Les impôts et la morale

11Débats
Le Temps
Mercredi 26 novembre 2014
Michael Wider
Dès ce jeudi, le Conseil national
consacrera cinq demi-journées à la
nouvellestratégieénergétiquedela
Suisse. Rares sont les projets de loi
qui ont suscité autant de débats.
Cela démontre à quel point le sujet
estcomplexe et important.L’appro-
visionnement électrique de la
Suisse,quireprésente25%delacon-
sommation énergétique du pays,
est l’un des piliers de notre écono-
mie. En 2010, Swissgrid, la société
nationale pour l’exploitation du ré-
seau, a estimé les coûts d’un black-
out à environ 3 millions de francs
par minute, soit 4,3 milliards de
francs par jour. Garantir la sécurité
de l’approvisionnement est donc
un devoir.
Avec la Stratégie énergétique
2050, la Suisse s’apprête à renoncer
aux 40% d’électricité aujourd’hui
fournis par les centrales nucléaires.
L’énergie hydraulique, avec sa part
de 59% de la production nationale,
soit 36 milliards de kWh pour une
consommation totale de 60 mil-
liardsdekWh,estappeléeàdevenir
la seule vraie colonne vertébrale de
l’approvisionnement électrique
suisse.Uneperspectiveréjouissante
au vu de ses nombreuses qualités:
renouvelable, flexible, indigène et
stockableengrandequantité.
Leparcdecentraleshydroélectri-
ques suisses, composé de 579 cen-
trales, a une moyenne d’âge de 30 à
50 ans. La plupart de ces centrales
sont arrivées à mi-vie. Des investis-
sements conséquents sont néces-
saires pour les rénover et maintenir
des conditions d’exploitation qui
Xavier Oberson
Au terme d’une campagne où
tout et son contraire ont été affir-
més, il peut paraître approprié de
prendre un tout petit peu de recul
et tenter de faire le point sur la
situation fiscale des personnes
physiques imposées sur la dé-
pense (forfait fiscal), ainsi que sur
l’impact possible de l’initiative
tendant à son abrogation.
Tout d’abord, il sied de rappeler
que l’initiative contient en réalité
deux volets: l’interdiction du for-
fait fiscal d’un côté et celle des
«privilèges fiscaux» de l’autre.
Au cœur du débat, la justice,
voire la morale fiscale.
Le forfait fiscal, juridiquement
parlant,neconstitue pas àpropre-
ment parler un privilège mais un
régime d’imposition sur la dé-
pense régi par les législations fé-
dérales et cantonales. Le système,
inventé par les Vaudois il y a plus
d’un siècle, vise en réalité à impo-
ser les personnes étrangères qui
ne travaillent pas en Suisse, sur
une assiette d’impôts qui se fonde
non pas sur le revenu global mais
sur l’ensemble de leurs dépenses.
L’idée à la base de ce régime parti-
culier consiste à asseoir l’impôt
sur la dépense globale de ces per-
sonnes, censé correspondre à
leurs revenusimposables.Eneffet,
pour des personnes qui viennent
de l’étranger et qui se déplacent
très fréquemment, leurs dépenses
reflètent en principe leurs capaci-
Les impôts et la morale: le cas des forfaits fiscaux
tés contributives. A l’heure ac-
tuelle, le système est bien en place
et le contribuable doit déclarer
l’ensemble de ses dépenses d’où
qu’elles proviennent dans le
monde, sur une déclaration qui
est remise à l’administration fis-
cale lors de la négociation du for-
fait. Le montant total de la dé-
pense est alors soumis à l’impôt
ordinaire sur le revenu, comme
n’importe quel contribuable. Il
existe, au surplus, ce que l’on ap-
pelle un «calcul de contrôle», par
lequel on va comparer l’impôt qui
auraitthéoriquement été dûsurla
fortune et les revenus de source
suisse avec l’impôt calculé sur la
dépense. Si le montant d’impôt dû
sur la base du calcul de contrôle
est supérieur à l’impôt calculé sur
la dépense, c’est le premier qui va
prévaloir. Ce régime a, somme
toute, bien fonctionné au fil des
ans. Il y a actuellement plus de
5000 personnes qui en bénéfi-
cient en Suisse, dont la majorité se
trouve dans les cantons de Vaud,
du Valais, de Genève et du Tessin.
