10 février 2015 - DREAL Nouvelle

Compte-rendu du groupe de travail écologie industrielle et territoriale
10/02/2015
COMPTE-RENDU DU GROUPE DE TRAVAIL ÉCOLOGIE INDUSTRIELLE ET
TERRITORIALE N°1
– RÉUNION DE LANCEMENT –
MARDI 10 FÉVRIER 2015
DREAL, SALLE 4.05 - 22, RUE DES PÉNITENTS BLANCS, 87032 LIMOGES
Liste des participants
NOM
Prénom
Structure
BEAURAIN
Christophe
UNIVERSITE DE LIMOGES
CESBRON
Elodie
CRMA
CHASSANG
Alain
DDT 19
CUEILLE
Michaël
CCIR
DEBAYLE
Michèle
ADEME
DELAUTRETTE
Stéphane
ADEME
DELBANCUT
Patrice
DREAL
LAGRANGE
Véronique
DREAL
LAJOURNADE
David
CCIR
MORVAN
Patrick
DDT23
SARRAN
Alice
ORÉE
SAUBION
Eric
DDT19
SOULAT
Isabelle
CR, DIRECTION ECONOMIE
TERRIEUX
Sophie
DREAL
TEXIER
Céline
POLE ENVIRONNEMENT
TIBI
Eric
DDT87
Compte-rendu du groupe de travail écologie industrielle et territoriale
10/02/2015
Ordre du jour
• 13h30 – 13h45 : Introduction et tour de table rapide
• 13h45 – 14h45 : Rappel sur l’économie circulaire et l'EIT
• 14h45 – 16h00 : Tour de table des partenaires et des acteurs du projet : état des lieux des
actions engagées, des données disponibles, des outils et des partenariats existants.
• 16h00 – 17h30 : Les perspectives : les pistes d’actions, les attentes du groupe de travail et
l’implication de chacun.
Résumé des échanges
1. Contexte
Sur proposition d’Orée, la DREAL Limousin a souhaité structurer un réseau d’acteurs régionaux autour
du sujet de l’écologie industrielle et territoriale avec l’accompagnement de l’association.
En effet, depuis 2013 le gouvernement a fait de l’économie circulaire une de ses priorités et souhaite
que les DREAL s’impliquent dans :
-
La participation au cadrage régional des activités liées à l’économie circulaire,
-
L’accompagnement des initiatives territoriales.
Ainsi, la DREAL Limousin souhaite contribuer à la dynamique du sujet en mobilisant les acteurs, en
sensibilisant les entreprises et en favorisant la mise en œuvre d’une ou plusieurs opérations pilotes
sur le territoire Limousin.
Dans ce cadre, un groupe de travail se réunira 4 fois en 2015. Il associera des structures telles que le
Conseil Régional, la CCIR, la CRAL, la CRMA, la DIRECCTE, l'ADEME, les DDT…
Cette animation devra permettre de favoriser le développement de l’écologie industrielle et
territoriale en Limousin. Les séances de travail ont pour objectifs de recenser et d’identifier des
territoires, outils, données disponibles ainsi que de repérer de potentielles synergies.
2. Rappel de l’économie circulaire et l’écologie industrielle et territoriale
a. L’économie circulaire
On constate aujourd’hui unanimement l’augmentation de la consommation et l’épuisement des
ressources naturelles entraînant des conséquences économiques importantes, notamment par la
volatilité du prix des matières premières. Pour appliquer la notion de développement durable dans ce
contexte, l’économie circulaire vise à optimiser la gestion des ressources - matières et d'énergie afin d’en minimiser leur production et d’économiser la consommation en matières premières. Ce
modèle s’inspire ainsi du fonctionnement en boucle des écosystèmes naturels contrairement au
modèle standard linéaire (extraire, produire, consommer, jeter) qui repose sur une utilisation sans
limites des ressources. L’économie circulaire permet de lutter contre les obstacles actuels que sont la
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raréfaction des matières premières ou la dégradation de notre environnement. Dans ce modèle, les
sources d’énergie utilisées doivent être le plus possible renouvelable et le recours aux produits
chimiques évité, mais le maillon essentiel est bien le « zéro déchet ». Cette économie n’est pas
seulement bénéfique pour l’environnement, puisqu’elle permet également la production de richesses
et d’emplois locaux.
