
durée de telles Notes. L'incertitude en ce qui concerne une telle performance rend
impossible la détermination préalable du rendement d'une Note de Remboursement
Minimum et un détenteur d'une telle Note peut même ne recevoir aucun rendement
du tout.
Notes Structurées (Structured
Notes):
Un investissement en Notes dans lesquelles la prime et/ou l'intérêt sur ou le
montant en principal est déterminé par référence à une ou plusieurs valeurs ou
devises, matières premières, taux d'intérêts et d'autres indices ou formules, soit
directement soit inversement, peut entraîner des risques considérables très
différents par rapport à des investissements similaires dans un instrument de dette
conventionnel, en ce compris le risque que le taux d'intérêt soit inférieur à l'intérêt
dû sur un instrument de dette conventionnel au même moment et/ou le fait qu'un
investisseur pourrait perdre tout ou une partie substantielle du montant en principal
Notes Liées à des
(Index Linked Notes):
2
de ses Notes.
Risques en rapport avec les
Plafonds:
Le rendement des Notes avec un plafond peut être considérablement plus bas que
celui de Notes structurées similaires sans plafond.
Notes Subordonnées
Les obligations de l'Emetteur en cas de Notes Subordonnées sont des obligations
non-garanties et subordonnées. En cas de liquidation, d' insolvabilité, de concordat
judiciaire ou d'autres procédures afin d'éviter l'insolvabilité de, ou contre, l'Emetteur,
de telles obligations seront subordonnées par rapport aux créances de tous
créanciers non subordonnés de l'Emetteur, de sorte que dans un tel cas aucun
montant ne sera payable en vertu de telles obligations jusqu'au moment où les
créances de tous les créanciers non subordonnés de l'Emetteur auront été
complètement remboursées.
Risque de Conflits d'Intérêts
Potentiels:
En cas de Notes liées à un sous-jacent, l'Emetteur, chaque Agent de Placement ou
n'importe quelle de leurs sociétés liées respectives, peut de temps à autre exécuter
des transactions liées à ce sous-jacent, ce qui peut créer des conflits d'intérêts et
avoir un impact négatif sur la valeur du sous-jacent.
Facteurs de Risque concernant Deutsche Bank
Les investisseurs potentiels doivent examiner toutes les informations contenues dans le Document d'Enregistrement et
consulter leurs propres conseillers professionnels s'ils l'estiment nécessaire. Ce qui suit est une description des facteurs
de risque relatifs à la capacité de l'Emetteur à respecter ses obligations en vertu des Notes.
Un investissement en titres de créances émises par Deutsche Bank entraîne le risque que Deutsche Bank ne soit pas
capable de satisfaire ses obligations issues de l'émission de titres à leur date d'échéance.
Notation
Les notations attribuées à l'Emetteur par certains organismes externes d'évaluation de crédit indiquent la capacité de
l'Emetteur à respecter ses obligations de manière ponctuelle. Plus la notation attribuée est basse sur l'échelle, plus
l'organisme externe d'évaluation de crédit estimera qu'il y aura un risque plus élevé que les obligations ne soient pas du
tout respectées ou pas respectées à temps. Depuis la date de publication du présent Prospectus de Base, les notations
suivantes ont été attribuées à Deutsche Bank:
Organisme externe d'évaluation de crédit
Standard & Poor's Ratings Services, a Division of
The McGraw-Hill Companies Inc.
Moody's Investors Service Limited
Fitch Ratings Ltd
A long terme
A+
Aa1
AA-
A court terme
A-1
P-1
F1+
Perspectives
Stable
Négative
Stable
Les organismes externes d'évaluation de crédit peuvent changer leurs notations dans un bref délai. Un changement de
notation peut avoir un effet sur le prix des Notes émises .
Notation des Obligations Subordonnées
Si Deutsche Bank contracte des obligations subordonnées, ces obligations peuvent avoir une notation plus basse. Le
cas échéant, Deutsche Bank publiera ces notations des obligations subordonnées.
Résumé concernant les Notes
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Devises:
Sous réserve des restrictions légales ou réglementaires applicables et des
exigences des banques centrales concernées, les Notes peuvent être émises dans
toutes les devises sur lesquelles l'Emetteur concerné et l'Agent de Placement
concerné se sont mis d'accord.