On peut dire qu’il fait partie aussi
d’une certaine forme de fédéra-
lisme, car les cantons sont libres
ou non de l’adopter.
Même si ce système s’écarte du
régime ordinaire, on doit tout de
même reconnaître qu’il tient
compte, certes d’une façon prag-
matique, de la situation particu-
lière de contribuables étrangers,
qui, sans avoir été domiciliés en
Suisse pendant les dix dernières
années, viennent y résider sans
avoir le droit d’y travailler.
Vouloir l’abroger purement et
simplement, sans aucune forme
de compensation particulière, pa-
raît dangereux pour les raisons
suivantes.
Tout d’abord, il ne paraît pas
approprié de vouloir supprimer
un régime fiscal qui rapporte des
sommes importantes, notam-
ment aux cantons latins, dans le
respect d’une certaine forme de
fédéralisme, sans s’attarder à exa-
miner la cohérence globale du
système fiscal de l’imposition sur
le revenu et la fortune. Le droit
suisse est, en effet, le résultat d’un
savant équilibre entre un impôt
sur la fortune, un impôt sur le re-
venu et le régime de l’imposition
sur la dépense. Vouloir simple-
ment supprimer un pan de ce sub-
til équilibre sans le revoir dans
son ensemble n’est pas cohérent.
On fait parfois valoir un argu-
ment d’équité, voire de moralité
dans le système du forfait. Une
analyse plus fine de celui-ci relati-
vise fortement cette prise de posi-
tion. On prendra simplement
pour exemple la fiscalité interna-
tionale des artistes et des sportifs
qui est beaucoup plus complexe
qu’il n’y paraît. En effet, un artiste
ou un sportif est toujours imposa-
ble à l’endroit où il réalise une per-
formance. Lorsqu’un musicien ou
un sportif domicilié en Suisse ef-
fectue une prestation à l’étranger,
son cachet et les revenus qui sont
liés (même indirectement) à cette
performance sont imposables
dans l’Etatde lasource. Onrappel-
lera ici qu’un fameux arrêt Agassi
dela Chambredeslordsanglaise a
confirmé que même les revenus
du sponsoring pouvaient être im-
posables en Angleterre, de par
l’apparition de ce tennisman dans
le tournoi de Wimbledon. Avant
d’invoquer la prétendue immora-
lité de l’imposition sur la dépense,
et pour pouvoir comparer la fisca-
lité des personnes imposées selon
ce système et celles imposées de
manière ordinaire, on est tenu de
mettre en regard leurs charges fis-
cales mondiales. On serait certai-
nement surpris du résultat.
Il importe aussi d’adopter dans
ce contexte une vision un petit
peu plus stratégique. La Suisse est
actuellement attaquée sur tous les
fronts au niveau international,
tant en ce qui concerne l’imposi-
tion des entreprises que celui du
régime de l’échange de renseigne-
ments en matière fiscale. Elle est
en train de faire des concessions
majeures, parfois sans aucune
contrepartie, afin de se conformer
aux standards internationaux et
de pouvoir être en mesure de faire
valoirsonpointde vue demanière
égale dans les forums internatio-
naux qui sont devenus la clé de
l’évolution de normes internatio-
nales (OCDE, le forum mondial
d’échange de renseignements, le
GAFI).
