conseil municipal
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Rodez, le 15 avril 2016 CONSEIL MUNICIPAL CONVOCATION Le Conseil municipal se réunira, en séance publique, à l’Hôtel de ville : Le vendredi 22 avril 2016, à 17h00 Ordre du jour Communications - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 février 2016 - N°16-02–Com01 Hommages - N°16-02–Com02 Présentation de Madame Madeleine PUECH et Monsieur Patrick LIEGEOIS nouveaux conseillers municipaux - N°16-02–Com03 Délégation de pouvoirs - N°16-02–Com04 PACT Aveyron : désignation de représentants au Conseil d’Administration - N°16-02–Com05 Commission Communale des Impôts Directs : révision de la liste de contribuables - N°16-02–Com06 Commission municipale Vie de la Cité : remplacement d’un conseiller municipal - N°16-02–Com07 Commissions municipales Affaires Techniques - Investissements et Administration Générale : remplacement d’un conseiller municipal et modification de la composition - N°16-02–Com08 Commission d’Appel d’Offres : remplacement d’un conseiller municipal - N°16-02–Com09 Commission de Délégation de Service Public : remplacement d’un conseiller municipal - N°16-02–Com10 Comité Agrément Habitat : remplacement d’un conseiller municipal - N°16-02–Com11 Comité Consultatif Circulation - Stationnement- Accessibilité – Sécurité : remplacement d’un conseiller municipal - N°16-02–Com12 Conseil d’Administration Lycée Ferdinand Foch : remplacement d’un conseiller municipal - N°16-02–Com13 Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : remplacement d’un conseiller municipal - N°16-02–Com14 Vidéo protection : étude de pré-faisabilité Administration Générale - N°16-02–AG01 - N°16-02–AG02 - N°16-02–AG03 - N°16-02–AG04 - N°16-02–AG05 - N°16-02–AG06 Stationnement du personnel : nouveau dispositif Travaux d’Intérêt Général : extension de la capacité d’accueil des personnes condamnées Tableau des effectifs : création de postes Affichage publicitaire : Taxe sur la Publicité Extérieure Règlement intérieur du conseil municipal : modification Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (TIPI Titre Payable par Internet) : convention avec la Direction Générale des Finances Publiques Affaires Techniques – Investissements - N°16-02–ATI01 - N°16-02–ATI02 - N°16-02–ATI03 Garantie d’emprunt Rodez Agglo Habitat : construction de 17 logements boulevard François Fabié Garantie d’emprunt : Rodez Agglo Habitat : rénovation du parc social public 41 logements rue Sainte-Barbe Créances irrécouvrables : budget annexe Cuisine Centrale - N°16-02–ATI04 - N°16-02–ATI05 - N°16-02–ATI06 - N°16-02–ATI07 - N°16-02–ATI08 - N°16-02-ATI09 - N°16-02-ATI10 - N°16-02-ATI11 - N°16-02-ATI12 - N°16-02-ATI13 - N°16-02-ATI14 - N°16-02-ATI15 - N°16-02-ATI16 Créances irrécouvrables : budget annexe Service de l’Eau Modification budgétaire : budget annexe Parcs publics de stationnement Subventions d’équipement : aide à l’installation d’une téléalarme Travaux de réhabilitation de l’Impasse de Canac : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la Ville d’Onet-le-Château Travaux d’aménagement d’arrêts de bus – création ou rénovation des voiries : convention avec Rodez Agglomération Projet d’Aménagement et de Développement Durables : débat préalable à la révision du Plan Local d’Urbanisme Cession immobilière : ancien chenil rue François Mahoux Intermarché Saint-Cyrice : cession des murs Cession immobilière : cinq emplacements de stationnement au parc de stationnement souterrain de Saint-Cyrice Cession immobilière : emplacement de stationnement n°76 au parc de stationnement souterrain de Saint-Cyrice Aides municipales habitat : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de type Renouvellement Urbain (OPAH-RU) et Programme d’Intérêt Général (PIG) Jardin de la solidarité : concession d’usage temporaire au profit de l’association « La Pantarelle » pour la réalisation d’un potager d’insertion Vente de l’électricité produite par la pompe turbine de l’usine de production d'eau potable de la Boissonnade - Adhésion à Enercoop Vie de la Cité - N°16-02-VDC01 - N°16-02-VDC02 - N°16-02-VDC03 - N°16-02-VDC04 - N°16-02-VDC05 - N°16-02-VDC06 - N°16-02-VDC07 - N°16-02-VDC08 - N°16-02-VDC09 - N°16-02-VDC10 - N°16-02-VDC11 - N°16-02-VDC12 Estivada : appel à des collaborateurs occasionnels du service public (bénévoles) pour l’organisation du festival Ecole maternelle Jean-Albert Bessière : création d’une unité maternelle « Autisme » Subventions exceptionnelles : attributions Subvention complémentaire Stade Rodez Aveyron Subvention de fonctionnement : syndicat CFE-CGC Convention de partenariat et subvention de fonctionnement : Magasin de la solidarité Médiathèque de Rodez : règlement intérieur Rodez Plage : création de postes temporaires La Vuoto : vide grenier : tarifs et règlement intérieur Camping municipal : tarifs 2016 - rectificatif Musée Denys Puech : vente de catalogues Restructuration du réseau d’écoles : affectation et désaffectation de locaux à usage scolaire Questions diverses Je vous serais très obligé de bien vouloir participer à cette réunion. Le Maire, Christian TEYSSEDRE .
