Maxime BOUL A.T.E.R. en droit public, Université Toulouse 1

Maxime BOUL
A.T.E.R. en droit public, Université Toulouse 1 Capitole
Institut Maurice Hauriou
Né le 25 septembre 1987 à MURET (31)
2, bd des Mouettes
12850 Onet-le-Château
06.50.99.59.07
[email protected]
Nationalité française
TITRES UNIVERSITAIRES ET FORMATIONS :
2014-2016 A.T.E.R. en droit public, Université Toulouse 1 - Capitole
2011-2014 Honoré d’un contrat doctoral
Doctorat en droit public
Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Gabriel SORBARA,
Sujet : Le patrimoine immatériel des personnes publiques.
2011 Master II Droit public des affaires parcours recherche – Mention Bien
Université Toulouse 1 Capitole
Mémoire sous la direction de Monsieur le Professeur Lucien RAPP,
Titre : À la recherche du nouveau juge administratif du contrat.
2010 Master I Droit public fondamental – CUFR J.-F. CHAMPOLLION ALBI,
Major de promotion – Mentions Très bien et Bien.
2009 Licence en droit parcours droit public - CUFR J.-F. CHAMPOLLION ALBI.
2005 Baccalauréat série ES, spécialité Anglais – Mention AB – Lycée F. FOCH RODEZ.
ENSEIGNEMENTS :
2015-2016 Travaux dirigés de droit administratif des biens, Licence 3, semestre 1,
Travaux dirigés de droit administratif général, Licence 2, AES, semestre 2,
cours de M. M. TOUZEIL-DIVINA, Professeur de droit public.
2014-2016 Travaux dirigés de droit administratif général, Licence 2, semestres 1 et 2,
cours de Mme le H. HOEPFFNER, Professeur de droit public, et Mme S. THERON,
MCF HDR.
2013-2015 Travaux dirigés de droit administratif des biens, Licence 3, semestre 1,
cours de M. Ch. LAVIALLE, Professeur de droit public.
2013-2014 Conférences de méthode de Droit public de l’économie, Master 1 Droit public,
2015-2016 semestre 2, cours de Mme F. FRAYSSE, Professeur de droit public.
2010-2013 Travaux dirigés de droit constitutionnel, Licence 1, semestres 1 et 2,
cours de Mme H. SIMONIAN, MCF HDR, et de M. S. MOUTON, Professeur
de droit public.

2010-2011 Chargé d’enseignements vacataire, Université Toulouse 1 Capitole.
Travaux dirigés d’Institutions Internationales, Licence 1, semestre 1,
cours de Monsieur S. BAUMONT, MCF HDR.
COLLOQUES ET CONFERENCES :
2011 Table ronde « Les liens entre personne et patrimoine »,
Colloque « La personnalité juridique », IFR de TOULOUSE 24 et 25 novembre 2011.
2012 « Arrêts Betclic et biens publics »,
« Les conférences de l’immobilier : La propriété », organisée par l’IEJUC,
en présence de Monsieur le Professeur P. DELVOLVE, TOULOUSE le 2 mars 2012.
Actualité du droit administratif des biens, IMH-IDETCOM, TOULOUSE le 2 mai 2012.
2015 « Le patrimoine numérique des collectivités territoriales : bien public ou bien
collectif ? », Colloque « Le patrimoine numérique et le collectivités territoriales »,
Université Clermont Auvergne – 1, le 7 avril 2015.
2016 « Le marché secondaire des fréquences », Colloque « Le spectre hertzien et son droit.
Entre valorisation et optimisation », Université Toulouse 1 – Capitole, 7-8 avril 2016.
PUBLICATIONS :
2012 « À la recherche du nouveau juge du contrat », note sous CE, 23 décembre 2011,
Ministre de l’Intérieur, LPA 23 avr. 2012, n° 81, p. 15-19.
2013 « Les « Public goods » : traduction juridique d’une notion économique », RFDA
2013, n°3, p. 557.
« L’arrêt RATP et les « infrastructures essentielles » : pas de droit à la paresse dans
les stations parisiennes », LPA 19 juillet 2013, n° 144, p. 11-22.
Chronique 2012 « Droit public de l’économie et services publics », Ius Publicum
(http://ius-publicum.com).
2014 « Arrêts « Betclic » : La valse à trois temps des biens publics au Palais Royal »
Droit et Ville n° 76/2013, p. 169-182.
« Les câbles des égouts de Paris au Palais Royal : précisions sur la fixation des
redevances d’occupation du domaine public non routier », CE 2 juill. 2014, Société
Colt Technology, JCP A 28 juill. 2014, act. 627.
2015 « Et Peyrot périt : oraison funèbre d’un quinquagénaire incompris », avec
A. DURANTHON, LPA 22 juin 2015, n° 123, p. 15-21.
Participation chronique « AAI et Libertés » (ARCEP) juin-décembre 2014, sous la
direction de M. le Professeur X. BIOY, LPA 26 juin 2015, n° 127, p. 11-18.

« Maurice Hauriou, pédagogue. Propos sur la création des salles de travail de
doctorat », in La pensée du doyen Maurice HAURIOU à l’épreuve du temps : quel(s)
héritage(s) ?, Ch. ALONSO, A. DURANTHON, J. SCHMITZ (dir.), P.U.A.M., Hors
collection, 2015, p. 689-702.
ACTIVITES – RESPONSABILITES :
Avril 2016 Organisation du séminaire du Pr TOUZEIL-DIVINA : « Un père du droit administratif :
le doyen FOUCART (1799-1860) », séminaire IMH en collaboration avec l’ADDIMH.
Novembre 2015 Membre Comité scientifique et de rédaction du Journal du droit administratif
(JDA)
Juillet 2015 Membre du Collectif de L’Unité du Droit (CLUD).
Mars 2015 Trésorier de l’Association des Doctorants et Docteurs de l’Institut Maurice Hauriou
(ADDIMH).
2013-2016 Membre doctorant de l’École doctorale de sciences juridiques et politiques (EDSCJP)
de l’Université Toulouse 1 Capitole.
2013-2014 Correcteur des examens de l’Institut National des Techniques Economiques et
Comptables (INTEC), Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM).
2005-2015 Gendarme de réserve, Groupement de Gendarmerie de l’Aveyron – Médaille de la
Défense nationale, échelon Bronze, avec Agrafe « Gendarmerie Nationale ».
2005-2007 Pensionnaire du Centre de formation du Sporting Club Albigeois (Crabos, Reichels A)
2005-2006 Pensionnaire du Centre sportif de haut niveau de l’Albigeois – section Rugby.