CCTP - Ville de Lambesc

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CCTP
Accord Cadre bon de commande
document présente le Cahier des Clauses Techniques Particulières dans le cadre de la mise en
conformité accessibilité de divers bâtiments communaux à LAMBESC.
Ce
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
SOMMAIRE
CHAPITRE
1
GENERALITES COMMUNES A TOUS LES
IOTS
1
..................2
GENERALITES COMMUNES A TOUS LES LOTS
4
Article
L
Maître d'Ouvrage et Maître d'æuvre.....
4
Article
2
Objet des prestations
4
CON DITIONS D'EXECUTIONS GENERALES ...........
ARTICLE 3
ARTICLE 4
LIMITES DE PRESTATIONS...........
5
6
ARTICLE 5
CONTENU DES PRIX.....
6
ARTICLE 6
CONDITIONS ACCESSIBILITE AU CHANTIER
6
ARTICLE 7
MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX RELATIVE A L,ENSEMBLE DES LOTS
7
LOT
Article
n'1 - MACONNERIE, Voirie,
1
CONSISTANCE DES TRAVAUX
Article2 DESCRIPTIF
LOT no2
Article
1
Article2
GROS OEUVRE
-
DES PRESTAT|ONS.................
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES....,.......
1L
LT
11
16
CONSISTANCE DESTRAVAUX.................
L6
DESCR|PTlFDESPRESTATIONS.................
16
20
Article
L
CONSISTANCE DES TRAVAUX.......
20
Article
2
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS.....
20
23
Article
1
CONSISTANCE DES TRAVAUX........
23
Article
2
DESCRIPTIF DES PRESTAT|ONS......
23
27
Article
1
CONSISTANCE DESTRAVAUX.......................
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LAMBESC
CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
LOT no6
-
METALLERIE
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Article
1
CONSISTANCE DES TRAVAUX.....
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Article
2
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS...
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Accord cadre Bon de commande
3
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
GENERALITES COMMUNES A TOUS LES LOTS
ARTICLE
1
MAITRE D,OUVRAGE ET MAITRE D,CEUVRE
Le maître d'ouvrage est la ville de LAMBESC
(13)dont le maire est le représentant
Le maître d'æuvre est représenté par les services techniques de la ville.
ARTICLE 2
OBJET DES PRESTATIONS
Le présent C.C.T.P. est applicable aux travaux d'aménagement des bâtiments et équipement de la
commune de Lambesc pour la mise aux normes de l'accessibilité des personnes à mobilité réduites.
La réalisation des travaux qui seront définis aux entrepreneurs par ordre de service ou bons de
commande, devra répondre aux clauses, conditions et prescriptions générales du présent C.C.T.P.
Les éléments décrits dans le présent document concernent les prescriptions communes et propres
afférentes aux 6 lots du présent marché issus du marché à bon de commande de la mairie de Lambesc
pour la mise en conformité de l'accessibilité des établissements recevant du public. Le présent document
a pour objet de définir le cadre technique commun de réalisation et de fourniture des prestations telles
que définí au sein des Bordereaux de Prix Unitaire joint au marché. ll n'a pas vocation à être exhaustif,
ceci notamment concernant les normes, DTU et règles de I'Art. Ce document concerne les lots suivants :
- Lot
N'1-
Maçonnerie, Voirie, gros æuvre
- Lot N"2
-
Menuiseries extérieures et intérieures
- Lot N"3
-
Electricité
- Lot N"4 -Plomberie
- Lot N'5
-
Signalétiques
- Lot N"6
-
Métallerie
Le cahier des clauses communes traite du déroulement d'un chantier type nécessitant une adaptation
fonctionnelle et technique propre à chaque intervention.
L'entrepreneur ne saurait se prévaloir, postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance
insuffisante des lieux et terrains d'implantation des ouvrages à réaliser et des ouvrages limitrophes, non
plus que tout éléments généraux et en relation avec l'exécution des travaux tels que moyens d'accès,
topographie et nature des travaux à pied d'æuvre.... ainsi que tous renseignements à recueillir auprès des
services publics ou a utres (Services municipaux, concessionna ires,....).
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4
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
Nous rappelons à l'entreprise qu'elle a, à charge, de s'assurer de la nature des terrains sur lesquels sont
projetés les travaux, et d'effectuer, après accord du Maître d'æuvre, tous sondages qu'elle jugerait
nécessaires.
ARTICLE 3
CONDITIONS D'EXECUTIONS GEN ERALES
L'entreprise doit prendre toutes dispositions pour
:
- l'organisation du chantier et les installations sanitaires;
- assurer la pérennité des ouvrages réalisés, et ce, jusqu'à la réception des travaux.
Par ailleurs, les mêmes dispositions sont applicables aux implantations ainsi qu'à tous les ouvrages
existants.
En cas d'inobservation, l'entreprise aura à charge les remises en états nécessaires.
llest ici rappelé la réglementation essentielle applicable dans le domaine de la construction, à laquelle les
entrepreneurs seront soumis.
(a) Réglementations générales applicables aux travaux
L'entrepreneur est toujours tenu de respecter dans l'exécution de ses travaux ainsi que pour les
installations et l'organisation de chantier, toutes les lois et textes réglementaires dans la mesure où ils
concernent ses travaux, dont notamment les suivants (liste non exhaustives):
- Code de la Construction et de l'Habitation
- Code du Travail
- Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du
public (arrêté du 25 juin 1980).
- Textes relatifs à la sécurité et à la protection de la santé sur les chantiers
- Législation concernant les conditions de travail et de l'emploi de la main d'æuvre
- Textes relatifs à la protection et à la sauvegarde de l'environnement
- Textes concernant les déchets de chantier
- Textes concernant les travaux de désamiantage
- Règlements municipaux et/ou de police relatives à la signalisation et à la sécurité de la circulation aux
abords du chantier
- Normes d'accessibilité sur les travaux
(b) Les réglementations techniques qui régissent la plus grande partie des travaux, produits et
procédés utilisés dans les travaux de bâtiment, sont les suivantes (liste non exhaustives) :
- Les documents techniques unifiés (D.T.U.)
Les règles ou recommandations professionnelles avis techniques (C.S.T.B.
-
et de la Commission
Technique des Assureurs)
- Agréments techniques européens
- Produits certifiés
- Cahiers des charges de mise en æuvre établ¡s par les fabricants
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(c) les règlementations d'access¡bilité aux personnes à mobilité réduite sont les suivantes (liste non
exhaustives) :
- Textes de références en matière d'accessibilité dans les bâtiments existants
- Extrait de la loi du 11février 2005 relatif au cadre bâti
- Extrait du décret du 17 mai 2006 consolidé par celui du 11 septembrc 2OO7 (BHC existants)
- Arrêté du 26 février 2OO7 (décrivant les exigences techniques à respecter)
- Arrêté du 26 février 2OO7 permettant de calculer le coût pris en compte pour déterminer la valeur du
bâtiment mentionné à l'article R. 111-18-9
- Annexe 9 de la circulaire du 30 novembre 2007 (décrivant les exigences techniques à respecter).