L’économie circulaire prend en compte à la fois la production et l’offre de biens et de services, la
demande et le comportement des consommateurs et la gestion des déchets. Elle repose ainsi sur 7
composantes majeures :
•
L’approvisionnement durable. Il concerne le mode d’exploitation/extraction des ressources
visant une exploitation efficace des ressources en limitant les rebuts d’exploitation et en
limitant l’impact sur l’environnement, notamment dans l’exploitation des matières
énergétiques et minérales (mines et carrières) ou dans l’exploitation agricole et forestière
tant pour les matières/énergies renouvelables que non renouvelables ;
•
L’écoconception vise, dès la conception d’un procédé, d’un bien ou d’un service, à prendre en
compte l’ensemble du cycle de vie en minimisant les impacts environnementaux ;
•
L’écologie industrielle et territoriale, dénommée aussi symbiose industrielle, constitue un
mode d’organisation interentreprises par des échanges de flux ou une mutualisation de
besoins ;
•
L’économie de la fonctionnalité privilégie l’usage à la possession et tend à vendre des
services liés aux produits plutôt que les produits eux-mêmes ;
•
La consommation responsable doit conduire l’acheteur, qu’il soit acteur économique (privé
ou public) ou citoyen consommateur, à effectuer son choix en prenant en compte les impacts
environnementaux à toutes les étapes du cycle de vie du produit (biens ou service) ;
•
L'allongement de la durée d’usage par le consommateur conduit au recours à la réparation, à
la vente ou don d’occasion, ou à l’achat d’occasion dans le cadre du réemploi ou de la
réutilisation ;
•
Le recyclage vise à utiliser les matières premières issues de déchets.
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b. L’écologie industrielle et territoriale
Fondée sur une approche systémique, l’écologie industrielle et territoriale (EIT) est une démarche
opérationnelle qui s’inspire des écosystèmes naturels pour tendre vers une gestion optimale des
matières et de l’énergie : le système industriel peut être considéré comme une forme particulière
d'écosystème. Ainsi, à l'image du fonctionnement des chaînes alimentaires dans le milieu naturel, les
déchets et co-produits d'une activité peuvent devenir une ressource pour une autre activité. Les
entreprises peuvent réutiliser entre elles, ou avec les collectivités, leurs résidus de production
(vapeurs, co-produits, gaz d'échappement, effluents, déchets...) et ainsi, limiter la pollution, le
prélèvement de ressources, la production de déchets et la consommation d’énergie. Par ailleurs,
l'EIT permet d’instaurer des relations de partenariat et d’encourager les échanges entre acteurs
économiques et industriels tout en favorisant le développement économique local et la prise en
compte des enjeux environnementaux.
L’objectif est d’encourager la dynamique collaborative et la mise en place d’actions concrètes et
partagées. Ces actions sont considérées comme des synergies entre acteurs économiques. Elles
relèvent de différents types :
•
Partage et mutualisation - Ces stratégies consistent à mutualiser des biens, des ressources
ou des services, permettant ainsi de réaliser des économies d’échelle et diminuer certains
impacts environnementaux de l’activité économique. Par exemple : gestion des déchets,
réutilisation des eaux pluviales, gardiennage, restauration collective, crèches, plan de
déplacement inter-entreprises, partage de véhicule...
•
Echange de flux – Ces stratégies consistent à valoriser les externalités émises par certaines
entreprises par d’autres entités voisines. Par exemple : eaux industrielles usagées, chaleur,
déchets, coproduits…
•
La création de nouvelles activités - Les échanges de flux peuvent nécessiter la présence
d'activités d’interface pour permettre la valorisation des sous-produits, le développement de
produits ou de services, la gestion d'une ressource commune...
