Informations générales concernant le Groupe Derichebourg 3
1.1 Responsable du document de référence 4
1.2 Nom du responsable de l’information fi nancière 4
1.3 Contrôleurs légaux des comptes 4
1.4 Informations à caractère général concernant lasociété Derichebourg 5
1.5 Historique du Groupe 6
Le Groupe Derichebourg en 2012 7
Chiffres clés 7
Présentation du Groupe Derichebourg 9
3.1 Organigramme du Groupe 10
3.2 Présentation des métiers et de leur portefeuille d’activités 17
Rapport de gestion 31
4.1 Activité et faits marquants 33
4.2 Résultats des différentes activités et situation fi nancière 33
4.3 Facteurs de risque et incertitudes 39
4.4 Gouvernement d’entreprise 46
4.5 Informations juridiques relatives au capital, titresdonnant accès au capital, droits de vote 51
4.6 Informations sociales et environnementales 60
4.7 Ordre du jour et projet de résolutions proposées àl’assemblée générale mixte
du 18 février 2013 68
4.8 Résultats fi nanciers des cinq dernières années 74
États financiers 75
5.1 Comptes consolidés de l’exercice clos le30septembre 2012 en normes IFRS 76
5.2 Comptes sociaux au 30septembre 2012 130
5.3 Honoraires des Commissaires aux comptes etdeleur réseau pris en charge par le Groupe 150
Rapport du Président établi en application des dispositions
de l’article L. 225-37 du Code de commerce 153
6.1 Composition, conditions de préparation etd’organisation des travaux du Conseil 154
6.2 Limites que le Conseil d’administration apporte auxpouvoirs du Président-Directeur général 157
6.3 Modalités particulières relatives à la participation desactionnaires à l’assemblée générale 157
6.4 Principes et règles arrêtés par le Conseil d’administration pour déterminer
les rémunérations et les avantages accordés aux mandataires sociaux,
etinformations susceptibles d’avoir une incidence encasd’offre publique 158
6.5 Procédures de contrôle interne et de gestion desrisques mises en place par la société 159
6.6 Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235
du Code de commerce, sur le rapport du président du Conseil d’administration
de la société Derichebourg 162
Autres informations juridiques et financières 163
7.1 Bilan du programme de rachat d’actions 2012 165
7.2 Descriptif du programme de rachat 2013 166
7.3 Opérations avec des apparentés 167
7.4 Communication avec les investisseurs institutionnels et les actionnaires individuels 171
7.5 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêt 174
7.6 Contrats importants 174
7.7 Table de concordance entre le document deréférence Derichebourg et le rapport
fi nancier annuel 175
7.8 Table de concordance entre le document deréférence Derichebourg
et l’annexe I du règlement européen809/2004 176
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Sommaire