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Le magazine de
l’Organisation Nationale des Syndicats d’Infirmiers Libéraux
Après la plage, la rentrée 2010 :
l’Onsil en ordre de marche
L’infirmière
libérale
www.onsil.fr
n° 143
septembre 2010

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Photos et illustrations non contractuelles - Février 2010

L’infirmière libérale • n°143 septembre 2010 • 3
hers collègues, l’été touche à sa fin et nous espérons que vous avez pu prendre quelques
repos bien mérité. J’espère que tous les représentants nationaux, régionaux, et tous les
adhérents de l’Onsil auront pu faire le plein d’iode et de soleil, car avec la rentrée de sep-
tembre, nous voici ramenés brutalement aux réalités de la vie syndicale.
L’urgence de cette rentrée va être pour nous tous, membres de l’Onsil, d’être en capacité
de présenter dans toutes nos régions des listes aux élections URPS*. C’est capital.
Il en va de notre représentativité future et de notre aptitude à mettre en place dans chaque région
des regroupements de professionnels infirmiers élus qui seront en mesure de défendre la spécifi-
cité de notre mode d’exercice libéral de plus en plus attaqué.
Comme vous le savez, avec la mise en place des ARS* de nombreuses et importantes décisions
vont se prendre dans les régions, et s’opposer à cette puissante administration sera l’affaire de
tous :
> De nos responsables syndicaux, qui doivent constituer les listes régionales et faire
toutes les démarches dans les temps ;
> Des adhérents ou sympathisants de l’Onsil qui doivent faire acte de candidature sur
ces listes, pour que celles-ci soient complètes et validées ;
> Des infirmiers libéraux plus largement, qui doivent voter et prendre ainsi leur avenir
en main.
Vous avez certainement déjà reçu un courrier vous expliquant tous les enjeux et le déroulement de
ce scrutin et encore dans ce journal, un article y est consacré. J’espère que tout le monde aura
pris la mesure de l’importance de l’enjeu. L’Onsil compte sur vous maintenant, car après l’heure ce
n’est plus l’heure.
Jean-Michel Elvira
PRÉSIDENT DE L’ONSIL
* Union Régionale des Professions de Santé / * Avantage Social Vieillesse
C
agenda
Glossaire
ARS Agences Régionales de
Santé
CPN Commission Paritaire
Nationale
FCC Formation Conventionnelle
Continue
FIF PL Fonds
Interprofessionnel de
Formation des Professionnels
Libéraux
FNEHAD Fédération
Nationale des Etablissements
d’Hébergement à Domicile
UNPS Union Nationale des
Professions de Santé
JUILLET
06 >
Soins Palliatifs
07 >
Audition par E. Hubert dans le
cadre de la mission confiée par
le Président de la République
sur la médecine de proximité
AOÛT
Nombreuses auditions dans les
régions par les ARS
SEPTEMBRE
02 >
UNPS
07 >
Soins palliatifs
09 >
UNPS
22 >
Observatoire et CHAP
28 >
CPN FCC
OCTOBRE
28 >
FIF PL
NOVEMBRE
04 >
CPN FCC
12 >
UNPS
DÉCEMBRE
07 >
CPN FCC
Elections URPS
éditorial
éditorial
K
Si certain(e) s d’entre vous souhaitent témoigner sur leur exercice,
une nouvelle rubrique vous attend dans notre journal
Contactez-nous et nous viendrons à votre rencontre pour enrichir nos
articles d’expériences de terrain. Si vous avez des questions précises,
écrivez-nous et nous vous répondrons dans le prochain journal
• T
Le magazine de l’Organisation
Nationale des Syndicats
d’Infirmiers Libéraux
n°143 septembre 2010
Directeur de la publication: Jean-Michel Elvira
Comité de rédaction: Bureau national de l’Onsil
Rédactrice : Isabelle Escloupié-Rios
4, rue Alaric II - 31000 Toulouse
Tél. [phone] - Fax [phone]
www.onsil.fr - mail : [email protected]
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28, rue des Petites Écuries - 75010 PARIS
Tél. [phone] - Fax [phone]
Prix au numéro : 8 €
Réalisation mise en page : Lorena Magee
06 63 52 72 06
Impression: Escourbiac
Dépôt légal à parution
N° ISSN en cours
L’infirmière
libérale

L’infirmière libérale • n°143 septembre 2010 • 4
ancienne présidente, Françoise Devaud, kiné, était sortante et
n’a pas été réélue malgré l’énorme travail qu’elle avait fait
depuis 6 ans, en faisant entendre la voix des auxiliaires médi-
caux auprès de la Caisse Nationale Vieillesse des Professions
Libérales (CNAVPL), pour que nous cessions de compenser pour les caisses
déficitaires (comme celle des notaires, par exemple). Il lui a manqué 36 voix
de kinés. Il faut dire que la participation aux élections a été très faible: seu-
lement 25% de votants chez les infirmières et les kinés, malheureusement.
