Q21 Quels sont les principes qui doivent caractériser le droit à
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Pourquoi et comment les banques cherchent elles à optimiser l’allocation de leurs fonds propres ? Introduction: Les fonds propres sont depuis quelques années particulièrement observés, dans la mesure où ils représentent un gage de solvabilité et de stabilité pour la banque. Les activités bancaires amènent les banques à prendre des risques qui peuvent générer des pertes. Celles-ci varient dans le temps et en fonction des types d'activités exercées. La banque doit donc disposer de fonds propres suffisants pour couvrir ces pertes et poursuivre son activité. (ensuite) Les sociétés commerciales et industrielles ont la nécessité d’accroitre leur rentabilité pour financer leur développement face à une concurrence accrue et pour financer le retour sur investissement face à des investisseurs plus exigeants. Nous allons voir que les banques cherchent à optimiser l’allocation de leurs fonds propres, 1. dans une 1ere partie, d'abord parce qu'elles sont contraintes à respecter des normes prudentielles, 2. et dans une 2nde partie, dans le but d’augmenter leur rentabilité. Pour répondre à ces interrogations, pour verrons 1. dans un 1er temps, l’allocation des fonds propres en tant qu’approche globale de la gestion des risques, 2. puis dans une 2nde partie nous nous pencherons plus particulièrement sur l’allocation des fonds propres au service de la rentabilité. 1) ASPECT REGLEMENTAIRE : Pourquoi & comment Comment (LE RESPECT DES NORMES PRUDENTIELLES: GESTION DES EQUILIBRES BILANTIELS) Deux facteurs et trois types de gestion a) Règlementations prudentielles et limites internes aux établissements : a1) règlementations prudentielles : Elles imposent des exigences minimales en fonds propres afin de pouvoir couvrir les risques de pertes liées aux risques de crédits, de marché, opérationnels et de garantir la solvabilité des banques. Elles visent aussi à garantir la liquidité en limitant le phénomène de transformation. Bale I : limites car les risques de crédit étant mesurés en fonction de pondération uniformes dépendant non de la qualité de la contrepartie mais de la catégorie de celle-ci . D’autres part , certains types de risques n’étaient pas pris en compte( risque de TEG par ex). Bale II : au travers de pilier I(exigence minimale de fonds propres : ratio mac donoug) et pilier II(surveillance prudentielle) ont été visées la correction de ces lacunes, en encourageant l’affinement des mesures des risques, par des modèles internes et en diminuant les fonds propres minimaux des établissements traitant avec des contreparties bien notées. a2) limites internes aux établissements Il s’agit de limites approuvées par l’organe exécutif(DG) des la banque, sur proposition du comité ALM. Ces limites sont définies de manière globale en tenant compte des FP de la banque et de la politique de risques. Puis, ces limites(définies pour les risques de crédit, les risques pays, les risques de marché, le risque d’illiquidité) sont éclatées en limites opérationnelles, entre les différentes lignes de métiers. Cela permet de prendre en compte tous les risques afin d’aboutir à une allocation de fonds propres qui prend en compte l’exposition des différentes lignes de métiers ; les risques sont identifiés et mesurés pour chaque type d’activité. On parle alors de fonds propres économiques (qui peuvent différer des FP règlementaires). I- LE RECOURS A L'ALLOCATION DES FONDS PROPRES : L'allocation des fonds propres consiste à allouer une partie du capital à des activités de la banque en fonction du risque. Le recours à cette allocation est d'autant plus justifié aujourd'hui que les contraintes règlementaires imposent aux banques de respecter un montant minimal de fonds propres. A] Respect des fonds propres règlementaires : L'ambition affichée par les accords de Bâle II est de maintenir un taux plancher de 8 % entre fonds propres et risques pondérés tout en obtenant une adéquation au plus juste des fonds propres adaptée au profil de risque réel de la banque. Le projet Bâle II repose sur 3 principaux piliers : l'exigence minimale de fonds propres l'amélioration du processus de surveillance prudentielle la discipline de marché, transparence et exhaustivité de l'information. L'objectif du