3. Tour de table des partenaires et des acteurs du projet
• Christophe BEAURAIN
La présentation de Christophe BEAURAIN a permis de revenir sur les fondamentaux de l’écologie
industrielle et territoriale et de présenter l’un de ces territoires d’étude depuis de nombreuses
années : le territoire Dunkerquois.
Les premières synergies sur ce territoire sont nées dans les années 1960 pour répondre à des besoins
de récupération et valorisation du « laitier », principal résidu issu de processus de production dans
l’industrie sidérurgique. Quelques années plus tard, d’autres synergies ont été mises en place comme
la valorisation des gaz sidérurgiques avec la centrale thermique EDF ainsi que la valorisation de la
chaleur fatale de la firme sidérurgique dans le cadre d’un réseau de chauffage urbain (1985).
Au début des années 2000, l’association ECOPAL se crée pour promouvoir le développement de l’EI
au sein de l’agglomération et mettre en réseau les entreprises désireuses de s’engager dans cette
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démarche. Plus récemment plusieurs synergies de mutualisations ont vu le jour et un inventaire de
flux a été fait.
Pour plus d’informations, consultez la présentation de C.BEAURAIN en pièce-jointe.
-
La DREAL Limousin
La DREAL indique plusieurs AAP nationales déclinées au niveau régional pour lesquels certaines
collectivités en Limousin ont répondu :
-
AAP TEPCV (Co-pilotage DREAL/ ADEME) : 12 Collectivités territoriales en Limousin ont été
retenues à divers degrés (Lauréats, En devenir, Contrats locaux de la Transition Énergétique).
-
AAP Zéro Gaspillage, Zéro déchet (pilotage ADEME): 3 Collectivités territoriales en Limousin
sont lauréates.
-
AAP méthanisation : en cours.
Par ailleurs d’autres initiatives sont en cours et notamment la participation du Limousin à une étude
nationale sur les zones d’activités artisanales : « Recueil d’expériences et de pratiques
méthodologiques d'observation des ZAE au regard du DD ».
Pour plus d’informations, consultez la présentation de la DREAL en pièce-jointe.
-
Chambre des métiers et de l’artisanat
Mme CESBRON a présenté les actions de la Chambre des métiers et de l’artisanat. Elle indique que le
rôle de la CRMA est d’accompagner les petites entreprises artisanales. Elle mentionne par ailleurs,
plusieurs actions déjà réalisées en lien avec l’économie circulaire : Répar’acteur et Eco-défis. Pour
pouvoir progresser dans ses actions la CRMA a besoin d’avoir une vision plus exhaustive des
opportunités de développement du sujet pour leurs entreprises. Ainsi un lien pourra être effectué
dans l’enquête réalisée par la DREAL.
Pour plus d’informations, consultez la présentation d’Elodie CESBRON en pièce-jointe.
-
Région Limousin
Madame SOULAT indique que le Conseil Régional n’a pas encore mis en place la « stratégie régionale
d’économie circulaire », mais néanmoins des partenariats avec l’ADEME sont déjà en place : appui aux
filières de recyclage, aux structures d’ESS (ressourcerie), écoconception, management
environnemental et énergie, développement de procédés, d’économie de matière, etc.
Par ailleurs, elle souligne que certains contrats de cohésion territorial de pays pourront être pris en
compte pour cerner les territoires susceptibles de s’intéresser au sujet.
Compte-rendu du groupe de travail écologie industrielle et territoriale
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Elle mentionne également un besoin en termes de diagnostic de flux et de partage des informations
SIG.
-
ADEME
Depuis plusieurs années, l’ADEME a fait de l’économie circulaire l’un de ses sujets prioritaires, son
objectif étant d’aboutir à une stratégie concertée et co-construite. Cependant Monsieur
DELAUTRETTE indique que le contexte régional actuel n’est pas idéal pour construire cette stratégie. Il
mentionne l’existence d’un programme national de formations orienté vers l’économie circulaire.
