reunion du 1 - Département Ille et Vilaine

REUNION DU 1er TRIMESTRE 2016
Budget Primitif 2016
Ordre du jour de la séance du vendredi 25 mars 2016
N° DES
PAGES
N°S DES
RAPPORTS
DÉSIGNATION DES RAPPORTS
RAPPORTEURS
4ÈME COMMISSION : RAPPORTS SPÉCIFIQUES
THEMATIQUE 5 :
MOYENS DES SERVICES ET SECURITE
POLITIQUE 51 : FINANCES, MOYENS DES SERVICES
67
51-1
Bilan des garanties d’emprunt 2015 et actualisation du
cadre applicable
M. MARTINS
73
51-2
Gestion de la dette 2016
M. MARTINS
83
51-3
Remises gracieuses de dettes
M. MARTINS
89
51-4
Fonctionnement de l’Assemblée : désignation de
Conseillers départementaux au sein de commissions ou
organismes
M. MARTINS
93
51-5
Fonctionnement de l’Assemblée : modifications du
règlement intérieur du Conseil départemental
M. MARTINS
feuille
séparée
51-6
Gestion de la dette – Renégociation d’emprunts
M. MARTINS
POLITIQUE 52 : SÉCURITÉ
97
52-1
Avenant N° 2 à la convention de partenariat entre le
Département et le Service Départemental d’Incendie et de
Secours d’Ille-et-Vilaine (SDIS)
M. MARTINS
4ÈME COMMISSION : RAPPORTS BUDGETAIRES
THEMATIQUE 5 :
MOYENS DES SERVICES ET SECURITE
POLITIQUE 51 : FINANCES, MOYENS DES SERVICES
361
51-1
Communication
M. GAUTIER

363
51-2
Bâtiments
M. MARTINS
367
51-3
Systèmes d’information
M. BONGART
371
51-4
Moyens généraux
M. HAKNI-ROBIN
373
51-5
Ressources Humaines
M. HAKNI-ROBIN
391
51-6
Budget primitif 2016 (VOTE DU BUDGET)
M. MARTINS
VŒUX ET PROPOSITIONS
1ÈRE COMMISSION
Proposition relative aux conséquences de la diminution de
la vitesse maximale autorisée sur la rocade de Rennes
Vœu de soutien aux agriculteurs
Buffet prévu à l’issue de la session