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Universite de lyon – Université Lumière Lyon II
Institut d’études politiques de lyon
Environnement et accords commerciaux :
quels choix pour l’Europe ?
Mémoire de séminaire : Globalisation, commerce et développement
Benjamin Lécorché
Sous la direction de : Mme Emmanuelle Ganne et Mr Mustapha Sadni-Jallab
Soutenu le 3 Septembre 2012
Jury : Mr Mustapha Sadni-Jallab, Mr René Sandretto

Table des matières
Remerciements . . 5
Introduction . . 6
Première partie : Accords Commerciaux Préférentiels et environnement : connaissances
empiriques et cadre européen . . 20
A. Etat des connaissances actuelles sur les accords de libre échange et leur relation à
l’environnement : . . 21
1. Définition : . . 21
2. Les questions non-commerciales et l’environnement dans les accords
préférentiels : . . 23
3. Typologie des dispositions environnementales : . . 27
4. La place de l’environnement dans le processus de négociation : . . 31
B. Le climat dans le cadre européen de négociations commerciales : . . 33
1. Textes de référence : . . 33
2. Le processus de négociation des accords commerciaux . . 36
3. L’étude d’impact environnemental . . 40
4. Dispositions environnementales classiques des accords commerciaux
européens : . . 43
Seconde partie : Etudes de cas . . 47
A. Les rapports EU-ACP . . 47
1. Historique des relations : . . 48
2. L’accord de Cotonou : cadre actuel des relations . . 51
3. La coopération environnementale avec Cotonou . . 55
4. Un APE fonctionnel : l’accord avec le Cariforum . . 57
B. Une nouvelle génération d’accord : l’exemple de la Corée . . 61
1. Processus de négociation de l’accord : . . 61
2. Les relations économiques UE-Corée : . . 61
3. Présentation générale de l’accord . . 63
4. L’environnement dans cet accord : . . 64
Conclusion . . 71
Bibliographie . . 74
Livres . . 74
Articles et extraits de livres . . 74
Rapports institutionnels . . 75
Etudes d’impact . . 76
Documents officiels européens . . 76
Eurobaromètres . . 76
Communications des institutions . . 77
Discours . . 77
Accords internationaux . . 78
Sites internet . . 78
Annexes . . 80
Annexe 1 : échange avec Mme Sofia Taïki, députée européenne. . . 80

Annexe 2 : entretien avec Mr. Patrick Ravillard, chargé des relations commerciales
DG environnement . . 80
Annexe 3 : liste et classification des pays ACP (Annexe VI de l’accord de Cotonou)
. . 80
ETATS ACP LES MOINS AVANCES . . 80
ETATS ACP ENCLAVES . . 81
ETATS ACP INSULAIRES . . 82
Annexe 4 : les priorités du développement durable dans les Caraïbes . . 83
Annexe 5 : tableau des grands domaines pour les études d’impact
environnementales des accords commerciaux signés par l’Europe . . 84
Résumé . . 85

Remerciements
LECORCHE Benjamin - 2012 5
Remerciements
Mes premiers remerciements vont à ma directrice de mémoire, Mme Emmanuelle Ganne, pour
sa disponibilité et ses conseils avisés. Son aide a été très précieuse pour orienter ma réflexion. Je
tiens aussi à remercier Mr Mustapha Sadni-Jallab, qui a assuré avec Mme Ganne l’enseignement
de mon séminaire de recherche. J’ai ainsi eu la chance de bénéficier de deux avis éclairés tout au
long de l’année. Un grand nombre de professeurs, en prépa puis à l’IEP, m’ont préparé à écrire ce
mémoire. Je n’en aurais pas été capable sans eux.
Au cours de mes recherches, plusieurs personnes se sont montrées très disponibles pour
m’aider. Particulièrement, je souhaite remercier vivement Mr Patrick Ravillard, chargé des
relations commerciales à la DG Environnement, pour sa grande disponibilité. L’entretien qu’il m’a
accordé et les suggestions qu’il m’a faites par la suite ont été un appui inestimable. Mme Sofia
Taïki, députée européenne, a également nourri ma réflexion par ses réponses.
Je voudrais également exprimer ma reconnaissance aux autres étudiants du séminaire ainsi
qu’à mes amis, les uns pour leur support moral, les autres pour leur support intellectuel tout au
long de l’année. Enfin, je voudrais remercier toute ma famille, dont le soutien continu m’a permis
d’arriver jusqu’ici.