IFR - Colloque Epitoul-CDA - JC-RDST

IFR - Colloque Epitoul-CDA
" Cosmétique & Droit "
le 14 juin 2013
Colloque validé au titre de la formation continue des avocats
Arsenal - Amphithéâtre Dauvillier
THÉMATIQUES
♦ DU RÊVE
♦ DE LA TECHNOLOGIE
♦ DU MARCHÉ

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PROGRAMME DE LA JOURNÉE
9h00 Accueil
Propos introductifs :
Monsieur Bruno Sire, Président de l'Université Toulouse 1 Capitole
Maître Frédéric Douchez, Bâtonnier de l'ordre des avocats de Toulouse
Monsieur Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de Droit
A. Mendoza-Caminade, Responsable du Colloque
I .- DU REVE
Sous la direction de Monsieur José Monteiro
Directeur juridique, Groupe L’Oréal
· L’APPARENCE DES COSMETIQUES : LES CHOIX MARKETING : Par S. Magne
(MCF, IAE)
· LES CONSEQUENCES JURIDIQUES DES CHOIX MARKETING : DENOMINATION
- PACKAGING - PUBLICITE :
- Signes nominaux : J. Larrieu, professeur UT1 Capitole
- Signes non nominaux : I. Meunier-Cœur, CPI Lyon et P. Tréfigny, MCF Grenoble, co-
directrice du CUERPI
· Table ronde : communiquer par des signes
o V. Astic, INPI Toulouse
o C. Garcia, gérante Sté Cocagne et Compagnie
o V. Artigouha, Sté Berdoues parfum :
o Me Morvilliers, Avocat, Toulouse
Débats
II.- DE LA TECHNOLOGIE
Sous la direction de Monsieur le Professeur Christian Le Stanc
professeur, Université de Montpellier
· LE BREVET : LA PROTECTION DE LA COMPOSITION : Par P. Rousseau (Directeur
PI, Groupe P. Fabre)

· LA REGLEMENTATION : LE CONTROLE DE LA COMPOSITION : Par un membre de
l’Autorité Sanitaire (ANSM)
· Table ronde : Sécurité des cosmétiques et consommateurs
o C. Paun, juriste, Sté AKD
o F. Taboulet, professeur de la faculté de pharmacie
o entreprises cosmétiques
Débats
III. - DU MARCHE
Sous la direction de Patricia Gendelman
Directeur juridique, Pierre Fabre Dermo-Cosmétique
· IDENTIFIER les marchés des cosmétiques
 A la recherche d’un profil de la consommatrice et du consommateur : Par un
journaliste d’un magazine de mode
 Publicité ? les messages pour attirer le consommateur : J. Joseph (ARPP)
· CONQUERIR Les marchés
o Conditions commerciales et choix des modes de distribution : Laurence Mangion
(juriste, Pierre Fabre Dermo-Cosmétique)
o Les contraintes du droit de la concurrence : Alexandra Mendoza-Caminade (MCF,
UT1Capitole)
· SURVEILLER LES MARCHÉS
o La veille technologique, Pr B. Dousset (UPS-IRIT)
Débats de clôture