ARTICLE
4
LIMITES DE PRESTATIONS
Pour l'étude et la détermination de leurs prestations, les entrepreneurs sont tenus de consulter toutes les
pièces du dossier. lls ont le devoir d'en prendre connaissance et ne pourront, en aucun cas, ni à aucun
moment, faire état de ne pas les avoir consultés et de les ignorer, pour éluder leurs obligations en
matière de prestations.
L'entrepreneur est réputé avoir prévu, à sa charge, tous les travaux nécessaires à une parfaite et
complète exécution des ouvrages.
ARTICLE
5
CONTENU DES PRIX
et leur mode d'exécution. ll n'a aucun
caractère limitatif. ll demeure contractuellement convenu que l'entrepreneur devra l'intégralité des
travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages, conformément à la réglementation et aux
Ce CCTP a pour objet de définir les généralités travaux à réaliser
normes en vigueur.
ll devra inclure dans son offre toutes les sujétions et dispositifs pour la réalisation des travaux, pour
assurer la sécurité et la protection des ouvrages déjà réalisés.
Les prix unitaires du BPU s'entendent fournitures neuves et toutes sujétions de mise en æuvre incluses.
Ainsi que tous matériels spécifiques utiles à la réalisation des travaux demandée.
ARTICLE
6
CONDITIONS ACCESSIBILITE AU CHANTIER
Section 6-1DT/DICT
6
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L'entreprise
est
chargée d'obtenir
les autorisations
nécessaires devant
être requises avant
le
commencement des travaux (DT-DICT, autorisation d'occupation du domaine public, autorisation de voirie
arrêté de police de la circulation...).
L'entrepreneur devra gérer l'accès chantier et remettre en état les lieux à l'identique de l'état initial.
Section 6-2 CONTRAINTES PARTICULIERES EN ETABLISSEMENT PETITE ENFANCE ET SCOLAIRE
Les travaux dans les établissements de la petite enfance (crèches, structure multi- accueil, péri scolaires...)
ou dans les établissements scolaires (maternelles, élémentaires, université) ne pourront se faire uniquement
pendant les vacances scolaires estivales fiuillet/août) pour les chantiers importants (modifications
sanitaires, créat¡on de rampes ou menuiseries avec reprise de sous æuvre..) ou pendant les vacances
scolaires (Toussaint, Noë1, Février et Pâques) pour les chantiers de moindre importance.
L'entrepreneur devra garantir la disponibilité des équipes et du matériel nécessaires au bon déroulement
des travaux pendant ces périodes. En aucun cas, l'entreprise ne pourra prétendre à la prolongat¡on des
délais lors des travaux dans ces établissements.
Section 6-3 CONTRAINTES EN
SITE OCCUPE
En cas de travaux en site occupé, l'entreprise prendra toutes les dispositions, en accord avec le maitre
d'ouvrage, pour assurer la sécurité et la circulation des usagers et des personnels des bâtiments communaux
et pour ne pas perturber le fonctionnement de l'établissement.
Dans ce cas, le chantier devra être balisé. Tous les matériels et outillages ainsi que les échelles dès lors qu'ils
présentent un risque, devront être entreposés et protégés de telle sorte qu'il n'engendre aucun danger.
ARTICLE
7
MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX RELATIVE A L'ENSEMBLE DES LOTS
Section 7-7 PROGRAMMATION
DES TRAVAUX
Les entrepreneurs devront programmer leurs interventions en accord avec le représentant de la commune
de Lambesc. lls devront notamment
:
- informer L5 jours ouvrés à l'avance de la date et de l'heure de leur intervention, et en cas d'indisponibilité
à la date envisagée, programmer une autre date, respecter strictement les dates et horaires définis.
- obtenir toutes les autorisations nécessaires (Dt/Dict, arrêté de circulation...) avant les travaux
- s'assurer de la nature des matériaux sur lesquels sont projetés les travaux
- faire valider par le maître d'ouvrage tous les matériaux, produits et éléments destinés à la construction des
ouvrages
7
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Section 7-2
P RESCRI PTIO N S G E N E RALES
D'une façon générale sont incluses dans l'offre de chacun des lots, les prestations suivantes :
- La réalisation de sondages afin de repérer exactement les ouvrages et réseaux souterra¡ns ou en saignés
pour les cloisons existants dans l'emprise du chantier, si l'entreprise le juge utile (travaux à sa charge).
- La localisation des réseaux enterrés,
- La signalisation et la protection de chantier,
- La fourniture et pose des panneaux d'informations réglementaires,
- Les implantations,
-
Les prestations nécessaires au nettoyage et au maintien en état des voies empruntées et du lieu
d'exécution des travaux,
- la protection des bâtiments riverains et de I'environnement,
- Le déplacement de la signalisation et de la protection au cours des différentes phases de travaux puis leur
enlèvement en fin de travaux.
- la mise en place d'échafaudages... nécessaires pour réaliser les travaux, ainsi que tous les garde-corps,
garde-gravois, platelages, écrans et tous autres nécessaires pour assurer la sécurité.
Les travaux
de dépose/repose et de démolition devront être réalisés avec soins pour éviter toutes
dégradations aux ouvrages contigus conservés.
implicitement tous travaux annexes et accessoires nécessaires pour permettre la
dépose tels que descellements, démontage de pattes ou autres accessoires de fixation, coupements,
Ces travaux comprendront
hachements, etc...
Les méthodes et moyens de dépose sont laissés aux choix des entrepreneurs qui devront les définir en
fonction de la nature de l'ouvrage à déposer, de son emplacement, de son environnement et de toutes
autres conditions particulières rencontrées.
Pour l'exécution des travaux de reprises en sous-æuvre, de percement de baies, etc... l'entrepreneur devra
prendre toutes dispositions et précautions nécessaires pour éviter tous désordres si minimes soient-ils aux
ouvrages existants. ll pourra fournir une étude technique BA réalisée par un bureau d'étude en particulier
lors de reprise en sous æuvre de murs porteurs.
ll est bien entendu que l'entrepreneur aurait à supporter toutes les conséquences de désordres qui
apparaîtraient sur les ouvrages existants en cours d'exécution des travaux ou après finition de ceux-ci.
Lors de travaux à réaliser par les entrepreneurs à l'intérieur de locaux occupés en parfait état d'entretien, le
maître d'ouvrage n'envisagera pas la réfection des peintures et des revêtements de sols en fin de travaux.
B
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Les entrepreneurs devront donc prévoir toutes dispositions pour ne causer aucune dégradation aux
revêtements de sols et pour limiter au maximum les dommages aux pe¡ntures et faiênces au droit des
percements, fixations et autres.
L'entreprise devra prendre en considération les conclusions des pré-rapports et rapports amiante
avant travau& commandé par le Maître d'ouvrage et afférent aux différents sites.
L'entreprise devra prendre soin de respecter les règles et la législation suivantes concernant les risques
d'exposition à I'amiante.
Section 7-3 GESTION DE CHANTIER
L'entrepreneur est tenu de porter à la connaissance du Maître d'æuvre tout élément qui, en cours de
travaux, lui apparaîtrait susceptible de compromettre la tenue des ouvrages.
