Un cadre de mesure de la performance des hôpitaux

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Normes et soumission de données
Un cadre de mesure de la performance des
hôpitaux canadiens, 2013

Notre vision
De meilleures données pour de
meilleures décisions : des Canadiens
en meilleure santé
Notre mandat
Exercer le leadership visant l’élaboration
et le maintien d’une information sur la
santé exhaustive et intégrée pour des
politiques avisées et une gestion efficace
du système de santé qui permettent
d’améliorer la santé et les soins de santé
Nos valeurs
Respect, intégrité, collaboration,
excellence, innovation

Table des matières
Sommaire ..................................................................................................................................... iii
Introduction ................................................................................................................................... 1
Contexte ........................................................................................................................................ 2
Un nouveau cadre de mesure de la performance du système de santé pour le Canada ......... 2
Outil d’évaluation de la performance en matière d’amélioration de la qualité dans
les hôpitaux (PATH) .................................................................................................................. 4
Systèmes en cascade et cadre de mesure de la performance des hôpitaux canadiens ........... 5
Cadre de performance des hôpitaux ....................................................................................... 11
Conclusions ................................................................................................................................ 17
Annexe A : Exigences en matière d’information à l’intention des intervenants des systèmes
de soins de santé ..................................................................................................... 19
Annexe B : Concepts et définitions clés du nouveau cadre de mesure de la performance
du système de santé de l’ICIS ................................................................................. 21
Annexe C : Concepts et définitions clés du cadre PATH ............................................................ 25
Références .................................................................................................................................. 27

iii
Un cadre de mesure de la performance des hôpitaux canadiens, 2013
Sommaire
La mesure et l’évaluation de la performance sont essentielles afin de garantir la responsabilisation
des actions du système de santé de même que les résultats pour les citoyens, les patients et les
payeurs. Compte tenu toutefois de la diversité des besoins en information des différents intervenants
du système de santé, il est fort probable que cette information varie selon les nombreux niveaux de
détails, périodes et niveaux d’agrégation. Le présent document décrit un cadre de mesure de la
performance des hôpitaux s’inspirant du cadre de mesure de la performance du système de santé
récemment proposé par l’Institut canadien d’information sur la santé (ICIS).
Des efforts considérables ont été consacrés au cours des dernières années à l’élaboration de
nombreux cadres nationaux et internationaux d’évaluation de la performance des systèmes
et des organismes de santé. Plutôt que de produire un nouveau cadre d’évaluation de la
performance des hôpitaux, le présent document propose un cadre de performance des hôpitaux
qui découle du cadre national de mesure de la performance du système de santé de l’ICIS.
Cette approche permet d’harmoniser les priorités établies à l’échelle du système avec celles
des hôpitaux.
Le présent document s’appuie également sur l’outil internationalement reconnu d’évaluation de
la performance en matière d’amélioration de la qualité dans les hôpitaux, communément appelé
PATH et conçu par le Bureau régional de l’Europe de l’Organisation mondiale de la santé, en
vue de guider l’élaboration du cadre de performance des hôpitaux. Le cadre PATH, élaboré
avec l’aide d’experts internationaux au terme d’un examen exhaustif de la littérature didactique
de divers pays, constitue un bon point de départ pour appliquer aux hôpitaux le cadre de
mesure de la performance du système de santé.
Pour développer un cadre de performance des hôpitaux qui découle du cadre du système
de santé, il faut prendre en considération les différentes limites liées à la performance d’un
organisme de santé par rapport à celle d’un système de santé. Le cadre de performance des
hôpitaux accordera plus d’importance à des domaines particuliers du cadre du système de
santé et moins à certains domaines qui ne sont pas pertinents dans le cadre de l’évaluation
des hôpitaux, comme la santé publique ou la promotion de la santé.
Le cadre de mesure de la performance du système de santé de l’ICIS se compose de
quadrants distincts ainsi qu’il présente leur interaction :
 les déterminants sociaux de la santé;
 les caractéristiques et intrants du système de santé;
 les extrants du système de santé;
 les résultats du système de santé.
Pour produire un cadre de mesure de la performance des hôpitaux en cascade qui soit lié au
cadre du système de santé, il importe de déterminer comment ces quadrants sont associés à la
performance des hôpitaux.