Nom : LABRUSSE-RIOU - Université Paris 1 Panthéon

- Nom : LABRUSSE-RIOU
- Prénom : Catherine
Titre : Professeur émérite (depuis sept. 2007) à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne
- Fondateur et ancien Directeur du master recherche Personne et droit
- Spécialités : Droit privé, Droit international privé, Droit des personnes et de la famille, Droit
de la bioéthique
- ACTIVITES DE RECHERCHE :
*PUBLICATIONS :
- OUVRAGES
- L’égalité des époux en droit allemand, LGDJ, 1965.
- Droit de la famille, Masson, 1984.
- Produire l’homme: de quel droit? Étude éthique et juridique des procréations
artificielles, PUF, 1987 (en coll. avec J.L. Baudouin).
- Contributions à L’homme, la nature et le droit, (Dir. B. Edelman , M.A. Hermitte), C.
Bourgois, 1988.
- Le droit saisi par la biologie, des juristes au laboratoire, LGDJ, 1996(Direction).
- La recherche sur l’embryon : qualifications et enjeux (en collaboration avec B.
Mathieu et N. Mazen), Revue générale de droit médical, numéro spécial, novembre
2000, Les études hospitalières, Bordeaux.
-Introduction à F. Bellivier, C. Noiville, Contrats et vivant, le droit de la circulation des
ressources biologiques, L.G.D.J. 2006, p. 1-32.
-Ecrits de bioéthique, textes réunis et présentés par Muriel Fabre-Magnan, P.U.F coll.
Quadrige/Essais, 2007. 450 p.
- PRINCIPAUX ARTICLES DEPUIS 1990
DROIT DES SCIENCES DE LA VIE, DE LA BIO MEDECINE ET DE LA BIOETHIQUE
- La maîtrise du vivant, matière à procès, in Pouvoirs, Revue française d’études
constitutionnelles et politiques, n°56, PUF 1991, pp. 87-107.
- L’enjeu des qualifications, la survie juridique de la personne, in Droits, revue de
théorie juridique, n°13, Biologie, personne et droit, PUF, 1991, pp. 19-30.
- Sciences de la vie et légitimité, in Mélanges à la mémoire de D. Huet-Weiller,
LGDJ, 1994, pp. 283-303.
- Le corps à l’épreuve des biotechnologies, perspectives juridiques, in Cahier de
l’École des sciences philosophiques et religieuses, n°18, Facultés universitaires
Saint-Louis (Bruxelles), 1995, pp. 13-38.
- Pouvoirs scientifiques sur la vie et justice, in Justices, n°3, Justice et pouvoirs,
Dalloz, 1996, pp. 133-150.
- Responsabilité, droit des personnes et sciences de la vie, in Droit et culture, n°31,
Métamorphoses de la responsabilité, L’Harmattan, 1996, pp. 69-95.
- L’anonymat du donneur de produits et éléments du corps humain, in Le droit, la
médecine et l’être humain, PUF d’Aix en Provence, 1997, pp.81-108.
- Étude critique des lois françaises dites « bioéthiques », Bioéthique, de l’éthique au
droit et du droit à l’éthique, Publications de l’ Institut suisse de droit comparé,
Lausanne, n° 30, 1997, pp. 9-43.
- Aux frontières du contrat: l’expérimentation sur les êtres humains, in Les
transformations de la régulation juridique, LGDJ, 1998, pp. 335-358.
- La filiation, la génétique et le juge: où est passée la loi? in Revue trimestrielle de droit
civil, 1999, n°3, p. 529-559 (en coll. avec F. Bellivier, L. Brunet).
- Projet parental, projet biomédical : la reconstitution des droits de puissance, Revue
générale de droit médical, n° spécial, La recherche sur l’embryon humain :
qualifications et enjeux, novembre 2000, Les études hospitalières, Bordeaux, p. 117125.
- La recherche sur les embryons humains : qualifications juridiques et méthode
législative, Revue générale de droit médical, n° spécial, La recherche sur l’embryon
humain : qualifications et enjeux, novembre 2000, Les études hospitalières, Bordeaux,
p. 161-173.
- Difficultés, contradictions et apories dans le droit de la « bioéthique », in Études en
l’honneur de Pierre Catala, Le droit privé à la fin du XX° siècle, Litec, 2000, p. 275.
- L’embryon humain : l’irreprésentable convoité, Cités, PUF, septembre 2001,
- Bioéthique et droit international privé : objectifs et méthodes en questions, Travaux du
Comité français de droit international privé, 2001.
- L’indemnisation du handicap de naissance et la question de l’eugénisme, in Droit et
économie de l’assurance et de la santé, Mélanges Lambert, Dalloz, 2002, p.255-279.
- V° Interruption de grossesse, Dictionnaire de la culture juridique, Presses
Universitaires de France, 2003.
