Lignes directrices du questionnaire médical

Assurance voyage
LIGNES DIRECTRICES DU
QUESTIONNAIRE MÉDICAL
Août 2016
Un guide pratique pour remplir la
proposition des 55 ans ou plus
MD
© 2016 Royal & Sun Alliance du Canada, société d’assurances. Tous droits réservés. RSA, RSA & Design ainsi que les mots et logos s’y rattachant sont des
marques de commerce appartenant au RSA Insurance Group plc et utilisées sous licence par Royal & Sun Alliance du Canada, société d’assurances. L’Assurance
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voyage Médi-Sélect Avantage est souscrite auprès de la Royal & Sun Alliance du Canada, société d’assurances.
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Médi-Sélect Avantage, Médi-Sélect Avantage & Design ainsi que les mots et logos s’y rattachant sont des marques de commerce appartenant à Assurance Voyage
RSA inc. et utilisées sous licence par Royal & Sun Alliance du Canada, société d’assurances.
MÉDI-SÉLECT AVANTAGE
PROPOSITION POUR LES 55 ANS OU PLUS
DIRECTIVES DU QUESTIONNAIRE MÉDICAL
RÉVISION : A O Û T 2016
Ce guide a été conçu comme outil pratique pour les courtiers et les représentants en assurance pour
accompagner les proposants de 55 ans et plus à répondre aux questions médicales de la proposition
et pour répondre aux questions répétitives qui sont posées en offrant le produit Médi-Sélect Avantage.
Un courtier ou un représentant en assurances ne devrait en aucun cas interpréter l’état de santé
d’un proposant ou répondre à une des questions à la place du proposant.
Ce guide ne doit jamais remplacer l’avis d’un médecin pour clarifier l’état de santé d’un patient.
Lorsqu’un proposant a des doutes au sujet de son état de santé ou de ses médicaments, il
devrait toujours consulter son médecin pour obtenir des clarifications et avoir une meilleure
compréhension de son état de santé.
Où trouver des réponses
Ce guide réfère aux sections de la Proposition 55 ans ou plus. Toutes les questions apparaissent
regroupées selon les différentes parties de la proposition auxquelles elles se rapportent.
Exemple :
Partie C:
ÊTES-VOUS ADMISSIBLE?
Dans chaque partie, vous trouverez des sous-sections pour les principales affections médicales.
Exemple : AFFECTION CARDIAQUE, DIABÈTE, AFFECTION PULMONAIRE, etc.
Si ce guide ne répond pas à vos questions, veuillez contacter notre Services aux partenaires pour plus
d’information. Notre équipe a accès à des professionnels de la santé qui peuvent aider nos
représentants aux ventes. Vous pouvez rejoindre notre Services aux partenaires, du lundi au vendredi
de 8 h à 19 h au (heure de l’Est) :
1 888 830-7460
Demande d’assurance à tarification médicale
Le programme de tarification médicale offre aux proposants qui ne répondent pas aux critères
d’admissibilité, ou aux exigences de stabilité de leur état de santé, l’opportunité d’obtenir une
couverture. Lorsqu’une proposition est soumise, les facteurs de risque suivant sont pris en
considération : âge, état de santé, stabilité, médication, durée du voyage et destination. Dans certaines
circonstances, des exclusions et les limitations de garantie peuvent s’appliquer à une couverture à
tarification médicale. Si le proposant nécessite une tarification médicale, fournissez-lui le formulaire 1,
intitulé Évaluation de tarification médicale, pour qu’il le fasse remplir par son médecin dans les 90 jours
précédant la date de son départ.
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MÉDI-SÉLECT AVANTAGE
PROPOSITION POUR LES 55 ANS OU PLUS
DIRECTIVES DU QUESTIONNAIRE MÉDICAL
Définitions
« Affection mineure » s’entend de toute maladie ou blessure : qui ne requiert pas la consommation
de médicaments pendant une période de plus de 15 jours ; plus d’une visite de suivi chez le
médecin, une hospitalisation, une intervention chirurgicale ou d’être dirigé vers un spécialiste ; et qui
prend fin au moins 30 jours consécutifs avant chacun des voyages prévus. Toutefois, un état
chronique ou toute complication liée à un état chronique n’est pas considéré comme une affection
mineure.
« Stable » signifie tout état de santé (autre qu’une affection mineure) pour lequel les énoncés suivants
sont vrais :
a. Aucun nouveau diagnostic n’a été prononcé ni aucun nouveau traitement ni médicament
d’ordonnance n’a été prescrit ;
b. Il n’y a eu aucun changement de fréquence ou de type de traitement reçu ni aucun
changement de quantité, de fréquence ou de type de médicament pris. Exceptions : les
ajustements courants de Coumadin, de Warfarine, d’insuline ou de médicament pour
contrôler le diabète par voie orale (à condition qu’ils ne soient pas nouvellement prescrits ou
interrompus) ainsi que le remplacement d’un médicament de marque par un médicament
générique (pourvu que la posologie n’ait pas été modifiée) ;
c. Aucun nouveau symptôme n’est apparu ni aucune hausse dans la fréquence ou la sévérité
des symptômes ;
d. Les résultats de tests ne témoignent d’aucune détérioration de l’état de santé ;
e. Il n’y a eu aucune hospitalisation ou renvoi à un spécialiste (effectué ou recommandé) et/ou
vous n’attendez pas de résultats ni d’examens plus poussés relativement à tel problème de
santé.
« Traité » signifie que vous avez été hospitalisé ou qu’on vous a prescrit un médicament (incluant
prescrit au besoin), que vous avez pris ou que vous prenez actuellement un médicament ou que
vous avez subi une intervention médicale ou chirurgicale. Notez que l’aspirine/entrophen n’est pas
considérée un traitement.
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ÊTES-VOUS ADMISSIBLE?
Q : Un proposant a reçu un diagnostic de
maladie incurable de laquelle il décédera.
Est-ce que nous considérons cela comme
étant une « maladie en phase
terminale »?
R : Oui, « maladie en phase terminale » signifie qu’en raison de son
état de santé, un médecin estime que le proposant a une espérance
de vie de moins de six mois ou que des soins palliatifs ont été reçus.
Aucune couverture n’est offerte aux proposants qui ont reçu un
diagnostic de maladie en phase terminale.
