Maxime BOUL ATER en droit public, Université Toulouse 1 Capitole

Maxime BOUL
A.T.E.R. en droit public, Université Toulouse 1 Capitole
Institut Maurice Hauriou
Né le 25 septembre 1987 à MURET (31)
2, bd des Mouettes
12850 Onet-le-Château
06.50.99.59.07
[email protected]
Nationalité française
TITRES UNIVERSITAIRES ET FORMATIONS :
2014-2016 A.T.E.R. en droit public, Université Toulouse 1 - Capitole
2011-2014 Honoré d’un contrat doctoral
Doctorat en droit public
Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Gabriel SORBARA,
Sujet : Le patrimoine immatériel des personnes publiques.
2011 Master II Droit public des affaires parcours recherche – Mention Bien
Université Toulouse 1 Capitole
Mémoire sous la direction de Monsieur le Professeur Lucien RAPP,
Titre : À la recherche du nouveau juge administratif du contrat.
2010 Master I Droit public fondamental – CUFR J.-F. CHAMPOLLION ALBI,
Major de promotion – Mentions Très bien et Bien.
2009 Licence en droit parcours droit public - CUFR J.-F. CHAMPOLLION ALBI.
2005 Baccalauréat série ES, spécialité Anglais – Mention AB – Lycée F. FOCH RODEZ.
ENSEIGNEMENTS :
2015-2016 Travaux dirigés de droit administratif des biens, Licence 3, semestre 1,
cours de M. M. TOUZEIL-DIVINA, Professeur de droit public.
2014-2016 Travaux dirigés de droit administratif général, Licence 2, semestres 1 et 2,
cours de Mme le H. HOEPFFNER, Professeur de droit public, et Mme S. THERON,
MCF HDR.
2013-2015 Travaux dirigés de droit administratif des biens, Licence 3, semestre 1,
cours de M. Ch. LAVIALLE, Professeur de droit public.
2013-2014 Conférences de méthode de Droit public de l’économie, Master 1 Droit public,
2015-2016 semestre 2, cours de Mme F. FRAYSSE, Professeur de droit public.
2010-2013 Travaux dirigés de droit constitutionnel, Licence 1, semestres 1 et 2,
cours de Mme H. SIMONIAN, MCF HDR, et de M. S. MOUTON, Professeur
de droit public.

2010-2011 Chargé d’enseignements vacataire, Université Toulouse 1 Capitole.
Travaux dirigés d’Institutions Internationales, Licence 1, semestre 1,
cours de Monsieur S. BAUMONT, MCF HDR.
COLLOQUES ET CONFERENCES :
2011 Table ronde « Les liens entre personne et patrimoine »,
Colloque « La personnalité juridique », IFR de TOULOUSE 24 et 25 novembre 2011.
2012 « Le patrimoine immatériel public »,
« Les conférences de l’immobilier : La propriété », organisée par l’IEJUC,
en présence de Monsieur le Professeur P. DELVOLVE, TOULOUSE le 2 mars 2012.
Actualité du droit administratif des biens, IMH-IDETCOM, TOULOUSE le 2 mai 2012.
2015 « Le patrimoine numérique des collectivités territoriales : bien public ou bien collectif »,
Colloque « Le patrimoine numérique et le collectivités territoriales », Université Clermont
Auvergne – 1, le 7 avril 2015.
PUBLICATIONS :
2012 « À la recherche du nouveau juge du contrat », note sous CE, 23 décembre 2011,
Ministre de l’Intérieur, LPA 23 avr. 2012, n° 81, p. 15-19.
2013 « Les « Public goods » : traduction juridique d’une notion économique », RFDA
2013, n°3, p. 557.
« L’arrêt RATP et les « infrastructures essentielles » : pas de droit à la paresse dans
les stations parisiennes », LPA 19 juillet 2013, n° 144, p. 11-22.
Chronique 2012 « Droit public de l’économie et services publics », Ius Publicum
(http://ius-publicum.com).
2014 « Arrêts « Betclic » : La valse à trois temps des biens publics au Palais Royal »
Droit et Ville n° 76/2013, p. 169-182.
« Les câbles des égouts de Paris au Palais Royal : précisions sur la fixation des
redevances d’occupation du domaine public non routier », CE 2 juill. 2014, Société
Colt Technology, JCP A 28 juill. 2014, act. 627.
2015 « Et Peyrot périt : oraison funèbre d’un quinquagénaire incompris », avec
A. DURANTHON, LPA 22 juin 2015, n° 123, p. 15-21.
Participation chronique « AAI et Libertés » (ARCEP) juin-décembre 2014, sous la
direction de M. le Professeur X. BIOY, LPA 26 juin 2015, n° 127, p. 11-18.
« Maurice Hauriou, pédagogue. Propos sur la création des salles de travail de
doctorat », in La pensée du doyen Maurice HAURIOU à l’épreuve du temps : quel(s)

héritage(s) ?, Ch. ALONSO, A. DURANTHON, J. SCHMITZ (dir.), P.U.A.M., Hors
collection, septembre 2015.
ACTIVITES – RESPONSABILITES :
Juillet 2015 Membre du Collectif de L’Unité du Droit (CLUD).
Mars 2015 Trésorier de l’Association des Doctorants et Docteurs de l’Institut Maurice Hauriou
(ADDIMH).
2013-2015 Membre doctorant de l’École doctorale de sciences juridiques et politiques (EDSCJP)
de l’Université Toulouse 1 Capitole.
2013-2014 Correcteur des examens de l’Institut National des Techniques Economiques et
Comptables (INTEC), Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM).
2005-2015 Gendarme de réserve, Groupement de Gendarmerie de l’Aveyron – Médaille de la
Défense nationale, échelon Bronze, avec Agrafe « Gendarmerie Nationale ».
2005-2007 Pensionnaire du Centre de formation du Sporting Club Albigeois (Crabos, Reichels A)
2005-2006 Pensionnaire du Centre sportif de haut niveau de l’Albigeois – section Rugby.