Proposed work programme on habitat classification and mapping for

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Commission OSPAR Numéro de référence: 2006-3
CONVENTION OSPAR POUR LA PROTECTION DU MILIEU MARIN
DE L’ATLANTIQUE DU NORD-EST
ORIENTATIONS SUR L'ELABORATION D'UN RESEAU ECOLOGIQUEMENT
COHERENT DE ZONES MARINES PROTEGEES OSPAR
(Numéro de référence: 2006-3)
Introduction
1. En 2003 la Commission OSPAR a adopté la recommandation 2003/3 qui a pour but de créer le réseau
OSPAR de zones marines protégées (MPA) et de faire en sorte que d'ici 2010 il s'agisse d'un réseau
écologiquement cohérent de zones marines protégées qui soient bien gérées. La recommandation est étayée
par deux séries de lignes directrices portant sur (i) la détermination et la sélection des MPA dans la zone
maritime OSPAR (numéro de référence: 2003-17) et (ii) la gestion des MPA dans la zone maritime OSPAR
(numéro de référence: 2003-18).
2. Les MPA constituent une partie des travaux plus larges qu'OSPAR a entrepris dans le cadre de
l'Annexe V à la Convention. Les travaux entrepris par les Parties contractantes pour répondre aux objectifs
de la recommandation 2003/3 font partie d'un programme plus vaste de mesures dans le cadre de l'Annexe V,
dont le but est la protection et la conservation des écosystèmes et la diversité biologique de la zone marine, et
la restauration, lorsque possible, des zones marines ayant subi un préjudice (OSPAR 1998). Le réseau OSPAR
de zones marines protégées doit être appréhendé dans le contexte de, et dans le cadre d'un partenariat avec,
d'autres mesures visant à atteindre ce but.
3. Le présent document a vocation d'orientations à l'attention des Parties contractantes et vise à établir
des principes destinés à assister et interpréter le concept d'un réseau écologiquement cohérent dans le
contexte d'un réseau OSPAR de zones marines protégées au sein de la zone marine OSPAR. Ces orientations
ne visent pas à contraindre les Parties contractantes. Elles sont élaborées en complément à la
Recommandation 2003/3 sur un réseau de zones marines protégées OSPAR afin de communiquer des
informations complémentaires dont les Parties contractantes pourront tenir compte en sélectionnant les sites
à intégrer au réseau de MPA OSPAR, en appréhendant le réseau en tant qu'ensemble. Les principes
directeurs clef convenus par le MASH 2004 et confirmés par le BDC 2005 sont présentés en caractères gras.
Certaines modifications mineures ont été apportées, dans le cadre de l'affinement de ces orientations quant au
MASH 2005. Les orientations sont susceptibles d'être élaborées plus avant et mises à jour dans le temps, à la
lumière des expériences acquises et des nouveaux développements.
Objectifs du réseau
4. Le réseau de zones marines protégées OSPAR est créé pour soutenir l'utilisation, la protection et la
conservation durables de la diversité biologique et des écosystèmes marins, ceci de pair avec d'autres
mesures dans le cadre de l'Annexe V de la Convention. Les lignes directrices de la détermination et de la
sélection des zones marines protégées dans la zone marine OSPAR (numéro de référence : 2003-17)
précisent que "individuellement et collectivement, les objectifs des composantes du réseau seront les
suivants" :
a. protéger, conserver et restaurer les espèces, les habitats et les processus écologiques ayant subi
un préjudice en raison des activités humaines ;
b. prévenir la dégradation et les dommages aux espèces, habitats et processus écologiques, ceci en
appliquant un principe de précaution ;

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Commission OSPAR Numéro de référence: 2006-3
c. protéger et conserver les zones les plus représentatives de l'éventail des espèces, des habitats et
des processus écologiques dans la zone marine OSPAR".
5. Tout réseau est caractérisé par la cohérence de son objectif et par les interrelations entre ses éléments
constitutifs. Les réseaux peuvent également être conçus pour s'adapter aux conditions évolutives. Les points
suivants contribuent à la cohérence :
5.1 Les éléments constitutifs de tout réseau doivent en premier lieu être établis selon des critères
visant à soutenir l'objet du réseau.