Pascal Leblanc, infirmier (de la FNI) a été élu Président avec 12 voix sur 20
dès le premier tour, les kinés n’ayant pas présenté de candidat.
Sont élus à la première vice-présidence Francis Dusserre, kiné et à la vice-
présidence, Bruno Salomon, pédicure.
La trésorière demeure Véronique Dissat. Le poste de secrétaire général
revient à Marie-Anne François, orthophoniste qui a ensuite été désignée
par le Président au poste de déléguée à la CNAVPL, vu qu’elle en connait
bien les dossiers et qu’elle y accompagnait Françoise Devaud.
En ce qui concerne les commissions, il n’y avait eu aucun mot d’ordre de
vote ni arrangement préalable comme il y a 3 ans. Chacun a donc choisi les
commissions auxquelles il voulait participer, puis il y a eu les votes.
Pour l’Onsil, Sylvie Rojinski a eu la commission des statuts comme sup-
pléante, Pascal Puyrénier a eu la commission des fraudes (c’est nouveau,
mais trop de gens arnaquent les caisses...), j’ai obtenu la commission
d’équipement et la commission des marchés (mais pas celle des placements
pour laquelle je n’ai pas obtenu le nombre de voix nécessaire). 4 commis-
sions pour l’Onsil, c’est très bien.
Annick Touba du SNIIL avait donné un mot d’ordre à ses deux représen-
tants pour qu’ils ne votent pas pour les infirmiers qui se présenteraient,
surtout après la campagne que nous avons menée contre elle. Didier
Bernat reste à la commission des recours amiables.
Quant au comité des retraités : L’Onsil est invitée à présenter un candidat s’il le
souhaite, sachant qu’il n’y aura qu’un seul infirmier choisi à l’arrivée par le CA
parmi les candidats qui se présenteront. Candidature à envoyer la Carpimko,
adressée au Président, avant la date du prochain CA du 14 octobre. n
Anne Seiglan - ELUE ONSIL CARPIMKO
L’
22 JUILLET > Premier Conseil d’Administration
de la Carpimko depuis les élections
ELECTIONS URPS > MOBILISONS-NOUS ET MOBILISONS NOS COLLÈGUES
L’avenir de la profession
et du syndicalisme en dépendent
AU JOUR LE JOUR
omme le prévoit la Loi HPST (JO du 22 juillet 2009), les professionnels de santé
exerçant à titre libéral devront se regrouper en unions régionales. Dans chaque
région, chaque profession de santé se constituera en une Union Régionale des
Professionnels de Santé (URPS).
Les URPS agiront dans le domaine des soins, de la prévention, de la veille sanitaire, de la
gestion des crises sanitaires, de la promotion de la santé et de l’éducation thérapeutique.
Elles seront également chargées de la mise en œuvre des Contrats Pluriannuels d’Objectifs
et de Moyens (CPOM) desservices de santé ou des contrats ayant pour objet d’améliorer
la qualité et la coordination des soins.
Autre point important, les URPS auront pour missions de déployer et d’utiliser des sys-
tèmes de communication et d’information partagés et pourront participer à la mise en
place du développement professionnel continu.