Coupures des Notes:
Les Notes peuvent être émises dans toutes les coupures indiquées dans les
Conditions Définitives applicables, mais la coupure minimale de chaque Note sera
de Euro 1,000 ou un montant dans une autre devise qui est, à la date d'émission, à
peu près équivalent, à l'exception du fait que la coupure minimale des Notes sera
égale au montant tel que permis ou requis à tout moment par la banque centrale
concernée (ou organisme équivalent) ou toute loi ou réglementation applicable à la
Devise Spécifiée concernée.
Forme des Notes:
Les Notes peuvent uniquement être émises au porteur.
Statut des Notes:
Les Notes Senior (les "Notes Senior") seront des obligations non-garanties et
non-subordonnées de l'Emetteur et elles seront pari passu entre elles et avec
toutes les autres obligations non-garanties et non-subordonnées de l'Emetteur.
Les Notes Subordonnées (les "Notes Subordonnées") peuvent être émises en tant
que Notes subordonnées Tier 2 (les "Notes Subordonnées Tier 2") ou Notes
subordonnées Tier 3 (les "Notes Subordonnées Tier 3"). En tout cas, elles
constitueront des obligations non-garanties et subordonnées de l'Emetteur et seront
pari passu entre elles et avec toutes les autres obligations contractuellement
subordonnées de l'Emetteur. En cas de dissolution, liquidation ou insolvabilité de
l'Emetteur, ces obligations seront payées après satisfaction des droits subordonnés
des créanciers de l'Emetteur.
Pour éviter toute confusion, le terme "Note" ou "Notes" utilisé dans le présent
Prospectus fera référence aux Notes Senior et aux Notes Subordonnées ou à un
des deux.
Notes
émises
Succursales:
par
des
Les Notes qui peuvent être émises par Deutsche Bank via sa succursale à Londres,
à Sydney ou une autre succursale en dehors de l'Allemagne seront des obligations
de Deutsche Bank à remplir par cette succursale.
Description des Notes:
Les Notes peuvent porter intérêt à des taux fixes ou variables ou elles peuvent ne
pas porter intérêt, et elles peuvent aussi avoir un montant en principal à payer fixe
ou fixé par référence à une formule telle que spécifiée dans les Conditions
Définitives applicables. L'Emetteur a le droit de rembourser les Notes avant leur
échéance, si cela est indiqué dans les Conditions Définitives applicables.
Notes à Taux Fixe (Fixed Rate
Notes):
L'intérêt fixe sera payable sur la base indiquée dans les Conditions Définitives
applicables.
Notes à Taux Flottant (Floating
Rate Notes):
Les Notes à Taux Flottant porteront intérêts au taux déterminé (et tel que modifié
pour chaque marge applicable):
−
sur la même base que le taux flottant pour une transaction swap à taux
d'intérêt notionnel dans la devise spécifiée concernée conformément à une
convention dans laquelle les Définitions ISDA 2000 ou les Définitions ISDA
2006 (toutes les deux telles que publiées par le International Swaps and
Derivatives Association, Inc., et telles que modifiées et actualisées à la date où
la première Tranche de Notes de la Série concernée est émise) sont
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incorporées,
−
sur base du taux de référence qui apparaît à la page-écran convenue d'un
service commercial de cotation , ou
−
sur une autre base telle que stipulée dans les Conditions Définitives
applicables.
La marge relative à un tel taux flottant sera, le cas échéant, stipulée dans les
Conditions Définitives applicables à chaque Série de Notes à Taux Flottant. Les
périodes d'intérêt pour les Notes à Taux Flottant seront de un, deux, trois, six ou
douze mois ou toute(s) autre(s) période(s) sur laquelle/lesquelles l'Emetteur et
l'Agent de Placement concerné se sont mis d'accord, telle que stipulée dans les
Conditions Définitives applicables.
Notes Structurées à Taux
Flottant (Structured Floating
Rate Notes):
La prime et/ou l'intérêt, ou le principal des Notes Structurées sera déterminé par
référence à une ou plusieurs valeurs de devises, matières premières, actions, taux
d'intérêts ou d'autres indices ou formules, soit directement, soit inversement.
Notes liées à des Indices (Index
Linked Notes):
Les paiements en principal sur les Notes avec Remboursement Lié à des Indices
seront calculés par référence à un seul indice ou à d'autres facteurs (en ce compris
des changements dans le prix des titres et matières premières ou des modifications
des taux d'échange) et/ou à la formule telle que spécifiée par l'Emetteur et l'(les)
Agent(s) de Placement concerné(s) (comme stipulé dans les Conditions Définitives
applicables). Chaque montant en principal de Notes égal à la coupure la plus
basse spécifiée dans les Conditions Définitives applicables sera remboursé par
paiement du montant de remboursement spécifié dans ou tel que déterminé
conformément aux dispositions des Conditions Définitives applicables.