5.2 Le développement d'un réseau de MPA écologiquement cohérent doit tenir compte des relations
et interactions entre les espèces pélagiques et leur environnement, tant en termes d'élaboration que
d'objet et de critères d'identification des éléments constitutifs.
5.3 Tout réseau opérationnel et écologiquement cohérent de MPA doit interagir avec
l'environnement global et les autres MPA tout en les soutenant, ce point étant tributaire d'une gestion
appropriée visant à soutenir la santé et les fonctions de l'écosystème à l'intérieur comme à l'extérieur
des MPA.
6. Dans le cas spécifique du réseau de MPA OSPAR, les lignes directrices OSPAR de la détermination et
de la sélection des zones marines protégées dans la zone marine OSPAR précisent que : "Le réseau OSPAR
devrait prendre en compte des liens entre les écosystèmes marins et la dépendance que certains espèces et
habitats ont avec des processus qui se déroulent en dehors de la MPA en question. [….] Il conviendrait aussi
que le réseau constitue un réseau écologiquement cohérent de MPA bien gérées. Ceci est particulièrement
important pour les espèces très mobiles, telles que certains oiseaux, mammifères et poissons, pour
sauvegarder les stades et zones critiques de leur cycle de vie (tels que les zones de reproduction, de
développement des juvéniles et d'alimentation)". (Numéro de référence 2003-17). La recommandation
adoptée par la Commission OSPAR en 2003 exige que le réseau soit établi d'ici 2010.
7. OSPAR a défini des objectifs clairs pour le réseau de MPA OSPAR (ci-dessus et au tableau 1) et a
défini des critères/considérations écologiques à appliquer en tant que première étape en vue de
l'identification des MPA OSPAR pour réaliser ces objectifs (numéro de référence 2003-17). La corrélation
entre ces critères d'une part, et d'autre part les objectifs du réseau OSPAR est présentée au tableau 1. Les
composantes du réseau sont susceptibles de contribuer à la réalisation de plus d'un objectif du réseau. Les
composantes du réseau des MPA OSPAR devraient individuellement, et collectivement, aider à la protection,
la conservation et la restauration des caractéristiques pertinentes de la zone marine OSPAR qui ont subi, ou
qui sont susceptibles de subir, un préjudice, ceci en raison des activités de l'homme et de prévenir leur
dégradation. Etant donné la nature dynamique de la zone marine OSPAR, le réseau doit pouvoir s'adapter
pour répondre aux exigences changeantes et être capable d'être utilisé de manière flexible comme partie
d'une série d'outils pour réaliser les objectifs généraux de l'Annexe V, ceci tout en étant conforme aux
principes du développement durable. Le réseau des MPA doit contribuer (parallèlement à d'autres
mécanismes, par exemple, la planification spatiale, les travaux entrepris par l'EIHA et d'autres mesures qui
n'ont pas trait aux MPA) à l'objectif clef de voûte de la Commission OSPAR, à savoir, de protéger et
conserver les écosystèmes et la diversité biologique de la zone marine, objectif adopté dans l'Annexe V de la
Convention. Les critères et considérations pratiques de la deuxième phase sont appelés à modifier le
processus d'identification de site, ce qui ne devrait pas compromettre la cohérence écologique du réseau.

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Commission OSPAR Numéro de référence: 2006-3
Table 1 : Corrélation entre les critères/considérations écologiques d'une part, et d'autre part les objectifs du
réseau OSPAR (numéro de référence 2003-17 appendice 3). Les numéros se réfèrent aux numéros donnés
aux critères dans l'appendice 1 de l'accord 2003-17.
Objectifs du
réseau
OSPAR
Protéger, conserver et
restaurer les espèces,
habitats et processus
écologiques subissant un
préjudice en raison des
activités humaines
Prévenir la dégradation et les
dommages aux espèces,
habitats et processus
écologiques, en adoptant le
principe de précaution
Protéger et conserver les
zones les plus
représentatives de l'éventail
des espèces, habitats et
processus écologiques dans
la zone marine
Critères
écologiques
(1) Habitats et espèces
hautement prioritaires
répondant aux critères
Texel-Faial de "Déclin".
