REUNION DU 1er TRIMESTRE 2016 Budget Primitif 2016 Ordre du jour de la séance du vendredi 25 mars 2016 N° DES PAGES N°S DES RAPPORTS DÉSIGNATION DES RAPPORTS RAPPORTEURS 4ÈME COMMISSION : RAPPORTS SPÉCIFIQUES THEMATIQUE 5 : MOYENS DES SERVICES ET SECURITE POLITIQUE 51 : FINANCES, MOYENS DES SERVICES 67 51-1 Bilan des garanties d’emprunt 2015 et actualisation du cadre applicable M. MARTINS 73 51-2 Gestion de la dette 2016 M. MARTINS 83 51-3 Remises gracieuses de dettes M. MARTINS 89 51-4 Fonctionnement de l’Assemblée : désignation de Conseillers départementaux au sein de commissions ou organismes M. MARTINS 93 51-5 Fonctionnement de l’Assemblée : modifications du règlement intérieur du Conseil départemental M. MARTINS feuille séparée 51-6 Gestion de la dette – Renégociation d’emprunts M. MARTINS POLITIQUE 52 : SÉCURITÉ 97 52-1 Avenant N° 2 à la convention de partenariat entre le Département et le Service Départemental d’Incendie et de Secours d’Ille-et-Vilaine (SDIS) M. MARTINS 4ÈME COMMISSION : RAPPORTS BUDGETAIRES THEMATIQUE 5 : MOYENS DES SERVICES ET SECURITE POLITIQUE 51 : FINANCES, MOYENS DES SERVICES 361 51-1 Communication M. GAUTIER 363 51-2 Bâtiments M. MARTINS 367 51-3 Systèmes d’information M. BONGART 371 51-4 Moyens généraux M. HAKNI-ROBIN 373 51-5 Ressources Humaines M. HAKNI-ROBIN 391 51-6 Budget primitif 2016 (VOTE DU BUDGET) M. MARTINS VŒUX ET PROPOSITIONS 1ÈRE COMMISSION Proposition relative aux conséquences de la diminution de la vitesse maximale autorisée sur la rocade de Rennes Vœu de soutien aux agriculteurs Buffet prévu à l’issue de la session