Q : Qu’est-ce qu’un cancer
métastatique?
R : Un cancer métastatique est un cancer qui touche un organe et
se propage à distance vers un autre organe ou une autre partie du
corps.
Seules les cellules malignes ont le pouvoir de se métastaser. Lorsque
les cellules d’un tumeur diffusent des métastases, la nouvelle tumeur
se nomme tumeur secondaire ou tumeur métastatique et les cellules
sont identiques à celles de la tumeur initiale. Les organes les plus
fréquemment touchés par le développement de métastases sont les
poumons, le foie, le cerveau et les os.
Aucune couverture n’est offerte aux proposants qui ont reçu un
diagnostic de cancer métastatique.
Q : Qu’est-ce que la dialyse rénale?
R : La dialyse rénale est un traitement qui consiste à éliminer les
déchets et l’excès d’eau contenus dans le sang. Elle est utilisée en
premier lieu pour pallier de façon artificielle au mauvais
fonctionnement des reins du patient.
Deux principaux types de dialyse rénale :
• Hémodialyse : le sang est pompé à travers un compartiment d’un
dialyseur (machine).
• Dialyse péritonéale : une solution stérile est introduite au moyen
d’un tube dans la cavité abdominale autour de l’intestin où la
membrane péritonéale sert de membrane semi-perméable.
Aucune couverture n’est offerte aux proposants qui souffrent
d’une maladie requérant la dialyse.
Q : Que signifie oxygène à domicile?
R : « Oxygène à domicile » signifie toute administration d’oxygène à
l’extérieur d’un hôpital ou d’une clinique.
Aucune couverture n’est offerte aux proposants qui ont reçu un
traitement d’oxygène à domicile au cours des 12 mois précédant
la date de souscription.
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NÉCESSITEZ-VOUS LE RÉGIME DE TARIFICATION MÉDICALE ?
Q : Un proposant doit-il faire une
demande de souscription tarification
médicale s’il a subi un pontage
aortocoronarien par greffe ou une
angioplastie il y a plus de 12 ans et un
second il y a moins de 12 ans?
R : Oui. Un proposant qui a subi un pontage aortocoronarien par
greffe ou une angioplastie il y a plus de 12 ans doit faire une
demande de souscription tarification médicale (même si un
pontage/pontage aortocoronarien par greffe plus récent ou une
angioplastie plus récente a été réalisée).
Q : Un proposant doit-il faire une
demande de souscription tarification
médicale s’il a subi un pontage
aortocoronarien par greffe ou une
angioplastie il y a plus de 12 ans et ne
prend aucun médicament (ou prend
uniquement de l’aspirine)?
R : Oui. Un proposant qui a subi un pontage aortocoronarien par
greffe ou une angioplastie il y a plus de 12 ans doit faire une
demande de souscription tarification médicale (même s’il n’est pas
traité pour l’affection cardiaque).
Q : Un proposant doit-il répondre « oui »
à la question 3 du questionnaire médical
s’il a subi une greffe cornéenne?
R : Non. La question 3 cible les greffes de moelle osseuse et les
greffes d’organes autres qu’une greffe cornéenne.
Les autres greffes comme les greffes de moelle osseuse ou
d’organes exigent une souscription tarification médicale.
Q : Est-ce qu’un proposant qui a un
anévrisme de plus de 4 cm qui a été
traité chirurgicalement doit répondre
« oui » à la question 4 du questionnaire
médical?
R : Non. La question 4 du questionnaire médical cible les
anévrismes non traités chirurgicalement.
Q : Est-ce qu’un proposant qui a un
anévrisme de moins de 4 cm qui n’a pas
été opéré doit répondre « oui » à la
question 4 du questionnaire médical?
R : Non. La question 4 du questionnaire médical cible les
anévrismes de plus de 4 cm qui n’ont pas été opérés.
Q : Est-ce qu’un proposant doit faire une
demande de souscription tarification
médicale s’il a eu une affection
cardiaque ou pulmonaire instable au
cours des 12 derniers mois?
R : Non. Un proposant avec une affection cardiaque ou pulmonaire
instable au cours des 12 derniers mois n’a plus besoin d’une
souscription tarification médicale.
Cependant, comme le proposant ne respecterait pas la période de
stabilité de 365 jours exigée, aucune couverture ne lui serait offerte
pour son affection cardiaque ou pulmonaire. Par conséquent, le
proposant peut décider de faire une demande de souscription
tarification médicale, laquelle pourrait lui offrir une couverture plus
complète.
Q : Est-ce qu’un proposant doit faire une
demande de souscription tarification
médicale s’il prend actuellement du Lasix
ou du Furosémide contre l’hypertension?
R : Oui. Un proposant qui prend du Lasix ou du Furosémide doit
faire une demande de souscription tarification médicale (peu importe
quel problème de santé le Lasix ou le Furosémide sert à traiter).
Note : Les autres noms pour le Lasix ou le Furosémide sont
l’Apo-furosémide et le Novosémide.
Q : Est-ce qu’un proposant doit faire une
demande de souscription tarification
médicale s’il a reçu un diagnostic
d’insuffisance cardiaque ou de
cardiomyopathie au cours des
5 dernières années?
R : Oui. Un proposant qui a reçu un diagnostic d’insuffisance
cardiaque ou de cardiomyopathie ou un traitement pour celle-ci au
cours des 5 dernières années doit faire une demande de souscription
tarification médicale.
Définitions
Pontage (intervention de pontage aorto-coronarien par greffe) est une opération à cœur ouvert
au cours de laquelle on contourne un blocage artériel au moyen d’une greffe de veine(s) ou d’artère(s).
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L'angioplastie est un acte médical par lequel un ballonnet de distension est utilisé pour débloquer des
vaisseaux sanguins rétrécis ou obstrués du cœur (artères coronaires) ou des jambes (maladie
vasculaire périphérique) ou des reins. Cette méthode peut remplacer la chirurgie à cœur ouvert.
Tuteur : En médecine, un tuteur est un dispositif métallique maillé et tubulaire, glissé dans une cavité
naturelle humaine pour prévenir ou contrer une maladie causée par une mauvaise circulation.
