Contrat de prestation pour un stage de formation artistique
Entre les soussignés
Association JONGLARGONNE
21 rue Foy, 33000 BORDEAUX
Téléphone : 05 56 79 33 16
Numéro de Siret : 452 855 737 00014
Numéro de licence d’entrepreneur de spectacles : 331770 Catégorie n°2
Représentée par Simon TOURNERIE, en sa qualité de Président
Ci-après dénommé LE PRODUCTEUR d’une part,
Et
Association T.R.A.C.
5 rue Pierre Flandre 51100 REIMS
Numéro de Siret : 345 098 768 00020
Numéro de licence d’entrepreneur de spectacles : 51/00346 et 51/00347
Représentée par Daniel CASANAVE, en sa qualité de Président
Ci-après dénommé L’ORGANISATEUR d’autre part.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :
Le PRODUCTEUR assurera, lors festival Jonglissimo 2006 la prestation suivante :
Stage de Formation Artistique en Diabolo par Priam PIERRET.
Thème : « Recherche et Mouvement »
CECI EXPOSE, IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 – Objet
Le PRODUCTEUR s’engage à donner, dans les conditions définies ci-après, et dans le
cadre du présent contrat, un stage de 3 jours du 6 ou 8 septembre 2006 à Reims (France), à
raison de 5 heures par jour soit 15 heures au total. 12 participants maximum.
Article 2 – Obligations du Producteur
A) Généralités. Le PRODUCTEUR assumera la responsabilité pédagogique de la formation.
En qualité d’employeur, il assurera les rémunérations, charges sociales et fiscales
comprises, de son personnel attaché a la formation.
B) Transports. Le PRODUCTEUR prendra en charge l’ensemble des transports aller et
retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il supportera le coût.
C) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira les éléments nécessaires à la publicité du
spectacle.
E) Sécurité. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et
la réglementation en vigueur relatives à la sécurité du spectacle qu’il fournit.
Article 3 – Obligations de l’organisateur
A) Généralités. L’ORGANISATEUR fournira le lieu de formation en ordre de marche. Il
assurera, en outre, le service général : accueil, inscriptions, encaissement et comptabilité
des recettes et service de sécurité éventuel, en se conformant à la législation et à la
réglementation en vigueur.