Organigramme de tête p19

Document de référence 2008
Incluant le Rapport Financier Annuel 2008
Ce document de référence est disponible sur le site www.creditfoncier.fr
Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés
Financiers le 30 avril 2009, conformémént à l’article 212-13 de son règlement général.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note
d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers.

L’année qui vient de s’écouler a été marquée par de nombreuses évolutions : évolutions de l’environnement d’une part, évolu-
tions pour le Groupe Caisse d’Epargne d’autre part.
La situation économique 2008 restera effectivement marquée par différentes ruptures (augmentation des taux d’intérêt, effon-
drement de la titrisation, restriction des liquidités) et par une forte contraction des transactions et des financements. Dans ce
contexte sans précédent et particulièrement difficile, le Crédit Foncier a encore montré cette année toute sa pertinence et sa
robustesse. Ses résultats en témoignent : 19,6 milliards d’euros de production de crédit et 8,5 milliards d’euros d’émission
d’obligations foncières émises.
Sur des marchés en contraction, le Crédit Foncier a renforcé son positionnement d’acteur global de l’immobilier avec une cou-
verture de l’ensemble des agents économiques : particuliers, entreprises, secteur public, disposant des expertises nécessaires
à la sécurisation de l’octroi des crédits immobiliers. Il a ainsi pu gagner des parts de marché tant sur le marché des particuliers
que sur celui des corporates tout en gardant la maîtrise des risques clients.
Avec des conditions d’octroi inchangées et en poursuivant son soutien à l’accession à la propriété, le Crédit Foncier a atteint
8,2 milliards d’euros de production de crédits aux particuliers. Cette année aura été l’occasion de plusieurs initiatives parmi les-
quelles le renforcement de son maillage territorial avec les réseaux de correspondants sous la marque LA HÉNIN ainsi que la
mise en place de façon réactive de solutions personnalisées en faveur des clients ayant rencontré des difficultés qu’elles soient
liées à leur crédit relais, au passage de la tempête dans le Sud Ouest ou encore à des situations de chômage partiel.
S’agissant des opérateurs publics et privés, le Crédit Foncier a réalisé une performance supérieure à celle des marchés avec
11,4 milliards d’euros de production. La force de son modèle a été reconnue par les pouvoirs publics qui lui ont confié la ges-
tion de la Société de Financement de l’Economie Française (SFEF).
Par ailleurs, malgré la quasi fermeture du marché des obligations foncière à fin 2008, la Compagnie de Financement Foncier,
véhicule de refinancement du Crédit Foncier noté AAA, a su continuer à attirer des investisseurs en quête de sélectivité avec
un volume d’émission de près de 8,5 milliards d’euros tout en maintenant un coût de financement conforme aux objectifs.
Ainsi, l’ensemble des activités du Crédit Foncier en 2008 a permis de dégager un Produit net bancaire en hausse de 10 %
et un résultat net part du groupe de 225 millions d’euros en progression de 4,3 % par rapport à 2007. La maîtrise des coûts,
engagée depuis 2006, permet par ailleurs de réduire le coefficient d’exploitation de 9 points à 60,2 %.
2008 restera aussi l’année où le rapprochement entre les organes centraux du Groupe Caisse d’Epargne et du Groupe Banque
Populaire a été lancé. Ce projet va donner naissance au deuxième groupe bancaire français avec plus de 8000 agences,
30 millions de clients, et 38 milliards d’euros de fonds propres Tier One, et créera ainsi un groupe plus fort et plus efficace dans
lequel l’immobilier occupera une place de premier plan. Le Crédit Foncier sera dans un premier temps, rattaché à une holding
qui portera en particulier les participations immobilières du Groupe Caisse d’Epargne, qui ont vocation à intégrer le nouvel
ensemble dès que les conditions le permettront.
La naissance de ce nouvel ensemble confirme le cap défini dans le plan de développement 2008 - 2012 du Crédit Foncier. Son
ambition est de s’affirmer comme le spécialiste leader sur les marchés hypothécaire et public, et ce, grâce notamment à l’amé-
lioration de la couverture des marchés, à l’accroissement de son efficacité en bénéficiant d’effets d’échelle avec le groupe et à
la modernisation du fonctionnement de l’entreprise pour valoriser les hommes et leurs carrières.
En 2009, le Crédit Foncier, qui fêtera ses 10 ans d’appartenance au Groupe Caisse d’Epargne, poursuivra la mise en avant de
ses atouts et de ses spécificités en confirmant son rôle d’acteur global de l’immobilier au service de la relance des marchés.
Alain Lemaire François Blancard
Président du Conseil d’administration Directeur général
Message du Président et du Directeur général

Sommaire général
1 - Présentation
du Crédit Foncier 2 - Développement
du Crédit Foncier 3 - Le Crédit Foncier en 2008 4 - Gouvernement d’entreprise
Document de référence 2008 - CRÉDIT FONCIER - 1
1 PRÉSENTATION DU CRÉDIT FONCIER 3
Le Crédit Foncier en bref 4
Chiffres clés 5
Faits marquants 2008-2009 6
Le positionnement 9
Le capital 12
Les notations 14
Les filiales 15
L’organigramme fonctionnel 16
2 DEVELOPPEMENT DU CRÉDIT FONCIER 17
La stratégie 18
Le plan de développement 2008-2012 20
L’international 21
Les opérations capitalistiques en 2008 22
Les évènements récents 24
3 LE CRÉDIT FONCIER EN 2008 25
L’environnement économique 26
Le client au cœur des préoccupations 28
Les métiers 29
L’activité des principales filiales 51
L’analyse des résultats 52
4 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 57
Principe et organisation 58
Organes de direction et d’administration 60
Rémunérations 95
Rapport du Président sur le contrôle interne 103
Rapport des Commissaires aux comptes sur
le rapport du Président du Conseil d’administration 118
5 INFORMATIONS SOCIALES, SOCIÉTALES
ET ENVIRONNEMENTALES 121
Le profil humain 122
Le développement durable 128
Les moyens généraux 130
6 GESTION DES RISQUES 131
Organisation générale - gestion des risques 134
Champ d'application 151
Adéquation du capital interne et exigence de fonds propres 151
La gestion des risques de crédit et de contrepartie 157
Techniques de réduction des risques 193
Titrisations 198
Reporting G7 207
Les risques de marché 218
Les risques de la gestion de bilan 221
Le risque actions 230
Les risques opérationnels 233
Le risque d'intermédiation 235
Le risque de règlement 236
Le risque de non-conformité 237
Autres risques 239
7 ÉTATS FINANCIERS 245
COMPTES CONSOLIDÉS 246
Rapports des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 319
COMPTES INDIVIDUELS 322
Rapports des Commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 379
Rapports des Commissaires aux comptes
établi dans le cadre du paiement du dividende en actions 381
Rapports des Commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 382
8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 389
Informations générales 390
Assemblée générale du 10 Avril 2009 392
Responsables du document et du contrôle des comptes 395
Tables de concordance 397