Un anévrisme est une dilatation
anormale d'un vaisseau sanguin liée à
une faiblesse de la paroi vasculaire. Les
emplacements sujets aux anévrismes
sont l’aorte (la plus grande artère du
cœur), le cerveau (anévrisme cérébral),
les jambes (anévrisme de l’artère
poplité), les intestins (anévrisme de
l’artère mésentérique), et l’anévrisme de
l’artère splénique.
Types d’anévrismes
Sacculaire
Pseudoanévrisme : Aussi connu sous le
nom de faux anévrisme, il s’agit d’un
hématome causé par un trou dans
l’artère. Notez que l’hématome se forme
autour de l’artère et il est constitué de
tissus de voisinage. Pour être considéré
comme un pseudoanévrisme, il doit
toujours être lié à l’artère. Un
pseudoanévrisme est habituellement le
résultat d’un traumatisme (une chirurgie
antérieure par exemple), tandis qu’un
anévrisme découle en général d’une déficience congénitale.
Fusiforme
Pseudoanévrisme
Types de réparation pour un anévrisme abdominal : Il existe deux approches pour réparer
l’anévrisme de l’aorte abdominale (AAA). L’intervention chirurgicale standard pour une réparation AAA
se nomme une réparation chirurgicale ouverte, mais il existe un procédé plus récent appelé la
réparation endovasculaire de l’anévrisme (REVA).
Réparation chirurgicale ouverte de l’anévrisme de l’aorte abdominale : Cette intervention consiste
à pratiquer une incision de l’abdomen pour visualiser directement l’anévrisme aortique. La chirurgie
est effectuée sous anesthésie générale dans une salle d’opération. L’incision est pratiquée sur la
longueur, à partir du dessous du sternum jusqu’en dessous du nombril, ou sur la largeur de l’abdomen
avec une seconde incision perpendiculaire au centre vers le bas. Une fois l’abdomen ouvert,
l’anévrisme est réparé à l’aide d’un long tube cylindrique qu’on pourrait appeler « greffon synthétique
». Ces greffons sont constitués de différents matériaux comme le Dacron (fibre textile polyester) ou de
polytétrafluoroéthylène (PTFE, un greffon synthétique non textile). Le greffon est suturé à l’aorte à
l’endroit où se trouve l’anévrisme de façon à réunir deux parties saines de l’aorte. La réparation ouverte
demeure l’intervention standard pour traiter l’anévrisme de l’aorte abdominale.
Réparation endovasculaire de l’anévrisme (REVA) : Il s’agit ici d’une intervention peu invasive (sans
incision importante de l’abdomen) pour réparer un anévrisme de l’aorte abdominale. Elle peut être
effectuée dans une salle d’opération, au service de radiologie ou dans un laboratoire de cathétérisme.
Le médecin peut opérer en utilisant l’anesthésie générale ou locale (épidurale ou spinale); il pratiquera
ensuite une petite incision dans chaque aine pour visualiser l’artère fémorale de chaque jambe. Puis,
à l’aide d’instruments endovasculaire spéciaux et en se guidant avec des images radiographiques,
une endoprothèse sera insérée dans l’artère fémorale pour la remonter jusque dans l’aorte à l’endroit
où se trouve l’anévrisme. L’endoprothèse est un long tube cylindrique constitué d’une fine structure
métallique (stent) et d’une portion « greffe » faite de divers matériaux comme le Dacron ou le
polytétrafluoroéthylène (PTFE) qui peut recouvrir le stent. Le stent, ou tuteur, aide à tenir la greffe en
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place. L’endoprothèse est insérée dans l’aorte en position repliée et placée à l’endroit de l’anévrisme.
Une fois en place, l’endoprothèse sera déployée (comme un ressort) s’ajustant à la paroi de l’aorte et
la supportant. L’anévrisme se contractera finalement sur l’endoprothèse.
La cardiomyopathie est une maladie chronique du muscle cardiaque (myocarde), dans laquelle le
muscle est anormalement hypertrophié, épaissi, ou raidi. Le muscle cardiaque affaibli perd sa capacité
à pomper le sang efficacement, ce qui provoque des battements cardiaques irréguliers (arythmies) et
peut-être même une insuffisance cardiaque.
L’insuffisance cardiaque (IC) se définit généralement comme l’incapacité du cœur à produire une
circulation sanguine suffisante pour répondre aux besoins du corps.
Les causes les plus courantes de l'insuffisance cardiaque sont l'hypertension artérielle et les maladies
coronariennes (p. ex., un patient a subi une crise cardiaque). Il y a toutefois d'autres causes
structurelles ou fonctionnelles à l'insuffisance cardiaque, notamment :
•
•
•
•
•
INSUFFISANCE CARDIAQUE
la cardiopathie valvulaire
la cardiopathie congénitale
la myocardiopathie dilatée
les maladies pulmonaires
les tumeurs au cœur
Toux
L’insuffisance cardiaque peut se présenter
sous une grande variété de symptômes :
essouflement
(généralement
amplifié
lorsque la personne est couché sur le dos,
ce qu’on appelle « orthopnée »), toux,
enflure des chevilles et intolérance à
l’exercice.
Fatigue
Essoufflement
Œdème pulmonaire
(excès de liquide sur les
poumons)
Diminution de la capacité de
pompage du coeur
Épanchement pleural
(excès de liquide autour
des poumons)
Abdomen distendu
Le traitement consiste habituellement à
changer certaines habitudes de vie
(comme la diminution du sel dans la diète)
conjointement à la prise de médicaments.
EXEMPLES DE MÉDICAMENTS
TRAITANT L’INSUFFISANCE
CARDIAQUE CONGESTIVE : Les
proposants sont souvent traités avec des
médicaments tels que Coreg, Lasix ou
Furosémide.
Enflure des
chevilles
Les autres médicaments qui peuvent être
prescrits
pour
traiter
l’insuffisance
Les principaux signes et symptoms
cardiaque sont les vasodilatateurs (p. ex. :
de l’insuffisance cardiaque
Capoten/Captopril, Lisinopril/Zextril/Prinivil,
Lanoxin/Digoxin, Enalapril/Vasotec). Ces
médicaments peuvent également être prescrits pour d’autres problèmes de santé comme l’angine ou
l’hypertension. Si un proposant vous informe qu’il prend l’un de ces médicaments, assurez-vous de
déterminer pour quel problème de santé il le prend. Dans le doute, vous devez référer le proposant à
son médecin afin d’obtenir des clarifications quant à son état de santé.
