DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 Edition 6 PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Date 12/04/08 Page 2/10 1 – LISTE DES MISES A JOUR Edit. Date Pages Objet 1 04/03/04 Toutes Création du document. 2 26/05/04 Toutes § 8 : mise à jour du tableau d'archivage § 9 : mise à jour des indicateurs 3 22/06/05 Toutes §2 §4 §6 §7 §9 4 21/11/06 Toutes Changement logo 5 06/08/07 Toutes Changement Logo 6 12/04/08 Toutes Changement Raison Sociale § 4 : Modification des documents associés Entretien de Progrès Professionnel ajouté § 6 : Redécoupage des phases § 7 : précisions ajoutées sur les différentes phases § 9 : modification des indicateurs associés : ajout précision sur la validation des contrats d'intérim : ajout documents associés phases 3, 4, 8 et 20 : ajout documents associés phase 3 : ajout précisions sur fiches de postes : ajout précisions dans définition Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable. DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 Edition 6 PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Date 12/04/08 Page 3/10 2 - OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION Cette procédure a pour objet de décrire le fonctionnement du processus de management des ressources humaines, qui englobe les activités suivantes : 4 4 4 4 4 le recrutement, l’embauche, la gestion et maintien des compétences et des carrières les relations avec les institutions représentatives du personnel la gestion de la vie du salarié dans l'entreprise : paye hygiène, sécurité et conditions de travail Il s'applique à l’effectif global de l’entreprise. Nota : la validation des commandes d'intérimaires est placée sous la responsabilité de la DRH. 3 – MISE EN ŒUVRE Ce processus est placé sous la responsabilité de la Directrice des Ressources Humaines. Il est mis en œuvre par l'ensemble des acteurs décrits dans le logigramme présenté au §6. 4 – DOCUMENTS ASSOCIÉS INS.04.01 INS.04.03 INS.04.04 INS.04.05 INS.04.06 INS.04.07 Pourvoir au besoin en ressources humaines Entretien annuel d'évaluation People Review Maintien et développement des compétences Gestion de la paye Entretien de Progrès Professionnel INS.04.10 INS.04.11 INS.04.12 Qualification du personnel habilité à prononcer l'APRS Qualification des inspecteurs qualité Qualification des opérateurs DOC.04.01 DOC.04.03 DOC.04.01.34 Fiche de poste Fiche d'ouverture de poste Modification ou changement de contrat de travail Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable. DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 Edition 6 PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Date 12/04/08 Page 4/10 5 – DEFINITIONS Émetteur ou destinataire (hors processus) Émetteur ou destinataire (autres processus d’ DERICHEBOURG Atis aéronautique) Donnée d'entrée ou de sortie Donnée enregistrée et archivée Document support référencé du SMQ (instruction, formulaire papier, tableau Excel, etc.) Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable. DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 Edition 6 PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Date 12/04/08 Page 5/10 6 – LOGIGRAMME DU PROCESSUS Emetteur Donnée d'entrée Phase Acteur Tâche Comité de Direction Plan stratégique 1 Directeur des Ressources Humaines Assurer la veille en besoin RH. Management de l’entreprise Gestion des effectifs et des compétences Elément de sortie Destinataire Support Instruction INS.04.01 Objectifs Management des Ressources Humaines Plan de recrutement Politique RH Commercial Plan d’actions commerciales Tous Processus Réunion effectif Hebdomadaire DERICHEBOURG Atis aéronautique Tous Processus DERICHEBOURG Atis aéronautique Besoin en ressources 2 DRH/Responsable de Département Identifier le besoin qualitatif et quantitatif en Ressources Humaines Fiche de poste Commercial Responsable de Département Revues d’appels d’offres Réunion d’effectif Document DOC.04.01 3 DRH/ Equipe RH + Responsable de Département Formaliser le besoin en RH Valider le besoin en RH Fiche d’ouverture de poste Compte rendu Réunion Effectif Fiche d'ouverture de Poste