Chaque émission de Notes liées à des Indices sera faite conformément aux
exigences légales et réglementaires applicables, en ce compris les dispositions
légales autrichiennes et allemandes relatives à l'indexation des obligations de dette.
Notes Structurées (Structured
Notes) :
La prime et/ou l'intérêt, ou le principal des Notes Structurées sera déterminé par
référence à une ou plusieurs valeurs de devises, matières premières, actions, taux
d'intérêts ou d'autres indices et formules, soit directement soit inversement.
Autres dispositions relatives
aux Notes à Taux Flottant
(Floating Rate Notes), aux
Notes à Intérêts indexées sur
Indices (Index Linked Interest
Notes) et aux Notes à Intérêt
indexées sur Actions (Equity
Linked Interest Notes) :
Les Notes à Taux Flottant, les Notes à Intérêts indexées sur Indices et les Notes à
Intérêts indexées sur Actions peuvent également avoir un taux d'intérêt maximum,
un taux d'intérêt minimum ou les deux.
Notes indexées sur Actions
(Equity Linked Notes) :
Notes à Intérêts indexées sur Actions :
Les intérêts sur les Notes à Taux Flottant, les Notes à Intérêts indexées sur Indices
et les Notes à Intérêts indexées sur Actions, pour chaque Période d'Intérêts telle
que sélectionnée par l'Emetteur avant l'émission, seront payables aux Dates de
Paiement d'Intérêts précisées dans ou déterminées selon les Termes et Conditions
et/ou les Conditions Définitives applicables, et seront calculés tel qu’il est indiqué
dans les Termes et Conditions et/ou dans les Conditions Définitives applicables.
Les paiements d’intérêts concernant les Notes à Intérêts indexées sur Actions
seront calculés par référence à une ou de plusieurs actions ordinaires selon les
conditions susceptibles d’être convenues entre l'Emetteur et l'Agent de Placement
concerné et précisées dans les Termes et Conditions et/ou les Conditions
Définitives applicables.
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Notes à Remboursement indexées sur Actions :
Les paiements en principal concernant les Notes à Remboursement indexées sur
Actions seront calculés par référence à une ou plusieurs actions ordinaires. Chaque
montant en principal des Notes sera remboursé par le paiement du montant de
remboursement précisé dans les Termes et Conditions et/ou les Conditions
Définitives applicables.
Si des événements d’ajustement potentiels et/ou une radiation de la cote et/ou un
évènement de fusion et/ou une nationalisation et/ou un cas d’insolvabilité et/ou une
offre d’acquisition sont prévus dans les Termes et Conditions et/ou les Conditions
Définitives applicables, les Notes feront l’objet d’un ajustement au cas où certains
événements sociaux prévus dans les Termes et Conditions et/ou les Conditions
Définitives applicables, surviennent à l’égard des émetteurs d’actions ordinaires.
Notes
de
Minimum:
Remboursement
Les Notes de Remboursement Minimum seront remboursées à la date d'échéance
pour un montant de remboursement minimum qui représente un pourcentage
prédéfini du montant nominal de telles notes. Le rendement sur les Notes de
Remboursement Minimum sera calculé par référence à la performance d'un
portefeuille notionnel (hypothétique) d'actifs et de passifs, dont la composition
fluctuera au cours de la durée de telles Notes.
Notes à Double Devise (Dual
Currency Notes):
Les paiements (que ce soit en principal ou en intérêts à la date d'échéance ou à un
autre moment) sur Notes à Double Devise seront effectués dans les devises, et sur
base des taux d'échange tels qu'indiqués dans les Conditions Définitives
applicables.
Notes Zéro Coupon
Coupon Notes):
Les Notes Zéro Coupon seront offertes et vendues à un montant inférieur à leur
valeur nominale et ne porteront pas d'intérêt, sauf en cas de retard en paiement.
(Zero
Autres Notes:
Les Notes peuvent être de tout autre type. Les conditions applicables à ces Notes
seront indiquées dans les Conditions Définitives applicables.
