Fonctionnement et contrôle des établissements financiers

Direction Générale des Études
DOCUMENT DE TRAVAIL
Fonctionnement et contrôle
des établissements financiers internationaux
Volume I
Série Affaires économiques
ECON 118 FR

La présente publication est publiée dans les langues suivantes:
EN (original), DE et FR.
Un résumé est disponible dans toutes les langues de la Communauté.
Une liste des publications de la série «Affaires économiques» figure à la fin du présent
document de travail.
ÉDITEUR: Parlement européen
L-2929 Luxembourg
AUTEURS: Université Luigi Bocconi
Centre d’économie monétaire et financière Paolo Baffi
Centre de recherche et d’innovation financière Newfin
RESPONSABLE: Ben Patterson
Direction générale des études
Division des affaires économiques, monétaires et budgétaires
Tél.: [phone]
Fax: [phone]
e-mail: g[email protected]
Les opinions exprimées sont celles de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement la position
du Parlement européen.
Reproduction et traduction autorisées, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de
la source, information préalable de l’éditeur et transmission d’un exemplaire à celui-ci.
Manuscrit achevé en février 2000.

Direction Générale des Études
DOCUMENT DE TRAVAIL
Fonctionnement et contrôle
des établissements financiers internationaux
Volume I
Série affaires économiques
ECON 118 FR
03-2001

LES ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS INTERNATIONAUX
PE 168.616
iii
RÉSUMÉ
Durant ces dernières années, le système financier international a connu une période de
turbulence et de volatilité qui a contribué à accroître l’instabilité et les risques systémiques.
Les marchés de capitaux se sont avérés instables et sensibles aux effets de contagion tandis
que les économies émergentes ont souffert de la volatilité des mouvements de capitaux. Les
événements survenus au cours de cette période - la crise asiatique, le défaut de paiement
russe, les turbulences monétaires brésiliennes, l’effondrement du fonds spéculatif Long Term
Capital Management (LTCM), etc., - ont eu des répercussions notables sur:
• l’efficacité des fonctions de mesure et de gestion des risques au sein des institutions
financières internationales;
• le degré de transparence des risques présentés par les établissements financiers;
• le rôle du contrôle financier et la nécessité de renforcer la coopération internationale entre
les autorités nationales de surveillance;
• l’architecture générale du système financier international.
La présente étude vise à:
• fournir une vue d’ensemble des problèmes rencontrés par le système financier
international et les institutions financières internationales;
• exposer les dernières propositions de réorganisation du système financier mondial, tant à
l’échelle macro-économique (rôle des institutions internationales, réaménagement des
régimes de taux de change, etc.) que micro-économique (exigences en matière
d’information financière, réglementation sur l’adéquation des fonds propres, etc.);
• proposer des améliorations qui pourraient être mises en place au niveau européen.
Les institutions financières et, dans nombre de cas, les commissions mixtes – le comité de
Bâle notamment – et, dans une certaine mesure, le FMI sont généralement chargés de gérer la
plupart des problèmes de surveillance abordés dans cette étude. Les institutions européennes,
les organisations officielles et les organismes professionnels, ainsi que les autorités de
surveillance des États membres, participent au fonctionnement de ces forums internationaux.
En général, les groupes de travail européens adoptent sans retard les normes internationales.
Nous recommandons néanmoins qu'une plus grande attention soit accordée à l'avenir à ces
questions, au niveau politique notamment, en raison de la complexité croissante de
l’environnement mondial, et que s'accroisse la volonté de répondre aux exigences du marché
et d'éviter ainsi d’être rapidement dépassé.
La présente étude compte six chapitres traitant des aspects macro-économiques (chapitres 1,
4, 5 et 6) et micro-économiques (chapitres 2 et 3).
L’introduction présente les principaux thèmes du présent document de travail. L'analyse des
• mouvements de capitaux internationaux en provenance et à destination des économies de
marché émergentes,
• causes et conséquences majeures des mutations des mouvements de capitaux,
• crises financières des marchés émergents,
permet de tirer certaines conclusions préliminaires, qui sont abordées plus en détail dans les
chapitres suivants.