Elles seront le seul interlocuteur professionnel de l’ARS (Agence Régionale de Santé), nouvelle
instance créée par la loi HPST, regroupant pour chaque région l’ARH, l’URCAM, la DRASS, etc.
Les membres de chaque URPS seront élus, pour une durée de cinq ans, au scrutin de liste
proportionnel à la plus forte moyenne.
Pour notre profession, toutes les infirmières et tous les infirmiers exerçant à titre libéral
sous le régime de la Convention sont électrices et électeurs (cela exclut les professionnels
retraités, ceux exerçant hors convention, ceux frappés d’une interdiction d’exercer et les
remplaçants).Toutes et tous sont éligibles. En revanche, les listes de candidats sont pré-
sentées par les syndicats représentatifs.
En conséquence, les Présidents de Régions de l’Onsil seront amenés à constituer des listes
de candidats. Ces listes comprendront bien entendu des adhérents, mais pourront être
élargies aux sympathisants. Le temps qui nous reste pour cela est maintenant connu. Les
élections des URPS infirmiers sont programmées le 17 décembre. Il nous reste un semestre
pour nous préparer au mieux.
C’est pour cela que si vous saisissez bien toute l’importance de cet enjeu et que vous
souhaitez être candidats à ces élections, je vous invite à communiquer vos coordonnées
le plus rapidement possible auprès de vos responsables de régions ou auprès du siège
national de l’Onsil, que vous soyez adhérents ou sympathisants, et ce, afin envisager avec
eux la constitution de nos listes.
La règle servant à définir le nombre de candidats par liste est définie. Le calcul se fait selon
la population infirmière de votre région en question. Le nombre de sièges à pourvoir va de
trois (moins de 200 infirmières libérales dans la région) à 24 (plus de 5000 infirmières libé-
rales dans la région). Chaque liste devant compter 20 % de candidats de plus que le nombre
de sièges, 4 à 29 noms seront à inscrire sur votre liste, selon l’importance de votre région.
Je ne saurais trop vous rappeler l’importance capitale de ces élections: notre Ministre a bien
précisé qu’elle engagerait les négociations dès la fin des élections, avec les organisations
syndicales qui auraient dépassé un certain seuil d’élus. Il est évident que ce seuil sera un
nouveau critère de représentativité. La mobilisation est capitale, la campagne électorale
devra être efficace. L’avenir du syndicalisme passe par ces élections que nous ne devons
pas rater : mobilisons nous et mobilisons nos collègues !
Rétro-planning d’organisation
des élections URPS
A nous de dessiner notre paysage professionnel. A nous
de donner à nos représentants nationaux le poids dont ils
ont besoin pour peser sur les décisions de l’UNCAM.
Donc, à nous, infirmières, infirmiers, de faire que les ARS,
HAD, médecins libéraux et autres structures ne décident
pas pour notre profession SANS que nous n’ayons notre
mot à dire. Il ne nous resterait plus qu’à subir !
A nous de prendre les choses en main. Aux élections CAR-
PIMKO, nous avons été très nombreux à faire entendre
votre voix et à soutenir l’Onsil : cela s’est traduit par une
grande victoire de la liste commune Onsil-FNI.
Prolongeons ce grand mouvement syndical, aux élections
URPS, constituons des listes partout où cela est possible,
votons et faisons voter Onsil. n
Patrick Experton
PRÉSIDENT ONSIL LANDES-PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
CHARGÉ DE MISSION ONSIL/URPS
Communication par les CPAM des listes
de professionnels conventionnés 18 août
Etablissement et publication des
listes électorales 28 août
Date limite pour la rectification
des listes électorales 3 septembre
Début du dépôt des liste de candidats 27 septembre
Date limite de dépôts des listes
de candidats 7 octobre
Publication des listes de candidats 27 octobre
Date limite de remise à la COE par
les syndicats du matériel de vote 22 novembre
Ouverture de la campagne électorale 2 décembre
Date limite d'envoi du matériel
de vote aux électeurs par la COE 9 décembre
Fin de la campagne électorale 14 décembre
Date limite d'envoi des bulletins
de vote par les électeurs 16 décembre
Dépouillement et publication
des résultats 20 décembre
C