le respect des droits de l`homme

DROITS DE L’HOMME
DROITS DU PATIENT
Docteur Isabelle PLU
MCU-PH Médecine légale Droit de la Santé
Université Pierre et Marie Curie
Institut de Soins Infirmiers - Mars 2015

Cours IFSI
PLAN
DROITS DE L’HOMME
Introduction
I. L’émergence des Droits de l’Homme
II. La proclamation des Droits de l’Homme
(Droits de l’Homme de 1egénération)
III. Les Droits de l’Homme de 2egénération
IV. Les Droits de l’Homme de 3egénération
V. Le respect des Droits de l’Homme
LE RESPECT DES DROITS DE L’HOMME
I. Le droit de recours
II. Niveau national
III. Niveau international

Cours IFSI
PLAN
DROITS DE L’HOMME EN RAPPORT AVEC LA
SANTÉ
I. Droits des enfants
II. Droits des personnes âgées
III. Droits du patient en psychiatrie
IV. Droits de la personne vivant avec un handicap
V. Droits du majeur protégé
DROITS DES PATIENTS
I. Droit au respect de la dignité
II. Droit à l’information
III. Personne de confiance
IV. Droit au consentement
V. Droit à la confidentialité
VI. Droit d’accès au dossier médical

LES DROITS DE L’HOMME

Cours IFSI
INTRODUCTION
Issus d’une lente maturation de la pensée politique et
philosophique en Europe au XVIIeet XVIIIes
Proclamés solennellement en France avec la Déclaration
des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789
Leur reconnaissance a été possible grâce à l’installation et
à l’affermissement des régimes démocratiques
Ils ont acquis une valeur et une portée universelle grâce à
la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948
(ONU)
Ils ont été ensuite consacrés par le droit positif (= droit
actuellement en vigueur)