S'il décèle une impossibilité d'exécution, il est tenu de le signaler immédiatement par écrit au Maître
d'æuvre, et de soumettre à son agrément les pièces techniques modifiées pour la part¡e d'ouvrage
intéressée, ainsi qu'un détail estimatif rectificatif dans le cas d'une modification du détail estimatif initial.
Les ouvrages prenant place dans un bâtiment existant, l'Entrepreneur devra impérativement vérifier avant
toute exécution les cotes de chaque ouvrage.
Une réunion de préparation sera programmée avant le démarrage des travaux.
Suivant la longueur des travaux, une réunion hebdomadaire sera organisée par le maître d'ouvrage. La
présence de I'Entrepreneur mandataire et du Maître d'ouvrage est requise ainsi que celle des Entrepreneurs
cotraitants ou sous-traitants sur demande expresse de I'une des parties contractantes.
Les objectifs principaux des réunions de chantier sont:
- l'examen de I'avancement du chantier par rapport au programme d'exécution prévisionnel,
- l'examen de la qualité d'exécution des travaux,
- l'examen des programmes d'exécution détaillés pour les deux semaines à venir avec mise en évidence des
dates limites d'intervention.
Le Maître d'ouvrage se réserve le
droit de contrôler les travaux pendant toute la durée du chantier
A défaut de stipulations particulières dans I'ordre d'intervention, l'entrepreneur doit, sous sa responsabilité,
organiser son chantier de manière :
- à maintenir les écoulements EU, AEP et pluvial, et à prendre les mesures utiles pour que ceux-ci ne soient
pas préjudiciables aux biens de toute nature.
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- d'éviter toute action susceptible d'endommager les ouvrages existants,
- d'assurer un écoulement correct des eaux de ruissellement et pluvial pendant toute la durée des travaux,
- d'assurer la sécurité des usagers
- d'assurer la protection des mobiliers et équipements par tous dispositifs (plastique, housse...)
- d'assurer la protection des sols et des parquets, des escaliers en particulier en bois. Ces protections
devront être parfaitement maintenues afin de ne pouvoir se déplacer par les déplacements des personnes
ou autres.
Par ailleurs, le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté et les entrepreneurs
devront prendre toutes dispositions utiles à ce sujet.
En fin de travaux, les entrepreneurs devront en fin de chantier, restituer les existants dans le même état de
propreté que celui dans lequel ils les ont trouvés au démarrage du chantier.
Les frais de ces nettoyages resteront à la charge de chaque entreprise à l'intérieur du bâtiment.
En cas de non-respect par les entrepreneurs des obligations découlant des prescriptions concernant les
nettoyages, le maître d'ouvrage fera exécuter les nettoyages par une entreprise de son choix, sans mise en
demeure préalable, sur simple constat de non-respect des obligations contractuelles des entrepreneurs, et
aux frais de ces derniers.
Chaque entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour réduire au maximum les nuisances de chantier,
et respecter ainsi la réglementation en vigueur à ce sujet. En particulier pour les travaux générant de la
poussière, les entrepreneurs devront prendre toutes dispositions pour éviter, ou tout au moins limiter, la
propagation de cette poussière, par tous moyens utiles.
Les procès-verbaux seront établis par les services techniques de la commune et visés par le
Accord cadre Bon de commande
titulaire du lot.
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LOT
N'1-
MACONNERIE, VOIRIE, GROS OEUVRE
ARTICLE
1.
CONSISTANCE DES TRAVAUX
La mise en accessibilité pour le
lot n"L comprend notamment
- Réalisation ou modification de cheminement piéton
- Création de rampe et palier d'accès maçonné
- Mise en place de portillon ou portail d'accès
- Ela rgissement d'ouvertures
- Aménagement de sanitaires adaptés
- Mise en place de rampe amovible ou encastrable
Les fournitures et la mise en æuvre seront conformes aux stipulations et à toutes les normes, codes et
réglementations en vigueur applicable à ce lot.
Les produits employés pour les travaux devront être en provenance d'une marque de réputation solidement
établie. lls seront utilisés uniquement suivant le mode d'emploi prescrit par le fabricant. La commune pourra
exiger la présentation des factures et des bons de livraison des différents fournisseurs.
ARTICLE 2
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS
Section 2-7 Voirie
Création d'une allée piétonne < roulante > :
Décapage de la terre ou graviers sur l'emprise de la rampe d'accès (largueur 1-,40m1), réglage et
compactage du fond de forme, évacuation et remblai
- Finition de surface au choix de la commune y compris toutes sujétions de pose.
-
Travaux comprenant:
- Dépose et enlèvement de la grille existante
- Fourniture et pose de grille en fonte certifié PMR fente <2cm, de classe et résistance mécanique identique
à celle existante compris toutes sujétions de pose.
- création de rampe accessible
:
LL
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
L'ouvrage comprend toutes les préparations de support nécessaires à la bonne mise en æuvre de la rampe,
ainsi que les coffrages nécessaires au coulage et les armatures en treillis soudé. Y compris toutes les
sujétions nécessaires à sa mise en æuvre. Une étude BA pourra être exigée.
Le prix en ml dans le BPU comprend la réalisation des paliers de repos et d'accès de dimensions
réglementaires au nombre selon besoin, conception, fabrication et mise en place.
Rampe vue en plan
Palier de
repos
Entrée
En
:e¡ligt 9e
reþþS: :
tête
Pente 6% max
2.2Om
10 ml max
Ëri þied:
1.40m
Partie correspondant
2.ZOm
au BPU 2.3.4
Partie correspondant
au BPU 2.3.2
Entrée bâtiment
Palier de repos sur entrée
bât¡ment et rampe BPU 2.3.3
Palier de
repos
Pente 5%
max
2.20m
vue en plan
10 ml max
X.XX m
- espace de repos
:
L'ouvrage comprend toutes les préparations de support nécessaires à la bonne mise en æuvre d'un espace
de repos et de la rampe d'accès de pente S%omax, ainsi que les coffrages nécessaires au coulage et les
armatures en treillis soudé. Y compris toutes les sujétions nécessaires à sa mise en æuvre.
Entrée
Pente
Espace
1.40m
de repos
5%max #
Palier de repos et rampe BPU
2.3.5
vue en plan
##
1.70m
X.XX m
Accord cadre Bon de commande
LZ
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CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
Rampe BPU 2.3.6
Pente 5% max
Espace
Entrée
Palier de
repos
---+
de repos
1.40m
Pente 5%
max
10m
2.2Om
vue en plan
10m max
1.40m
- Garde-corps et chasse roues
:
Pose de garde-corps fournis par
lot n'6.
Le
titulaire du lot se coordonnera avec le titulaire du lot 6 pour
le
scellement des platines de fixations des garde-corps.
p
j
i
I
o
o
F
I
l¡)
ôI
129
.u,
Rampe uue en c,{¡upê
flÌr
Les ressauts doivent comporter des bords arrondis ou
être mun¡s de chanfreins.