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UTILISEZ-VOUS DES PRODUITS DU TABAC ?
Q : Le proposant doit-il répondre « oui »
à la question 6 du questionnaire médical
s’il a fumé le cigare ou la pipe, ou s’il a
chiqué du tabac au cours des
5 dernières années?
R : Oui. Un proposant qui a utilisé tout type de produit du tabac au
cours des 5 dernières années doit répondre « oui » à la question 6 du
questionnaire médical.
Note : La marijuana et les cigarettes électroniques ne sont pas
des produits du tabac.
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QUEL RÉGIME S’APPLIQUE ?
AFFECTION CARDIAQUE
Q : Est-ce qu’un souffle cardiaque ou
un prolapsus valvulaire mitral est
considéré comme un trouble cardiaque?
R : Oui. Un souffle cardiaque et un prolapsus valvulaire mitral
sont des troubles cardiaques.
Q : Est-ce qu’un proposant doit répondre
« oui » à la question 7 du questionnaire
médical s’il s’est fait introduire un
stimulateur cardiaque, défibrillateur,
tuteur, shunt ou une valve artificielle il y
a plus de 10 ans?
R : Oui. Comme les tuteurs, stimulateurs cardiaques,
défibrillateurs, shunts et valves artificielles sont considérés comme
une forme de traitement continu, le proposant doit répondre « oui » à
la question 7 du questionnaire médical (peu importe quand l’insertion
a eu lieu).
Q : L’entretien d’un stimulateur
cardiaque ou d’un défibrillateur
cardioverteur implantable (DCI), tel que
le changement de la pile ou du
générateur, durant la période de stabilité
s’appliquant à la qualification au plan
rendrait-il le trouble cardiaque instable?
R : Non. L’entretien d’un stimulateur cardiaque ou d’un
défibrillateur cardioverteur implantable (DCI), tel que le
changement de la pile ou du générateur, durant la période de stabilité
s’appliquant à la qualification au plan ne rendrait pas le trouble
cardiaque instable. Le trouble cardiaque devrait toujours être
autrement stable pour que le proposant soit admissible à la couverture
pour son cœur.
Un proposant souffrant d’un souffle cardiaque ou d’un prolapsus
valvulaire mitral peut répondre « non » à la question 7 du
questionnaire médical SEULEMENT si le souffle cardiaque ou le
prolapsus valvulaire mitral a été diagnostiqué il y a plus de 10 ans et
que le proposant n’a pas été traité pour le souffle cardiaque ou le
prolapsus valvulaire mitral au cours des 10 dernières années.
La pile d’un stimulateur cardiaque ou d’un DCI fait partie intégrante du
circuit; l’appareil peut donc être remplacé dans son entier.
Les electrodes du stimulateur cardiaque ou du DCI qui vont au cœur
sont déconnectées du vieux générateur puis raccordées au nouveau.
Q : Si un proposant a reçu un diagnostic
de trouble cardiaque et d’hypertension
et qu’il prend un médicament pour
l’hypertension, doit-il répondre « oui » à
la question 7 du questionnaire médical?
R : Oui. Certains médicaments peuvent traiter à la fois
l’hypertension et un trouble cardiaque. En général, si un proposant
a reçu un diagnostic d’hypertension et de trouble cardiaque, les
médicaments ont été prescrits pour traiter les deux problèmes de
santé.
Important : Le proposant devrait vérifier auprès de son médecin
avant de répondre « non » à la question 7. Le proposant peut
également soumettre des renseignements médicaux de la part de son
médecin aux fins d’examen par notre équipe médicale.
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Q : Si le proposant a reçu un diagnostic
de trouble cardiaque il y a plus de
10 ans et n’a pas reçu d’autre traitement
que l’aspirine au cours des 10 dernières
années, doit-il répondre « oui » à la
question 7 du questionnaire médical?
R : Non. Étant donné que le diagnostic a été reçu il y a plus de
10 ans et que le proposant n’a reçu d’autre traitement que l’aspirine
(qui n’est pas considéré comme un traitement) au cours des
10 dernières années, le proposant ne doit pas répondre « oui » à la
question 7 du questionnaire médical.
Si le diagnostic avait été reçu au cours des 10 dernières années, le
demandeur devrait répondre « oui » à la question 7 du questionnaire
médical (indépendamment de la présence d’un traitement ou du type
de traitement).
Exemples de différents troubles cardiaques : Angine de poitrine (douleurs à la poitrine), infarctus
du myocarde (crise cardiaque), fibrillation auriculaire, arythmie (pulsations irrégulières), insuffisance
cardiaque, valvulopathie, remplacement de la valvule mitrale, maladie coronarienne athérosclérotique,
maladie du sinus (pouls lent), sclérose aortique, endocardite, etc.
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DIABÈTE
Q : Le proposant doit-il répondre « oui »
à la question 8a) du questionnaire
médical s’il a pris un médicament par
voie orale ou de l’insuline pour traiter le
diabète au cours des 5 dernières
années?
R : Oui. Comme les médicaments (y compris ceux par voie orale et
l’insuline) sont considérés comme un traitement, le proposant doit
répondre « oui » à la question 8a) du questionnaire médical.
Q : Le proposant doit-il répondre « oui »
à la question 8a) du questionnaire
médical s’il a reçu un diagnostic de
diabète au cours des 5 dernières années
et ne fait que suivre une diète pour traiter
le diabète, sans prescription de
médicament par voie orale ni d’insuline?
R : Oui. Comme le diabète a été diagnostiqué au cours des
5 dernières années, le répondant doit répondre « oui » à la
question 8a) du questionnaire médical (peu importe si le proposant a
reçu un traitement pour le diabète pendant ce temps).
Q : Si l’agent hypoglycémique n’est
plus transmis par voie orale (c.-à-d.,
Diabeta ou Glucophage) mais par voie
injectable (insuline) durant la période de
stabilité s’appliquant à la qualification au
plan, est-ce que le diabète deviendrait
instable?
R : Oui. Le fait de changer la méthode d’administration d’un agent
hypoglycémique durant la période de stabilité s’appliquant à la
qualification au plan rendrait le diabète instable.
