Comptes non audités
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
31 décembre 2016
- 2 - Etats financiers consolidés au 31 décembre 2016
SOMMAIRE
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES 4
COMPTE DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2016 4
ETAT DU RESULTAT NET ET DES VARIATIONS D’ACTIFS ET DE PASSIFS COMPTABILISEES
DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES 5
BILAN AU 31 DECEMBRE 2016 6
TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE RELATIFS A L’EXERCICE 2016 7
TABLEAU DE PASSAGE DES CAPITAUX PROPRES DU 1er JANVIER 2015 AU 31 DECEMBRE 2016 8
NOTES ANNEXES AUX ETATS FINANCIERS 10
1. RESUME DES PRINCIPES COMPTABLES APPLIQUES PAR LE GROUPE 10
1.a Normes comptables 10
1.b Principes de consolidation 16
1.c Actifs et passifs financiers 20
1.d Normes comptables propres aux activités d’assurance 31
1.e Immobilisations 33
1.f Contrats de location 34
1.g Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées 35
1.h Avantages bénéficiant au personnel 36
1.i Paiements à base d’actions 37
1.j Provisions de passif 38
1.k Impôt courant et différé 39
1.l Tableau des flux de trésorerie 39
1.m Utilisation d’estimations dans la préparation des états financiers 40
2. NOTES RELATIVES AU COMPTE DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2016 41
2.a Marge d’intérêts 41
2.b Commissions 42
2.c Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marché par résultat 42
2.d Gains nets sur actifs financiers disponibles à la vente et autres actifs financiers non évalués en valeur de
marché 43
2.e Produits et charges des autres activités 43
2.f Autres charges générales d’exploitation 44
2.g Coût du risque 45
2.h Coûts relatifs à l’accord global avec les autorités des Etats-Unis 47
2.i Impôt sur les bénéfices 47
3. INFORMATIONS SECTORIELLES 48
4. NOTES RELATIVES AU BILAN AU 31 DECEMBRE 2016 51
4.a Actifs, passifs et instruments financiers dérivés en valeur de marché par résultat 51
4.b Instruments financiers dérivés à usage de couverture 53
4.c Actifs financiers disponibles à la vente 53
4.d Mesure de la valeur de marché des instruments financiers 55
4.e Reclassification d’instruments financiers initialement comptabilisés en valeur de marché par résultat à des
fins de transaction ou en actifs disponibles à la vente 66
4.f Opérations interbancaires, créances et dettes sur établissements de crédit 67
4.g Prêts, créances et dettes sur la clientèle 67
4.h Encours présentant des impayés et encours douteux 68
4.i Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 70
4.j Actifs financiers détenus jusqu’à l’échéance 73
4.k Impôts courants et différés 74
4.l Comptes de régularisation, actifs et passifs divers 75
4.m Participations dans les sociétés mises en équivalence 76
4.n Immobilisations de placement et d’exploitation 77
4.o Ecarts d’acquisition 78
4.p Provisions techniques des sociétés d’assurance 82
4.q Provisions pour risques et charges 83
4.r Compensation des actifs et passifs financiers 84
- 3 - Etats financiers consolidés au 31 décembre 2016
4.s Transferts d’actifs financiers 87
5. ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT ET DE GARANTIE 88
5.a Engagements de financement donnés ou reçus 88
5.b Engagements de garantie donnés par signature 88
5.c Autres engagements de garantie 89
6. REMUNERATION ET AVANTAGES CONSENTIS AU PERSONNEL 90
6.a Frais de personnel 90
6.b Avantages postérieurs à l’emploi 90
6.c Autres avantages à long terme 98
6.d Indemnités de fin de contrat de travail 99
6.e Paiements à base d’actions 99
7. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES 103
7.a Evolution du capital et résultat par action 103
7.b Passifs éventuels : procédures judiciaires et d’arbitrage 107
7.c Regroupement d’entreprises 108
7.d Intérêts minoritaires 109
7.e Rémunérations et avantages sociaux bénéficiant aux mandataires sociaux 111
7.f Relations avec les autres parties liées 112
7.g Valeur de marché des instruments financiers comptabilisés au coût amorti 114
7.h Périmètre de consolidation 116
7.i Honoraires des Commissaires aux comptes 122
- 4 - Etats financiers consolidés au 31 décembre 2016
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES
établis selon les normes comptables IFRS adoptées par l’Union Européenne
Les états financiers consolidés du Groupe BNP Paribas sont présentés au titre des deux exercices 2016 et
2015. Conformément à l’article 20.1 de l’annexe I au règlement européen Prospectus (règlement
EU 809/2004), il est précisé que l’exercice 2014 est consultable dans le Document de référence déposé
auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 9 mars 2016 sous le numéro D.16-0126.