Sord arondl
f2 cm
Chanftsin å 1¡3
¡\i-,.c¡'.i,-
:,l.j1
rr iìr.:tì rT¡ i-rìriljrl,,lil,ii'
13
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LAMBESC
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
Création de portillon ou portail PMR. Les travaux peuvent comprendre des découpes dans les murs
d'enceinte existant, dépose et évacuation de grillages ou grilles et la réalisation de piliers compr¡s
fondations, reprises des enduits de façade, armatures, coffrages et coulage. Y compris toutes les sujétions
nécessaires à sa mise en æuvre.
Une étude BA pourra être exigée.
Section 2-2 TRAVAUX DE MACONNERIE
Le prix comprend la dépose et évacuation de la menuiserie existante (extérieure ou intérieure) et
élargissement de I'ouverture existante; compris toutes reprises en tableaux, linteaux et reprise de sol,
reprise enduits façade, peintures et cloisons.
Dans le cas de murs porteurs, le titulaire du lot devra fournir une étude technique à faire approuver par le
bureau de contrôle. Le prix comprend la dépose et évacuation de la menuiserie existante (extérieure ou
intérieure) et élargissement de l'ouverture existante, toutes reprises en tableaux, linteaux et reprise de sol,
reprise enduits façade, peintures et cloisons. Y compris toutes reprises de descente de charges et de
renforcement de structure.
Les travaux correspondent essentiellement à des réaménagements/fusionnements de deux cabines
d'aisance pour en créer une seule notamment démolitions de cloisons existantes, bloc porte, appareillages
sanitaires ou électriques, appareillages autres. Le titulaire du lot devra la neutraliser des réseaux eau froideeau chaude et électrique.
du présent lot devra prendre soin de ne pas détériorer les supports, ni les éléments
conservés, lors de l'exécution de ces démolitions. En cas de dégradation, il devra, à ses fraîs, le
L'Entrepreneur
remplacement des éléments endommagés.
Section 2-3 CLOISONS, FAIENCES ET SOLS SOUPLES
Le prix inclut la fourniture et pose de cloisons (y compris ossature métallique, scellements, coupes,
traitement de joints par bande et toute sujétions de mise en æuvre...) pour la réalisation d'aménagement
des sanitaires ou des locaux. Dans les locaux humides (sanitaires), les matériaux seront hydrofuges.
Le présent
lot devra se coordonner avec le lot électricité et plomberie pour l'implantation des gaines pour
les futurs appareillages ou leur déplacement.
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
L'entreprise devra la fourniture et la pose de carrelage et plinthe carrelage ou de sols souples (y compris
coupe, colle et toute sujétions). La pose sera réalisée conformément aux D.T.U. en vigueur. L'aspect fini doit
paraître plane (une règle de 2 m ne devra pas indiquer d'écarts supér¡eurs à 2 mm en tous points).
Dimensions carrelage ou sol souple et couleurs selon exigence de la maîtrise d'ouvrage
L'entreprise devra la fourniture et la pose de faiênce et carrelage et plinthe carrelage (y compris coupe, colle
et toute sujétions). La pose sera réalisée conformément au D.T.U. en vigueur. L'Entrepreneur prendra soin
de positionner des joints de fractionnement. Joints minces.
Dimensions faïences et couleurs selon exigence des services techniques de la commune.
Section 2-4 RAMPES AMAVIBLES OU ENCASTRABLES
-
Fixation des rampes amovibles sur marches existantes ou seuils y compris toutes sujétions de mise en
æuvre. (Fournies par le lot 5). Les fixations devront être pérennes sans ressaut.
- Mise en place d'une rampe encastrable manuelle dans seuil : (Fournies par le lot 5).
Comprend le décaissement du seuil pour la réalisation d'une fosse à l'aide du gabarit de pose (Largeur 80cm
ou 90cm, épaisseur 7cm (+/-3cm)et longueur 100cm (+/-10cm)), fixation et finitions. Y compris toutes
sujétions de mise en æuvre.
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LAMBESC
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
LOT N"2 _ MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES
ARTICLE 1
CONSISTANCE DES TRAVAUX
La mise en accessibilité pour le lot n"2 comprend notamment
- Dépose et pose de vantaux menuiseries extérieures
- Dépose et pose de vantaux menuiseries intérieures
- Dépose et pose de quincaillerie
- Travaux de peintures sur menuiseries, plafonds ou murs
- Fourniture de mobilier PMR
:
et la míse en æuvre seront conformes aux stipulations et à toutes les normes, codes et
réglementations en vigueur applicable à ce lot.
Les produits employés pour les travaux devront être en provenance d'une marque de réputation solidement
établie. lls seront utilisés uniquement suivant le mode d'emploi prescrit par le fabricant. La commune pourra
exiger la présentation des factures et des bons de livraison des différents fournisseurs.
Les fournitures
ARTICLE 2
Section 2-7 MENU
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS
ISERIES EXTERIEU RES
Les travaux comprennent la dépose et évacuation des vantaux existants avec soin. Y compris réfection du
joint d'étanchéité, démontage des ferrures anciennes sur le dormant conservé et toutes sujétions.
Les travaux comprennent la dépose et évacuation des menuiseries existantes avec soin y compris
descellement du cadre dormant. lnclus dépose des ouvrants, descellement du cadre dormant, reprise au
mortier de ciment des tableaux et des linteaux, échafaudage, emploi d'engin si nécessaire, toutes coupes ou
découpes et toutes sujétions.
travaux comprennent la fourniture et la pose des menuiseries extérieures en réhabilitation avec ou sans
conservation des dormants existants compris habillage, double vitrage isolant (RT2012), finitions, raccords,
quincaillerie et réglage. Le choix des menuiseries bois, alu ou PVC se fera en fonction des menuiseries
existantes afin de garder une homogénéité sur le bâtiment.
Les
L6
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
Section 2-2 MENUISERIES INTERIEU
RES
Les travaux comprennent la dépose et évacuation des vantaux existants avec soin. Y compris démontage des
ferrures anciennes sur le dormant conservé et toutes sujét¡ons.
Les travaux comprennent la dépose et l'évacuation des menuiseries existantes avec soin. lnclus dépose des
ouvrants, descellement du cadre dormant, reprise au mortier de ciment des tableaux et des linteaux,
échafaudage, emploi d'engin si nécessaire, toutes coupes ou découpes et toutes sujétions.
Les travaux comprennent la fourniture et la pose des menuiseries intérieures en réhabilitation avec ou sans
conservation des dormants existants compris habillage, vitrage, finitions, raccords, quincaillerie et réglage
et toutes sujétions.
Les portes des sanitaires seront de 2 types, ouvrant de 90 cm pour les sanitaires des personnes handicapées,
ouvrant de 80 cm pour les sanitaires des personnes valides.
Section 2-3 PEINTURES SUR MENUISERIES ET REVETEMENTS
Les travaux comprennent la préparation des supports à peindre, égrenage, époussetage, brossage,
ponçage... .Couche d'impression et 2 couches acryliques brillantes ou satinées. Couleur à définir d'après
nuancier à soumettre à la commune.
Les travaux comprennent la préparation des supports à peindre, égrenage, époussetage, brossage,
rebouchages, enduit repassé sur les bandes, ponçage et impression. Couche impression et 2 couches de
peinture acrylique. Couleur à définir d'après nuancier à soumettre à la commune.