validée Document DOC.04.03 Document DOC.04.01 Cadre légal et social du salarié Législation du travail …/… Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable. DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 Emetteur PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Edition 6 Donnée d'entrée Phase Date 12/04/08 Acteur Tâche Page 6/10 Élément de sortie Destinataire Contractualisation de l’embauche Salarié Support …/… Tous Processus DERICHEBOURG Atis aéronautique Besoin en ressources humaines 4 DRH Pourvoir au besoin en RH Instruction INS.04.01 Equipe RH 5 DRH Suivi du parcours professionnel du salarié Dossier individuel RH Equipe RH 6 DG/ DRH +Responsable de Département Réaliser le suivi des salariés (entretien annuel d’évaluation) Dossier individuel RH mis à jour Equipe RH 7 DRH + Responsable de Département Encadrant de proximité Coordonner l’entretien de Progrès Professionnel Entretien de Progrès Professionnel DRH 8 DRH + Responsable de Département Encadrant de proximité Réaliser la people Review Dossier People Review mis à jour Instruction INS.04.03 Instruction INS.04.08 Instruction INS.04.04 Dossier individuel RH mis à jour 9 DRH + Responsable de Département Maintenir et développer les compétences des salariés. Planifier et réaliser les formations. Plan de maintien et développement des compétences Instruction INS.04.05 Dossier individuel RH mis à jour 10 DRH Coordonner la Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences PLAN GPEC …/… Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable. DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 Émetteur PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Edition 6 Donnée d'entrée Phase Date 12/04/08 Acteur Tâche Elément de sortie Page 7/10 Destinataire Support …/… Cadre légal et social du salarié Législation du travail Responsable de département Modification de contrat de travail Responsable Hiérarchique Fiche horaire, Congés payés, CET, JRS, etc. 11 DRH Gère le droit disciplinaire du salarié 12 Directrice Ressources Humaines Gérer le départ du salarié. 13 Equipe RH Administrer les contrats. Maîtriser l'effectif et les mouvements. Avenants des contrats Document DOC.04.01.34 Dossier individuel RH mis à jour Tableaux des effectifs 14 Equipe RH Réaliser la gestion de la paye. Fiche de paye Virement paye Eléments paye 15 DRH + Dir. Général Gestion de la masse salariale …/… Salarié Instruction INS.04.06 Salarié Contrôle de Gestion Eléments statistiques DERICHEBOURG Analyse des rémunérations Organismes externes Bilan social Organisations représentatives du personnel Processus Éléments statistiques Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable. DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 Emetteur PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Edition 6 Donnée d'entrée Phase Date 12/04/08 Acteur Tâche Page 8/10 Élément de sortie Destinataire Point Com Salarié Support …/… 16 DRH Organiser la communication interne. Carnet de bord Permanence RH Salarié Salarié Salarié Réunion d’intégration Cadre légal et social du salarié Législation du travail 17 DRH Manager hygiène, sécurité, conditions de travail, organisation du travail. Document unique Organisme Extérieur C/R réunions CHSCT IRP Visites médicales Cadre légal et social du salarié Législation du travail 18 DRH Manager les relations avec les partenaires sociaux. C/R réunions CE C/R réunions Délégués Syndicaux Accords d’entreprise Cadre légal et social du salarié Législation du travail 19 DRH Gère les contentieux Tableau de suivi des contentieux Retour cyclique phase 05 Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable. DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Edition 6 Date 12/04/08 Page 9/10 7 – DESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES 4 Phase 1 La veille en recrutement a pour but d'anticiper les besoins en personnel de l'entreprise (proactivité vis à vis des départements en regard de la stratégie et des objectifs), afin d'améliorer sa réactivité face aux besoins des clients. Cette veille doit pour partie se faire au travers des sociétés d'intérim. 