Échéances:
Les échéances convenues entre l'Emetteur et l'Agent de Placement concerné telles
que indiquées dans les Conditions Définitives applicables, sous réserve des
échéances minimales et maximales permises ou requises à tout moment par
l'organisme régulateur concerné ou toute loi ou réglementation applicable à
l'Emetteur ou à la Devise Spécifiée concernée.
Remboursement:
Les Conditions Définitives applicables indiqueront soit que les Notes ne peuvent
pas être remboursées avant leur maturité (sauf pour des raisons fiscales, ou suite à
un cas de défaut) soit que ces Notes seront remboursables au choix de l'Emetteur
concerné et/ou des Détenteurs des Notes à une date ou aux dates stipulées avant
cette date d'échéance et au ou aux prix et selon les conditions stipulées dans les
Conditions Définitives applicables, après notification, donnée aux détenteurs des
Notes ou l'Emetteur concerné, dans la période de notification (s'il y en a une)
stipulée dans les Conditions Définitives applicables.
Toute Note dont les revenus doivent être acceptés par l'Emetteur au Royaume-Uni,
à rembourser avant le premier anniversaire de la date de leur émission, (a) auront
une valeur de remboursement qui n'est inférieure à £100,000 (ou un montant qui a
une valeur équivalente libellé entièrement ou partiellement en une devise autre que
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le Sterling), et (b) prévoiront qu'aucune partie de cette Note ne peut être transférée
sauf si la valeur de remboursement de cette partie n'est pas inférieure à £100,000
(ou un montant équivalent).
Taxes:
Les Conditions Définitives applicables par rapport à chaque Série indiqueront si
tous les paiements en principal et intérêts relatifs aux Notes:
(i) seront effectués avec retenue ou déduction de taxes, droits ou charges
gouvernementales, si cette retenue ou déduction est requise par la loi et en
tout cas sans bruttage; ou
(ii) seront effectués sans retenue ou déduction pour toute taxe ou droit actuel ou
futur de quelque nature que ce soit imposé ou levé par déduction ou retenue
à la source, par ou au nom du pays du domicile de l'Emetteur concerné,
selon le cas, ou toute subdivision politique ou toute autorité ayant le pouvoir
d'imposer des taxes sauf si cette retenue ou déduction est requise par la loi.
Dans ce cas, l'Emetteur paiera les montants additionnels qui seront
nécessaires pour que les montants nets reçus par les détenteurs des Notes
après cette retenue ou déduction soient égaux aux montants concernés en
principal et intérêts qui autrement auraient été dus dans le cadre des Notes
en l'absence de cette retenue ou déduction, sous réserve des exceptions
stipulées au § 7 des Termes et Conditions des Notes.
Remboursement Anticipé pour
des Raisons Fiscales:
Un remboursement anticipé pour des raisons fiscales sera permis comme indiqué
au § 7 des Termes et Conditions des Notes.
Défaut (Events of Default) et
Défaut
Transversal
(Cross
Default):
Les Notes Senior prévoiront des défauts autorisant les détenteurs à exiger le
remboursement immédiat des Notes comme exposé au § 9 des Termes et
Conditions des Notes. Les Notes ne contiendront pas de clause de défaut
transversal.
Gage
Négatif
Pledge):
Les Notes ne contiendront pas de disposition de gage négatif.
(Negative
Loi applicable:
Loi allemande.
Juridictions:
La Juridiction non-exclusive pour toute action judiciaire relative aux Notes est
Frankfurt am Main.
Résumé concernant Deutsche Bank
Informations sur Deutsche Bank
Histoire et Développement de la Banque
Deutsche Bank Aktiengesellschaft ("Deutsche Bank" ou la "Banque") est née de la réunification de Norddeutsche Bank
Aktiengesellschaft, Hamburg, Rheinisch-Westfälische Bank Aktiengesellschaft, Duesseldorf et Süddeutsche Bank
Aktiengesellschaft, Munich; en 1952, conformément à la Loi relative à l'Etendue Régionale des Institutions de Crédit,
celles-ci avaient été retirées de Deutsche Bank, qui avait été fondée en 1870. La fusion et le nom ont été introduits dans
le Registre de Commerce du Tribunal du District de Frankfurt am Main le 2 mai 1957. Deutsche Bank est une institution
bancaire et une société d'actions constituée en vertu des lois allemandes sous le numéro d'enregistrement HRB 30 000.