premier pilier est de réduire la distorsion entre fonds propres règlementaires et fonds propres économiques par la diffusion de bonnes pratiques et leur intégration dans les processus de la banque. Tout est basé sur le principe d'évaluation des risques. Tout se décline en exigences relatives au capital à la fois en termes de risque de crédit, risque de marché et de risque opérationnel. C] L'approche par les fonds propres économiques : L'objectif du pilier II de Bâle II est de s'assurer que les banques évaluent au mieux l'adéquation de leurs fonds propres en regard de leur profil de risque. Ainsi il incite les banques à développer leurs techniques de gestion et de contrôle de l'ensemble des risques et à mettre en place des procédures d'évaluation du capital économique nécessaire pour couvrir l'ensemble de ses risques. Le capital économique représente les fonds propres que la banque doit détenir pour absorber les pertes exceptionnelles. Il est nécessaire de calculer le capital économique pour le rapprocher du capital réglementaire. I) L’allocation des fonds propres en tant qu’approche globale de la gestion des risques a) Rappel des principaux risques - les risques bancaires : illiquidité, de contrepartie, opérationnel, et systémique - les risques opérationnels : de non conformité, juridique - les risques de gouvernance : de management - les autres risques : marché, taux, change, conjoncture Pour faire face à l’ensemble de risques et donc pour minimiser les pertes tout en essayant de dégager du PNB, les banques n’ont d’autres solutions que de renforcer leurs fond propres. b) Bale 1 et 2 et la réglementation bancaire Il convient tout d’abord de revenir sur le principe du comité de bale avant d’avoquer la réforme de bale 2 et ces conséquence en matière prudentiel. 1 La réforme de bâle 2 La mise ne place de bale 1 en 1988 avec la création du ratio cook était à l’époque un premier pas pour tenter de maîtriser les risques bancaires. Le principe était simple, il s’agit d’inciter les banques à conserver un minimum de fonds propres (8%) face au risque. En claire, pour 100 de crédit il est souhaitable d’avoir 8 en fond propre. Ce ratio s’est néanmoins très vite révélé insuffisant car le risque n’était pas assez affiné, la réforme de bale 2 a donc pris en compte ce besoin d’affiner le risque et à renforcer la surveillance des banques. Les normes Bale 2 viennent d’être transposées en droit français. Les 3 pilliers de bâle 2 Bale 2 comprend 3 volets : - Une exigence minimale en fond propre : le principe est le même que le ratio cook, mais le risque s’affine et devient beaucoup plus précis. L’objectif est de bien distinguer les différents risques auxquels une banque est confrontée. Le minimum de 8% de fond propre ne change pas mais le ratio Mac Donough prévoit trois grandes familles de risques (85% de risque crédit, 5% de risque de marché et 10% de risque opérationnel) Cet affinage est essentiel car il oblige bien les banques à s’attacher à l’ensemble de ces risques et non plus au simple risque de crédit. Cela permet de faire face aux risques bancaires et de se protéger en cas de retournement de la conjoncture. - L’amélioration de surveillance prudentielle : il s’agit d’anticiper toute érosion des fonds propres qui pourrait affaiblir la banque. Cela peut se faire par la mise en place d’un système de contrôle interne. - Améliorer la transparence de l’information financière : Il s’agit de faciliter la communication financière aussi bien au sein des établissements qu’auprès du grand public. 3 les nouvelles méthodologies de calcul au service de bâle 2 Les trois piliers sont au cœur de la maîtrise des risques bancaires, les nouvelles méthodologies de calcul du risque permettent de répondre aux normes de bâle 2. Il existe trois méthodes du calcul de risque de crédit (l’approche standard, l’approche IRB fondation et l’approche IRB avancée). Comme pour le risque de contrepartie, Bâle 2 offre différentes méthodes pour calculer l’allocation nécessaire au risque opérationnel (la méthode standard 15% du PNB, la méthode standard par ligne de métiers 12 à 18% du PNB et la méthode avancée qui fondée sur l’exploitation de données internes sur 5 ans) C) Les ratios Les banques sont tenues de suivre un certain nombre de ratio qui ont été fixés par le cclrf qui permettent encore une fois de