Responsabilité sociale des entreprises

Responsabilité sociale
des entreprises
Politiques publiques nationales dans l’Union européenne
KE-31-11-095-FR-C
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La présente publication a été soutenue financièrement dans le cadre du programme de l’Union
européenne pour l’emploi et la solidarité sociale (Progress 2007-2013).
Ce programme est mis en œuvre par la Commission européenne. Il a été établi pour appuyer
financièrement la poursuite des objectifs de l’Union dans les domaines de l’emploi, des affaires
sociales et de l’égalité des chances et pour contribuer ainsi à la réalisation des objectifs de la stratégie
Europe 2020 dans ces domaines.
Le programme, qui s’étale sur sept ans, s’adresse à toutes les parties prenantes susceptibles de
contribuer à façonner l’évolution d’une législation et de politiques sociales et de l’emploi appropriées
et efficaces dans l’ensemble de l’EU-27, des pays de l’AELE-EEE ainsi que des pays candidats et
précandidats à l’adhésion à l’UE.
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Jutta Knopf, Walter Kahlenborn, Thomas Hajduk, Daniel Weiss,
Moira Feil, Romy Fiedler et Johanna Klein
Commission européenne
Direction générale de l’emploi, des aaires sociales et de l’inclusion
Unité C.2
Manuscrit terminé en novembre 2010
Responsabilité sociale des entreprises
Politiques publiques nationales dans l’Union européenne

Cette publication a été nancée et rédigée à l’intention de la direction générale de l’emploi, des aaires sociales et de
l’inclusion de la Commission européenne dans le cadre du marché de services «Soutien aux travaux du groupe de haut
niveau de représentants des États membres dans le domaine de la responsabilité sociale des entreprises (RSE)» (numéro
de référence du marché VC/2009/0532). Le projet a été dirigé par adelphi avec le soutien du CREM, du PPRC, de SOMO
et de l’ICLEI.
Ce document ne reète pas nécessairement l’avis de la Commission européenne ou de sa direction générale de l’em-
ploi, des aaires sociales et de l’inclusion. Ni la Commission européenne ni aucune personne agissant au nom de la
Commission n’est responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations contenues dans cette publication.
Auteurs du rapport: Jutta Knopf, Walter Kahlenborn, Thomas Hajduk, Daniel Weiss, Moira Feil, Romy Fiedler et Johanna Klein
© Photos de couverture: 123RF, iStock, Getty Images
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Luxembourg: Oce des publications de l’Union européenne, 2011
ISBN 978-92-79-19721-5
doi:10.2767/29580
© Union européenne, 2011
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Table des matières
Avant-propos .........................................................................................................5
Liste des sigles et abréviations ......................................................................................7
1. Introduction ........................................................................................................9
2. Cadres politiques en faveur de la RSE dans l’UE ...............................................................12
3. Une gestion socialement responsable de la chaîne d’approvisionnement mettant en avant les droits
de l’homme .......................................................................................................19
4. Modalités de notication et de divulgation en matière de RSE ...............................................29
5. Le potentiel de la RSE dans la lutte contre le changement climatique ........................................36
6. La RSE dans les petites et moyennes entreprises ..............................................................45
7. L’investissement socialement responsable .....................................................................55
8. La RSE et l’éducation .............................................................................................63
9. Des marchés publics écologiques, sociaux et durables ........................................................70
Annexe I — Aperçu par pays .......................................................................................79
Annexe II — Liens ..................................................................................................81