(1) Habitats et espèces
hautement prioritaires
répondant aux critères de
Texel-Faial de "forte
probabilité de déclin important"
(2) Habitats et espèces
importants, répondant aux
autres critères de Texel-Faial
(importance mondiale,
importance locale
(espèces)/régionale (habitats),
rareté, sensibilité, espèces clef,
importance écologique)
(6) Sensibilité
(3) Importance écologique
(4) Grande diversité
biologique naturelle
(d'espèces dans un habitat et
d'habitats dans une zone)
(5) Représentativité, y
compris des régions
biogéographiques
(7) Etat naturel
Orientations sur l'élaboration d'un réseau écologiquement cohérent des MPA OSPAR
Caractéristiques
8. Une caractéristique est un aspect ou un ensemble d'aspects spécifiques dignes d'intérêt (c.-à-d. la
biodiversité ou la nature écologique) pour lesquels un site est désigné. Les MPA ne constituent pas
nécessairement une méthode appropriée quant à la protection de toutes les caractéristiques de la zone marine
OSPAR. Les mesures alternatives élaborées suite à l'adoption de l'Annexe V de la Convention pourraient
apporter une méthode supérieure quant à leur conservation. Lorsque des MPA sont appropriées, en tant
qu'unique mesure de protection ou dans le cadre d'un faisceau de mesures visant à conserver des espèces,
habitats ou processus écologiques, les objectifs (a) à (c) doivent cependant renforcer le processus de
sélection de MPA. A divers degrés, chaque MPA peut contribuer à ces objectifs spécifiques. Les habitats et
espèces recensés dans la « Liste initiale des habitats et espèces menacés et/ou en déclin » (Liste initiale,
référence 2004-6), vis-à-vis desquels des MPA sont susceptibles d'être considérées comme un outil de
gestion approprié, pourraient constituer des caractéristiques de MPA OSPAR conformes à l'objectif (a).
Certains des sites abritant ces espèces et habitats peuvent également contribuer aux objectifs (b) et (c). Le
nombre de ces autres objectifs réalisé est tributaire des stratégies précisément mises en œuvre par les Parties
contractantes, telles que la façon dont elles mettent en œuvre le principe de précaution proportionnellement à
la poursuite de l'objectif (b) et dont elles sélectionnent les zones représentant au mieux l'éventail des espèces,
habitats et processus écologiques concourant à l'objectif (c)
Principe 1 : Sélection des sites aux fins des objectifs (a) et (b) du réseau OSPAR pourrait inclure des
zones qui sont sélectionnées afin de représenter au mieux la gamme des espèces, des habitats et des
processus écologiques aux fins de l'objectif (c)
Principe 2 : La détermination des MPA OSPAR aux fins de l'objectif (c) du réseau OSPAR devrait
largement contribuer aux normes de détermination des sites afin de satisfaire aux objets (a) et (b).
Principe 3 : La réalisation de l'objectif (a) du réseau OSPAR devrait être en partie fondée sur la
détermination des MPA OSPAR dans le cas des espèces et des habitats inscrits sur la liste initiale
OSPAR au titre desquels la désignation de MPA constitue une mesure appropriée.

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Types de caractéristiques
9. Le troisième objectif (c) du réseau OSPAR porte que les MPA OSPAR doivent être sélectionnées pour
représenter au mieux les espèces, les habitats et les processus écologiques existants dans la zone marine
OSPAR. Les Parties contractantes, qui sont susceptibles d'interpréter de différentes façons l'expression
« représente au mieux », peuvent choisir de considérer ce qui suit en étudiant la série de caractéristiques de la
zone OSPAR :
a. Habitats : ce terme désigne les habitats benthiques et pélagiques.