- Quincaillerie porte type ( bâton de maréchal >r : Apres dépose de la quincaillerie existante fourniture et
pose d'un ensemble quincaillerie de type : Poignées < bâton de maréchal r contrasté, adapté à son
implantation. Compris toutes sujétions de mise en æuvre, fixations et traitement des points singuliers pour
une parfaite finition. Coloris au choix de la commune dans la gamme du fabricant permettant le contraste
visuel avec les portes.
- Quincaillerie porte type ( bec de canne allongée > : Apres dépose de la quincaillerie existante fourniture et
pose d'une quincaillerie de type poignées < allongées bec de cane D contrastée, adaptée à son implantation.
Compris toutes sujétions de mise en æuvre, fixations et traitement des points singuliers pour une parfaite
t7
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
finition. Coloris au choix de la commune dans la gamme du fabricant permettant le contraste visuel avec les
portes.
- Ferme porte : les travaux comprennent le réglage du
r<
ferme porte
)) de
sorte à limiter l'effort d'ouverture
à 50 dN.
Section 2-4 MOBILIER
- Fourniture et pose d'une banque
d'accueil équipée d'un module de hauteur standard et d'un module
adaptée pmr à minima : profondeur de minimum 30cm, largeur minimale de 60cm et de hauteur 70 et 80
cm. Le mobilier sera de préférence en forme de demi-cercle ou arrondi. Bois mélaminé couleur à définir
avec la commune.
Médiathèque mobilier non conforme
Exemples de mobilier:
L> 0.60m
2 Postes
de travail
P> 0.30m
H > 0.70m
Module
Poste de
PMR
travail
L> 0.60m
Poste de
travail
Module
P> 0.30m
PMR
H > 0.70m
1B
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
-
Fourniture et pose d'une table adaptée PMR : La tablette doit être positionnée entre 70 et 80 cm de
hauteur. Bords arrondis. Bois mélaminé d'une épaisseur +/- 20mm. Couleur à définir avec la commune
- Fourniture et pose d'une tablette rabattable PMR : La tablette doit être positionnée entre 70 et 80 cm de
hauteur. Bords arrondis. Bois mélaminé d'une épaisseur +/- 20mm. Couleur à définir avec la commune
-
Fourniture et pose d'un mini banque d'accueil pour gain de place. [Epoxia WAVE ou équivalent)
Couleur à définir avec la commune
Accord cadre Bon de commande
L9
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
LOT
ARTICLE
1
N'3 _ ELECTRICITE
CONSISTANCE DES TRAVAUX
pour le lot n'4 comprend notamment :
Fourniture et pose d'appareils électriques
Dépose ou/et déplacement des appareils électriques
Raccordements des appareils électriques dans le cadre d'aménagement de sanitaires adaptés
Remplacement d'interphone en visiophone
La mise en accessib¡lité
-
Les fournitures
et la mise en æuvre seront conformes aux stipulations et à toutes les normes, codes et
réglementations en vigueur applicable à ce lot.
Les produits employés pour les travaux devront être en provenance d'une marque de réputation solidement
établie. lls seront utilisés uniquement suivant le mode d'emploi prescrit par le fabricant. La commune pourra
exiger la présentation des factures et des bons de livraison des différents fournisseurs.
ARTICLE 2
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS
Section 2-7 Pose sur existant d'équipements divers
L'ensemble des commandes seront comprises entre Ht 0,90 et L,30 m du sol fini à plus de 0,40m des angles
rentrants de mur.
- Fourniture et pose de hublot étanche
rond corps aluminium, diffuseur polycarbonate monté avec vis
anti-vandale (Garantie de 2 ans par le fabricant)
- Fourniture et pose de hublot étanche LED carré corps aluminium, diffuseur polycarbonate monté avec vis
anti-vandale [Garantie de 2 ans par le fabricant)
- Fourniture et pose de plafonnier LED étanche de longueur de 1,20m environ. Corps en polycarbonate et
Monté avec vis anti-vandale [Garantie de 2 ans par le fabricant)
- Fourniture et pose de prises de courant (type Legrand ou équivalent). Elles seront encastrées dans les
cloisons, y compris scellement des boites.
- Fourniture et pose d'interrupteurs contrastés (type Legrand Mosaic ou équivalent).
- Fourniture et pose de détecteur de mouvement commandant l'éclairage des parties communes comprend
les caractéristiques techniques suivantes Angle de détection de L10 à 360 " ; Portées jusqu'à 16 m ;
Temporisation réglable jusqu'à 8 mn. Les détecteurs de présence seront des détecteurs combinés avec
capteur de luminosité naturelle donnant la priorité à l'éclairage naturel.
LED
20
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CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
En règle générale, les équipements à déplacer sont placés dans l'angle de deux parois et actuellement
inaccessible à une personne en fauteuil roulant. Les travaux comprennent la dépose et repose soignée d'un
appareillage existant, l'adaptation du réseau d'alimentation électrique si nécessaire, raccordement y
compris câble et saignée, y compris toutes sujétions de mise en æuvre et rebouchage éventuelle des
saignées et ancien emplacement. Dans tous les cas, le réseau devra être encastré.
Les travaux comprennent la dépose de l'interphone, adaptation du réseau d'alimentation courant faible si
nécessaire, raccordement y compris câble et saignée, y compris toutes sujétions de mise en æuvre
fourniture et pose d'un dispositif de visiophone avec L appel et 1 point de réception avec écran.
Caractéristiques du visiophone
:
Platine de rue métallique anti vandale, caméra grand angle réglable à vision nocturne. Pose saillie, avec
indication sonore et visuelle. 1 Poste intérieur vidéo avec écran couleur. Boucle magnétique PMR intégrée
au combiné
Section 2-2 Raccordements et déplacements d'équipements
Les travaux comprennent le tirage de câbles électriques (type
conducteurs U-1000 R2V à dimensionner
selon d'appareillage) dans gaines y compris jonction avec le réseau existant et toutes sujétions (pose des
tubes par lot 1).
Les travaux comprennent I'installation de disjoncteur et différentiel type Legrand ou équivalent dans TGBT
existant. Le type d'appareil sera adapté suivant l'utilisation et le fonctionnement.
Lorsque la configuration des lieux, les matériaux ou la demande ne permettra pas d'encastrer les tubes, la
solution apparente pourra être mise en æuvre. Les travaux comprennent I'installation de goulottes,
moulures ou tubes IRL y compris jonctions, coudes, fixations et toutes sujétions de pose. Dans tous les cas de
montage en apparent, la mise en æuvre sera soignée afin de satisfaire I'esthétique.
Section 2-3 Pose ù neuf d'équipements divers
2L
Accord Cadre bon de commande - CCTP
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CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
fil avec 1 appel
et
1 point de réception minimum
(possibilité évolutif à 3) avec écran couleur LCD. Montage en applique extérieur y compris toutes sujétions
Les travaux comprennent la pose d'un visiophone sans
de mise en æuvre.