Q : Si un médicament oral ou l’insuline
est réduit ou augmenté durant la période
de stabilité s’appliquant à la qualification
au plan, le diabète deviendrait-il instable?
R : Non. Un changement dans le dosage du médicament oral ou de
l’insuline durant la période de stabilité s’appliquant à la qualification
au plan ne rendrait pas le diabète instable.
Cependant, l’arrêt d’un médicament existant ou l’ajout d’un
médicament durant la période de stabilité s’appliquant à la
qualification au plan rendrait le diabète instable.
De plus, le diabète devrait toujours être autrement stable pour que le
proposant soit admissible à la couverture pour ce problème de santé.
Q : Un proposant diabétique, à qui on a
prescrit l’altace en traitement préventif
pour les affections cardiovasculaires ou
rénales, doit-il répondre « oui » à la
question 7 ou la question 9 du
questionnaire médical (sans diagnostic
d’affection cardiovasculaire ou rénale ou
traitement préalable)?
R : Non. Un proposant qui prend l’altace comme ordonnance
préventive pour une affection cardiovasculaire ou rénale à cause de
son diabète ne doit pas répondre « oui » à la question 7 ou la
question 9 du questionnaire médical.
Cependant, si le proposant a un passé d’affection cardiovasculaire ou
rénale ou de toute autre affection pouvant nécessiter l’usage de
l’altace, la médication n’est pas considérée comme préventive et le
proposant doit répondre « oui » à la question respective.
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10 01 MDG FCA 0816 000
Q : Est-ce qu’un proposant diagnostiqué
comme ayant une intolérance au
glucose au cours des 5 dernières années
doit répondre « oui » à la question 8a) du
questionnaire médical?
R : Oui. Si un proposant a été diagnostiqué comme ayant une
intolérance au glucose ou a été traité pour celle-ci au cours des
5 dernières années, il doit répondre « oui » à la question 8a) du
questionnaire médical.
Définitions
Le prédiabète ou l’intolérance au glucose est une condition où le niveau de glucose dans le sang
(sucre dans le sang) est plus haut que la normale, mais pas assez élevé pour être appelé diabète.
Le prédiabète ou l’intolérance au glucose peut mener au diabète de type 2, à une maladie cardiaque
ou à un accident vasculaire cérébral (AVC).
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10 01 MDG FCA 0816 000
ACCIDENT VASCULAIRE CÉRÉBRAL/ISCHÉMIE CÉRÉBRALE TRANSITOIRE
Q : Si un proposant a eu un AVC ou une
ICT il y a plus de 5 ans et n’a pas reçu
d’autre traitement que l’aspirine au cours
des 5 dernières années, doit-il répondre
« oui » à la question 8b) du questionnaire
médical?
R : Non. Étant donné que le diagnostic a été reçu il y a plus de 5 ans
et que le proposant n’a reçu d’autre traitement que l’aspirine au cours
des 5 dernières années, le proposant ne doit pas répondre « oui » à la
question 8b) du questionnaire médical. La définition de « traité » dans
la police n’inclut pas le traitement avec l’aspirine ou l’entrophen.
Q : Le proposant doit-il répondre « oui »
à la question 8b) du questionnaire
médical s’il a reçu un diagnostic ou a été
traité pour une amaurose fugace au
cours des 5 dernières années?
R : Oui. Une amaurose fugace est une ICT.
Si le diagnostic avait été reçu au cours des 5 dernières années, le
proposant devrait répondre « oui » à la question 8b) du questionnaire
médical (indépendamment de la présence d’un traitement ou du type
de traitement).
Définitions
« Trouble cérébrovasculaire » signifie une maladie qui affecte les vaisseaux sangins qui alimentent
le cerveau en sang. « Cérébrovasculaire » réfère à l’accident vasculaire cérébral (AVC) ou à
l’ischémie cérébrale transitoire (ICT).
AVC (accident vasculaire cérébral) : l'accident vasculaire cérébral survient lorsqu'il y a interruption
du flux sanguin dans une partie du cerveau. L'accident vasculaire cérébral est parfois appelé «
attaque cérébrale ». Il y a deux types d'AVC :
1. Lorsqu'un vaisseau amenant le sang au cerveau est bloqué par un caillot de sang, il s'agit
d'un AVC ischémique.
2. Lorsqu'il y a rupture d'un vaisseau sanguin et qu'une hémorragie est causée dans le
cerveau, il s'agit d'un AVC hémorragique.
ICT (mini-AVC) : une ischémie cérébrale transitoire, ou « mini-ACV », s'entend d'un problème
temporaire de circulation vasculaire dans une partie du cerveau, causant un déclin bref et soudain
des fonctions cérébrales. L'ICT dure moins de 24 heures et généralement moins d'une heure.
Amaurose fugace : Perte de vision dans un oeil généralement due à une occlusion temporaire de
l'artère carotide interne qui provoque une réduction du débit sanguin dans l'artère ophtalmique,
empêchant l’irrigation sanguine de la rétine. L’amaurose fugace est censé se produire si un morceau
de plaque dans l'artère carotide se détache et se rend dans l'artère rétinienne de l'oeil. La plaque est
une substance dure qui se forme lorsque le taux de cholestérol et de gras, et d'autres substances
s'accumulent dans les parois des artères. Des morceaux de plaque peuvent voyager à travers la
circulation sanguine. La perte de vision survient aussi longtemps que l'approvisionnement en sang à
l'artère est obstruée.
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MALADIE VASCULAIRE PÉRIPHÉRIQUE, STÉNOSE DE LA CAROTIDE ou
RÉTRÉCISSEMENT OU OBTURATION D’UNE ARTÈRE
Q : Si un proposant a reçu un diagnostic
de rétrécissement ou d’obturation
d’une artère il y a plus de 5 ans et n’a
pas reçu d’autre traitement que l’aspirine
au cours des 5 dernières années, doit-il
répondre « oui » à la question 8c) du
questionnaire médical?
R : Non. Étant donné que le diagnostic a été reçu il y a plus de 5 ans
et que le proposant n’a reçu d’autre traitement que l’aspirine au cours
des 5 dernières années, le proposant ne doit pas répondre « oui » à la
question 8c) du questionnaire médical. La définition de « traité » dans
la police n’inclut pas le traitement avec l’aspirine ou l’entrophen.