maximiser le risque par rapport aux fonds propres. - le ration de répartition : aucun débiteur ne peut dépasser 25% des fonds propres et la somme des grands débiteurs (+ de 10% des fonds propres) ne peut dépasser 8 fois les fonds propres -le coefficient de liquidité : actif à moins de 3 mois /passif à moins de trois mois doit être supérieur à 100 - le coefficient de transformation : emplois à plus de 5 ans / ressources à plus de 5 ans doit être supérieur à 60 - le ratio relatif aux participations : chaque participation ne peut excéder 15% des FP et l’ensemble des participations ne peut dépasser 60% des FP II – LES MOYENS : A] Evaluation du risque crédit : Il permet d'anticiper les gains les plus importants en matière d'allocation de fonds propres. Deux méthodes : L'approche standard : qui repose sur une classification des risques à partir des notations externes (agences, Banque de France...) L'approche avancée de notation interne (IRB) qui repose sur une analyse distinguée en 7 portefeuilles souverains : collectivités locales et entités du secteur public ; banques et entreprises d'investissement ; entreprises ; clientèle particuliers et professionnels ; financements de projets ; titrisations ; actions. La notation interne doit mesurer la perte moyenne, sachant que le capital économique doit couvrir la perte non attendue. La notation interne doit tenir compte de la probabilité de défaillance, de la perte en cas de défaillance et de l'exposition au moment de la défaillance de chaque portefeuille. Deux options pour les banques : l'approche simple : la banque devra évaluer elle-même la probabilité de défaut et se fonder sur les éléments fournis par les autorités de contrôle pour l'estimation des autres éléments de risque. L'approche avancée : la banque pourra utiliser ses propres estimations de la perte et de l'exposition anticipée en cas de défaillance. B] Evaluation du risque opérationnel : ■ L'approche standard : mettre en place un dispositif de recensement et de résolution des incidents décrire les activités de la banque par processus « métier » identifier les risques opérationnels, les décrire et évaluer les pertes potentielles inhérentes à ces risques définir des indicateurs de suivi des risques, réaliser et suivre des tableaux de bords sur ces risques et mettre en place des plans d'actions préventifs au vu de ces reportings. ■ L'approche avancée : mettre en place une entité dédiée à la gestion des risques opérationnels, des procédures et des audits prendre en compte les risques opérationnels externes intégrer dans le calcul des fonds propres à mobiliser les incidents opérationnels et les données externes sur les risques opérationnels. C] Modèle d'allocation des fonds propres : Un modèle d'allocation est un modèle qui permet d'allouer de façon efficiente les fonds propres entre différentes activités ou différents projets. 2 approches sont utilisées : l'approche « bottom-up » : suivi de la consommation de fonds propres. Le principe est de mesurer le capital économique au niveau le plus fin, c'est-à-dire au niveau de la transaction puis de consolider ces capitaux économiques à des niveaux moins détaillés. l'approche « top-down » consiste à désagréger une information mesurée sur l'ensemble du portefeuille bancaire, celle-ci étant utilisée comme une approximation pour la mesure du risque. COMMENT Précaution, s’applique aux risques totalement imprévisibles Prévention, s’applique aux évènements susceptibles d’être dommageable, pour les risques répétitifs et statistiquement prévisibles, il s’agit de réduire la probabilité d’apparition ainsi que la fréquence des risques dispositif curatif et correctif, il s’agit de mettre en œuvre des démarches visant à remédier aux causes des éventuels aléas dommageables, afin d’en corriger les conséquences récupération ou compensation, protection de l’entreprise des conséquences possibles des risques- vise à limiter l’ampleur des incidents dommageables 2) NECESSITE INTERNE : rendement pour l'actionnaire et amélioration de la rentabilité Pourquoi (LA RECHERCHE D UNE MEILLEURE RENTABILITE) b) L’optimisation du couple résultat/capitaux propres : La solvabilité et les équilibres prudentiels sont impactés par la rentabilité de la banque. L’objectif de rémunération des capitaux propres, mesuré par le ROE (return on equity), soit le