Caractéristiques du visiophone : caméra grand angle réglable à vision nocturne, veille longue durée, batterie
li-lithium. Portée à +/- 300m. Boucle magnétíque PMR intégrée au combiné
- Serrure électrique pour portail ou portillon : Fourniture et pose d'une serrure électrique pour portail ou
portillon, y compris bouton poussoir, transformateur et toutes sujétions de pose pour filaire. Ou serrure
électrique pour portail ou portillon sans fil y compris télécommandes (min. 3), pose,(et badge et toutes
sujétions de pose.
- Bouton d'appel PMR sans fil : Fourniture et pose d'un bouton d'appel PMR. Anti vandale inox avec un
voyant lumineux et sonore signalant que l'appel a été pris en compte + carillon intérieur sans fil. Y compris
fixation et toutes sujétions de pose.
- Projecteur LED extérieur mural (garantissant 100lux) : Fourniture et pose projecteur extérieur leds. Classe
lP 65 (étanche), blanc froid, inoxydable en fonte d'aluminium, CE anti éblouissement et avec garantie
d'échange d'au minimum 2 ans. Puissance à adapter en fonction de la surface à éclairer. Y compris fixation
et toutes sujétions de pose.
-
Projecteur LED extérieur mural avec détecteur de présence et luminosité (100lux) : Fourniture et pose
projecteur extérieur leds avec détecteur de présence et luminosité. Classe lP 65 (étanche), blanc froid.
inoxydable en fonte d'aluminium, CE, anti éblouissement et avec garantie d'échange d'au minimum 2 ans
Puissance à adapter en fonction de la surface à éclairer. Y compris fixation et toutes sujétions de pose.
- Portable
T/MT.
: Fourniture et pose d'une boucle à induction magnétique d'accueil. Compatible avec le mode
- Casque : Fourniture et mise en service casque LPUI- avec chargeur.
- Combiné : Combiné pour boucle à induction magnétique d'accueil.
Accord cadre Bon de commande
22
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CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
LOT N"4
ARTICLE
La mise en accessibilité pour le
-
1.
-
PLOMBERIE
CONSISTANCE DES TRAVAUX
lot n"3 comprend notamment
:
Fourniture et pose d'appareils sanitaires
Dépose ou/et déplacement des appareils sanitaires
Raccordements des appareils sanitaires dans le cadre d'aménagement de sanitaires adaptés
Pose d'accessoires (distributeur savon, miroir, patères, ...)
Les fournitures
et la mise en æuvre seront conformes aux stipulations et à toutes les normes, codes et
réglementations en vigueur applicable à ce lot .
Les produits employés pour les travaux devront être en provenance d'une marque de réputation solidement
établie. lls seront utilisés uniquement suivant le mode d'emploi prescrit par le fabricant. La commune pourra
exiger la présentation des factures et des bons de livraison des différents fournisseurs.
ARTICLE
2
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS
Section 2-1- APPAREILS SANITAIRES
- Cuvette de wc
:
Fourniture et pose d'une cuvette en porcelaine blanche (type marque PORCHER ou équivalent), avec
mécanisme économiseur d'eau 3/6 L, robinet flotteur silencieux, Abattant antibactérien avec lunette et
capot, charnière inox. Y compris scellement du WC au sol, joint extrudé au silicone, élastomère ou similaire.
L'entrepreneur devra prévoir tous les raccords nécessaires pour une parfaite finition. Raccordement à
l'alimentation eau froide et robinet d'arrêt, et aux évacuations.
- Cuvette de wc surélevée
Cuvette de wc standard porcelaine blanche (type marque PORCHER ou équivalent), à poser, hauteur d'assise
sur abattant 50 cm du sol, avec réservoir attenant à mécanisme économiseur d'eau 3/6 litres, robinet
flotteur silencieux. Abattant avec lunette et capot antibactérien, charnière réglable inox.
- Cuvette wc suspendue
Cuvette de wc suspendu en porcelaine blanche (type marque PORCHER ou équivalent), sur bâti support
autoportant intégrant le réservoir de chasse à mécanisme économiseur d'eau 3/6 litres, robinet flotteur
23
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
silencieux. La prestation inclue l'habillage du mécanisme par des parois latérales et hautes en panneaux
muraux pvc ou stratifiés étanches. Abattant avec lunette et capot antibactérien, charnière réglable inox.
- lavabo et accessoires
. Fourniture et pose d'un lavabo autoportant en porcelaine blanche (type marque PORCHER ou équivalent).
Y compris fixation murale, trop plein, siphon décentré, vidange, joint extrudé au silicone, élastomère ou
similaire. L'entrepreneur devra prévoir tous les raccords nécessaires pour une parfaite finition.
Raccordement à l'alimentation eau froide - eau chaude, robinet d'arrêt, aux évacuations. Scellement.
. Fourniture et pose d'un lave main compact en porcelaine blanche (type marque PORCHER ou équivalent). ).
Y compris fixation murale, avec ou sans trop plein, siphon décentré, vidange, joint extrudé au silicone,
élastomère ou similaire. L'entrepreneur devra prévoir tous les raccords nécessaires pour une parfaite
finition. Raccordement à l'alimentation eau froide - eau chaude et robinet d'arrêt, aux évacuations.
- unnorrs
Fourniture et pose d'un urinoir de face en porcelaine blanche. Bride ouverte (type marque PORCHER ou
équivalent). Y compris scellement de l'urinoir, joint extrudé au silicone, élastomère ou similaire.
L'entrepreneur devra prévoir tous les raccords nécessaires pour une parfaite finition. Raccordement à
l'alimentation eau froide et robinet d'arrêt, aux évacuations.
- raccordements à l'alimentation eau froide- eau chaude, aux évacuations:
le raccordement des nouveaux aménagements sanitaires à l'alimentation en eau
froide-eau chaude existante et aux évacuations aux endroits impactés par le projet. Y compris toutes
sujétions de façonnage (coupe, collets battus, pièces de raccordements, robinet arrêt) et sujétions de
L'Entrepreneur devra
fourniture.
Les appareils seront alimentés en tube de cuivre ou PER à partir de l'installation existante jusqu'à
l'emplacement projeté.
- Robinetterie et divers
:
. Fourniture et pose d'un robinet mitigeur mono commande chromé pour lavabo (type marque PORCHER ou
équivalent), alimentation flexible.
. Fourniture et pose d'un bouton poussoir mural temporisé chromé (type marque PORCHER ou équivalent),
antirotation.
.
Fourniture et pose d'un siphon décentré de gain place, en libérant ainsi la profondeur règlementaire de
30cm sous le lavabo ou évier. Y compris dépose de I'ancien et toutes sujétions de raccordement.
. Fourniture et pose d'un robínet mitigeur mono commande chromé pour lavabo ou lave main avec manette
allongée
. Fourniture et pose d'un robinet mitigeur mono commande chromé électronique à détection intégrée (piles
6V) pour lavabo ou lave main. Cellule de détection infrarouge à la base du corps.
Accord cadre Bon de commande
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
L'Entrepreneur devra la dépose soignée et/ou l'évacuation et /ou le déplacement des appareils sanitaires ou
accessoires exista nts.
. Fourniture et pose d'une barre monobloc murale aluminium fixe coudée à 135" y compris la quincaillerie
nécessaire à sa fixation.
. Fourniture et pose d'une barre d'appui rabattable aluminium ou ac¡er inoxydable y compris la quincaillerie
nécessaire à sa fixation.
