- 2 - Etats financiers consolidés au 31 décembre 2016
SOMMAIRE
ETATS FINANCIERS CONSOLIDES 4
COMPTE DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2016 4
ETAT DU RESULTAT NET ET DES VARIATIONS D’ACTIFS ET DE PASSIFS COMPTABILISEES
DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES 5
BILAN AU 31 DECEMBRE 2016 6
TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE RELATIFS A L’EXERCICE 2016 7
TABLEAU DE PASSAGE DES CAPITAUX PROPRES DU 1er JANVIER 2015 AU 31 DECEMBRE 2016 8
NOTES ANNEXES AUX ETATS FINANCIERS 10
1. RESUME DES PRINCIPES COMPTABLES APPLIQUES PAR LE GROUPE 10
1.a Normes comptables 10
1.b Principes de consolidation 16
1.c Actifs et passifs financiers 20
1.d Normes comptables propres aux activités d’assurance 31
1.e Immobilisations 33
1.f Contrats de location 34
1.g Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées 35
1.h Avantages bénéficiant au personnel 36
1.i Paiements à base d’actions 37
1.j Provisions de passif 38
1.k Impôt courant et différé 39
1.l Tableau des flux de trésorerie 39
1.m Utilisation d’estimations dans la préparation des états financiers 40
2. NOTES RELATIVES AU COMPTE DE RESULTAT DE L’EXERCICE 2016 41
2.a Marge d’intérêts 41
2.b Commissions 42
2.c Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marché par résultat 42
2.d Gains nets sur actifs financiers disponibles à la vente et autres actifs financiers non évalués en valeur de
marché 43
2.e Produits et charges des autres activités 43
2.f Autres charges générales d’exploitation 44
2.g Coût du risque 45
2.h Coûts relatifs à l’accord global avec les autorités des Etats-Unis 47
2.i Impôt sur les bénéfices 47
3. INFORMATIONS SECTORIELLES 48
4. NOTES RELATIVES AU BILAN AU 31 DECEMBRE 2016 51
4.a Actifs, passifs et instruments financiers dérivés en valeur de marché par résultat 51
4.b Instruments financiers dérivés à usage de couverture 53
4.c Actifs financiers disponibles à la vente 53
4.d Mesure de la valeur de marché des instruments financiers 55
4.e Reclassification d’instruments financiers initialement comptabilisés en valeur de marché par résultat à des
fins de transaction ou en actifs disponibles à la vente 66
4.f Opérations interbancaires, créances et dettes sur établissements de crédit 67
4.g Prêts, créances et dettes sur la clientèle 67
4.h Encours présentant des impayés et encours douteux 68
4.i Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 70
4.j Actifs financiers détenus jusqu’à l’échéance 73
4.k Impôts courants et différés 74
4.l Comptes de régularisation, actifs et passifs divers 75
4.m Participations dans les sociétés mises en équivalence 76
4.n Immobilisations de placement et d’exploitation 77
4.o Ecarts d’acquisition 78
4.p Provisions techniques des sociétés d’assurance 82
4.q Provisions pour risques et charges 83
4.r Compensation des actifs et passifs financiers 84