b. Espèces : les espèces marines peuvent être divisées en espèces largement répandues et
éminemment mobiles telles que les cétacés, certains oiseaux et de nombreux poissons, les
espèces sessiles ou peu mobiles une fois adultes telles que les végétaux, de nombreux
invertébrés ainsi que de nombreuses formes de faune et flore planctonique. Les MPA n'ont
qu'une pertinence ou un avantage limité pour certaines espèces, en raison de leur historique de
vie (espèces très mobiles et/ou dispersées etc.) Lorsque les MPA constituent une mesure
appropriée quant aux espèces très répandues, il est probable que les effets soient limités à une
partie du cycle biologique des espèces concernées
c. Processus écologiques : ces éléments associent l'environnement physique et biologique et, dans
certains cas, se traduisent par une forte réponse biologique au sein d'un secteur géographique
restreint qui conviendrait à la sélection d'une MPA.
Proportions
10. La détermination approximative de la proportion de chaque type de caractéristique à intégrer au réseau
MPA a d'importantes répercussions sur la représentation, la réplication et l'évaluation globales du réseau.
Face à la diversité des habitats marins et espèces pélagiques de la zone OSPAR, il est recommandé aux
Parties contractantes d'agir caractéristique par caractéristique. Les réponses proportionnées que les Parties
contractantes établiront sur cette base sont davantage susceptibles d'atteindre l'objectif de conservation que la
stricte observation de proportions arbitrairement ciblées. En étudiant la proportion judicieuse de leurs
caractéristiques à apporter au réseau (si les MPA constituent une mesure appropriée), les Parties
contractantes pourront faire valoir les engagements et recommandations ci-après, formulés par d'autres
instances internationales, ainsi que les directives associées, étant entendu que la totalité ne concerne pas
chaque Partie contractante.
11. La septième Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique a décidé que "un réseau
doit inclure…. une proportion suffisante du milieu marin et côtier afin qu'il soit pleinement efficace et
écologiquement rationnel" (CBD, 2004a). The 2010 biodiversity target focal area "Protéger les éléments de
la biodiversité" comprend le but suivant "Au moins 10% de chacune des régions écologiques de la planète
sont effectivement conservés". (CBD, 2004b). Le 5ème Congrès mondial sur les parcs recommande
“d'établir …… des réseaux représentatifs d'aires protégées marines et côtières …….. couvrant au moins 20 à
30% de chaque habitat" (UICN, 2003). Les Parties contractantes membres de l'Union Européenne sont
familières des directives de la Commission européenne, qui suggèrent qu'entre 20 et 60 % de l'étendue
nationale ou de la population d'un habitat relevant de la Directive Européenne sur les Habitats
1
, Annexe I
pour l'habitat ou Annexe II pour les espèces, soient inclus à la contribution que chaque état membre apporte
au réseau Natura 2000, les états membres devant tenir dûment compte, au sein de cette plage, de la rareté de
chaque habitat ou espèce (Comité Habitats, 1997). La Commission Européenne reconnaît néanmoins, dans le
projet d'orientation actuel sur la mise en œuvre des Directives sur les habitats et les oiseaux dans
l'environnement marin, que ces chiffres n'ont pas été spécifiquement élaborés en référence à l'environnement
marin et ne constituent pas des cibles de contribution nationale au réseau Natura. Le contexte de ces
engagements et recommandations doit être pris en compte.
1
Les habitats de l'Annexe I sont les types d'habitats naturels qui sont (i) en danger de disparition dans leur aire de
répartition naturelle, ou (ii) ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur régression ou en raison de leur
aire intrinsèquement restreinte, ou (iii) constituent des exemples remarquables de caracteristiques propres à l'une ou à
plusieurs des cinq régions biogéographiques suivantes : alpine, atlantique, continentale, macaronésienne et
méditerranéene (CEE, 1992).