Si le diagnostic avait été reçu au cours des 5 dernières années, le
demandeur devrait répondre « oui » à la question 8c) du
questionnaire médical (indépendamment de la présence d’un
traitement ou du type de traitement).
Q : Si un proposant a été diagnostiqué
ou traité pour un anévrisme au cours des
5 dernières années, doit-il répondre
« oui » à la question 8c) du questionnaire
médical?
R : Non. Un anévrisme n’est pas une maladie vasculaire
périphérique, une sténose de la carotide ni un rétrécissement ou une
obturation d’une artère.
Le proposant devrait s’assurer que l’anévrisme n’exige pas une
souscription médicale personnalisée (voir la question 4 du
questionnaire médical).
Q : Si un proposant a été diagnostiqué
ou traité pour un AVC ou une ICT au
cours des 5 dernières années, doit-il
répondre « oui » à la question 8c) du
questionnaire médical?
R : Un AVC ou une ICT n’est pas une maladie vasculaire
périphérique, une sténose de la carotide ni un rétrécissement ou une
obturation d’une artère.
Cependant, un AVC ou une ICT peut être causé par le
rétrécissement ou l’obturation d’une artère. Le proposant devrait
obtenir une confirmation de la part de son médecin s’il est incertain du
diagnostic ou du traitement reçu.
Q : Si un proposant a été diagnostiqué
ou traité pour une thrombose veineuse
profonde au cours des 5 dernières
années, doit-il répondre « oui » à la
question 8c) du questionnaire médical?
R : Non. Les problèmes veineux des jambes, tels que la
thrombophlébite, la thrombose veineuse profonde (TVP) ou les
varices ne sont pas une maladie vasculaire périphérique, une sténose
de la carotide ni un rétrécissement ou une obturation d’une artère.
Définitions
MVP (maladie vasculaire périphérique) : Comprend toutes les maladies des vaisseaux sanguins
en dehors du cœur et du cerveau.
Sténose d’artères carotides : Obstruction des artères carotides qui sont les artères principales du
cou qui acheminent le sang au cerveau.
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AFFECTION PULMONAIRE
Q : Si un proposant a reçu un diagnostic
d’asthme et qu’on lui prescrit un
inhalateur qu’il n’a jamais utilisé, doit-il
répondre « oui » à la question 8d) du
questionnaire médical?
R : Oui. Les inhalateurs prescrits pour l’asthme sont considérés
comme un traitement, que le proposant s’en serve ou non.
Q : Si on a prescrit un inhalateur au
proposant pour ses allergies, doit-il
répondre « oui » à la question 8d) du
questionnaire médical?
R : Oui. Les allergies sont considérées comme de l’asthme
provoqué par une allergie (ce qui constitue un trouble pulmonaire)
lorsque celles-ci requièrent l’utilisation d’un inhalateur.
Q : Le proposant doit-il répondre « oui »
à la question 8d) du questionnaire
médical s’il a été diagnostiqué ou traité
pour une embolie pulmonaire?
R : Non. L’embolie pulmonaire est une affection qui survient quand
une ou plusieurs artères dans les poumons sont bloquées. Dans la
plupart des cas, elle est causée par des caillots de sang qui voyagent
d’une partie du corps (le plus souvent, les jambes) jusqu’aux
poumons.
Le questionnaire médical ne contient aucune question propre à
l’embolie pulmonaire.
Q : Si on a prescrit un inhalateur ou des
antibiotiques pour un trouble
pulmonaire à un proposant pendant une
période de 15 jours ou moins; qu’une
visite de suivi chez le médecin ne s’avère
pas nécessaire, qu’il n’a été ni hospitalisé
ni référé à un spécialiste, et que le
traitement a pris fin plus de 30 jours
consécutifs avant la date de départ du
voyage, doit-il répondre « oui » à la
question 8d) du questionnaire médical?
R : Si le proposant a reçu un diagnostic de trouble pulmonaire
chronique, il doit répondre « oui » à la question 8d) du questionnaire
médical.
Si le proposant n’a pas reçu de diagnostic de trouble pulmonaire
chronique, l’affection est considérée conforme à la définition d’une
affection mineure et est exclue de la question 8d) du questionnaire
médical.
Q : Si un proposant a été diagnostiqué
ou traité pour un cancer du poumon,
doit-il répondre « oui » à la question 8d)
du questionnaire médical?
R : Non. Le cancer du poumon est exclu de la question 8d) du
questionnaire médical. Le proposant devra toutefois répondre « oui »
à la question 8f) du questionnaire médical si le cancer du poumon a
été diagnostiqué ou traité au cours des 5 dernières années.
Définitions
« Trouble pulmonaire » signifie les maladies pulmonaires obstructives chroniques (MPOC),
l’asthme (excluant les allergies saisonnières et l’asthme NON traités avec de la prednisone ou un
générique), la bronchite chronique, l’emphysème ou tout autre trouble respiratoire requérant l’usage
de corticostéroïdes.
« Trouble pulmonaire aigu » signifie un trouble pulmonaire qui se présente subitement et qui est de
courte durée.
« Trouble pulmonaire chronique » signifie un trouble pulmonaire continu ou à répétition. Les
troubles pulmonaires chroniques déclenchent une inflammation à répétition qui peut endommager le
poumon et le rendre plus susceptible aux troubles aigus. Une personne souffrant d’un trouble
pulmonaire chronique peut également développer un trouble pulmonaire aigu en plus de son trouble
chronique.
« La maladie pulmonaire obstructive chronique» est une maladie pulmonaire irréversible, une
combinaison d’emphysème et de bronchite chronique; les patients sont habituellement de gros
fumeurs de cigarettes.
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« Bronchite chronique » signifie une bronchite qui se caractérise par une toux produisant du
mucus et qui persiste pendant au moins trois mois par année au cours de deux années
consécutives.
« Emphysème » signifie une maladie caractérisée par un agrandissement des sacs alvéolaires des
poumons, ce qui provoque l’essoufflement.
Exemples de troubles pulmonaires aigus : pneumonie, bronchite, rhinite (rhume commun),
sinusite aigüe, infection streptococcique de la gorge, mononucléose, laryngite, pharyngite, etc.
