IFR - Colloque Epitoul-CDA " Cosmétique & Droit " le 14 juin 2013 Colloque validé au titre de la formation continue des avocats Arsenal - Amphithéâtre Dauvillier THÉMATIQUES ♦ DU RÊVE ♦ DE LA TECHNOLOGIE ♦ DU MARCHÉ ------------------------------------------------------------------------- PROGRAMME DE LA JOURNÉE 9h00 Accueil Propos introductifs : Monsieur Bruno Sire, Président de l'Université Toulouse 1 Capitole Maître Frédéric Douchez, Bâtonnier de l'ordre des avocats de Toulouse Monsieur Hugues Kenfack, Doyen de la Faculté de Droit A. Mendoza-Caminade, Responsable du Colloque I .- DU REVE Sous la direction de Monsieur José Monteiro Directeur juridique, Groupe L’Oréal · L’APPARENCE DES COSMETIQUES : LES CHOIX MARKETING : Par S. Magne (MCF, IAE) · LES CONSEQUENCES JURIDIQUES DES CHOIX MARKETING : DENOMINATION - PACKAGING - PUBLICITE : - Signes nominaux : J. Larrieu, professeur UT1 Capitole - Signes non nominaux : I. Meunier-Cœur, CPI Lyon et P. Tréfigny, MCF Grenoble, codirectrice du CUERPI · Table ronde : communiquer par des signes o o o o V. Astic, INPI Toulouse C. Garcia, gérante Sté Cocagne et Compagnie V. Artigouha, Sté Berdoues parfum : Me Morvilliers, Avocat, Toulouse Débats II.- DE LA TECHNOLOGIE Sous la direction de Monsieur le Professeur Christian Le Stanc professeur, Université de Montpellier · LE BREVET : LA PROTECTION DE LA COMPOSITION : Par P. Rousseau (Directeur PI, Groupe P. Fabre) · LA REGLEMENTATION : LE CONTROLE DE LA COMPOSITION : Par un membre de l’Autorité Sanitaire (ANSM) · Table ronde : Sécurité des cosmétiques et consommateurs o C. Paun, juriste, Sté AKD o F. Taboulet, professeur de la faculté de pharmacie o entreprises cosmétiques Débats III. - DU MARCHE Sous la direction de Patricia Gendelman Directeur juridique, Pierre Fabre Dermo-Cosmétique · IDENTIFIER les marchés des cosmétiques A la recherche d’un profil de la consommatrice et du consommateur : Par un journaliste d’un magazine de mode Publicité ? les messages pour attirer le consommateur : J. Joseph (ARPP) · CONQUERIR Les marchés o Conditions commerciales et choix des modes de distribution : Laurence Mangion (juriste, Pierre Fabre Dermo-Cosmétique) o Les contraintes du droit de la concurrence : Alexandra Mendoza-Caminade (MCF, UT1Capitole) · SURVEILLER LES MARCHÉS o La veille technologique, Pr B. Dousset (UPS-IRIT) Débats de clôture