la capacité pénale

UNIVERSITÉ MONTESQUIEU - BORDEAUX IV
ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT (E.D. 41)
DOCTORAT en DROIT
Clément MARGAINE
LA CAPACITÉ PÉNALE
Thèse dirigée par Philippe CONTE
Professeur des Universités
Soutenue publiquement le 28 octobre 2011
MEMBRES DU JURY
M. Philippe BONFILS,
Professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, rapporteur.
M. Philippe CONTE,
Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Paris II, directeur de thèse.
Mme Dominique FENOUILLET,
Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Paris II, rapporteur.
Mme Evelyne GARÇON,
Professeur à l’Université Montesquieu - Bordeaux IV.
Mme Valérie MALABAT,
Professeur à l’Université Montesquieu - Bordeaux IV.

A mes parents pour leur présence,
A Mahaut pour sa confiance.

Je tiens à remercier tous ceux qui m’ont soutenu, assisté et encouragé
tout au long du travail intellectuel et personnel que fut la rédaction de cette thèse.
Remerciements tout particuliers à Mahaut, bien sûr, mais également à Marie-Anne, Juliette,
Marie R., Aurore, Julien, Céline, Elisa, Marie D., Marion, Noémie S., Lydia, Noémi, Romain,
François R., Marc & Caro, Lucie et à tous ceux qui m’ont permis de mener à terme
cette recherche.
Merci enfin au personnel de toutes les bibliothèques que j’ai « écumées » durant ces dernières
années, spécialement celles de l’ISC, de Bordeaux IV, de la Victoire, de Pey-Berland, de
Meriadeck et du musée d’Aquitaine.