Concernant la collecte des données, il met en avant que l’accompagnement des entreprises est
gratuit pour ces dernières et qu’il serait logique que celles-ci mettent à disposition leurs données
pour le domaine public. Il mentionne également différents appels à projet réguliers sur l’innovation
durable dont un à venir sur la chaleur fatale.
L’ADEME mentionne le besoin d’identifier les potentiels régionaux concernant l’EIT.
-
Pôle environnement
Le Pôle environnement est une association représentée par des éco-entreprises qui regroupe 60
membres dont 55 PME des secteurs eau/déchets/ENR/risque/éco-conception/sols et sites pollués.
L’association anime différents groupes de co-production dont un sur l’économie circulaire et plus
particulièrement sur la plasturgie (la Boite à papier et Recyplast). Madame Céline TEXIER indique que
le plastique est une matière difficile à valoriser en France, mais qu’elle est aujourd’hui bien valorisée
en Europe. Concernant les matières plastiques, l’association travaille plus spécifiquement sur la
fabrication de mobilier urbain pour Limoges Métropole à partir de gisements régionaux.
L’association ne souhaite pas créer une nouvelle structure capable de recycler les matières plastiques
en région, mais plutôt sensibiliser les plasturgistes locaux et leurs clients à l'intégration de matières
plastiques recyclées dans leurs cahiers des charges et, les sensibiliser de manière générale à la culture
du recyclé. L’association souhaite être accompagnée, dans cette voie, par des AAP ou AMI, des aides
publiques et/ou autres outils, permettant de lancer une première production à partir de matière
recyclée et de communiquer sur la faisabilité d'une telle démarche.
L'objectif étant de limiter le transport de cette matière plastique pour la récupérer, la recycler et la
valoriser localement, afin de limiter l'impact sur l'environnement et de favoriser l'économie locale.
-
CCI Limousin
Monsieur CUEILLE rappelle l’existence d’un programme co-construit avec la Région et l’Ademe sur
l’économie circulaire en vue de sensibiliser les entreprises, de créer des conditions favorables de
synergies sur des espaces ciblés et de développer des produits et services éco innovants. L’objectif
actuel de la CCI est de trouver des opportunités immédiates de synergies afin d’apporter des gains
rapides pour les entreprises. Enfin la CCI souhaite accompagner l’éco-innovation organisationnelle,
de nouveaux modèles économiques pour les entreprises accompagnées de nouveaux types de
financement. L’objectif à terme est également de créer des rapports de confiance entre les acteurs
économiques.
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Aujourd’hui, grâce à la réalisation d’un bilan de flux dans tous les accompagnements de la CCI
(réalisation d’une centaine de pré-diagnostics/an sur la Région), cette dernière dispose d’une base de
données d’entreprises. Le problème aujourd’hui réside dans l’affichage et la valorisation de ces
données. La CCI de Montauban dispose aujourd’hui d’un outil de comptage et d’analyse de flux de
matières et d’énergies qui pourrait être utilisé, au niveau national, par l’ensemble des CCI. Cette
utilisation est aujourd’hui en discussion.
La CCI mentionne un besoin de plus en plus fort des entreprises de mutualiser les savoir et améliorer
leurs pratiques.
-
DDT
Les représentants des DDT mentionnent une difficulté « potentielle » à mobiliser les porteurs de
projets locaux au vu du contexte politique local à venir. Actuellement le sujet de l’EIT n’est pas traité
au sein des DDT mais avec leur vocation systémique leur rôle de sensibilisation et le lien qu’elles
créent entre entreprises et collectivités, les DDT auront toute leur place dans cette thématique. Ce
groupe de travail leur permettra notamment de monter en compétence sur le sujet.
