DENEUX (Marcel)

TABLE NOMINATIVE 2010 - DÉBATS DU SÉNAT
Proposition de loi visant à assurer un financement pérenne à
France Télévisions [n° 702 (2009-2010)] (9 septembre 2010) Culture - Économie et finances, fiscalité.
DENEUX (Marcel)
sénateur (Somme)
UC
Proposition de loi relative aux certificats d'obtention végétale
[n° 720 (2009-2010)] (24 septembre 2010) - Agriculture et
pêche - Environnement.
Proposition de loi visant à préserver le pluralisme syndical en
France [n° 44 (2010-2011)] (14 octobre 2010) - Entreprises PME, commerce et artisanat - Travail.
NOMINATIONS
Vice-président de la commission de l'économie,
développement durable et de l'aménagement du territoire.
du
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix
scientifiques et technologiques.
Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du
travail [n° 106 (2010-2011)] (10 novembre 2010) Entreprises - PME, commerce et artisanat - Questions
sociales et santé - Travail.
Membre de la Commission d'enquête sur le rôle des firmes
pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la
grippe A (H1N1)v du 17 février 2010 au 5 août 2010.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la
proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la
législation au droit de l'Union européenne (17 décembre 2010).
Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission des
affaires économiques) : UBIFRANCE - Audition de MM. Alain
Cousin, député, président du conseil d'administration et
Christophe Lecourtier, directeur général.
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la
proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la
législation au droit communautaire (17 décembre 2010).
Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des
affaires économiques) : Conférence de Copenhague Communication.
Membre titulaire du Comité de contrôle du Fonds de soutien aux
hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale.
Réunion du mardi 9 février 2010 (commission des affaires
économiques) : Centre national d'études spatiales - Audition de
M. Yannick d'Escatha, président.
Membre titulaire du Conseil d'orientation de l'observatoire
national sur les effets du réchauffement climatique en France
métropolitaine et dans les départements et territoires d'outremer.
Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires
économiques) : Coopération agricole française (Coop de France)
- Audition de M. Philippe Mangin, président du conseil
d'administration.
DÉPÔTS
Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission des affaires
économiques) : La Poste - Audition de M. Jean-Paul Bailly,
président du groupe La Poste.
Proposition de loi relative à l'élagage des abords des voies
communales [n° 225 (2009-2010)] (21 janvier 2010) Collectivités territoriales - Environnement.
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition
de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Alimentation, de
l'agriculture et de la pêche.
Proposition de loi visant à tenir compte de l'érosion monétaire
pour le calcul des plus-values immobilières [n° 266 (20092010)] (4 février 2010) - Logement et urbanisme - Économie
et finances, fiscalité.
Réunion du mardi 27 avril 2010 (commission des affaires
économiques) : Loi de modernisation de l'agriculture et de la
pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée
permanente des chambres d'agriculture.
Proposition de loi tendant à promouvoir et organiser la collecte,
la conservation et la recherche relative au cordon ombilical
[n° 306 (2009-2010)] (19 février 2010) - Questions sociales et
santé - Recherche, sciences et techniques.
Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des affaires
européennes) : Audition de M. Dacian Ciolos,commissaire à
l'agriculture et au développement rural1(*).
(commission des affaires économiques) : Loi de modernisation
de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos,
commissaire européen à l'agriculture et au développement rural.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, instituant une « journée nationale de la
laïcité » [n° 320 (2009-2010)] (23 février 2010) - Pouvoirs
publics et Constitution.
Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires
économiques) : Réseaux consulaires - Audition de M. Hervé
Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des
petites et moyennes entreprises, du tourisme et de la
consommation.
Proposition de loi relative à l'aménagement du permis à points
[n° 378 (2009-2010)] (2 avril 2010) - Transports.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la
contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18
juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances,
fiscalité.
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires
économiques) : Loi de modernisation de l'agriculture et de la
pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la
commission.
Réunion du jeudi 20 mai 2010 (commission des affaires
économiques) : Loi de modernisation de l'agriculture et de la
1
DENEUX (Marcel)
Deuxième partie :
pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la
commission.
Ecologie, développement et aménagement durables - Budget
annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial :
Contrôle de la circulation et du stationnement routiers Compte spécial : Services nationaux de transport
conventionnés de voyageurs - Compte spécial : Avances au
fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres
Réunion du mardi 1er juin 2010 (commission des affaires
économiques) : Audition de M. Philippe de Ladoucette,
président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE).
Réunion du mardi 8 juin 2010 (commission des affaires
économiques) : Audition de Mme Catherine Bréchignac,
présidente du Haut Conseil des Biotechnologies.
- (26 novembre 2010) (p. 10915, 10917) : son intervention. Questions-réponses-répliques (p. 10928) : sa question et sa
réplique.
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires
économiques) : Nouvelle organisation du marché de l'électricité
- Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF.
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de
M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de
l'énergie, du développement durable et de la mer.
Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des affaires
économiques) : Nouvelle organisation du marché de l'électricité
- Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez.
Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des
affaires économiques) : Lignes à haute et très haute tension,
santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul,
rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix
scientifiques et technologiques (OPECST).
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des
affaires économiques) : Nouvelle organisation du marché de
l'électricité - Examen des amendements au texte de la
commission.
Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission des
affaires économiques) : Loi de finances pour 2011 et rôle de la
DGCCRF dans la régulation commerciale - Audition de Mme
Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de
l'emploi.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances rectificative pour 2010 [n° 276
(2009-2010)] - (16 février 2010) - Article 6 et état B (Budget
général : ouvertures et annulations de crédits) (p. 1424) :
favorable à l'amendement n° 22 de la commission.
- Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la
pêche [n° 437 (2009-2010)] - (25 mai 2010) - Article 3
(chapitre Ier du titre III du livre VI du code rural et articles
L. 631-24 à L. 631-26 [nouveaux] du code rural - Conclusion
obligatoire de contrats écrits) (p. 3712) : son amendement
n° 443 ; retiré. (p. 3724, 3725) : le groupe UC votera cet article.
- Suite de la discussion (26 mai 2010) - Article 7 (art. L. 6311, L. 631-1-1 [nouveau], L. 631-1-2 [nouveau], L. 631-1-3
[nouveau], L. 631-2, L. 631-2-1 [nouveau], L. 632-3 à L. 632-4,
L. 632-6, L 632-7, L. 632-9 et L. 681-7 - Adaptation des règles
applicables aux organisations interprofessionnelles) (p. 3800,
3801) : son amendement n° 444 ; adopté. - Article 8
(art. L. 551-1 du code rural - Subordination de la
reconnaissance des organisations de producteurs non
commerciales à un bilan avant 2013) (p. 3804) ; intervient sur
l'amendement n° 461 de M. Daniel Dubois.
- Projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce,
à l'artisanat et aux services [n° 508 (2009-2010)] - (10 juin
2010) - Article 4 (art. L. 711-6 à L. 711-10-1 du code de
commerce - Les chambres de commerce et d'industrie de région)
(p. 4616) : soutient l'amendement n° 50 de M. Daniel Soulage ;
rejeté. (p. 4618) : soutient l'amendement n° 162 de M. Nicolas
About ; adopté. (p. 4621) : soutient l'amendement n° 159 de M.
Nicolas About ; adopté. - Article 7 (art. L. 713-1 à L. 713-16
du code de commerce - L'élection des membres des chambres de
commerce et d'industrie) (p. 4646) : soutient l'amendement n° 54
de M. Daniel Dubois ; adopté.
- Projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)]
2