Le siège social de la Banque est situé à Frankfurt am Main, Allemagne. Ses principaux bureaux sont sis TheodorHeuss-Allee 70, 60486 Frankfurt am Main et elle a des succursales en Allemagne et à l'étranger, en ce compris à
Londres, New York, Sydney, Tokyo et elle a un bureau principal pour l'Asie Pacifique à Singapore. Ce sont des bases
pour les opérations dans ces régions.
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Deutsche Bank est la société mère d'un groupe composé de banques, de sociétés de capitaux de marché, de sociétés
de gestion de fonds, d'une société de financement de biens immobiliers, de sociétés de financement à tempérament, de
sociétés de recherche et de consultance et d'autres sociétés locales et internationales (le "Groupe Deutsche Bank").
Les buts sociaux de Deutsche Bank, tels que décrits dans ses Statuts, sont l'offre de toutes sortes de services
bancaires, la fourniture de services financiers et autres et la promotion des relations économiques internationales. La
Banque peut réaliser ces objectifs elle-même ou via ses succursales et sociétés liées. Dans la mesure où cela est
permis par la loi, la Banque est autorisée à effectuer toutes les activités et prendre toutes les mesures qui peuvent
promouvoir les objectifs de la Banque, en particulier: acquérir et transférer des biens immobiliers, établir des succursales
locales et internationales, acquérir, gérer et transférer des participations dans d'autres entreprises, et conclure des
conventions d'entreprise. Deutsche Bank opère via trois divisions de groupe:
La Banque d'Entreprise et d'Investissement (Corporate and Investment Bank) (CIB), comprenant les Divisions
d’Entreprise (Corporate Divisions) suivantes:
Services Bancaires Entreprises & Titres (Corporate Banking & Securities) (CB&S), comprenant les Divisions
d’Affaires (Business Divisions) suivantes:
Marchés Globaux (Global Markets) comprenant toutes les ventes, les négociations, la structuration et la
recherche dans un large éventail de produits financiers.
Financement d'Entreprises (Corporate Finance) comprenant le département Conseils en matière de fusions
et acquisitions (M&A), Equity Capital Markets (ECM), Leveraged Debt Capital Markets (LDCM), Commercial
Real Estate (CRE) Asset Finance & Leasing (AFL) et des services de crédit aux entreprises.
Services Bancaires de Transactions Mondiales (Global Transaction Banking) (GTB) comprenant des
produits bancaires commerciaux et des services aux entreprises et aux institutions financières, y compris des
paiements locaux et transfrontaliers, la couverture de risques professionnels dans le cadre du commerce
international et des services de trust, d'agence, de dépôt et de garde, et tous services y afférents. Les unités
d'affaires comprennent la Gestion de Liquidités pour des Entreprises et des Institutions Financières (Cash
Management for Corporates and Financial Institutions), le Financement du Commerce (Trade Finance) et les
Services relatifs aux Trusts et aux Titres (Trust & Securities Services).
Clients Particuliers et Gestion de Capital (Private Clients and Asset Management) (PCAM) comprend les Divisions
d’Entreprise suivantes:
Clients Particuliers et Entreprises (Private & Business Clients) (PBC) offre des services bancaires aux clients
particuliers, ainsi qu'aux petites et moyennes entreprises. L'éventail de services rendus comprend des prêts,
des comptes courants, des dépôts et des paiements, ainsi que des titres et fonds mutuels et le conseil en
portefeuilles d’investissements.
Gestion de Capital et de Fortune (Asset and Wealth Management) (AWM) qui comprend les Divisions
d’Affaires suivantes :
Gestion de Capital (Asset Management) (AM) comprend quatre lignes d'affaires bien déterminées: le
Commerce de Détail (Retail), les Alternatives (Alternatives), les Entreprises Institutionnelles (Institutional)
et les Assurances (Insurance). AM offre aux clients du commerce de détail tout un éventail de produits
de financement mutuel et aux clients institutionnels elle fait une offre entièrement intégrée, allant de
produits de gestion de capital traditionnels jusqu'aux produits de grande valeur, y compris les stratégies
de rendement absolu et la gestion de biens immobiliers.
Gestion de Fortune (Private Wealth Management) (PWM) offre une approche intégrée à la gestion de
fortune, aussi bien onshore que offshore, pour des individus et des familles fortunés dans plus de 85
bureaux dans plus de 30 pays.
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Investissement d'Entreprises (Corporate Investment) (CI).
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