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Relevé de conclusions du Conseil de l’Ecole doctorale Sciences économiques, Gestion,
Démographie
Vendredi 6 avril 2012, à 10h30
Salle cours des masters recherche (Bât. Recherche Sciences économiques)
06 avril 2012
Présents :
Enseignants : Mmes D. Chenaf, T. Rambonilaza, MM. Ch. Bergouignan, M.A. Sénégas, J.F.
Trinquecoste,
Membres extérieurs : Mme F. Parnier (CNRS)
Excusés : Mme S. Brana, MM. A.Bouët, G. Hirigoyen
Représentants des doctorants : MM. A. Berthe, L. Dupuy, R. Laouer
Excusée : Mlle P. Castaing
Secrétariat : A. Berraud, C. Napias
Rappel de l’ordre du jour :
I - Procédure d’inscription en 7° année de thèse et plus
II - Point sur les suspensions d’inscription
III - Calendrier des dépôts de dossiers d’équivalence
IV - Livret du doctorant
V- Règlement intérieur du concours
VI - Diplôme de l’ED
VII - Journée Aquidoc
VIII - Thèse professionnelle
IX - Questions diverses
I – Procédure d’inscription en 7° année et plus
Tout d’abord, deux cas sont examinés :
1. Dossier de M. Tayeb Moussa
Celui-ci a été inscrit en thèse en 2005 et son directeur de thèse est parti à la retraite en 2009. Il
souhaiterait alors qu’un nouveau directeur de thèse soit désigné pour poursuivre sa thèse.
Mme D.Nicet Chenaf propose de nommer deux rapporteurs qui rapporteraient sur la base du travail
fourni.
2. Dossier de M. Mohammed Ellatifi
M. Ellatifi a commencé sa thèse il y a déjà un bon nombre d’années et vient de remettre sa thèse.
Les rapports sont favorables à la soutenance. Le Conseil de l’ED a statué.
Une discussion est ensuite engagée sur les inscriptions en 4° année de thèse.
L’idée de fournir un rapport sur l’état d’avancement du doctorant au moment de la ré-inscription en 4°
année est évoquée.
Mme D. Nicet Chenaf propose la constitution d’un livret du doctorant.
M. C. Bergouignan est aussi favorable à la fourniture d’une production scientifique versée – en plus – au
dossier.

Mme D. Nicet Chenaf informe qu’un document « type » sera établi pour les réinscriptions en 4°
année.
Enfin en ce qui concerne les inscriptions à 7 ans et +, Mme D. Nicet Chenaf pose la question
de savoir si les doctorants dans cette situation devront être auditionnés sur l’état d’avancement de leurs
travaux ou non ?
M. M.A. Sénégas fait remarquer que s’il y a problème avec leur directeur de thèse, peut-être faudra-t-il
faire une audition en comité restreint avec le Dr de l’ED. Mme D. Nicet Chenaf remarque qu’en cas de
litige, c’est le Dr. de l’ED qui doit trancher.
Reste aussi le problème des doctorants non présents physiquement auquel il va falloir réfléchir.
II – Point sur les suspensions d’inscription
Certains doctorants suspendent leur inscription en thèse pendant quelques années et se
réinscrivent quand ils veulent soutenir leur thèse.
L’ED de Droit a décidé qu’un étudiant suspendu pour une année, devra repasser par le
Conseil de l’ED pour se réinscrire.
L’ED n°42 (Entreprise, Economie, Société) va procéder de la même façon.
III – Calendrier des dépôts de dossiers d’équivalence
Mme D. Nicet Chenaf rappelle qu’il a été décidé de 2 calendriers :
- 1 pour les demandes d’étudiants titulaires de masters étrangers (dépôt des dossiers entre le 15
sept. et le 18 décembre de l’année, puis réunion du Conseil avec les rapporteurs sur dossiers) ;
- 1 pour les demandes d’étudiants titulaires de masters professionnels (dépôt des dossiers entre
le 15 février et le 30 avril de l’année et réunion de répartition des dossiers pendant la première semaine de
mai puis, passage des dossiers en Conseil d’ED pour décisions pendant la 1ère quinzaine de juin).
Les calendriers sont validés par le Conseil.