Exemples de troubles pulmonaires chroniques : asthme, bronchiolite, bronchiectasie, fibrose
kystique, bronchite chronique, MPOC, affection pulmonaire interstitielle, fibrose pulmonaire,
sarcoïdose, affection respiratoire réactionnelle, emphysème, etc.
Exemples De Pilules Génériques De Prednisone : Prednisolone, Deltasone, Dexamethasone,
Methylprednisolone.
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CANCER
Q : Si une proposante a reçu un
diagnostic de cancer du sein il y a plus
de 5 ans mais a reçu une
hormonothérapie au moyen d’inhibiteurs
(comme le tamoxifène, le létrozole ou
l’anastrozole) pour son cancer du sein
au cours des 5 dernières années, doit-elle
répondre « oui » à la question 8f) du
questionnaire médical?
R : Oui. Une proposante qui a été traitée par une hormonothérapie au
moyen d’inhibiteurs (comme le tamoxifène, le létrozole et
l’anastrozole) pour un cancer du sein au cours des 5 dernières
années doit répondre « oui » à la question 8f) du questionnaire
médical.
Q : Si le proposant prend actuellement
un médicament anticancéreux prescrit
pour prévenir la récidive du cancer au
cours des 5 dernières années, doit-il
répondre « oui » à la question 8f) du
questionnaire médical?
R : Oui. Un proposant qui a pris un médicament anticancéreux pour
prévenir la récidive du cancer au cours des 5 dernières années doit
répondre « oui » à la question 8f) du questionnaire médical.
Q : Un proposant qui a reçu un
diagnostic de cancer de l’intestin, du
rein, du pancréas ou du foie, doit-il
répondre « oui »à la question 9 du
questionnaire médical?
R : Non. Un proposant qui a reçu un diagnostic de cancer de
l’intestin, du rein, du pancréas ou du foie doit répondre « oui »
seulement à la question 8f) du questionnaire médical. Quelle que soit
la localisation du cancer, le proposant doit seulement répondre « oui »
à la question sur le cancer.
Définitions
Traitement contre le cancer : Les trois types de traitement contre le cancer les plus courants sont
la chirurgie, la radiothérapie et la chimiothérapie. Le traitement a pour but de retirer les cellules
cancéreuses ou de les détruire à l'intérieur du corps, à l'aide de médicaments ou d'autres agents.
La chirurgie est pratiqué si la tumeur est localisée et peut être excisée de façon sécuritaire, mais ce
traitement n'est pas toujours possible lorsque le cancer s'est répandu dans différentes parties du
corps ou que la tumeur ne peut être excisée sans dommages pour les organes vitaux.
La radiothérapie a recours à des radiations, sous une forme particulière de rayons X, de rayons
gamma ou d'électrons, qui s'attaquent aux cellules cancéreuses et les empêchent de se reproduire.
La chimiothérapie a recours à des médicaments qui s'attaquent aux cellules cancéreuses.
Ces trois types de traitement sont souvent combinés. Par exemple, la tumeur est excisée au cours
d'une intervention chirurgicale, puis suivent des traitements de radiothérapie ou de chimiothérapie.
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TROUBLES GASTRO-INTESTINAUX
Q : Est-ce que l’ablation de polypes
peut être considérée comme une
chirurgie intestinale?
R : Non. L’ablation de polypes ne doit pas être considérée comme
une chirurgie intestinale.
Cependant, si les polypes ont été retirés au cours des 2 dernières
années et causent un saignement gastro-intestinal, le proposant
doit répondre « oui » à la question 9 du questionnaire médical.
Si les polypes ont été retirés au cours des 2 dernières années et se
sont révélés cancéreux, le proposant doit répondre « oui » à la
question 8f) du questionnaire médical.
Q : Un proposant qui a subi une crise de
foie au cours des 2 dernières années
doit-il répondre « oui » à la question 9 du
questionnaire médical?
R : Oui. Une crise de foie est une attaque de la vésicule biliaire.
Un proposant qui a été diagnostiqué ou traité pour une crise de foie
au cours des 2 dernières années doit répondre « oui » à la question 9
du questionnaire médical.
Q : La diverticulose ou diverticulite
sont-elles considérées comme des
maladies intestinales chroniques?
R : Non. La diverticulose et la diverticulite ne sont pas considérées
comme des maladies intestinales chroniques.
Il peut cependant arriver que des cas graves de maladie diverticulaire
entraînent des saignements gastro-intestinaux, une occlusion
intestinale ou une chirurgie intestinale. Si ce fut le cas au cours
des 2 dernières années, le proposant doit répondre « oui » à la
question 9 du questionnaire médical.
Q : Le syndrome du côlon irritable estil considéré comme une maladie
intestinale chronique?
R : Non. Le syndrome du côlon irritable n’est pas considéré
comme une maladie intestinale chronique.
Il peut cependant arriver que des cas graves du syndrome du côlon
irritable entraînent des saignements gastro-intestinaux, une
occlusion intestinale ou une chirurgie intestinale. Si ce fut le cas
au cours des 2 dernières années, le proposant doit répondre « oui » à
la question 9 du questionnaire médical.
Q : Un proposant qui a été diagnostiqué
ou traité pour une hépatite au cours des
2 dernières années doit répondre « oui »
à la question 9 du questionnaire médical?
R : Oui. L’hépatite est une maladie du foie. Un proposant qui a été
diagnostiqué ou traité pour une hépatite au cours des 2 dernières
années doit répondre « oui » à la question 9 du questionnaire
médical.
Q : Si un proposant souffre de calculs
dans les voies biliaires à la suite d’une
ablation de la vésicule biliaire, doit-il
répondre « oui » à la question 9 du
questionnaire médical?
R : Non. La question 9 du questionnaire médical exclut les maladies
ou les calcus de la vésicule biliaire à la suite de l’ablation de la
vésicule biliaire.
Définitions
Occlusion intestinale : Cette affection s'entend d'un blocage partiel ou complet de l'intestin,
empêchant le passage de son contenu.
Exemples de maladies intestinales chroniques : Maladie de Crohn, colite ulcéreuse, etc.