4. Les perspectives : les pistes d’actions, les attentes du groupe de travail et l’implication
de chacun
4 questions à se poser :
-
Quelles stratégies pour la région Limousin ?
-
Comment intégrer la démarche dans la stratégie territoriale ?
-
Comment identifier les besoins : De quoi les territoires ont besoin ?
-
Quel périmètre d’action définir ?
-
Et enfin comment peuvent se positionner les acteurs de la région pour développer une
stratégie de déploiement de l’écologie industrielle et territoriale ?
Pistes d’actions proposées par la DREAL:
• Disposer d’indicateurs régionaux partagés,
• Procéder à l’analyse de flux,
• Repérer les territoires à potentiel EIT,
• Expérimenter sur un territoire.
Pour 2015 :
-
continuer l’animation du groupe de travail (3 prochaines réunions) ;
-
réaliser un état des lieux des acteurs, des territoires intéressés et intéressants et, des
initiatives régionales marquantes (un stagiaire sera mis à disposition pour la
réalisation de cet état des lieux);
-
identifier les attentes, les freins et les leviers pour favoriser les démarches d’EIT ;
-
mettre en relation les acteurs autour d’un projet commun d’EIT sur un territoire.
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5. Discussion/relevé de décision
À l’issue des discussions de la journée, le groupe de travail a axé les enjeux pour le développement du
sujet sur la région Limousin :
-
Mobiliser les élus : Il est aujourd’hui indispensable d’interpeller les Élus à travers les
problématiques d’économie de ressources et de circuits courts pour construire un projet
porté collectivement.
-
Créer des bases de données partagées : l’objectif sera de mettre en commun toutes les
données disponibles détenues par certaines structures (Région/ADEME/CCI). Par ailleurs, une
réflexion doit être menée sur l’utilisation et l’exploitation de ces données (utilisation d’outils
existants, mise à disposition d’un nouvel outil…).
-
Identifier les territoires pilotes : l’objectif sera de déceler les territoires les plus pertinents. La
DREAL souhaite pour cela s’appuyer sur les TEPCV du fait qu’il existe déjà une dynamique
favorable et que quelques financementspourraient être envisagés. Les zones d’activités
pourront elles aussi être sollicitées. Par ailleurs, les territoires potentiels « porteurs de
projet » pourront être invités lors d’une prochaine réunion.
-
Créer les conditions pour la mise en œuvre d’une démarche d’écologie industrielle et
territoriale en région Limousin : Il s’agira de mettre en place un relais d’animation en
capacité d’accompagner des territoires volontaires (par exemple le lancement AAP/AMI).
Dans ce cadre, il sera important de préciser les apports de chaque partenaire dans cette
initiative.
Enfin, l’ensemble du groupe de travail s’accorde sur le fait qu’une stratégie régionale d’économie
circulaire doit être élaborée. Il est nécessaire, au préalable de travailler sur des actions
opérationnelles.
Prochaine réunion :
La prochaine réunion aura lieu le 2 juin 2015 à la DREAL. Il a d’ores et déjà été défini d’aborder les
points suivants :
- Actualité de l’économie circulaire : au niveau national et régional (éventuel tour de table des
partenaires),
-
Point d’avancement sur l’état des lieux réalisé par la DREAL,
-
Présentation des territoires « potentiels ».
Dans le cadre de la préparation de cette prochaine réunion, il est demandé à chaque participant de
transmettre à la DREAL, avant le 2 juin, des territoires qui paraissent intéressants au vu de l’EIT
avec des critères d’appréciation, ainsi que des organismes, acteurs locaux, partenaires susceptibles
de participer à la réflexion et, tout autre type d’information.
Retrouvez le support de présentation d’OREE en pièce-jointe.
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À vos Agendas !
•
11 mars : lancement des États généraux de l’économie circulaire du Grand Paris organisés par
la Mairie de Paris.
•
16 et 17 juin : 2e Assises de l’économie circulaire co-organisé par l’Ademe et l’Institut de
l’économie circulaire.