CCTP - Ville de Lambesc

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CCTP
Accord Cadre bon de commande
Ce document présente le Cahier des Clauses Techniques Particulières dans le cadre de la mise en
conformité accessibilité de divers bâtiments communaux à LAMBESC.

LAMBESC Accord Cadre bon de commande - CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
CCTP
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 GENERALITES COMMUNES A TOUS LES IOTS 1
..................2
GENERALITES COMMUNES A TOUS LES LOTS
Article L
Article 2
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLE 7
Maître d'Ouvrage et Maître d'æuvre.....
Objet des prestations
CON DITIONS D'EXECUTIONS GENERALES ...........
LIMITES DE PRESTATIONS...........
CONTENU DES PRIX.....
CONDITIONS ACCESSIBILITE AU CHANTIER
MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX RELATIVE A L,ENSEMBLE DES LOTS
4
4
4
5
6
6
6
7
LOT n'1 - MACONNERIE, Voirie, GROS OEUVRE
Article 1CONSISTANCE DES TRAVAUX
Article2 DESCRIPTIF DES PRESTAT|ONS.................
LOT no2 - MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES....,.......
Article 1 CONSISTANCE DESTRAVAUX.................
Article2 DESCR|PTlFDESPRESTATIONS.................
1L
LT
11
16
L6
16
20
20
20
23
23
23
27
27
27
Article LCONSISTANCE DES TRAVAUX.......
Article 2 DESCRIPTIF DES PRESTATIONS.....
Article 1 CONSISTANCE DES TRAVAUX........
Article 2 DESCRIPTIF DES PRESTAT|ONS......
Article 1 CONSISTANCE DESTRAVAUX.......................
Article2 DESCR|PTlFDESPRESTATIONS.................
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LAMBESC Accord Cadre bon de commande - CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
CCTP
LOT no6 - METALLERIE 31
Article 1 CONSISTANCE DES TRAVAUX.....
Article 2 DESCRIPTIF DES PRESTATIONS...
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Accord cadre Bon de commande

LAMBESC Accord Cadre bon de commande - CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
CCTP
GENERALITES COMMUNES A TOUS LES LOTS
ARTICLE 1 MAITRE D,OUVRAGE ET MAITRE D,CEUVRE
Le maître d'ouvrage est la ville de LAMBESC (13)dont le maire est le représentant
Le maître d'æuvre est représenté par les services techniques de la ville.
ARTICLE 2OBJET DES PRESTATIONS
Le présent C.C.T.P. est applicable aux travaux d'aménagement des bâtiments et équipement de la
commune de Lambesc pour la mise aux normes de l'accessibilité des personnes à mobilité réduites.
La réalisation des travaux qui seront définis aux entrepreneurs par ordre de service ou bons de
commande, devra répondre aux clauses, conditions et prescriptions générales du présent C.C.T.P.
Les éléments décrits dans le présent document concernent les prescriptions communes et propres
afférentes aux 6 lots du présent marché issus du marché à bon de commande de la mairie de Lambesc
pour la mise en conformité de l'accessibilité des établissements recevant du public. Le présent document
a pour objet de définir le cadre technique commun de réalisation et de fourniture des prestations telles
que définí au sein des Bordereaux de Prix Unitaire joint au marché. ll n'a pas vocation à être exhaustif,
ceci notamment concernant les normes, DTU et règles de I'Art. Ce document concerne les lots suivants :
- Lot N'1- Maçonnerie, Voirie, gros æuvre
- Lot N"2 - Menuiseries extérieures et intérieures
- Lot N"3 - Electricité
- Lot N"4 -Plomberie
- Lot N'5 - Signalétiques
- Lot N"6 - Métallerie
Le cahier des clauses communes traite du déroulement d'un chantier type nécessitant une adaptation
fonctionnelle et technique propre à chaque intervention.
L'entrepreneur ne saurait se prévaloir, postérieurement à la conclusion du marché, d'une connaissance
insuffisante des lieux et terrains d'implantation des ouvrages à réaliser et des ouvrages limitrophes, non
plus que tout éléments généraux et en relation avec l'exécution des travaux tels que moyens d'accès,
topographie et nature des travaux à pied d'æuvre.... ainsi que tous renseignements à recueillir auprès des
services publics ou a utres (Services municipaux, concessionna ires,....).
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LAMBESC Accord Cadre bon de commande - CCTP
Mise en accessibilité de divers bâtiments communaux à Lambesc
CCTP
Nous rappelons à l'entreprise qu'elle a, à charge, de s'assurer de la nature des terrains sur lesquels sont
projetés les travaux, et d'effectuer, après accord du Maître d'æuvre, tous sondages qu'elle jugerait
nécessaires.
ARTICLE 3CONDITIONS D'EXECUTIONS GEN ERALES
L'entreprise doit prendre toutes dispositions pour :
- l'organisation du chantier et les installations sanitaires;
- assurer la pérennité des ouvrages réalisés, et ce, jusqu'à la réception des travaux.
Par ailleurs, les mêmes dispositions sont applicables aux implantations ainsi qu'à tous les ouvrages
existants.
En cas d'inobservation, l'entreprise aura à charge les remises en états nécessaires.
llest ici rappelé la réglementation essentielle applicable dans le domaine de la construction, à laquelle les
entrepreneurs seront soumis.
(a) Réglementations générales applicables aux travaux
L'entrepreneur est toujours tenu de respecter dans l'exécution de ses travaux ainsi que pour les
installations et l'organisation de chantier, toutes les lois et textes réglementaires dans la mesure où ils
concernent ses travaux, dont notamment les suivants (liste non exhaustives):
- Code de la Construction et de l'Habitation
- Code du Travail
- Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du
public (arrêté du 25 juin 1980).
- Textes relatifs à la sécurité et à la protection de la santé sur les chantiers
- Législation concernant les conditions de travail et de l'emploi de la main d'æuvre
- Textes relatifs à la protection et à la sauvegarde de l'environnement
- Textes concernant les déchets de chantier
- Textes concernant les travaux de désamiantage
- Règlements municipaux et/ou de police relatives à la signalisation et à la sécurité de la circulation aux
abords du chantier
- Normes d'accessibilité sur les travaux
(b) Les réglementations techniques qui régissent la plus grande partie des travaux, produits et
procédés utilisés dans les travaux de bâtiment, sont les suivantes (liste non exhaustives) :
- Les documents techniques unifiés (D.T.U.)
- Les règles ou recommandations professionnelles avis techniques (C.S.T.B. et de la Commission
Technique des Assureurs)
- Agréments techniques européens
- Produits certifiés
- Cahiers des charges de mise en æuvre établ¡s par les fabricants
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