résultat net/capitaux propres, dépend des exigences des actionnaires et des marchés financiers, qui vont comparer la banque à ses concurrentes et évaluer le degré de risque impliquée par les activités exercées par l’établissement. La gestion globale repose sur deux concepts : b1) la participation au re déploiement du portefeuille d’activité : L’ALM mesure les taux de rendement sur capitaux propres des différentes lignes de métiers. Les opérations générant une rentabilité inférieure à celle exigée par les actionnaires seront limitées, sauf à démontrer qu’elles sont indissociables d’autres opérations plus rentables. L’ALM aide donc la Direction Générale dans ses choix stratégiques, en fonction de la rentabilité présente et prévisionnelle des différentes lignes de métiers. Elle aide les dirigeants à maitriser leur stratégie de développement et de croissance en veillant à conserver une rentabilité et une solvabilité fortes. b2) La maitrise de la politique de tarification : Seule une tarification appropriée des opérations permet de rémunérer les capitaux propres suivant les exigences des actionnaires .Pour ce faire, la politique de tarification doit se prendre en considération les éléments suivants : le prix de revient de l’opération l’exigence en fonds propres de l’opération la rémunération des capitaux propres exigée par l’actionnaire. Ainsi les banques cherchent à optimiser leurs fonds propres mais elles doivent respecter les normes en vigueur. L’allocation des fonds propres au service de la rentabilité b) le contrôle de gestion une des missions du contrôle de gestion est de calculer la rentabilité sous plusieurs aspects : centre de responsabilités, produits, métiers,… afin de procéder à des comparaisons et classements selon ce critère. Ces comparaisons ne sont véritablement pertinentes que si elles tiennent compte des risques présentés par les différentes entités et des fonds propres à allouer à ces risques. Dans sa politique de tarification, la banque doit facturer à ses clients le coût des fonds propres économiques c) Gestion des fonds propres et attentes des actionnaires La banque doit convaincre les actionnaires du bien fondée de sa politique de distribution des dividendes ainsi que de la bonne gestion des fonds propres. Afin de satisfaire sa croissance par une augmentation de capital par exemple ou de maintenir son cours de bourse, les banques doivent donc afficher des fonds propres sain. La gestion et l’allocation des fonds propres permettent donc d’optimiser le couple rentabilité risque. La notion de fond propre est fondamentale dans une banque car ils servent à amortir les pertes. Ils sont un des éléments majeurs sur laquelle repose la confiance qu’inspirent la banque et sa réputation. Toute banque doit donc proportionner le montant de ses fonds propres afin de satisfaire la réglementation, ses actionnaires et les marchés. On peut toutefois se demander si le renforcement de la surveillance prudentielle et l’introduction des normes IFRS ne vont pas encourager une trop grande volatilité et une exigence minimale trop élevée des fonds propres au détriment de certaines activés avec des conséquences commerciales et organisationnelles. D] L'élaboration d'une stratégie : ... La banque pourra orienter la distribution de crédits (cibler un secteur donné) mais aussi identifier les parties de son portefeuille qui génèrent une rentabilité inférieure à celle exigée par les actionnaires, dont elle devra se délester pour mieux résister à une crise ou un évènement macro-économique donné. Conclusion: Outre le fait qu’il est nécessaire pour les banques d’optimiser l’allocation de leurs fonds propres pour dégager une meilleure rentabilité, la réforme Bale II demande que les banques soient dotées de systèmes internes de mesure et de surveillance des risques et qu’elles disposent de fonds propres adaptés à leur profil global de risque La mise en oeuvre du nouvel accord de Bâle II est un impératif pour le secteur bancaire. Les banques ont réagi en développant des modèles internes de mesure et d'allocation des fonds propres permettant de couvrir les risques de chaque type d'activité sur un horizon de moyen terme. Un tel système permet la création de valeur en misant sur les activités qui apportent la meilleure rentabilité, mais aussi le développement de nouvelles activités