Il paraît ainsi dangereux de
contribuer à supprimer des pans
supplémentaires de nos avanta-
ges sans aucune contrepartie à
l’égard d’un régime que, pour une
fois, aucun organisme internatio-
nalne nous reproche. Bien aucon-
traire, et comme il a été abondam-
ment relevé, la concurrence est
vive dans ce domaine et des places
Le droit suisse est
le résultat d’un subtil
équilibre entre
un impôt sur la fortune,
un impôt sur le revenu
et le régime
de l’imposition
sur la dépense
Redonner à l’énergie hydraulique
la force qu’elle mérite
répondent aux exigences de sécu-
rité et de performance: entre 2 et
3 milliards de francs ces cinq pro-
chaines années pour l’ensemble du
parc.Etcemontantneprendpasen
compteles investissementsdansles
nouvelles installations, pourtant
indispensables à la réalisation des
objectifs de la Stratégie 2050. Cel-
le-ci prévoit une production an-
nuelle de 2 à 4 milliards de kWh
supplémentaires pour l’énergie hy-
draulique.
La baisse de la demande en élec-
tricité en Europe, les prix bas du
charbon et des certificats d’émis-
sion de CO2à 5 euros/tonne, ainsi
quelessubventionsmassivesaccor-
dées aux nouvelles énergies renou-
velables ont créé des surcapacités
de production et par là une chute
du prix du kWh sur les marchés
européens – marchés de référence
pour les producteurs suisses. Ces
prix très bas font le bonheur des
distributeurs d’électricité, non pro-
ducteurs, qui s’approvisionnent à
des conditions historiquement fa-
vorables. La production hydrauli-
que indigène, avec un prix de re-
vient moyen entre 6 et 7 centimes
par kWh, a perdu sa compétitivité.
C’est malheureusement la réalité,
même si un récent rapport publié
par l’Office fédéral de l’énergie ar-
rive à des conclusions différentes et
pour le moinssurprenantes.
Dans ce contexte, comment res-
taurer la rentabilité de la force hy-
draulique? Les producteurs d’élec-
tricité doivent encore diminuer les
coûts de production. Ces charges
maîtrisables représentent 30% du
prix de revient du kWh hydrauli-
que. Pour le reste, 40% sont des
taxes publiques et 30% des frais de
financement et d’amortissement
peu compressibles. Aucune autre
source d’énergie n’est imputée de
40% de taxes publiques. Le marché
ouvert des producteurs ne permet
plus de transmettre ces coûts aux
clients finaux. Seules les sociétés
distributrices ont cette possibilité.
Les règles du jeu et les conditions-
cadres du marché de l’électricité
doivent être revues. Les solutions
existent,discutons-les.
La diminution des émissions de
CO2pour protéger le climat et la
libéralisation des marchés de l’élec-
tricité sont les objectifs auxquels
devait répondre la politique éner-
gétique européenne mise en place
au débutduXXIe siècle.Quinzeans
plus tard, nous constatons que ces
objectifs ne sont de loin pas at-
teints,aucontraire.D’unepart,bien
que les nouvelles énergies renouve-
lables aient été massivement sub-
ventionnées, la production d’élec-
tricité à partir du charbon n’a
jamaisétéaussiimportante.D’autre
part, le comportement protection-
nistedesEtatsmembresdel’UE vaà
l’encontredelavolontédeBruxelles
de créer un marché intérieur uni-
que. Ces contradictions ont des
conséquences économiques gra-
ves: un coût de plusieurs centaines
de milliards d’euros pour l’Europe,
payés par les consommateurs et les
propriétaires des entreprises élec-
triques, soit lescontribuables.
43% de la puissance électrique
installée en Allemagne est subven-
tionnée et fait dès lors partie d’un
marché (re)régulé. A l’évidence,
celacréeunedistorsionparrapport
aux autres sources d’énergie
comme l’hydraulique qui sont, el-
les, exposées aux références d’un
marchéconcurrentiel.
