Colloque
« Gérer les déchets d’activités de soins à risques infectieux en milieu diffus »
Quels risques ? Quelles solutions ?
Le 8 novembre 2005
A la Direction Générale de la Santé
Ministère de la Santé
14 avenue Duquesne– Paris 7ème
Dans le cadre d’un traitement médical, le patient en auto traitement et le professionnel de santé
en exercice libéral peuvent générer des déchets susceptibles de présenter des risques, notamment
infectieux, pour les patients eux-mêmes, pour les professionnels de santé, pour les agents de la
filière d’élimination des déchets ainsi que pour la population générale.
Afin de prévenir ces risques, la Direction Générale de la Santé a engagé depuis l’automne 2003,
plusieurs études dans le domaine de la gestion de ces déchets d’activités de soins à risques
infectieux du secteur diffus (particuliers en auto-traitement et professionnels de santé en exercice
libéral) :
enquête nationale réalisée auprès des services déconcentrés DDASS et DRASS,
recueil d’expériences recensant les différents dispositifs en France et permettant d’établir
un typologie en partenariat avec RUDOLOGIA,
étude sur les gisements de DASRI produits par les particuliers en auto-traitement en
partenariat avec l’Observatoire Régional de la Santé de Rhône-Alpes.
Suite à ces différents travaux, la Direction Générale de la Santé (DGS), avec le soutien de
RUDOLOGIA, a décidé d’organiser, en étroite collaboration avec l’ADEME, la Direction de la
Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR) et la Direction des Relations du Travail (DRT),
une journée d’information et d’échanges sur le thème des DASRI produits par les professionnels
de santé en exercice libéral et les particuliers en auto-traitement.
Ce colloque se tiendra le 8 novembre prochain dans les locaux du ministère de la Santé (Paris
7ème) et s’adresse à toute personne intéressée par la problématique : agents des services
déconcentrés de l’Etat (DRASS et DDASS notamment), Elus et personnels de collectivités
locales, professionnels de santé, associations de patients, sociétés prestataires…
Les différents partenaires du colloque se sont associés afin de proposer :
des interventions de spécialistes visant à recadrer la problématique posée par les DASRI en
milieu diffus : définitions, réglementation et filières, risques professionnels, responsabilités des
acteurs, éléments sur les coûts des dispositifs de collecte,
des témoignages de structures, réparties sur l’ensemble du territoire national, ayant mis en
place des dispositifs de collecte,
une présentation de l’étude réalisée par Rudologia : expériences recensées, typologie des
dispositifs analysés, outil d’aide à la décision.
Contacts :
Sylvie Drugeon
DGS 01 40 56 51 01
Aude Verpillat
Rudologia 03 84 86 15 80