4 Phase 2,3 Le Responsable de Département avec l’aide de la Directrice des Ressources Humaines s'appuie sur le recueil des Fiches de poste pour formaliser son besoin en ressource humaine. Le suivi des besoins et des ressources est assuré au cours de réunions d’effectifs organisées par l’équipe des Ressources Humaines avec les différents Responsables de département concernés. Une fiche d’ouverture de poste sera réalisée dans le cas d’un poste nouveau ou dans le cas d’un poste non identifié lors des réunions d’effectifs. Dans le cas d’un poste nouveau, le Responsable de Département se rapproche de la DRH pour établissement et validation de la fiche de poste correspondante. 4 Phase 4 Les recrutements se font soit en interne (mobilité interne), soit en externe avec statut de salarié, soit en externe par contrat d'intérim. 4 Phase 6 Les EAE sont appliqués au niveau N-1 et N-2. 4 Phases 5, 6, 7, 8,9,10 Pour les intérimaires, ces phases sont assurées par leur employeur (l'agence d'intérim). 4 Phases 9 La gestion Prévisionnelle des emplois et Compétences est à l’état de projet. Un groupe de travail a été mis en place et se réunit régulièrement pour mener à bien ce projet. Le but de la gestion Prévisionnelle des emplois et des Compétences est d’adapter, à moyen terme, les ressources en personnel (effectif) aux besoins de l’entreprise (en termes de compétences) tout en impliquant les salariés dans le cadre d’un projet d’évolution professionnelle. Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable. DERICHEBOURG Atis aéronautique Parc Algorithmes Immeuble Thalès 17, ave Didier Daurat 31700 BLAGNAC PRO.04 PROCESSUS DE MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Edition 6 Date 12/04/08 Page 10/10 4 Phases 5 à 19 Ces phases concernent l'ensemble du personnel sous la responsabilité de l'entreprise (la paie ne concerne que les salariés). Elles sont réalisées de façon récurrente, tout au long de la présence du personnel dans l'entreprise. 8 – ENREGISTREMENTS ASSOCIÉS Enregistrement Identification Dossier de qualification du personnel Classement Archivage Durée Niv. conf. Responsable Lieu Durée Responsable Lieu Nom / Prénom Responsable Qualité Service Qualité Présence du salarié Responsable Qualité Service Qualité Dossier recrutement Mois / Année Assistante R/H Bureau R/H Année en cours Assistante R/H Archives 2 ans 2 Dossier individuel R/H Nom salarié Assistante R/H Bureau R/H Présence du salarié Assistante R/H Archives Départ salarié + 30 ans 4 Tableaux de suivi Mois / Année Assistante R/H Bureau R/H Année en cours Assistante R/H Archives 5 ans 2 Dossier paie Nom salarié Assistante R/H Bureau R/H Année en cours Assistante R/H Archives 3 ans 4 Départ salarié 4E + 2 ans 9 – INDICATEURS ASSOCIÉS L’efficacité de ce processus est évaluée au moyen des indicateurs suivants, analysés lors des Comités Qualité : Responsable Périodicité Nombre de besoins non comblés par l’équipe Recrutement Nombre d'échecs de recrutement (rupture du contrat de travail Directeur des Ressources Humaines Trimestriel pendant la période d'essai, du fait du salarié ou de DERICHEBOURG Atis aéronautique) Directeur des Ressources Humaines Trimestriel 3 Proportion de réunions d'intégration réalisées dans les 3 mois après l’arrivée des salariés Directeur des Ressources Humaines Trimestriel 4 Niveau de satisfaction du personnel par formation évaluée Directeur des Ressources Humaines Semestriel 5 Niveau d’efficacité de la formation par formation évaluée Directeur des Ressources Humaines Semestriel 6 Réalisation des entretiens annuels d'évaluation EAE Directeur des Ressources Humaines Annuel 7 Réalisation des People Review Directeur des Ressources Humaines Annuel 8 Proportion d’intérimaire par rapport à l’effectif total DERICHEBOURG Atis aéronautique Directeur des Ressources Humaines Mensuel Nombre de réclamations des salariés (justifiées) relatives à la paye Directeur des Ressources Humaines Mensuel Item 1 2 9 Nature Ce document est la propriété de DERICHEBOURG atis aéronautique Toute communication ou reproduction est interdite sans autorisation préalable.