document de référence 2013•2014
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013•2014
incluant le rapport financier annuel et le document d’information annuel
UNE FORCE AU SERVICE DE L’HOMME ET DE L’ENVIRONNEMENT
II Derichebourg • Document de référence 2013/2014
Informations générales concernant le groupe Derichebourg 3
1.1 Responsable du document de référence 4
1.2 Nom du responsable de l’information fi nancière 4
1.3 Contrôleurs légaux des comptes 4
1.4 Informations à caractère général concernant lasociété Derichebourg 5
1.5 Historique du Groupe 6
Le Groupe Derichebourg en 2014 7
Présentation du groupe Derichebourg 9
3.1 Organigramme du Groupe 10
3.2 Présentation des métiers et deleurportefeuille d’activités 16
Rapport de gestion 29
4.1 Activités et faits marquants 31
4.2 Résultats des différentes activités et situation fi nancière 32
4.3 Facteurs de risque et incertitudes 38
4.4 Gouvernement d’entreprise 44
4.5 Informations juridiques relatives au capital, titres donnant accès au capital, droits de vote 51
4.6 Informations sociales, environnementales et sociétales 59
4.7 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur lesinformations sociales, environnementales
et sociétales consolidées fi gurant dans lerapportde gestion 79
4.8 Résultats fi nanciers des cinq derniers exercices 81
4.9 Projet de résolutions présentées à la prochaine assemblée générale 82
États fi nanciers 87
5.1 Comptes consolidés de l’exercice clos le30septembre 2014 en normes IFRS 88
5.2 Comptes sociaux au 30septembre 2014 138
5.3 Honoraires des Commissaires aux comptes etdeleur réseau pris en charge par le Groupe 162
Rapport du Président établi en application des dispositions
de l’article L. 225-37 du Code de commerce 163
6.1 Composition, conditions de préparation etd’organisation des travaux du Conseil 164
6.2 Limites que le Conseil d’administration apporte auxpouvoirs du Président-directeur général 167
6.3 Modalités particulières relatives à la participation desactionnaires à l’assemblée générale 168
6.4 Principes et règles arrêtés par le Conseil d’administration pour déterminer les rémunérations
et les avantages accordés aux mandataires sociaux, etinformations susceptibles d’avoir une
incidence encasd’offre publique 168
6.5 Procédures de contrôle interne et de gestion desrisques mises en place par la Société 169
6.6 Rapport des Commissaires aux comptes, établienapplication de l’article L. 225-235 du Code
de commerce, sur le rapport du président du Conseil d’administration de la société Derichebourg 172
Autres informations juridiques et fi nancières 173
7.1 Bilan du programme de rachat d’actions 2013/2014 175
7.2 Descriptif du programme de rachat 2014/2015 176
7.3 Opérations avec des apparentés 177
7.4 Communication avec les investisseurs institutionnels et les actionnaires individuels 181
7.5 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêt 183
7.6 Contrats importants 183
7.7 Table de concordance entre le document de référence Derichebourg
et le rapport fi nancier annuel 184
7.8 Table de concordance entre le document deréférence Derichebourg
et l’annexeI du règlement européen809/2004 185
1
2
3
4
5
6
7
Sommaire
Derichebourg • Document de référence 2013/2014 1
Le présent document de référence a été déposé le 12 décembre 2014 auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers, conformément
à l’article212-13 de son Règlement général.
Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération fi nancière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés
fi nanciers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
En application de l’article28 du règlement CE n°809/2004, le présent document incorpore par référence les informations suivantes auxquelles
le lecteur est invité à se reporter:
• la présentation sur l’activité de l’ensemble du Groupe, les comptes consolidés du Groupe et le rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés pour l’exercice clos le 30septembre 2013, tels que présentés respectivement aux pages29 à75, 77 à131, et132
à133, du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers le 15janvier 2014sous le numéroD.14-0018;
• la présentation sur l’activité de l’ensemble du Groupe, les comptes consolidés du Groupe et le rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés pour l’exercice clos le 30septembre 2012, tels que présentés respectivement aux pages33 à74, 75 à128, et129,
du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers le 12décembre 2012 sous le numéroD.12-1056;
• les rapports des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées relatifs aux exercices clos le 30septembre 2013 et le 30septembre
2012 qui sont inclus dans les documents de référence de la Société déposés auprès de l’Autorité des marchés fi nanciers, respectivement
le 15janvier 2014 sous le numéro D.14-0018 aux pages175 à176 et le 12décembre 2012 sous le numéroD.12-1056 aux pages169 à170.
Les autres informations fi gurant dans les deux documents de référence visés ci-dessus ont été, le cas échéant, remplacés et/ou mises à jour par
des informations fournies dans le présent document de référence et ne sont pas incorporées par référence dans le présent document de référence.
Les deux documents de référence ci-dessus cités sont disponibles sur les sites Internet de la Société www.derichebourg.com, ou de l’Autorité
des marchés fi nanciers, www.amf-france.org
Document de référence 2013•2014
incluant le rapport annuel
et le document d’information annuel
2Derichebourg • Document de référence 2013/2014
Derichebourg • Document de référence 2013/2014 3
1.1 Responsable du document de référence 4
1.1.1 Nom et qualité du responsable 4
1.1.2 Attestation du responsable du document de référence 4
1.2 Nom du responsable de l’information financière 4
1.3 Contrôleurs légaux des comptes 4
1.3.1 Commissaires aux comptes titulaires 4
1.3.2 Commissaires aux comptes suppléants 5
1.4 Informations à caractère général concernant
la société Derichebourg 5
1.4.1 Raison sociale et nom commercial 5
1.4.2 Numéro d’enregistrement de l’émetteur 5
1.4.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur 5
1.4.4 Coordonnées du siège social et forme juridique 5
1.4.5 Objet social de l’émetteur 5
1.5 Historique du Groupe 6
1
Informations générales concernant
le groupe Derichebourg
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
96
97
98
99
100
101
102
103
104
105
106
107
108
109
110
111
112
113
114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
124
125
126
127
128
129
130
131
132
133
134
135
136
137
138
139
140
141
142
143
144
145
146
147
148
149
150
151
152
153
154
155
156
157
158
159
160
161
162
163
164
165
166
167
168
169
170
171
172
173
174
175
176
177
178
179
180
181
182
183
184
185
186
187
188
189
190
191
192
1
/
192
100%