en leur allouant des fonds propres clairement identifiés. Cependant, compte tenu des limites de cette allocation, une application pragmatique est recommandée. ANNEXES: Introductions: La gestion globale de bilan constitue précisément l’un des moyens pour aider les dirigeants à remplir ces objectifs. Sous le nom de gestion actif-passif , elle est apparue récemment dans les banques(années 1990). D’après le bilan proposé par le plan comptable général, les fonds propres se composent en plus des capitaux propres des titres participatifs et des avances conditionnées. On distingue néanmoins les fonds propres économiques (ce sont ceux affectés aux différentes activités ou métiers bancaires en fonction des pertes estimées) des fonds propres réglementaires. La mise en place de normes prudentielles toujours plus précises et une recherche permanente de la rentabilité dans un contexte de concurrence exacerbée nous pousse a nous demander pourquoi et comment les banques optimisent l’allocation de leurs propres et quels outils utilisent-elles pour y arriver ? L'accord Bâle II vise à optimiser l'alignement des exigences en fonds propres sur les risques supportés par les banques et à assurer encore de meilleures conditions de concurrence au niveau international. POURQUOI les risques bancaires - risque de liquidité - risque de contrepartie - risque de marché ou de prix les risques opérationnels - risque opérationnel - risque juridique - risque de blanchiment les risques de gouvernance - risque de non-conformité - risque de management - risque extérieur ========================== Une technique : la gestion globale de bilan : La plus grande complexité des activités bancaires, l’accroissement des risques et la mise en place de nouvelles normes prudentielles ont largement contribué au développement des systèmes d’allocation économique des fonds propres chez les établissements bancaires. La gestion globale de bilan , appelée également gestion actif passif ( GAP) ou asset end liability management ( ALM) a pour rôle essentiel de contribuer au maintien des grands équilibres du bilan et à l’optimisation du rendement des capitaux propres. La gestion globale de bilan peut être définie comme une méthode globale et coordonnée permettant à une entreprise de gérer la composition et l’adéquation de l’ensemble de ses actifs, de ses passifs et de son hors bilan. Au sein des établissements bancaires, cette fonction est le plus souvent assurée par le comité ALM (Dr Gral, Dr Exploitation, Dr Financier ..) Ainsi définie, la gestion globale de bilan vise deux objectifs fondamentaux et complémentaires: optimiser le couple risques/fonds propres , soit optimiser les fonds propres en prenant en compte les contraintes liées aux risques inhérents aux activités exercées. La GAP à pour rôle principal d’optimiser le couple rentabilité risque et de respecter les grands équilibres du bilan. Des fonds propres en quantité suffisante étant la contrepartie de la prise de risques, la GAP, comme elle agit sur les risques, agit également sur les fonds propres. L’allocation des fonds propres est une démarche qui, à partir de la distinction fonds propres réglementaires /fonds propres économiques, donne de la cohérence à la comptabilité du couple rentabilité-risque, car elle repose sur le constat que: plus une activité est risquée, plus elle consomme de fonds propres, donc plus elle doit dégager une rentabilité élevée. b) Les types de gestion : b1) la gestion de la liquidité : Vérifier , aux différentes échéances qu’il n’y a pas d’impasses de trésorerie sur la base des prévisions faites par la banque en terme de flux(évolution des prêts et des dépôts par ex), de taux, ou de change. Cette gestion consiste à proposer des actions correctrices . Par ex : trop forte liquidité (risque de taux) les ressources courtes sont supérieures aux emplois courts, en cas de hausse de taux ,il faudra employer la trésorerie en crédits pour éviter un manque à gagner liquidité insuffisante (risque de liquidité) :les emplois courts sont supérieurs aux ressources courtes, il faudra se procurer d’autres sources de financement pour éviter le non règlement . b2) la gestion des risques de taux et de change : La gestion actif passif mesure le risque de taux , il s’agit : de construire un échéancier de tous les emplois et ressources, retraités