Plaquette de TD Droit constitutionnel

UNIVERSITÉ D’AIX-MARSEILLE
FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE
TRAVAUX DIRIGÉS DE
DROIT CONSTITUTIONNEL
Enseignements de
Monsieur le Professeur André ROUX
Madame Sophie de CACQUERAY
Monsieur Georges SCHMITTER
Licence 1
Premier semestre
Documents réunis et exercices élaborés par les membres de l’ILF-GERJC
Année universitaire 2016-2017

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INDICATIONS GÉNÉRALES
Les séances de TD sont conçues comme un approfondissement des cours
magistraux. Certains points clés abordés en cours seront nécessairement abordés à nouveau,
mais il est évident que les deux forment un tout indivisible.
Sept thèmes seront abordés au cours des neuf séances de travaux dirigés dont le
principe d’organisation des institutions étatiques et de la séparation des pouvoirs
constituera le fil rouge.
Chaque séance thématique contient un résumé et les pré-requis de la séance,
plusieurs documents et des exercices. Ce semestre, les séances sont construites autour de
l’exercice de la dissertation. Les notions fondamentales permettent d’accéder à la
dissertation plus facilement. Les documents fournis sont nécessaires mais non suffisants, il
est donc absolument indispensable d’utiliser des sources complémentaires pour préparer
les séances, notamment les manuels et les sites internet officiels (Conseil constitutionnel,
Assemblée nationale, Légifrance…).
STRUCTURE DE LA PLAQUETTE
Les séances sont conçues de la manière suivante :
Résumé : résumé du contenu du cours qui permet de situer l’étudiant.
Prérequis : ce sont les éléments fondamentaux du cours que l’étudiant doit nécessairement
connaître avant la préparation de la séance.
Dossier documentaire : composé d’articles de doctrine, de discours ou de rappels de cours,
il doit être parcouru et étudié par l’étudiant au préalable en réalisant, au besoin, des fiches de
synthèse : l’intérêt est non seulement l’approfondissement du cours mais aussi l’analyse de
problématiques qui lui permettent de contextualiser les connaissances, de lier théorie et
pratique, prendre du recul sur la matière et ainsi ne pas s’enfermer dans un apprentissage
par cœur déconnecté des problématiques juridiques ;
Exercices : les exercices doivent être réalisés après étude du dossier documentaire et
permettent la pratique du raisonnement juridique, notamment à travers l’entrainement à la
dissertation laquelle doit être résolu selon une méthodologie propre, communiquée lors de
la première séance. Celle-ci ne peut être préparée sans la maitrise des fondamentaux et pour
s’en assurer, l’étudiant doit au préalable procéder au traitement des questions indiquées. Il
ne sera pas question, lors des séances de travaux dirigés de revenir en détail sur l’ensemble
des notions du cours, c’est pourquoi ces notions doivent êtres maitrisées au préalable, la
séance ayant vocation à acquérir le raisonnement juridique à travers une solide maitrise de la
méthodologie.

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PLAN ET CALENDRIER DU SEMESTRE
Séance n°1 – Méthodologie et introduction au droit constitutionnel
Séance n°2 – La séparation des pouvoirs : théories et illustrations pratiques
Séance n°3 – Histoire constitutionnelle de 1789 à 1870 : l’apparition de la
séparation des pouvoirs
Séance n°4 – Histoire constitutionnelle de 1870 à 1958 : la mise en place du
régime parlementaire en France
Séance n°5 – Colle intermédiaire
Séance n°6 – Correction colle intermédiaire
Séance n°7 – La Ve République : la renaissance du pouvoir exécutif
Séance n°8 – La Ve République : quel pouvoir législatif ?
Séance n°9 – La Ve République : quel régime politique ?
Séance de rattrapage éventuelle (semaine du 28 novembre)
Colle de travaux dirigés : semaine du 5 décembre 2016 (date à fixer dans le
semestre).
NOTATION DU SEMESTRE
La notation du semestre sera effectuée de la manière suivante :
- Contrôle continu : coefficient 3 comprenant :
 Une colle sur table à mi-semestre : coefficient 2
 Un ou plusieurs contrôles de connaissances + participation orale
: coefficient 1
- Contrôle final sur table : coefficient 3

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BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE
FAVOREU (Louis) et. alii., Droit constitutionnel, Dalloz, coll. « Précis », 19e édition, 2017,
1120 p.
ARDANT (Philippe) et MATHIEU (Bertrand), Droit constitutionnel et institutions politiques,
LGDJ, co -
AVRIL (Pierre), GICQUEL (Jean), Lexique de droit constitutionnel, 3e édition, Paris, PUF,
« Que sais-je », 2012.
GICQUEL (Jean), GICQUEL (Jean-Eric), Droit constitutionnel et institutionnel politiques, LGDJ,
28e édition, 2014, 830 p.
BODINEAU (Pierre), VERPEAUX (Michel), Histoire constitutionnelle de la France, PUF, Que
sais-je ?, 4e édition, 2014, 128 p.
CARCASSONNE (Guy), DUHAMEL (Olivier), CHEVALLIER (Jean-Jacques), Histoire de la
V° République, 1958-2012, Coll. « Classic », Dalloz, 2012, 14° édition
DUVERGER (Maurice), Les Constitutions de la France, PUF, Que sais-je ?, 4e éd., 2004.ll
« Manuel », 26e édition, 2014, 510 p.
GHEVONTIAN (Richard), Les grandes dates de la V° République, Coll. « A savoir » (petits
livres), Dalloz, 2012
GIUMMARRA (Sandrine), Oliva (Éric), Droit constitutionnel, Paris, Sirey, coll. Aide-
mémoire, 8e édition, 2014, 398 p.
HAMON (Francis), TROPER (Michel), Droit constitutionnel, LGDJ, Manuel, 36e édition,
2015, 827 p.