15 novembre 2016 Guide Prévention de la

Prévention de
la corruption dans
le groupe Entrepose
GUIDE 2015

Sommaire
LE MESSAGE DU PRÉSIDENT 4
INTRODUCTION 6
GLOSSAIRE 8
LES PRINCIPES DE PRÉVENTION DES RISQUES DE CORRUPTION 10
1/ L’engagement au plus haut niveau hiérarchique 10
2/ Les principes d’Entrepose pour prévenir la corruption 11
Corruption, trac d’inuence et «pots-de-vin». 11
Conits d’intérêts 13
Contribution aux partis politiques 15
Parrainage, dons et mécénat 16
Cadeaux, invitations et voyages clients 16
Sollicitation et extorsion 18
3/ Mise en œuvre du programme de conformité 18
Organisation et responsabilités 18
Processus de décisions et de validation des ores 20
Agents et autres intermédiaires 20
Partenaires commerciaux des projets 21
Sous-traitants 21
Fournisseurs 21
Achats 21
Fusion et acquisition 22
Sensibilisation des collaborateurs 22
Accès à du conseil 23
Communication 23
4/ Contrôle et monitoring 24
Contrôle interne 24
Audit interne 24
Rôle des collaborateurs d’Entrepose 25
LISTE DES PERSONNES À CONTACTER 26
3 | Guide de prévention de la corruption
ÉTHIQUE – INTÉGRITÉ – TRANSPARENCE

Le groupe Entrepose et l’ensemble de ses
lignes de métier (Entrepose) se doivent de
mener à tout moment leurs activités de
façon éthique, de respecter les législations
en vigueur dans l’ensemble des pays où ils
opèrent et d’être en permanence en conformité
avec la Charte Ethique et Comportement de
VINCI (Charte VINCI) qui est communiquée
à chaque collaborateur.
Cette démarche est fondée à la fois sur la conviction qu’il n’y a pas
d’autre façon possible de se comporter ainsi que sur l’engagement de
la direction d’Entrepose et de tous ses collaborateurs. Cette démarche
est également soutenue par la certitude que cette politique nous rend
plus forts et plus ecaces.
Depuis quelques années, nous avons renforcé notre niveau d’exigence
en diusant largement la Charte VINCI, en développant nos procédures
internes et en nommant un Directeur «Ethique & Conformité», qui me
rapporte directement. Un Comité «Ethique & Conformité» se réunit
régulièrement pour veiller à la bonne mise en œuvre de la Charte VINCI
et du système de lutte anti-corruption d’Entrepose. Nous continuons à
développer notre système de prévention de la corruption en accord avec
les normes internationales et nous nous assurons, de façon régulière,
que ce système est ecace, connu et bien utilisé.
Ce document «Guide de Prévention de la corruption dans le groupe
Entrepose» est la synthèse de notre système, décrivant les mesures
Le message du Président
4 | Guide de prévention de la corruption
ÉTHIQUE – INTÉGRITÉ – TRANSPARENCE

Le message du Président et outils mis en place pour éliminer ou réduire la portée des risques
auxquels les diverses activités d’Entrepose nous exposent. Ces risques
sont régulièrement revus, au sein d’une analyse des risques, document
faisant partie intégrante de notre système de prévention.
Ce Guide a vocation à être connu de tous au sein de la société, et à
être diusé largement à l’extérieur d’Entrepose (clients, partenaires,
sous-traitants, fournisseurs, parties prenantes…).
Les règles décrites dans ce Guide vont de pair avec une obligation plus
générale d’adopter un comportement éthique et sans ambigüité face à
toute situation qui pourrait mettre en cause Entrepose ou l’honnêteté
de chaque collaborateur, tel que le délit d’initié, le respect des règles
de la concurrence, les restrictions liées au commerce international,
la condentialité des secrets commerciaux, etc.
La conformité totale à ces règles, et ainsi une tolérance zéro vis-à-vis
de la corruption, sont des éléments fondamentaux pour assurer la
pérennité d’Entrepose, et je compte sur l’engagement de chacun des
collaborateurs d’Entrepose.
Benoît LECINQ
Président
5 | Guide de prévention de la corruption
ÉTHIQUE – INTÉGRITÉ – TRANSPARENCE