ELEVAGE - PENSION DE PROPRIETAIRES - CONVALESCENCE
73360 Les Echelles
Siège social 146 rue de la Croix de la Roche
Installations 1480 route de Lyon
SCEA CJA QUARTER HORSES au capital de 10 000 € - Siret : 818 837 676 00019
TVA intracommunautaire : FR 68 818837676
Charlène AUBRETON +33 6 25 32 84 24
Intitulé du compte : SCEA CJA QUARTER HORSES
IBAN : FR76 1810 6008 1096 7421 8840 743
BIC : AGRIFRPP881
CONDITIONS SANITAIRES
Les chevaux doivent être :
- Déclarés auprès de l’IFCE
- Etre à jour de leurs vaccins Grippe/Tétanos (rappel annuel pour les chevaux dont la première
vaccination est antérieure au 1er janvier 2013, rappel tous les 6 mois pour les chevaux dont la
première vaccination est postérieure au 1er janvier 2013).
ASSURANCES
Le propriétaire déclare être titulaire d’une assurance responsabilité civile pour son cheval.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tous recours contre la SCEA CJA Quarter Horses dans
l’hypothèse d’un accident survenu au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité
professionnelle de la SCEA CJA Quarter Horses.
Le propriétaire assure et prend à sa charge les frais d’assurance pour le risque mortalité/invalidité/frais
vétérinaires et s’occupe des formalités le cas échéant.
Le cavalier devra veiller à ce que sa licence FFE soit en cours de validité afin d’être couvert en
responsabilité civile dans le cadre de son activité équestre.
La SCEA CJA Quarter Horses n’a souscrit aucune assurance Vol. Le matériel est donc entreposé aux
risques et périls du propriétaire qui renonce à tous recours contre la SCEA CJA Quarter Horses en
cas de vol ou de dégradation du matériel.
SIGNATURE
Je reconnais avoir lu et accepté les conditions d’organisation du clinic et m’engage à y participer et à
réglée la somme due.
Fait à
Le
Signature