. Fourniture et pose d'une barre de tirage. Barre monobloc en aluminium ou inox, diamètre 35mm,
anticorrosion.
t
.|'-
40
-
I
asa
Fourniture et pose de 2 barres horizontales de 80cm de long chromé. Charge min. 120kg.
Section 2-2 DOUCHES ET ACCESSOIRES
. Robinet mitigeur avec douchette chromé, flexible, barre verticale 70 cm support de douchette et portesavon.
. Fourniture et pose d'une barre de maintien en T murale. Barre de douche enT Ø 32. Fixations invisibles par
platine 3 trous. Norme CE
. Fourniture et pose d'un siège rabattable en acier inoxydable de haute qualité (type AKW ou équivalent),
coussin rembourré amovible, pied en acier ¡noxydable adaptable à l'inclinaison du sol, pieds finis en embout
en caoutchouc, hauteur réglable de 390 à 640 mm, charge admissible 150 kg, y compris fixations adaptées
au support existant et à la charge admissible, toutes suggestions et accessoires.
Fourniture et pose d'un plan vasque céramique blanche suspendue, avec siphon décentré
25
LAMBESC
Accord Cadre bon de commande - CCTP
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
S cñ ñin
- Pose de Miroir:
L'entreprise aura à sa charge la fourniture et pose de miroir rectangulaire de dimensions y compris fixations
indémontables et anti-glissement. Elle sera fixée à une hauteur adéquate pour les PMR, le bas du miroir doit
être au maximum à 80 cm du sol.
- Pose d'équipements divers :
L'entreprise aura à sa charge la pose des équipements existants divers (dépose soignée à la charge du lot 1)
- Déplacements d'équipements divers :
L'entreprise aura à sa charge la dépose et la pose d'équipements existants divers. Dépose soignée des
différents équipements, rebouchage des trous, fixation adaptée aux matériaux rencontrés et toutes
sujétions.
- Peinture sur PVC évacuation :
Les travaux comprennent la préparation des supports à peindre, égrenage, époussetage, brossage, ponçage.
Couche impression et 2 couches de peinture acrylique. Couleur à définir d'après nuancier à soumettre à la
commune
- Peinture sur canalisation cuivre :
Les travaux comprennent la préparation des supports à peindre, égrenage, époussetage, brossage, ponçage.
Couche impression et 2 couches de peinture acrylique. Couleur à définir d'après nuancier à soumettre à la
commune
26
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
LOT N"5
ARTICLE
1
-
SIGNALETIQUE
CONSISTANCE DES TRAVAUX
La mise en accessibilité pour le lot n"5 comprend notamment :
- Pose des marquages horizontaux sur vitrage
- Pose des bandes d'éveil à la vigilance, nez de marches et contremarches contrastées
- Fourniture et pose de signalétique d'orientation et d'information
- Dépose de paillassons
- Fourniture et pose de paillassons PMR
- Fourniture de rampe amovible (pose par le lot 1)
Les fournitures
et la mise en æuvre seront conformes aux stipulations et à toutes les normes, codes et
réglementations en vigueur applicable à ce lot.
Les produits employés pour les travaux devront être en provenance d'une marque de réputation solidement
établ¡e. lls seront utilisés uniquement suivant le mode d'emploi prescrit par le fabricant. La commune pourra
exiger la présentation des factures et des bons de livraison des différents fournisseurs.
ARTICLE 2
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS
Section 2-1 MARQUAGES HORIZONTAUX SUR VITRAGE
Fourniture et mise en æuvre de bande de vigilance de couleur, de type rouleau autocollant. Résistant aux
U.V. et Résistant aux détergents.
Les bandes devront être collées sur toute la largeur des virages, à double hauteur (1.10
largeur des bandes sera de 5cm. Forme et couleur au choix de la commune.
et 1.60 m). La
Section 2-2 BANDES PODOTACTILES
Cet article comprend la fourniture et la pose de bande d'éveil et de vigilance.
- Bande d'Eveil à la Vigilance (BEV) : Bandes d'éveil de vigilance en alu pour extérieur (type ALULARM ou
équivalent) à fixer au sol.
- Dalle podotactile : à fixer au sol pour éveil à la vigilance en aluminium anodisé ou inox : 600 * 412 mm ou
dalle à coller en caoutchouc, pour grand trafic - lnsensible aux UV (450 x 412 mm)
à
27
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
- Clous podotactile : La mise en place des clous comprendra un nettoyage du support, calepinage soigné avec
gabarit pour l'implantation selon la norme, percement soigné selon le support si besoin, mise en place et
fixation des clous, finition.
Cet article comprend la fourniture et mise en æuvre de nez de marche antidérapant autoadhésif ou avec
plat pour vissage. Pose sur revêtement existant, fixation par chevillage sur les marches d'escaliers à l'aide de
vis inoxydable. Y compris tous percements supplémentaires nécessaires pour garantir une bonne fixation.
Cet article comprend la fourniture et mise en æuvre
-
:
:
largeur 10cm, imprimable, recouvert d'un polymère transparent comportant un adhésif
acrylique assurant une stabilité dimensionnelle et une durabilité dans le temps, préparation du support
Film
PVC
comprise.
- Profilé Alu coloré : largeur 10cm, fixation, coupe et adaptation, préparation du support compris
-
Peinture résistante et lavable
préparation du support compris
: Préparation du support, couleur
selon prescription de la commune
Section 2.3 SIGNALETIQUES ORIENTATION ET INFORMATION
-
Bandes d'aide
à l'orientation (BAO): Cet article comprend la fourniture et la pose de bande d'aide
à
l'orientation pour extérieure ou intérieur. Soit type bande rugueuse, fixation collée, contrastée avec son
environnement. Le support devra être préalablement doit être dépoussiéré, dégraissé, sec et exempt de
peinture.
-
Signalétiques d'orientation : Cet article comprend la fourniture et pose de panneau directionnel
rectangulaire en PVC bleu avec inscriptions blanches, comportant < Rampe d'accès > suivi du pictogramme
PMR sur rampe d'accès et flèche directionnelle droite ou gauche. (450x150mm), sortie de secours.
Exemple à titre indicatif:
þðls
ACCÈS
HANDICAPÉ
+
Cet article comprend la fourniture et pose de plaque symboles en PVC avec texte contrasté avec le fond
répondant aux réglementations d'accessibilité pour personnes à mobilité réduite. Fixation adhésive.
2B
Accord Cadre bon de commande - CCTP
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CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
Exemple à titre indicatif:
WC
WC
MIXTE
+lilla
APPEL
HOMMES
RAMPE D'ACCÈS
AMOVIBLE
Les plaques murales seront positionnées à une hauteur comprise entre 0.90
et 1.80m. Les caractères seront
conformes à la réglementation. La hauteur sera notamment de 45 mm de hauteur.
- Emplacement pour
UFR 80x130cm au sol (pour salle de spectacle)
: Pe¡nture colorée haute performance
pour intérieur ou extérieur.
