● le droit de numériser, enregistrer et reproduire tout ou partie de l'Œuvre et de ses adaptations et traductions sur les
mémoires de tous les appareils permettant de stocker des données numérisées tels que le disque dur d'ordinateur, le e-
bock (livre électronique), les assistants électroniques, les téléphones portables multimédias, la liste n'étant pas
exhaustive ;
● le droit d'établir toutes copies et exemplaires nécessaires à l'exploitation de l'Œuvre, de ses adaptations et traductions sur
tout réseau numérique ;
● le droit de réaliser tout montage de tous extraits de l'Œuvre, de ses adaptations et traductions, destinés notamment à
l'information, la promotion et la publicité de l'Œuvre sur tout réseau numérique.
b) Droit de reproduction sur support numérique
Le Droit de reproduction sur support numérique comporte :
● le droit de numériser, enregistrer et reproduire tout ou partie de l'Œuvre et de ses adaptations et traductions sur tout
support d'enregistrement numérique tant actuel que futur et notamment le CD rom, le CD-I, le CD-Photo, le DVD, la
liste n'étant pas exhaustive ;
● le droit d'établir toutes copies et exemplaires nécessaires à l'exploitation de l'Œuvre et de ses adaptations et traductions,
sur tout support numérique ;
● le droit de réaliser tout montage de tous extraits de l'Œuvre de ses adaptations et traductions, destinés exclusivement à
l'information, la promotion et la publicité de l'Œuvre sur tout support numérique.
c) Droit de reproduction sur support papier
Le droit de reproduction sur support papier comporte :
● le droit d'imprimer, réimprimer, publier, diffuser et reproduire tout ou partie de l'Œuvre, sur tout support imprimé
existant ou à venir (notamment édition de librairie, format poche, édition club, illustré, de luxe ou dans d'autres
collections et par voie de presse, notamment revues et magazines, sous forme condensée, étendue, abrégée, séparément
ou réunie avec d'autres œuvres) ;
● le droit de reproduire toute adaptation et traduction de l'Œuvre sur tout support papier.
d) Droit de reproduction sur des supports autres que ceux visés aux paragraphes a), b) et c)
Ce droit de reproduction comporte le droit d'enregistrer, de reproduire, de faire reproduire, d'enregistrer, de faire enregistrer,
tout ou partie de l'Œuvre et de ses adaptations et traductions, par tous autres procédés techniques que ceux connus décrits ci-
dessus que ces procédés soient présents ou futurs, connus ou inconnus à la date des présentes.
Le droit de reproduction concerne encore la fixation de tout ou partie de l'Œuvre sur tout autre support que ceux décrits ci-
dessus, que lesdits supports soient présents ou futurs, ou qu'ils soient connus à la date des présentes tels par exemple toutes
formes de vidéogrammes ou encore de vidéodisques, ou inconnus.
2 ) Droit de représentation
Le droit de représentation comporte le droit de représenter ou faire représenter à tous publics choisis par le cessionnaire, en
toutes langues et en tous pays, tout ou partie de l'Œuvre ainsi que de ses adaptations et traductions mais à l'exception
toutefois des adaptations audiovisuelles dont les modalités sont décrites ci-après.
La représentation interviendra par tout procédé actuel ou futur de communication au public, par réseau numérique, et
notamment par internet, par intranet, par un système dit « WAP » ou tout autre système internet destiné aux téléphones
mobiles et aux assistants personnels, par télévision numérique, par un système télématique interactif, ou par tout procédé
analogue ou non analogue, existant ou à venir.
Ce droit couvre notamment :
● la diffusion dans les réseaux internes à des entreprises, des bibliothèques, des établissements d'enseignement ou de
formation, ainsi que de toute autre personne morale de droit public ou privé ;
● toute diffusion par tout moyen de télécommunication, notamment par voie hertzienne, par satellite, par télédiffusion et
par tout moyen de cablô-distribution ;
● la représentation de toutes les éditions de l'œuvre, en tout ou partie, dans toute manifestation publique, notamment
culturelle ou professionnelle aux fins de démonstration, information ou promotion ;
● la représentation de tous les extraits destinés exclusivement à l'information, la promotion et la publicité de l'Œuvre.
3) Droit d'adaptation et de traduction et de modification