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C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
MÉTALLURGIE
Note(s)
 Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
o Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
o Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
o Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
o Terres rares: Sc, Y, lanthanides
o Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
o Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
o Halogènes: F, Cl, Br, I, At
o Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
o Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
o Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
o Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
o Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
o Groupe du fer: Fe, Co, Ni
o Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
o Métaux: éléments autres que les non-métaux
o Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à
48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
 La section C couvre :
o la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie
organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
o la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles
que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de
l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la
mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but
déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et
détergents;
o certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles
solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de
la fermentation (bière, vin), du sucre;
o certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex.
le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex.
le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
o la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
 Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la
classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes
telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés
contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les
éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

o
o En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement,
produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique,
est couvert par la section C.
o Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique,
voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel
d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important,
parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou
phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des
industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et
e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts
par la classe C03 et non par la classe F27.
o Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un
ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités
en dehors de la section C, comme par exemple:
 Certains procédés d'extraction de A61K;
 La purification chimique de l'air de A61L;
 Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
 Les procédés et appareils chimiques de B01;
 L'imprégnation du bois de B27K;
 Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de G01N;

 Les composés et procédés chimiques de photographie de G03, et, d'une
façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la
cellulose et du papier de la section D.
o Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la
section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la
CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou
d'une composition pour:
 le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe
A01N;
 le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
 les munitions ou explosifs, couverts par la classe F42.
o Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop
imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains
procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement
chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement
une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-
traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas,
une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est
quelquefois assez arbitraire.
C22
MÉTALLURGIE; ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU
DES MÉTAUX NON FERREUX
Note(s)
 Les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés à la transformation de minerai de fer
ou de fer carbonyle en fer, sous forme solide ou liquide, sont classés dans la sous-classe
C21B. [2012.01]
 Les procédés ou les dispositifs spécifiques:
o au traitement de la fonte brute ou de la fonte de seconde fusion; [2012.01]
o à la fabrication de fer puddlé ou, d'acier puddlé ou d'acier au carbone; [2012.01]
o au traitement à l'état liquide des alliages ferreux; [2012.01]
o sont classés dans la sous-classe C21C. [2012.01]
 Les procédés ou les dispositifs suivants sont classés dans la sous-classe C21D:
o procédés spécifiques au traitement thermique des alliages ferreux ou de l'acier;
[2012.01]
o dispositifs pour le traitement thermique des métaux ou des alliages. [2012.01]
C22B
PRODUCTION OU AFFINAGE DES MÉTAUX (fabrication des poudres métalliques ou de leurs
suspensions B22F 9/00 ; production de métaux par électrolyse ou électrophorèse C25 );
TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES MATIÈRES PREMIÈRES
Note(s)
 Dans la présente sous-classe, les groupes se rapportant à l'obtention de métaux
comprennent l'obtention des métaux par des procédés non métallurgiques et l'obtention
des composés métalliques par des procédés métallurgiques. Ainsi, p.ex. le groupe C22B
11/00 couvre la production de l'argent par réduction de l'oxyde d'argent ammoniacal en
solution, et le groupe C22B 17/00 couvre la production de l'oxyde de cadmium par un
procédé métallurgique. En outre, bien que les composés de l'arsenic et de l'antimoine
soient couverts par la sous-classe C01G, la production des éléments eux-mêmes est

couverte par la sous-classe C22B, de même que la production de leurs composés par
procédés métallurgiques.
Schéma général
PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES PREMIÈRES
1/00, 4/00, 7/00
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX D'OBTENTION DES MÉTAUX
3/00, 4/00, 5/00
AFFINAGE OU REFUSION DES MÉTAUX
9/00
OBTENTION D'UN MÉTAL PARTICULIER
11/00-61/00
C22B 1/00
Traitement préliminaire de minerais ou de débris ou déchets métalliques
C22B 1/02
· Procédés de grillage (C22B 1/16 a priorité)
C22B 1/04
· · Grillage à l'air
C22B 1/06
· · Grillage sulfatant
C22B 1/08
· · Grillage chlorurant
C22B 1/10
· · sous forme fluidisé
C22B 1/11
· Elimination du soufre, du phosphore ou de l'arsenic autrement que par grillage [2]
C22B 1/14
· Agglomération; Briquetage; Agglutination; Granulation
C22B 1/16
· · Frittage; Agglomération
C22B 1/18
· · · dans des creusets de frittage
C22B 1/20
· · · dans des machines à fritter, avec des grilles mobiles
C22B 1/212
· · · dans des fours tunnel [2]
C22B 1/214
· · · dans des fours à cuve [2]
C22B 1/216
· · · dans des fours tournants [2]
C22B 1/22
· · · dans d'autres appareils de frittage
C22B 1/24
· · Agglutination; Briquetage
C22B 1/242
· · · avec des liants [2]
C22B 1/243
· · · · inorganiques [2]
C22B 1/244
· · · · organiques [2]
C22B 1/245
· · · · · avec des matières carbonées en vue de la fabrication d'agglomérés cokéfiés [2]
C22B 1/248
· · · de déchets métalliques ou d'alliages cokéfiés [2]
C22B 1/26
· Refroidissement des minerais grillés, frittés ou agglomérés

C22B 3/00
Extraction de composés métalliques par voie humide à partir de minerais ou de concentrés [5]
Note(s)
 Lors du classement dans le présent groupe, la nature de tout métal qui est considéré
comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée dans
les groupes principaux (uniquement) des groupes C22B 11/00-C22B 25/00, dans le groupe
C22B 19/34ou parmi tous les groupes C22B 26/00-C22B 61/00. Tel peut notamment être
le cas lorsque cela présente un intérêt pour une recherche concernant l'extraction de
métaux particuliers ou de leurs composés. Ce classement non obligatoire doit être
considéré comme une "information additionnelle". [8]
C22B 3/02
· Appareillage à cet effet
C22B 3/04
· par lixiviation (C22B 3/18 a priorité) [5]
C22B 3/06
· · dans des solutions inorganiques acides [5]
C22B 3/08
· · · Acide sulfurique [5]
C22B 3/10
· · · Acide chlorhydrique [5]
C22B 3/12
· · dans des solutions inorganiques alcalines [5]
C22B 3/14
· · · contenant de l'ammoniaque ou des sels d'ammonium [5]
C22B 3/16
· · dans des solutions organiques [5]
C22B 3/18
· à l'aide de micro-organismes ou d'enzymes, p.ex. de bactéries ou d'algues [5]
C22B 3/20
· Traitement ou purification de solutions, p.ex. de solutions obtenues par lixiviation (C22B 3/18 a
priorité) [5]
C22B 3/22
· · par des procédés physiques, p.ex. par filtration, par des moyens magnétiques (C22B 3/26 a
priorité) [5]
C22B 3/24
· · · par adsorption sur des substances solides, p.ex. par extraction avec des résines solides [5]
C22B 3/26
· · par extraction liquide-liquide utilisant des composés organiques [5]
Note(s)
 Dans les groupes C22B 3/28-C22B 3/40:
o sauf indication contraire, les composés sont classés à la dernière place appropriée;
o lorsque plusieurs composés sont utilisés successivement, chaque composé est
classé en tant que tel;
o les mélanges contenant plusieurs composés couverts chacun par un seul des
groupes C22B 3/28-C22B 3/38 sont classés uniquement dans ce groupe. [5]
C22B 3/28
· · · Amines [5]
C22B 3/30
· · · Oximes [5]
C22B 3/32
· · · Acides carboxyliques [5]