- Emplacement parking PMR 330x550cm + signalétique verticale : Cet article comprend le marquage au sol
parking PMR 330x550cm en peinture colorée haute performance pour enrobé. Adhésion et séchage rapide à
la chaussée + Fourniture et pose poteau en acier galvanisé 40 x 80 mm (hauteur 2500 mm), brides de
fixation, panneau en aluminium 15/10" à bords sertis (type panneau routier) Fond bleu avec symboles en
blanc.
Section 2-4 PAILLASSONS PMR ET RAMPES
Fourniture et mise en æuvre d'un tapis d'entrée, comprenant un tapis enroulable, très résistant, pour une
pose sur un support plein et plat. L'ensemble conforme à la norme accessibilité.
La rampe amovible facilite le franchissement d'une marche pour accéder à un établissement, facilement
manipulable, compact et très rapide à mettre en place, la rampe peut être à fixer, pliable et amovible ou
encastrable. Elle devra être conforme à I'arrêté du 8 décembre 2014(pente jusqu'à 10%pour une longueur
inférieure ou égale à 2 m)
-A
fixer: Fourniture et mise en æuvre rampe modulable en fibre de verre renforcée non corrosive, ou
en
aluminium capacité de charge : 300 kg, avec chasse-roues et surface antidérapante. Elle devra être étudiée
pour rester à demeure.
29
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
- Pliable et amovible : Rampe pliable antidérapante en aluminium facile d'installation, charge 300kg, pliable
en deux et poignée de transport.
- encastrable : Fourniture de rampe manuelle permettant le franchissement de 1 à 3 marches. La rampe est
encastrable dans le seuil dans le seuil de l'établissement. Le caisson rampe doit s'installer sans modification
de la structure du bâtiment ou gros æuvre. (Type trait d'union ou équivalent). Charge 300 Kg minimum,
dispositif prêt à poser, caisson renforcé résistant au passage intensif et traité ant¡corrosion, rampe en
aluminium antidérapant, éléments mécaniques restant en inox.
Accord cadre Bon de cornmande
30
Accord Cadre bon de commande - CCTP
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CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
LOT N'6
ARTICLE
La mise en access¡bilité pour le lot
1.
-
METALLERIE
CONSISTANCE DES TRAVAUX
n'6 comprend notamment
:
- Dépose de main courante existante
- Fourniture et pose de mains courantes
- Prolongation de main courante existante
- Fourniture de garde-corps pour rampe accès PMR
et la mise en æuvre seront conformes aux stipulations et à toutes les normes, codes et
réglementations en vigueur applicable à ce lot.
Les produits employés pour les travaux devront être en provenance d'une marque de réputation solidement
établie. lls seront utilisés uniquement suivant le mode d'emploi prescrit par le fabricant. La commune pourra
exiger la présentation des factures et des bons de livraison des différents fournisseurs.
Les fournitures
ARTICLE 2
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS
Section 2-7 DEPOSE DE MAIN COURANTE EXISTANTE
Le prix comprend la dépose d'une main courante existante y compris descellement des fixations, rebouchage
des fixations, reprise de la structure ou du support si nécessaire y compris toutes sujétions de dépose.
Section 2-2 MAIN COURANTE NEUVE
comprennent la fourniture et la pose des mains courantes, à une hauteur comprise entre 0,80 m
et 1,00 m, sur différents types de supports de fixation y compris la prise de côtes, les coupes, I'ajustage, les
plans d'exécution, soudures soignées et meulées.
Les travaux
pourront être de 3 types :
- fixation murale sur potence (écuyers)
- fixation sur potelets au sol
- fixation sur potelets pose latérale
Les fixations
31
Accord Cadre bon de commande - CCTP
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CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
Les supports devront résister à une charge horizontale de 100 daN ; à une charge horizontale répartie de 170
N/ml;
à une charge verticale ponctuelle de 100 daN.
Les mains courantes neuves, avec prolongat¡on sous forme de crosse recourbée ou en applique sur les
parois, pourront être de 4 types comme suit :
. Bois exotique diamètre 42 mm vernis sur potence acier laquée.
. Tube acier laqué diamètre 42 mm avec embouts
semi-sphérique, 1 couche antirouille et 2 couches
peintures glycérophtalique brillante. Coloris au choix du maître d'ouvrage.
'Tube inox diamètre 42 mm avec embouts semi-sphérique du même diamètre sur potences inox.
. Fer plat : 40 x 8 mm, habillage PVC façon tube de 55 mm de diamètre extérieur. Coloris au choix du maître
d'ouvrage. Embouts de chaque côté.
Les dimensions sont données à
+/- 6mm.
Les travaux comprennent la fourniture et la pose d'éléments de main courante d'une longueur de 30 cm ou
50cm posés horizontalement en tête et en pied des volées d'escalier en continuité des mains courantes
existantes quand celles-ci ne dépassent pas le premier ou dernier nez de marche d'au moins un giron.
La prolongation sera continue avec l'existant et sous forme de crosse recourbée ou en applique sur les
parois. L'assemblage aura une finition permettant de masquer la reprise et sera traitée dans une finition
proche des parties des mains courantes existantes dans le bâtiment. Y compris fixation.
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Plus-value : uniquement si les prolongations des mains courantes sont à réaliser au niveau d'un mur arrondi.
Section 2-3 GARDE CORPS POUR RAMPES PMR
Le prix comprend la dépose de garde-corps existant y compris descellement des fixations, rebouchage des
fixations, reprise de la structure ou du support si nécessaire y compris toutes sujétions de dépose.
32
Accord Cadre bon de commande - CCTP
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Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
La pose de garde-corps neufs en bordure de rampe est mise en place par le
titulaire du lot n" 01.
Les travaux comprennent la fourniture et la pose des garde-corps scellés en pied permettant de résister de
l'intérieur vers l'extérieur au niveau de la lisse haute :
. à une charge horizontale linéaire de 100 daN/ml
;
. à une charge verticale ponctuelle de 100 daN.
Fixation du garde-corps : Les scellements directs sont interdits ainsi que tous modes de fixation par pistoscellement. Les fixations seront réalisées par boulonnage sur des platines scellées dans le gros-æuvre réalisé
par le lot 01. Les fixations seront espacées au maximum de 150 cm.
pourront être :
- en tube inox de 42mm de diamètre à hauteur de 1m du sol. Conception tubulaire inox et lisse haute filante
formant main courante.
Schéma de principe
Tube inox tubulaire 42mm
Les garde-corps
Tube inox tubulaire
Tube inox tubulaire
sol
Potelets inox carré
- en acier laqué en usine ou à peindre à hauteur de 1m du sol. Conception tubulaire, ronde, carrée ou
rectangulaire comportant montants tous les mètres, et lisse haute filante formant main courante avec
ga
rniture.
Schéma de principe
Main courante
Garniture en tôle percée
Tube
sol
Potelets inox carré
Accord cadre Bon de commande
33
Accord Cadre bon de commande - CCTP
LAMBESC
CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
- en acier laqué en usine ou à peindre à hauteur de 1m du sol. Conception tubulaire, ronde, carrée ou
rectangulaire comportant montants tous les mètres, et lisse haute filante formant main courante sans
garniture.
Schéma de principe
Main courante
llililtilllillililll
Accord cadre Bon de commande
sol
34