IV – Livret du doctorant
Le rassemblement des mots clefs concernant le livret du doctorant n’est pas encore achevé. Il faut donc le
terminer aussi rapidement que possible.
V – Règlement intérieur du concours
Ce point sera revu lors d’un prochain Conseil d’ED.
VI – Le diplôme de l’ED
Mme D. Nicet Chenaf regrette que le travail concernant ce parcours ait du être fait dans l’urgence
et rappelle que le parcours a été validé par les Conseil de l’Université, fin 2011. Il sera de nouveau passé
devant les Conseils au mois d’Avril 2012.
La maquette du diplôme a été remaniée.
Il est aussi rappelé que l’Université attribue 180 heures de cours pour assurer ce diplôme.
Le remaniement du parcours a eu pour objectif de retrouver un équilibre entre les matières d’économie, de
démographie et de gestion. Il sera composé de 3 blocs :
. Les cours fondamentaux
. Les cours de masters 1 ou 2
. Les Topics in
L’intégralité des propositions de l’IUFM n’a pas été intégrée en totalité dans le parcours de l’ED.
Les modules intéressants d’Anglais ont été réintroduits.
Le parcours pourrait être validé en suivant 40 heures de cours par an (sur 3 ans).
Le diplôme reste validé avec 30 ECTS.

Il pourra y avoir la possibilité de certains aménagements (par exemple, prise en compte de 6 mois
à l’étranger, etc.).
Ce parcours pourra encore être revu et réaménagé sur certains éléments.
M. M.A. Sénégas souhaite que certaines choses soient encore clarifiées :
1. Au niveau du volume d’heures que cela implique sur un an pour un doctorant
2. Au niveau de la validation de ce certificat sur 3 ans (faire une différence entre enseignements
fondamentaux et enseignements plus ciblés).
Mme D. Nicet Chenaf propose de faire une offre de cours (ou ECTS) en fonction des années et signale
qu’elle fera une présentation du parcours au CEVU très prochainement, de façon claire, en insistant sur les
compétences que les entreprises recherchent chez un doctorant pour l’employer. Il faut donc chercher à
valoriser les compétences recherchées par l’entreprise ; la formation doctorale peut être une voie.
M. J.F. Trinquecoste remarque que la formation peut être utile après, mais aussi pendant le doctorat. Il
pourrait aussi devenir une condition d’acceptation au doctorat, tout en restant une formation facultative et
modulable.
Mme D. Nicet Chenaf signale que le directeur de thèse indiquera les enseignements à suivre au doctorant.
Mme T. Rambonilaza pose la question de savoir jusqu’où la procédure reste facultative ?
Mme D. Nicet Chenaf émet l’idée de construire un livret du doctorant pour la rentrée prochaine.
M. L. Dupuy rappelle que, suite à une réunion de doctorants, cette mesure soulève des oppositions de la
part des doctorants.
M. J.F. Trinquecoste propose alors de présenter ce livret comme une possibilité offerte. Il serait donc
facultatif.
M. A. Berthe remarque qu’on pourrait le présenter plutôt comme un parcours, plutôt que comme un
certificat.
M. L. Dupuy demande enfin s’il sera possible de pouvoir valider le parcours sans passer le doctorat ?
VII – Journée Aquidoc
Mme D. Nicet Chenaf rappelle qu’une Journée Aquidoc aura lieu en Juin prochain, à l’Université
Bordeaux III.
Le but de cette Journée sera, comme d’habitude, de faire venir des entreprises qui offrent des
emplois, mais aussi de faire venir des personnes qui ont un doctorat et qui travaillent pour parler de leur
parcours.
L’ED n° 42 a donc été sollicitée pour assurer un atelier SHS. Les Centre de recherche vont être
sollicités pour proposer des noms d’intervenants à cette Journée dans les domaines de l’Economie, la
Gestion et la Démographie.
VIII – Thèse professionnelle
Ce point sera examiné lors d’un prochain Conseil d’ED.
Les sujets de thèses (19) 2012 à proposer pour les contrats doctoraux de cette année ont été remis. Ils
seront affichés et diffusés la semaine prochaine.
La réunion se termine à 12h40.
Mme D. Nicet Chenaf
Dr. de l’ED « Entreprise, Economie, Société »