- V° Génétique, Dictionnaire de la Justice, P.U.F. 2004.
- L’humain en droit : réalités, fictions, utopies, in Vers la fin de l’homme ?, de Boeck,
2005.
- Les limitations légales de la recherche génétique et de la commercialisation de ses
résultats : le droit français (en coll. Fl. Bellivier, L. Brunet, M.A. Hermitte, C. Noiville), Revue
internationale de droit comparé, 2-2006, p. 275-318 (contribution au Congrès de l’académie
internationale de droit comparé, 2006).
- Produrre l’uomo : con quale diritto ? riflessioni « laiche » sulla procreszione medicalmente
assistita, Riviqsta di diritto civile, anno LII- 2006- n°3, p. 388-402.
- L’embryon humain-médicament ou le dépassement de toute norme, Études de droit civil
- La pudeur à l’ombre du droit, in Autrement, série Morales, La pudeur, 1992, pp.
29-50.
- Entre mal commis et mal subi, les oscillations du droit, in Autrement, série
Morales, La responsabilité, 1994, 94-115.
- V° Filiation, in Encyclopédie Dalloz Droit civil, 1995. 2° ed. 2008.
- Droits des personnes et de la famille, in Droits et libertés fondamentaux, Seuil, 1°
ed.1996, 2° ed. 2001.
- La filiation en mal d’institution, in Esprit, décembre 1996, pp. 91-110.
- Couple et liens affectifs, in C. Brunetti-Pons (dir.), La notion juridique de couple
Economica, coll. Etudes juridiques, 1998, pp. 75-93
- Famille, droit et filiation, Université de tous les savoirs, vol. 3, Qu’est-ce que la
société ?, O. Jacob, 2000, pp. 492-504.
- Les personnes, paramètre du contrat, in La relativité du contrat, Travaux de
l’Association Henri Capitant, Journées nationales, T.IV, L.G.D.J. 2000, pp.13-43.
- De quelques apports du droit des contrats au droit des personnes, in Mélanges en
l’honneur de J. Ghestin, L.G.D.J. 2001, pp. 499-510.
- Les droits de l’embryon et du foetus en droit privé, (en coll. Avec Florence Bellivier),
Revue internationale de droit comparé, 2002, n° 2, p. 580-601.
- L’adoption simple ne peut contourner la prohibition de la filiation incestueuse, note
sous Cass. Civ. 1°, 6 janvier 2004, J.C.P. 2004, II, 10064.
- Family Law, in Introduction to french law (à paraître).
Préfaces et postfaces de plusieurs ouvrages ou thèses.
*COLLOQUES :
Janvier 2002 : Université d’Osaka et de Tokyo (cours et conférences)
Janvier 2002 : Fondation Robert Schuman and Berlin-Brandenburgisches Institut für
Deutsch-Französische Zusammenarbeit in Europa, Colloque Pour des valeurs européennes
fondamentales en bioéthique“, Berlin.
Mars 2003 : Séminaire franco-chinois, Le Clonage humain, Paris.
Juin 2003 : Participation au Congrès France, Allemagne, Japon, La recherche sur l’embryon
humain, Tokyo.
Juin 2003 : Université d’Osaka et de Sapporo (cours et conférences, Droit civil, Droit de la
bioéthique).
Décembre 2004 : Séminaire européen, PropEur – Property Regulation in European
Science, Ethics and Law, Eberhard Karls Universität Tübingen.
Mai 2005 : Séminaire de bioéthique, L’assistance médicale à la procréation, Problèmes
de législation, Université de Foggia (Italie) (cours et congrès).
Mai 2006 : Universidad Nacional de Cuyo, Institut de Bioéthique (Mendoza – Argentina)
(cours et séminaires Droit des sciences de la vie). Université de Buenos-Ayres (cours
et séminaires de droit civil).
Participation et rapporteur à de nombreux colloques en France
- ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT :
- Droit du patrimoine privé (master 1)
- Droit civil (master 2)
- Droit des sciences de la vie (master 2)
- Droit de la famille (Master 2)
AUTRES ACTIVITES :
- Codirecteur de la collection Thémis/Droit et de la collection Doctrine juridique aux
Presses universitaires de France
- Ancien membre du Groupe européen d’éthique pour les sciences et les nouvelles
technologies (2001-2005)
- Ancien membre du Comité consultatif national d’éthique (1984-1990) et de la
commission du génie biomoléculaire (1998-2001)
- Membre du Comité de protection des personnes dans la recherche biomédicale de
l’Hôtel-Dieu
- Membre du Conseil scientifique du Centre international d’étude et de recherche
sur l’Allemagne (CIERA)
- Membre de la Commission d'évaluation de doctorat en "Filosofia del diritto, Teoria
delle scienze normative e dell'ordinamento internazionale" de
l'Università degli studi di Torino (Turin, Italie).