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12. La proportion globale de zone marine OSPAR à protéger doit reposer sur ce qui est nécessaire pour
atteindre les objectifs du réseau MPA OSPAR. La mesure dans laquelle une zone particulière doit être
protégée sera déterminée par l'évaluation des Parties. Par conséquent, les Parties contractantes choisiront
peut-être une approche incrémentale (proportion faible pour certains habitats et espèces, forte pour d'autres)
afin de déterminer la proportion de caractéristiques à inclure en fonction de ces aspects. Pour ce qui concerne
l'établissement du réseau MPA OSPAR, les caractéristiques contribuant aux objectifs (a) et (b) du réseau ont
un rang de priorité supérieure en raison d'un déclin, d'un risque de déclin ou d'une sensibilité particulière et
peuvent et peuvent être intégré aux MPA du réseau à une plus forte proposition que d'autres caractéristiques,
compte tenu de l'orientation du paragraphe 10 relatif à l'évaluation caractéristique par caractéristique.
Lorsque les MPA peuvent constituer un mécanisme de conservation approprié, cette disposition inclut les
caractéristiques de la Liste initiale OSPAR des espèces et habitats menacés et/ou en déclin. Par conséquent,
le principe suivant est présenté :
Principe 4 : Le réseau de MPA OSPAR doit impérativement présenter des caractéristiques répondant
aux objectifs (a), (b) et (c). Dans le cas des caractéristiques répondant à l'objectif (a) ou (b), une
proportion plus large de la totalité des habitats/populations des espèces ou des processus écologiques
peut être intégrée au réseau.
13. L'Annexe I présente certaines proportions spécifiques de caractéristiques que les Parties contractantes
pourront souhaiter examiner. Ces proportions, qui reposent sur les délibérations sur les MPA tenus à l'ICG en
avril 2005, démontrent certaines options potentielles quant à l'application pratique de ce principe par les
Parties contractantes. Les Parties contractantes pourront souhaiter envisager des proportions en fonction de
leurs ressources nationales, des ressources globales de chaque région biogéographiques ou de l'ensemble de
la zone OSPAR. Si les Parties contractantes partagent des régions biogéographiques, il peut être judicieux de
coordonner l'identification des MPA entre elles.
Représentativité
14. Dans le but de soutenir l'utilisation durable, la protection et la conservation de la biodiversité et des
écosystèmes marins des zones OSPAR, les zones les plus représentatives des espèces, habitats et processus
écologiques existants dans la zone OSPAR (vis-à-vis desquels les MPA constituent une initiative appropriée)
doivent être examinées en vue d'une intégration au réseau de MPA OSPAR. Ce principe de représentativité
fait partie de l'objectif (c) du réseau de MPA OSPAR. Les approches selon lesquelles les Parties
contractantes identifient les zones les plus représentatives de l Les sections ci-après présentent des approches
susceptibles d'intervenir dans les principes directeurs du réseau. Si elles sont disponibles, les données
biologiques doivent être pleinement exploitées dans la sélection des sites les plus représentatifs des habitats,
espèces et processus écologiques. En l'absence de données résultant d'une étude biologique approfondie, les
données biologiques existantes doivent être exploitées parallèlement à d'autres approches afin de faire en
sorte que la représentativité soit susceptible d'être atteinte.
Représentation biogéographique
15. Une approche largement acceptée quant à la planification d'une série de zones marines représentatives
protégées consiste à subdiviser la zone d'environnement marin examinée en unités géographiques
relativement homogènes présentant des similitudes quant à certains éléments océanographiques et
biologiques (zones biogéographiques (Mondor, 1997). Dinter (2001) a identifié certaines régions
déterminées biogéographiquement au sein de la zone marine OSPAR essentiellement à partir des paramètres
de température, profondeur et courants, et a validé * par des données biologiques. Chacune des Parties
contractantes doit, à divers degrés, élaborer à échelle moindre au sein de leurs eaux des subdivisions
utilisables au niveau national afin de participer à l'application pratique de la représentativité
biogéographique. De telles subdivisions n'ayant cependant pas été développées de façon cohérente dans la
zone marine OSPAR entière, les Parties contractantes pourront préférer l'utilisation des régions
biogéographique développées par Dinter tout en acceptant que des subdivisions mieux appropriées pour la
zone marine OSPAR entière peuvent voir le jour ultérieurement. Si les Parties contractantes partagent des
régions biogéographiques, il peut être judicieux de coordonner l'identification des MPA au sein de chaque
région biogéographique.