creche collective et haltes garderies cahier des clauses

PENF-REPAS-270611
Marché n° 2011/5
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS
DEUX EQUIPEMENTS DE LA PETITE ENFANCE
MULTI ACCUEIL : CRECHE COLLECTIVE ET HALTES GARDERIES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
Communauté de Communes Val d’Eure et Vesgre
37, Route d’Oulins - 28260 ANET
 : 02 37 62 22 48 -  : 02 37 62 23 02 – @ : [e-mail]

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SOMMAIRE
CHAPITRE 1 - OBJET DU MARCHE
1.1 GENERALITES : FOURNITURES DE REPAS
1.2 PERIODES DE FOURNITURE DES DENREES ET PRESTATIONS
1.3 NOMBRE DE REPAS À FOURNIR
1.4 STRUCTURE ET COMPOSITION DES REPAS
1.5 FABRICATION - CONDITIONNEMENT DES REPAS
1.6 CONTROLE DE QUALITE - TRACABILITE
1.7 COMMANDES - TRANSPORT - LIVRAISONS
CHAPITRE II - ELABORATION DES MENUS ET CONTROLE DE LA QUALITE
2.1 CHRONOLOGIE ET AFFICHAGE
2.2 SUIVI QUALITATIF ET QUANTITATIF DES PRESTATIONS
2.3 CONTROLE PERMANENT
2.4 CONTROLE PAR L’INTERMEDIAIRE D’AGENTS SPECIALISES
CHAPITRE III – FORMATION DU PERSONNEL
CHAPITRE IV – ASSURANCE DU PRESTATAIRE
CHAPITRE V – OPTION

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CHAPITRE I - OBJET DU MARCHE
1.1. GENERALITES – FOURNITURES DE REPAS
La présente consultation a pour objet de confier à une entreprise la conception, la fabrication et la
livraison de l'ensemble des repas, y compris la fourniture du pain et des goûters préparés à l'avance
selon le concept de la « Liaison froide » destinés aux convives suivants :
- les enfants des deux structures, un multi accueil et une halte garderie, situées sur le
territoire de la Communauté de Communes Val d’Eure et Vesgre sises réciproquement à
Ezy-sur-Eure et à Ivry-la-Bataille.
Ces enfants sont âgés de 10 semaines à 4 ans.
Les prestations comprennent le déjeuner du midi et le goûter pour les deux structures.
Le marché est divisé en deux lots :
Lot 1 Multi accueil « Abel Lefèvre » :
fourniture et livraison de repas pour la structure multi accueil d’Ezy-sur-Eure (16 places disponibles
le midi), environ 3.800 repas par an.
Lot 2 Halte garderie « Les Marmousets » :
fourniture et livraison de repas pour la structure halte garderie d'Ivry-la-Bataille (12 places
disponibles le midi), environ 2.100 repas par an
Le soumissionnaire, qui déclare connaître les lieux et les types de clientèles, s'engage, d'une
manière générale, à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue d'un bon fonctionnement des
services de restauration collective de la Communauté de Communes Val d’Eure et Vesgre.
1.2 PERIODES DE FOURNITURE DES DENREES ET PRESTATIONS
Le soumissionnaire s'engage à livrer chaque matin le repas du jour sur les structures multi accueil de
la Communauté de Communes Val d’Eure et Vesgre comme suit :
- Ezy-sur-Eure : tous les jours de la semaine (excepté 3 semaines l’été et la semaine entre Noël
et le jour de l’an).
- Ivry-la-Bataille : tous les jours sauf le mercredi (excepté une semaine à Pâques, 3 semaines
l’été et la semaine entre Noël et le jour de l’an).
.

1.3 NOMBRE DE REPAS
Le nombre maximum prévisible de repas servis annuellement par la Communauté de Communes
Val d’Eure et Vesgre est le suivant ;
Lot n°1 : Repas livrés à Ezy-sur-Eure environ 3 800 repas par an.
Lot n°2 : Repas livrés à Ivy-la-Bataille environ 2 100 repas par an
Remarque :
Pour l'ensemble des prestations, les données sont indicatives et ne peuvent en aucun cas être
considérées comme un engagement contractuel ferme de la part de la Communauté de
Communes Val d’Eure et Vesgre vis à vis du soumissionnaire.
1.4 STRUCTURE ET COMPOSITION DES REPAS ET PRESTATIONS DIVERSES
1.4.1 Composition des repas
Les proportions seront établies en fonction de l'âge des enfants. Les structures, multi accueil et halte
garderie peuvent accueillir des enfants âgés de 10 semaines à 4 ans. Les besoins qualitatifs et
quantitatifs en apports caloriques pouvant être différents.
La composition des repas devra être proposée par le soumissionnaire dans les conditions
décrites au chapitre II « Elaboration des menus et contrôle de la qualité » du présent CCTP.
Consignes :
 Varier les légumes
 Préférer les fruits de saison
 Ne pas trop saler les aliments
 Ne pas ajouter de sucre
 Utiliser les aromates pour le goût (thym, laurier, ciboulette, cannelle...)
 Proposer des laitages « maison », flans, crèmes et semoules après 20 mois.

A exclure :
- les fruits exotiques dont les kiwis
- l'huile d'arachide
- les légumes secs
- les fruits avec coque
- les crèmes desserts trop sucrées, et aromatisées vanille et noisette
- le chou vert, oignons et échalotes.
Sauce des crudités :
La sauce doit être séparée des crudités. Elle doit être composée d'huile (sauf huile d'arachide)
coupée à l'eau, très peu citronnée, très peu salée, aromates.
La cuisson :
Le poisson est cuit plutôt au court bouillon ou en papillote sans ajout de matière grasse.
Les légumes sont plutôt cuits à la vapeur.
La composition des repas sera adaptée au niveau des grammages et ponctuellement pour les plats
proposés.
1.4.2 Fréquence
6 mois :
Midi : 80 grammes de purée par enfant.
Composition de la purée : légumes frais, une pomme de terre pour le liant, peu de sel.
7 mois :
Midi :
- 130 grammes de purée par enfant. Composition de la purée : légumes frais + une pomme de terre
pour le liant + une noisette de beurre ou une cuillère à café d'huile (sauf arachide)
 deux cuillères à café (10 grammes) de viande (boeuf, dinde, poulet)
 compote ou fruit cuit mixé non sucré (60 grammes)