Seul un interventionnisme très
prononcé des gouvernements a
permis la cohabitation de ces deux
systèmes: des grandes unités de
production centralisées réclamant
des investissements élevés à amor-
tir sur 60 à 80 ans d’une part, des
petites unités décentralisées avec
des cycles d’investissement de
20 ans et moins d’autre part. Un
marché ouvert et concurrentiel
d’un côté, et de l’autre un marché
régulé avec une énergie consom-
mée en priorité sans passer par les
marchés. Est-ce que cet interven-
tionnismeintroduitla finde lalibé-
ralisation des marchés ou est-ce
simplement le témoin d’une pé-
riodetransitoire vers lesmarchésli-
béralisés pour toutes les sources
d’énergie at arm’s length? Ne pas ré-
pondre clairement à cette question
coûte très cher aux économies pu-
bliquessuisses et européennes.
La Suisse est en train de conce-
voir l’architecture de son avenir
énergétique et électrique. Appre-
nons des erreurs faites en Europe.
Mettons toutes les énergies renou-
velables au même régime, proté-
geons notre climat moyennant des
sources d’énergie sans émission de
CO2, fixons les conditions-cadres et
lesrèglesdumarchédemanièreco-
hérente. Ce seront les meilleurs
moyens pour disposer d’une straté-
gie énergétique suisse digne de ce
nom et pour redonner en même
temps à l’énergie hydraulique la
forcequ’elle mérite.
Apprenons des erreurs
faites en Europe et
mettons toutes les
énergies renouvelables
au même régime
Le forfait, formidable atout
Philippe
Cardis,
directeur
général de
Cardis –
Sotheby’s
International
Realty
Au-delà despositionnementsidéologiques et politi-
ques au sujetdesforfaits fiscaux,ily alaréalité: celledu
terrain! Etquenousdit le terrain,celuidesentrepre-
neurs,desacteurséconomiques, desartisans,des
travailleursindépendants,desmétiersdeservice àla
personne oudesprofessions médicales? Il nous ditune
seulechose:netouchezpas auforfait fiscal!
La raisonenest simple: tout le monde est gagnant,
personne n’est perdant.Boulangers, chauffeurs de taxi,
restaurateurs,plombiers,agentsimmobiliers,jardi-
niers,décorateurs, coiffeurs,traiteurs,laliste desmé-
tiersquiprofitentdelamanne desforfaitairesest
longue.Aucun d’entre euxn’a à s’enplaindre,aucon-
traire.
Et qu’oppose-t-onà cetteévidence économique?Une
formed’injusticefiscaleetune moralitéà retrouver…
On laisseaussicroireaux contribuablessuisses queleur
feuilled’impôts va s’allégerparcequ’onvasupprimer
lesforfaitsfiscaux, orce seralecontrairequi se pro-
duira,carilfaudra compenser le milliardderentrées
fiscales dues auxforfaits. Résultat:lepeuplesuisse qui
auraitvoulu gommercetteprétendue«injusticefis-
cale»seretrouverait aufinalà payerplus d’impôts.
J’airégulièrement l’opportunitédefréquenterdes
résidentsauforfait. Hormislefaitqu’ils devront se
résoudre à quitter la Suisseencasd’abandonduforfait
fiscal,ils necomprennentpas cetacharnement, carils
apprécient notrepaysdepuislongtempspour certains
d’entre euxetilsfontvivre unepartie importantede
notretissu économique deproximité.Beaucoupont
créé desfondationsousoutiennent àtitre personnel
desévénementsculturels,desprojetspublics,desclubs
sportifs oudesactions sociales.Neregardercesriches
forfaitaires qu’àtraversleprisme fiscalest uneerreur.
Carsil’onadditionne lesimpôts payésparles bénéfi-
ciairesd’unforfait, lesdépensesauprofit de l’économie
localeet lesnombreuxdons accordés,onmesure
mieuxetavec plus d’objectivitélacontributiondeces
derniers à notre bonne santééconomique.Ces riches
étrangersfontaussinotrerichesse.Lenierrevientà se
soumettreà uneidéologie étriquéeet suicidaire.
