conseil municipal

Rodez, le 15 avril 2016
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Le Conseil municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel de ville :
Le vendredi 22 avril 2016, à 17h00
Ordre du jour
Communications
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 février 2016
- N°16-02–Com01 Hommages
- N°16-02–Com02 Présentation de Madame Madeleine PUECH et Monsieur Patrick LIEGEOIS nouveaux
conseillers municipaux
- N°16-02–Com03 Délégation de pouvoirs
- N°16-02–Com04 PACT Aveyron : désignation de représentants au Conseil d’Administration
- N°16-02–Com05 Commission Communale des Impôts Directs : révision de la liste de contribuables
- N°16-02–Com06 Commission municipale Vie de la Cité : remplacement d’un conseiller municipal
- N°16-02–Com07 Commissions municipales Affaires Techniques - Investissements et Administration Générale :
remplacement d’un conseiller municipal et modification de la composition
- N°16-02–Com08 Commission d’Appel d’Offres : remplacement d’un conseiller municipal
- N°16-02–Com09 Commission de Délégation de Service Public : remplacement d’un conseiller municipal
- N°16-02–Com10 Comité Agrément Habitat : remplacement d’un conseiller municipal
- N°16-02–Com11 Comité Consultatif Circulation - Stationnement- Accessibilité – Sécurité : remplacement d’un
conseiller municipal
- N°16-02–Com12 Conseil d’Administration Lycée Ferdinand Foch : remplacement d’un conseiller municipal
- N°16-02–Com13 Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : remplacement d’un
conseiller municipal
- N°16-02–Com14 Vidéo protection : étude de pré-faisabilité
Administration Générale
- N°16-02–AG01 Stationnement du personnel : nouveau dispositif
- N°16-02–AG02 Travaux d’Intérêt Général : extension de la capacité d’accueil des personnes condamnées
- N°16-02–AG03 Tableau des effectifs : création de postes
- N°16-02–AG04 Affichage publicitaire : Taxe sur la Publicité Extérieure
- N°16-02–AG05 Règlement intérieur du conseil municipal : modification
- N°16-02–AG06 Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (TIPI Titre Payable
par Internet) : convention avec la Direction Générale des Finances Publiques
Affaires Techniques – Investissements
- N°16-02–ATI01 Garantie d’emprunt Rodez Agglo Habitat : construction de 17 logements boulevard
François Fabié
- N°16-02–ATI02 Garantie d’emprunt : Rodez Agglo Habitat : rénovation du parc social public -
41 logements rue Sainte-Barbe
- N°16-02–ATI03 Créances irrécouvrables : budget annexe Cuisine Centrale

- N°16-02–ATI04 Créances irrécouvrables : budget annexe Service de l’Eau
- N°16-02–ATI05 Modification budgétaire : budget annexe Parcs publics de stationnement
- N°16-02–ATI06 Subventions d’équipement : aide à l’installation d’une téléalarme
- N°16-02–ATI07 Travaux de réhabilitation de l’Impasse de Canac : convention de co-maîtrise d’ouvrage
avec la Ville d’Onet-le-Château
- N°16-02–ATI08 Travaux d’aménagement d’arrêts de bus – création ou rénovation des voiries :
convention avec Rodez Agglomération
- N°16-02-ATI09 Projet d’Aménagement et de Développement Durables : débat préalable à la révision du
Plan Local d’Urbanisme
- N°16-02-ATI10 Cession immobilière : ancien chenil rue François Mahoux
- N°16-02-ATI11 Intermarché Saint-Cyrice : cession des murs
- N°16-02-ATI12 Cession immobilière : cinq emplacements de stationnement au parc de stationnement
souterrain de Saint-Cyrice
- N°16-02-ATI13 Cession immobilière : emplacement de stationnement n°76 au parc de stationnement
souterrain de Saint-Cyrice
- N°16-02-ATI14 Aides municipales habitat : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de type
Renouvellement Urbain (OPAH-RU) et Programme d’Intérêt Général (PIG)
- N°16-02-ATI15 Jardin de la solidarité : concession d’usage temporaire au profit de l’association « La
Pantarelle » pour la réalisation d’un potager d’insertion
- N°16-02-ATI16 Vente de l’électricité produite par la pompe turbine de l’usine de production d'eau
potable de la Boissonnade - Adhésion à Enercoop
Vie de la Cité
- N°16-02-VDC01 Estivada : appel à des collaborateurs occasionnels du service public (bénévoles) pour
l’organisation du festival
- N°16-02-VDC02 Ecole maternelle Jean-Albert Bessière : création d’une unité maternelle « Autisme »
- N°16-02-VDC03 Subventions exceptionnelles : attributions
- N°16-02-VDC04 Subvention complémentaire Stade Rodez Aveyron
- N°16-02-VDC05 Subvention de fonctionnement : syndicat CFE-CGC
- N°16-02-VDC06 Convention de partenariat et subvention de fonctionnement : Magasin de la solidarité
- N°16-02-VDC07 Médiathèque de Rodez : règlement intérieur
- N°16-02-VDC08 Rodez Plage : création de postes temporaires
- N°16-02-VDC09 La Vuoto : vide grenier : tarifs et règlement intérieur
- N°16-02-VDC10 Camping municipal : tarifs 2016 - rectificatif
- N°16-02-VDC11 Musée Denys Puech : vente de catalogues
- N°16-02-VDC12 Restructuration du réseau d’écoles : affectation et désaffectation de locaux à usage scolaire
Questions diverses
Je vous serais très obligé de bien vouloir participer à cette réunion.
Le Maire,
Christian TEYSSEDRE
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