Denise Lévesque

PROCÈS VERBAL DU 1er JUIN 2009
À une session ordinaire du conseil municipal tenue le 1ER JUIN 2009 à laquelle est présente son
honneur le maire, M. GILLES BOIS, et les membres du conseil municipal suivants : MME DENISE
LÉVESQUE, MRS DONALD LAROCHELLE, ANDRÉ SIMARD, GÉRARD DIONNE, MICHEL
GAGNÉ ET GHISLAIN DIONNE formant quorum sous la présidence du maire.
09-06-80
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Il est proposé par André Simard
Secondé par Gérard Dionne
et résolu à l’unanimité des membres présents
Que l’ordre du jour tel que lu soit accepté mais que le point « varia » demeure ouvert pour ajouts.
Adopté à l’unanimité.
09-06-81
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
Il est proposé par Michel Gagné
appuyé par Denise Lévesque
et résolu à l’unanimité des membres présents
Que le procès-verbal du 4 MAI 09 soit adopté.
PRÉSENTATION ET ADOPTION DES COMPTES
Je soussignée, Constance Gagné, secrétaire-trésorière, certifie qu’il y a des fonds disponibles dans
les postes budgétaires suivants, selon le budget 2009.
Législation : (salaires et allocations)
Gilles Bois
Denise Lévesque
Do Donald Larochelle
André Simard
Gérard Dionne
Michel Gagné
Ghislain Dionne
Constance Gagné
Raymond Beaulieu
Janine Beaulieu
Télus
Receveur général
SSQ investissement (régime retraite)
Services Sanitaires Roy
Hydro-Québec (éclairage rues)
MRC Kam. (quote-part)
Publicité des droits
Yvan Pelletier (chemin d’hiver)
Ville Rivière-du-Loup (enfouissement)
Groupe Dynaco (scellant, ciment, asphalte,support)
Imprimerie Pré-texte (impression politique familiale)
Arpentage Côte du Sud (projet égout)
Déneigement Jacques Michaud
Alimentation St-Bruno (essence, verres, vigniers)
Club Lions (don, residence APHK)
Société Canadiennes des Postes
Pierre Dionne (gravier, camion)
Centre Action bénévole (articles promotionnels)
Centre régional bibliothèque publique
Constance Gagné (dépenses congrès)
Journal le Placoteux
Le St-Laurent-Portage
Mallette
Jean Morneau
Rivière-du-Loup Clavigraphe
Paul-Émile Tremblay
383,39
127,76
127,76
127,76
127,76
127,76
127,76
1 476,18
1 643,24
163,66
13,49
499,22
191,10
135,12
209,79
12 703,00
9,00
6 768,53
565,99
614,42
2 833,79
2 522,76
1 796,59
459,22
100,00
127,55
268,08
33,50
15,17
178,53
123,03
84,66
4 571,44
476,34
57,47
23,95
Petite caisse ( poste, affûtage couteau)
Pneus FM
37,50
578,09
Compte-loisirs
Denise Lévesque (achat de cartes pour souper BBQ pour les Brulois (e)
Groupe Dynaco ( matériaux)
Ministère Finances (permis alcool)
Publicité Yves Lévesque (articles promotionnels)
Fabrique St-Bruno (commandite)
09-06-82
ADOPTION DES COMPTES
Il est proposé par Ghislain Dionne
Appuyé par Donald Larochelle
Et résolu à l’unanimité des membres présents
Que les comptes ci-haut mentionnés soient payés à qui de droit
COURRIER
École secondaire Chanoine-beaudet : Remerciement pour commandite au
Gala des mérites.
Demande de commandite :Feuillet paroissial
Hydro-Québec : Acceptation du projet proposé dans le cadre du Soutien aux
réalisations locales.
MAMROT: Invitation à participer à la semaine de la municipalité du 31 mai au
6 juin.
Centre-femmes La Passerelle : Invitation à leur assemblée générale annuelle.
FQM : Invitation à adhérer aux Fleurons du Québec.
Ruralys : Invitation à leur assemblée générale.
Journées de la Culture : Invitation à participer aux «Journées de la culture»
qui se tiendra les 25, 26 et 27 septembre.
Ville Pohénégamook : Invitation à participer à l’inauguration du petit pont
international le samedi 13 juin. Vin d’honneur suivi d’un méchoui seront servis.
COMMANDITE
09-06-83
Il est proposé par André Simard
appuyé par Denise Lévesque
et résolu à l’unanimité des membres présents
Que la commandite suivante soit autorisée
Fabrique St-Bruno : 40 $
PARTICIPATION FINANCIÈRE AU TERRAIN DE JEUX
09-06-84
Étant donné que le projet « emplois d’été Canada » a été accepté pour
l’embauche d’un moniteur ;
Étant donné que ce projet est sous la responsabilité du Comité d’Action
Communautaire ;
Étant donné que le projet stipule une participation financière du milieu ;
Étant donné que suite à une demande du Comité d’Action communautaire au
programme Desjardins jeunes au travail, le projet a été accepté et bénéficiera
d’une subvention de 810 $ pour l’emploi d’un moniteur pour 6 semaines de 30
heures, équivalente à 50 % du salaire minimum, mais que les charges sociales
et l’autre partie du salaire soit payé par la municipalité;
Étant donné que le comité devra défrayer une partie des salaires des deux
moniteurs ;
En conséquence ;
Il est proposé par Denise Lévesque
Appuyé par Michel Gagné
et résolu à l’unanimité des membres présents
Que la municipalité ajoute 0,50/heure, pour 7 sem. de 40 heures incluant les
72,00
2,522,09
675,00
1,013,49
40,00
charges s’y rapportant, pour le coordonnateur du projet emplois d’été Canada.
Elle prend également en charge l’autre 50 % du salaire de l’autre moniteur ainsi
que les charges sociales du projet Desjardins jeunes au travail. Ce montant sera
payé au comité d’action communautaire sur réception du montant total à payer
pour combler la différence des projets.
ENGAGEMENT D’UNE ADJOINTE
09-06-85
Il est proposé par Donald Larochelle
Appuyé par Gérard Dionne
et résolu à l’unanimité des membres présents
Que la municipalité entreprenne les démarches nécessaires à l’embauche d’une
secrétaire adjointe, en procédant à une offre d’emploi dans le journal local.
FACTURES RELIÉES AU PROJET D’ÉGOUT
09-06-86
Il est proposé par Ghislain Dionne
Appuyé par Donald Larochelle
et résolu à l’unanimité des membres présents
Que les factures suivantes reçues et reliées au projet d’assainissement
des eaux, soient payées à même le fonds général de la municipalité. Elles
seront remboursées dès que l’emprunt aura été fait à une institution
bancaire.
Les montants représentent les coûts nets, soit le coût + TVQ.
Arpentage Côte-du-Sud (Préparation des plans d’acquisitions et
descriptions techniques des immeubles à acquérir
fact. 09-056 : 803,67 $
fact. 09-057 : 803,67 $
fact. 09-058 : 803,67 $
Infomations diverses
Informations sur le réseau d’égout.
Varia
Aucun point n’est soumis
Période de questions
Période de questions débutant à 20 h 25 et finissant à 20 h 30.
Levée de l’assemblée
Il est proposé par Donald Larochelle la levée de l’assemblée à 20 h 30.
09-06-87
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Gilles Bois, maire
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Constance Gagné, secrétaire-trésorière