La Suissedisposed’une arme fiscalelégale quinous a
permisdepuislongtempsd’avoirunelongueur
d’avance surnosconcurrents.Serions-nousprêtsà la
sacrifierpoursatisfaireunepostureidéologique?
Pouravoirbeaucoup échangé surlesujetavec de nom-
breuxchefs d’entreprise,des artisans etdesacteurs de
l’économie réelle, je croispouvoirrefléterleuropinion
en affirmantqu’ilest encore tempsd’agir,denepas
succomberaux chimères moralistespours’entenirà la
réalitécompétitivedenotreéconomieetdenotre
modèlede prospérité qui profiteà tous en Suisse. Le
30 novembreprochain,votonsnon àl’abolition des
forfaits fiscaux!
Professeur à l’Université de Genève,
avocat
Directeur Production, Alpiq Holding
Vous écrivez
Vous et nous
concurrentes de la Suisse comme
Londres, le Portugal, la Belgique,
le Luxembourg, sans parler de Du-
baï ou de Monaco, disposent de
régimes parfois bien plus favora-
bles que celui de la Suisse. Pour
pousser le raisonnement stratégi-
que un peu plus loin, il apparaît
d’ailleurs peu recommandable à
une économie qui commence à
entrer dans une période difficile
de se priver de recettes fiscales
considérables et il faudra bien
compenser quelque part auprès
des personnes physiques qui se-
ront en Suisse ou devront y rester.
Enfin, s’agissant plus particu-
lièrement du canton de Genève,
un petit pari provocateur «pres-
que de type pascalien» pourrait
être avancé. A lire les récents son-
dages, et conformément aux rè-
gles des probabilités, il apparaît
que l’initiative fédérale devrait
être rejetée. Dans une pure vision
logique, il serait alors particuliè-
rement absurde d’encourager une
initiative uniquement au niveau
cantonal genevois, ce qui déplace-
rait sans aucun doute l’essentiel
des personnes imposées sur la dé-
pense à quelques kilomètres de
notre canton.
La justice fiscale est multiforme
et controversée. D’aucuns consi-
dèrent comme seul juste l’impôt
sur la consommation (dépenses),
d’autres au contraire l’impôt fixe
(flat) avec le moins de déductions
possibles, d’autresencore des taux
différents entre l’imposition du
travail et le revenu (dual income
tax). En définitive, l’impôt sur les
dépenses n’est pas plus injuste
que certaines exonérations ci-
blées ou déductions trop favora-
bles (parfois accordées unique-
ment à certaines professions ou
activités) de notre système. La jus-
tice fiscale trouve justement son
équilibre en Suisse dans le cumul
des impôts et de ses formes.
D’ailleurs, ceux qui crient à l’in-
justice sont parfois les mêmes qui
ne paient pas, ou très peu d’im-
pôts, ouquisontleschampionsde
l’optimisation fiscale. Méfions-
nous des donneurs de leçons!
Au final, l’initiative pourrait se
retourner contre ses partisans.
Elle contient, en effet, en elle-
même, les germes d’une remise en
cause de tout le système, à savoir
l’interdiction proclamée des pri-
vilèges fiscaux. Cette réforme
ancrée dans le texte même de l’ini-
tiative s’adresse à toutes les per-
sonnes imposées de manière ordi-
naire. Elle pourrait mettre en péril
toutes les déductions spéciales,
exonérations, crédits considérés
comme privilèges,c’est-à-dire non
justifiés par un élément objectif.
En définitive, la moralité fiscale
s’analyseà lalumièred’un système
dans sa globalité et non pas sur
une vision étroite de sa structure.
La moralité fiscale
s’analyse à la lumière
d’un système dans
sa globalité et non pas
sur une vision étroite
de sa structure