pour tenir compte des éléments du hors bilan, par type de taux(fixes, variables prédéterminés…) d’établir alors des échéanciers par flux ou par encours de calculer à chaque échéance, les soldes entre les emplois et les ressources appelés « positions de taux » ou « impasse » ou « gaps ».Impasse positive si les ressources sont supérieures aux emplois. Enfin mesurer pour chaque impasse, l’impact d’une variation des taux de 1% sur le compte de résultat (voir cours exemple) Il est primordial d’intégrer les éléments du hors bilan(tels que swaps de taux,caps,floors,…)dans les échéanciers. Il faut également tenir compte des options dites « cachées »ou implicite contenues dans les contrats de prêts(poss de RA). La gestion actif passif mesure le risque de change , il s’agit : de calculer les « positions de change » devise par devises c'est-à-dire les différences entre les actifs et les passifs dans une même devise. La position est dite longue si les actifs sont supérieurs aux passifs( le gestionnaire espère un cours à la hausse) de mesurer ensuite l’incidence d’une hausse ou d’une baisse de chaque parité sur le résultat . (éléments de hors bilan intégrés automatiquement) b3) la gestion de solvabilité : Cette gestion a pour but de mettre les fonds propres au niveau nécessaire pour supporter les pertes .Il s’agit donc d’estimer les pertes possibles. Pour ce faire, les banques calculent la VAR(value at risk) :la perte est alors chiffrée en prenant en compte un fonctionnement normal des marchés. Puis, différents synopsis envisagent les hypothèses illustrant des dysfonctionnements graves. C’est à partir de la synthèse de ces différentes approchent que la Direction générale décidera de son niveau de fonds propres. Malgré cela établissement peut déboucher sur deux situations présentant une anomalie : trop de fonds propres (investir, rembourser les actions…) fonds propres insuffisants (réduire l’exposition, augmenter les couvertures,..) B] Couvertures des risques : 1) Risque de crédit : Il représente le risque de défaillance d'une contrepartie sur une opération financière par rapport aux termes et conditions du contrat ; c'est l'incapacité de faire face à ses engagements de débiteur. En terme de prévention, « la découverte du client » est essentielle lors de l'ouverture du compte. Quant à la maîtrise du risque, elle repose : sur une politique de risque clairement définie par les instances dirigeantes avec des limites par nature, par activités et par contrepartie, donc un niveau d'exposition en cohérence avec la stratégie et en harmonie avec les fonds propres une procédure de sélection assurant une division pertinente des risques (connaissance et solidité du client, cotations ou « scorings » des clients) un système de mesure et d'évaluation indépendant des unités opérationnelles un reporting approprié vers les instances dirigeantes. 2) Risque de marché : Il représente la perte potentielle due aux variations des taux de change, des taux d'intérêt, des prix des matières premières et des prix des actions. Les fonds propres doivent couvrir l'ensemble des exigences dues : au titre des risques de marché sur le portefeuille de négociation (ces risques comprennent le risque de taux, le risque de variation de prix des titres de propriété, des risques optionnels qui y sont attachés) au titre du risque de change et du risque sur produits de base et des risques optionnels qui y sont attachés au titre du risque de règlement contrepartie. → le cas échéant, au titre d'une exigence supplémentaire résultant du dépassement des limites relatives aux grands risques. 3) Le risque opérationnel : Il désigne les risques de perte due à une inadéquation ou à une défaillance des procédures, du personnel (erreurs humaines), des anomalies des systèmes internes ou à des évènements extérieurs (catastrophes naturelles, incendies, agressions, changements de lois ou de réglementations). Il doit être pris en compte dans les fonds propres règlementaires et dans l'allocation de capital économique, du fait du développement de la titrisation, de la sous-traitance (la banque est impliquée par ses choix en matière de prestataires à qui sont confiées « les activités externalisées » de manière durable et à titre habituel), de produits financiers de plus en plus complexes et du recours à des technologies de pointe.
