Décembre 2014 - IREPS Poitou

Des clés pour vos actions
« Education Thérapeutique du
Patient »
décembre 2014

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CADRE LEGISLATIF
Décret n° 2010-904 du 2 août 2010 relatif aux « conditions d'autorisation des programmes
d'éducation thérapeutique du patient. »
@ Consulter le document à l'adresse suivante :
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Decret2010-
904_du_2_aout_2010_relatif_aux_conditions_d_autorisation_des_programmes_d_education_therapeutiqu
e_du_patient.pdf
Décret n° 2013-449 du 31 mai 2013 relatif aux compétences requises pour dispenser ou coordonner
l'éducation thérapeutique du patient
Ministère des affaires sociales et de la santé
Publics concernés : personnes qui réalisent ou coordonnent les activités liées à l’éducation thérapeutique
auprès des patients. Objet : actualisation des compétences requises pour dispenser ou coordonner
l’éducation thérapeutique du patient. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa
publication.
Disponible à l’adresse suivante :
http://www.ipcem.org/etp/PDFetp/Decret-demiltreiz.pdf
Arrêté du 2 août 2010 relatif au cahier des charges des programmes d'éducation thérapeutique du
patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation.
@ Consulter le document à l'adresse suivante :
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Arrete_du_2_aout_2010_relatif_au_cahier_des_charges_des_programm
es_d_education_therapeutique_du_patient_et_a_la_composition_du_dossier_de_demande_de_leur_autori
sation.pdf
Arrêté du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l'éducation thérapeutique
du patient.
Disponible en plein texte à l'adresse suivante :
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Arrete_du_2_aout_2010_relatif_aux_competences_requises_pour_dispe
nser_l_education_therapeutique_du_patient.pdf
Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l'arrêté du 2 aout 2010 relatif aux compétences requises pour
dispenser l'éducation thérapeutique du patient / Ministère des affaires sociales et de la santé
Disponible en plein texte à l’adresse suivante :
http://www.ipcem.org/etp/PDFetp/Arrete-demiltreiz.pdf

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BOUTINET, Jean-Pierre / Enjeux et perspectives autour de l’éducation thérapeutique du patient in
Savoirs, n°33, mars 2013 .- pp. 83-94
Plan de l’article
1. L’actualité de l’éducation thérapeutique du patient
2. À propos de l’Éducation thérapeutique, une dénomination curieuse à explorer
3. Une pratique professionnelle métissée : le soignant thérapeute et éducateur
4. Le patient, acteur central de l’éducation thérapeutique
5. L’éducation thérapeutique, une question d’accompagnement
6. Finaliser un projet d’éducation thérapeutique, à quelles conditions ?
7. Quelles perspectives pour l’ETP ?
MARGAT, Aurore, ANDRADE, Vincent (de), GAGNAYRE, Rémi / « Health Literacy » et éducation
thérapeutique du patient : quels rapports conceptuel et méthodologique ? in Education
Thérapeutique d patient, n°6, juin 2014 .-
« Alors que le nombre d'études traitant de la « Health Literacy » (HL) est en pleine augmentation depuis
ces dix dernières années, de nombreuses recherches ont mis en évidence l'impact significatif du niveau de
HL sur l'état de santé des personnes.
Plus récemment, un constat met en évidence qu'un faible niveau de HL constituerait un obstacle potentiel à
l'accès à l'éducation thérapeutique du patient (ETP).
Il en découle un questionnement quant au rapport entre ces deux champs de pratiques et d'études.
La HL et l'ETP s'inscrivent dans le même but de conférer aux personnes des compétences en santé au
service d'une auto-détermination plus grande.
Les programmes d'éducation thérapeutique gagneraient à prendre en compte le niveau de compétence en
HL en proposant avec différents partenariats des méthodes de lutte contre l'illettrisme et l'analphabétisme,
l'ensemble concourant à la diminution des inégalités sociales de santé. » [Résumé de la revue]
MAUDUIT, Laurence / Aide-mémoire. L’éducation thérapeutique du patient en 7 notions .- Paris :
Dunod, 2014 .- 192 p.
« Les bénéfices de l’éducation thérapeutique pour le patient en termes de qualité de vie, de réduction du
nombre des complications, de diminution du nombre d’hospitalisations, de meilleure observance des prises