COMPTE DE RESULTAT DE LEXERCICE 2016
En millions d'euros Notes Exercice 2016 Exercice 2015
Intérêts et produits assimilés 2.a 40 894 41 381
Intérêts et charges assimilées 2.a (18 518) (18 828)
Commissions (produits) 2.b 12 765 13 335
Commissions (charges) 2.b (5 563) (5 720)
Gains nets sur instruments financiers à la valeur de marché par résultat 2.c 6 189 6 054
Gains nets sur actifs financiers disponibles à la vente et autres actifs financiers non
évalués en valeur de marché 2.d 2 211 1 485
Produits des autres activités 2.e 36 532 38 289
Charges des autres activités 2.e (31 099) (33 058)
PRODUIT NET BANCAIRE 43 411 42 938
Frais de personnel 6.a (16 402) (16 061)
Autres charges générales d'exploitation 2.f (11 279) (11 539)
Dotations aux amortissements et aux dépréciations des immobilisations corporelles et
incorporelles 4.n (1 697) (1 654)
RESULTAT BRUT D'EXPLOITATION 14 033 13 684
Coût du risque 2.g (3 262) (3 797)
Coûts relatifs à l'accord global avec les autorités des Etats-Unis 2.h - (100)
RESULTAT D'EXPLOITATION 10 771 9 787
Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence 4.m 633 589
Gains nets sur autres actifs immobilisés (12) 996
Ecarts d'acquisition 4.o (182) (993)
RESULTAT AVANT IMPOT 11 210 10 379
Impôt sur les bénéfices 2.i (3 095) (3 335)
RESULTAT NET 8 115 7 044
dont intérêts minoritaires 413 350
RESULTAT NET, PART DU GROUPE 7 702 6 694
Résultat par action 7.a 6,00 5,14
Résultat dilué par action 7.a 6,00 5,13
- 5 - Etats financiers consolidés au 31 décembre 2016
ETAT DU RESULTAT NET ET DES VARIATIONS
DACTIFS ET DE PASSIFS COMPTABILISEES
DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES
En millions d'euros Exercice 2016 Exercice 2015
Résultat net 8 115 7 044
Variations d'actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres (805) 1 086
Eléments pouvant être rapportés au résultat (589) 629
- Variations de valeur des éléments relatifs aux parités monétaires 324 531
- Variations de valeur des actifs financiers disponibles à la vente, y compris ceux reclassés en
prêts et créances 500 619
- Variations de valeur des actifs financiers disponibles à la vente, y compris ceux reclassés en
prêts et créances, rapportées au résultat de la période (1 132) (441)
- Variations de valeur différées des instruments dérivés de couverture (196) (176)
-
Variations de valeur des instruments dérivés de couverture, rapportées au résultat de la
période (2) (22)
- Variations de valeur des éléments relatifs aux sociétés mises en équivalence (83) 118
Eléments ne pouvant être rapportés au résultat (216) 457
- Effets des réestimations sur les régimes d'avantages postérieurs à l'emploi (202) 455
- Variations de valeur des éléments relatifs aux sociétés mises en équivalence (14) 2
Total cumulé 7 310 8 130
- Part du Groupe 6 925 7 790
- Part des minoritaires 385 340
1 / 122 100%
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