Exemples de causes de saignements intestinaux : Toutes les maladies intestinales chroniques
précitées, ainsi que les polypes, les ulcères d’estomac, les varices œsophagiennes ou le cancer des
intestins.
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DIVERS
Q : Quand une infection est-elle
considérée comme une affection?
R : Une infection est toujours une affection. L’essentiel est de
déterminer si l’affection correspond à la définition d’une affection
mineure ou non tel que décrit dans le contrat d’assurance.
Q : Un proposant a pris un médicament
anticholestérol au cours des 12 derniers
mois doit-il répondre « oui » à la
question 11b) du questionnaire médical?
R : Oui. La prise d’un médicament anticholestérol est considérée
comme un traitement. Un proposant qui a été diagnostiqué ou traité
pour un taux élevé de cholestérol au cours des 12 derniers mois doit
répondre « oui » à la question 11b) du questionnaire médical.
Q : Si un proposant ne satisfait pas aux
exigences de stabilité de son programme
à cause d’un changement dans le
médicament anticholestérol, y a-t-il un
impact sur sa couverture pour les
affections cardiovasculaires et
cérébrovasculaires?
R : Un proposant qui souffre d’une affection préexistante (un taux de
cholestérol élevé dans ce cas-ci) non stable, comme défini dans le
contrat d’assurance, durant la période de stabilité applicable aux
affections préexistantes correspondant à son régime d’assurance, ne
serait PAS couvert pour les pertes ou les dépenses associées de
quelque façon que ce soit ou découlant de son problème de
cholestérol.
Si une demande de règlement était présentée en raison d’un nouveau
(ou précédemment stable) trouble cardiaque ou AVC, le cholestérol
instable ne toucherait la couverture que s’il faisait partie de la cause
du trouble cardiaque ou de l’AVC et la couverture ne s’appliquerait
pas.
Si le cholestérol instable n’a pas contribué au nouveau (ou
précédemment stable) trouble cardiaque ou AVC, il ne pourra pas
être invoqué pour refuser la couverture.
Q : Si un proposant ne satisfait pas aux
exigences de stabilité de son régime à
cause du changement de médication
contre l’hypertension, y a-t-il un impact
sur sa couverture des affections
cardiovasculaires et cérébrovasculaires?
R : Un proposant qui souffre d’une affection préexistante
(l’hypertension dans ce cas-ci) non stable, comme défini dans le
contrat d’assurance, durant la période de stabilité applicable aux
affections préexistantes correspondant à son régime d’assurance, ne
serait PAS couvert pour les pertes ou les dépenses associées de
quelque façon que ce soit ou découlant de l’hypertension.
Si une demande de règlement était présentée en raison d’un nouveau
(ou précédemment stable) trouble cardiaque ou AVC, l’hypertension
instable ne toucherait la couverture que s’il faisait partie de la cause
du trouble cardiaque ou de l’AVC et la couverture ne s’appliquerait
pas.
Si l’hypertension instable n’a pas contribué au nouveau (ou
précédemment stable) trouble cardiaque ou AVC, elle ne pourra pas
être invoquée pour refuser la couverture.
Q : Si la médication d’un proposant est
modifiée de sorte qu’il doive prendre la
même quantité en une seule fois au lieu
de deux fois par jour, doit-on considérer
que le proposant a subi un changement
de médication et que par conséquent son
état de santé ne satisfait pas aux critères
de stabilité? (Par exemple, un proposant
prenant deux comprimés de 20 mg voit sa
médication modifiée pour un comprimé de
40 mg du même médicament)
R : Non. Un changement de médication qui a pour but de combiner
plusieurs doses de médications en une seule dose tout en conservant
le même médicament et la même posologie ne doit pas être considéré
comme un changement de médication. L’état de santé du proposant
sera toujours considéré comme stable. L’état de santé devrait toujours
être autrement stable pour que le proposant soit admissible à la
couverture pour cette affection.
Q : Est-ce qu’un proposant traité au
moyen d’un médicament expérimental
serait couvert?
R : Oui. Les médicaments expérimentaux sont considérés comme
un traitement. Un proposant traité avec un médicament expérimental
doit répondre « oui » à toute question relative à l’état de santé pour
lequel le médicament expérimental est pris au cours de la période
précisée dans ces questions.
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Définitions
Traitement expérimental : Faire partie d’une étude pour un médicament qui n’a pas encore été
approuvé pour un usage général.
Maladie d’Alzheimer : La maladie d’Alzheimer représente de 60 % à 70 % des cas de démence
sénile. Elle se caractérise par une altération progressive des fonctions mentales incluant la perte de
la mémoire, l’incapacité d’effectuer des calculs et l’inaptitude oculospatiale, ainsi que par la confusion
et la désorientation.
La démence est une détérioration des capacités cognitives qui peut réduire la capacité de mener les
activités de la vie quotidienne. Les signes et symptômes observables sont les suivants : problèmes de
mémoire et désorientation, agressivité, troubles du sommeil, incontinence, constipation, chutes et
errements, difficultés de communication, dépression, comportement psychotique, ne pas reconnaître
les membres de sa famille et les environnements familiers, ainsi que la malnutrition. Chez les patients
atteints de démence, les infections, spécialement celles des voies urinaires et des poumons, tendent
à exacerber rapidement la confusion.
L’apnée du sommeil : L’apnée du sommeil est un déséquilibre du sommeil caractérisé par des pauses
dans la respiration durant le sommeil. Chaque épisode, nommé apnée, dure assez longtemps pour
qu’une respiration ou plus soit manquée et se produit de façon répétitive pendant le sommeil.
Un appareil de pression positive continue (CPAP) est principalement utilisé par les patients pour
le traitement de l’apnée du sommeil à la maison. L’appareil CPAP produit un jet d'air comprimé par
l'intermédiaire d'un tuyau à un oreiller nasal, à un masque couvrant le nez ou à un masque couvrant
tout le visage, séparant le passage de l’air (le gardant ouvert sous la pression de l’air) pour qu’une
respiration non obstruée devienne possible, réduisant ou prévenant l’apnée.
Examen médical régulier : Tout examen médical normal ou habituel qui n’est pas lié à une condition
médicale particulière et qui est mené dans le but d’effectuer un dépistage, un suivi de santé ou un soin
préventif et peut inclure des enquêtes et des tests médicaux de routine.
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