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médicamenteuses et recommandations hygiéno-diététiques sont évidents. Cet aide-mémoire fait le tour
des initiatives et bonnes pratiques mises en œuvre pour favoriser et développer une communication utile et
efficace vers les patients. Il aidera les professionnels de la santé à intégrer l’éducation thérapeutique du
patient, une réelle démarche d’apprentissage, dans leur pratique des soins. » [Résumé de l’éditeur »
Disponible en prêt à l’IREPS Poitou-Charentes
TOURETTE-TURGIS, Catherine, THIEVENAZ, Joris / L’éducation thérapeutique du patient : champ de
pratique et champ de recherche in Savoirs, n°35, février 2014 .- pp. 9-48
Sommaire de l’article :
Introduction : apprendre des maladies chroniques en plein essor
1 - L’émergence du champ de l’éducation thérapeutique du patient
1.1 - L’ETP telle qu’elle se définit
1.2 - L’ETP telle qu’elle s’est construite
1.3 - L’ETP telle qu’elle s’est institutionnalisée en France
1.4 - L’ETP telle qu’elle se distingue de l’éducation à la santé
1.5 - L’ETP telle qu’elle est investie
2 - Les pratiques constituant le champ de l’ETP et les courants théoriques auxquelles elles se
réfèrent
2.1 - Un rassemblement de pratiques très hétérogènes derrière une même appellation
2.2 - Cartographie des pratiques relevant de l’ETP dans les pays francophones
2.3 - Les postulats théoriques de référence
3 - L’ETP comme champ de recherche en construction
3.1 - Les actions de recherches traditionnellement mises en œuvre dans le champ de l’ETP au
niveau des pays d’Europe francophone
3.2 - Un défi pour la recherche : prendre en compte le « travail » et les apprentissages du sujet
malade
Conclusion et perspectives
Education thérapeutique du patient. Indicateurs dans le champ de l’éducation thérapeutique du
patient [Document électronique] in site de la HAS, mai 2014 .- 13 p.
« Dans le champ de l’ETP, les Indicateurs de Qualité et de Sécurité des Soins (IQSS) sont des données
qui permettent d’analyser l’évolution dans le temps d’activités éducatives mises en œuvre en équipe et
leurs effets. Cette analyse se réalise en lien avec d’autres données quantitatives ou qualitatives que
l’équipe recueille pour ses besoins d’évaluation. Les indicateurs sont utiles car la dynamique d’analyse
collective qu’ils entraînent permet à une équipe d’être confortée dans ses bonnes pratiques et de mettre en
œuvre des améliorations.
Ce document est un bilan des indicateurs de qualité et de sécurité des soins disponibles et ouvre des
perspectives sur ceux à développer. Il rappelle les indicateurs disponibles pour analyser la qualité des
processus mis en œuvre dans le cadre d’un programme d’ETP. Il apporte des éléments de réflexion utile à
l’élaboration d’IQSS destinés à l’analyse des effets spécifiques de l’ETP. Il propose également des
éléments de réflexion pour l’élaboration d’IQSS mesurant les résultats d’une stratégie de prise en charge

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intégrant une ETP. Il expose des modalités de constructions des IQSS. » [Résumé de l’auteur]
Disponible en plein texte à l’adresse suivante :
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2014-06/indicateurs_etp_v2.pdf
Evaluation quadriennale d’un programme d’éducation thérapeutique du patient : une démarche
d’auto-évaluation. Guide méthodologique pour les coordonnateurs et les équipes [Document
électronique] in site de la HAS, mai 2014 .- 39 p.
« Ce guide propose des étapes, un questionnement et un plan pour le rapport d’évaluation quadriennale
des programmes autorisés d'éducation thérapeutiques du patient (ETP). Il comprend des indicateurs
pouvant être utilisés spécifiquement pour suivre l’activité, la qualité du processus et les effets attendus
d’une ETP. Il est complété par un document plus généraliste sur les modalités d’élaboration des indicateurs
dans le champ de l’ETP qui signale les indicateurs disponibles et ouvre des perspectives sur ceux à
développer. Ce guide a pour objectif d’aider les équipes à mettre en œuvre une démarche d’auto-
évaluation indispensable à la préparation de la demande de renouvellement de l’autorisation de mise en
œuvre d’un programme d’ETP. ». [Résumé éditeur]
Disponible en téléchargement à l’adresse suivante :
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2014-06/evaluation_quadriennale_v2_2014-06-
17_16-38-45_49.pdf
GAGNAYRE Rémi, D’IVERNOIS, Jean-François / Pour des critères de qualité des formations (niveau I)
à l’éducation thérapeutique du patient in Education thérapeutique du patient, vol. 6, n°1, juin 2014 .-
pp.1-3
« Les auteurs critiquent l'offre de formation (de niveau 1, d'au moins 40 heures) florissante en Éducation du
Patient depuis la mise en œuvre de la loi Hôpital Patient Santé Territoire (HPST) de 2009.
Ils proposent plusieurs critères de qualité pour ces formations relatifs aux organismes les réalisant, aux
formateurs, aux programmes, aux modalités d'évaluation et de suivi. »
Les évaluations d’un programme d’éducation thérapeutique du patient (ETP) [Document électronique]
in site de la HAS, mai 2014 .- 2 p.
« Ce document présente de façon synthétique les recommandations de la Haute autorité de santé en
matière d'évaluation des programmes d'éducation thérapeutique du patient : il traite à la fois de l'évaluation
annuelle, et de l'évaluation quadriennale. »
Disponible en plein texte à l’adresse suivante :
http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2014-06/synthese_evaluation_etp_v2_2014-06-
17_16-39-42_203.pdf