Nomenclature d’exécution 2013 Programme 113 « Paysages, eau et biodiversité » Mission ministérielle : TA « Écologie, développement et aménagement durables » Ministère : 23 « Écologie, développement durable et énergie » (Version du 13/05/2013 à 09:46:10 ) 1 3 Article « » Présentation détaillée avec les comptes et les paragraphes 5 Programme 113 – Paysages, eau et biodiversité (chapitre 0113) Autres titres: autres dépenses (article de prévision 02) Nomenclature budgétaire par destination Gestion Programme Programme Article Compte PCE Action (Chapitre) d’exécution CatéSous-action actifs applications applications gorie (§) dans CHORUS palier palier Libellé 113-01 113-01-10 113-01-11 (0113) (0113) (42) (43) Sites, paysages, publicité (libellé modifié) Préservation des sites, des paysages et publicité (hors CPER) (libellé modifié) Préservation des sites, des paysages et publicité (CPER) (libellé modifié) 113-02 113-02-01 113-02-02 (0113) (0113) (51) (52) logistique, formation et contentieux (libellé modifié) Fonctionnement courant et logistique (nouveau) Contentieux de l’ingénierie, de l’eau et de la biodiversité (nouveau) 113-07 113-07-16 113-07-19 113-07-20 113-07-31 (0113) (0113) (0113) (0113) (72) (53) (54) (66) 113-07-32 (0113) (67) 113-07-40 113-07-41 113-07-42 113-07-43 113-07-44 113-07-45 (0113) (0113) (0113) (0113) (0113) (0113) (80) (81) (82) (83) (84) (85) 113-08 113-08-01 113-08-02 (0113) (0113) (86) (87) 6 Gestion des milieux et biodiversité Sécurité d’approvisionnement des matières premières et coopération minière Milieux et espaces marins (hors CPER) Milieux et espaces marins (CPER) Conservation des espèces et des habitats d’intérêt européen dans le réseau Natura 2000 (hors CPER) Conservation des espèces et des habitats d’intérêt européen dans le réseau Natura 2000 (CPER) Mesures territoriales dans le domaine de l’eau (CPER) Mesures territoriales dans le domaine de l’eau (hors CPER) Espaces protégés (CPER) Espaces protégés (hors CPER) Biodiversité, connaissance, contrôle, expertise, conservation des espèces (CPER) Biodiversité, connaissance, contrôle, expertise, conservation des espèces (hors CPER) Fonds d’investissement pour la biodiversité et la restauration écologique Connaissance de la répartition et du fonctionnement des écosystèmes Remise en bon état des écosystèmes