PNTH Terre - Terre en action

PROGRAMME INTERREG V
FRANCE - WALLONIE - VLAANDEREN 2014-2020
COMITE D’ACCOMPAGNEMENT DE LANCEMENT DU PROJET
« P.N.T.H. Terre en Action »
Sous-programme : France-Wallonie
Projet Numéro : 3.5.152
Terme d’échéance : 30/06/2020
DATE DE LA REUNION : 13 octobre 2016
A Saint-Amand-les-Eaux
1. Présents, Excusés
Etaient présents :
M. Gatien BATAILLE
M. Gilles BRIAND
M. Fabien CAPPELLE
Mlle Astrid DUTRIEU
Mme Agnès LAVERGNE
M. Reinold LEPLAT
Mme Anne-Sophie MARTINOWSKI
M. François POSTEL
Mme Corinne TOMCZAK
Mme Alexandra VANDEN EYNDE
Mme Valérie VANOUDEWATER
M. Serge VOGELS
M. Bruno WULLEPUT
CRIE de Mouscron
Mission Bassin Minier
Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut
Parc Naturel des Plaines de l’Escaut
Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut
Parc Naturel des Plaines de l’Escaut
Mission Bassin Minier
Equipe Technique INTERREG Région Wallonne
Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut
Espace Environnement
Parc Naturel des Plaines de l’Escaut
Espace Environnement
Equipe Technique INTERREG Nord-Pas de Calais
Etaient excusés :
Néant
2. Présentation du dispositif du suivi administratif et financier des projets INTERREG par les
équipes techniques
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Contexte et introduction
Intervenants
Notification et convention
Obligations des opérateurs
Comité d’accompagnement transfrontalier
Rapport d’activités
Modifications de projets
Suivi financier
Information et publicité
Divers
3. Date de démarrage du projet
Il est convenu d’un commun accord que la date officielle de démarrage du projet Interreg V soit le 1er
juillet 2016.
4. Personnes non valorisées financièrement dans le projet mais affectées à sa réalisation
Il est entendu que certaines personnes dont la rémunération n’est pas valorisé financièrement dans le
projet soient néanmoins impliquées dans sa réalisation, emportant donc l’éligibilité d’éventuels frais de
déplacement, d’hébergement, etc, etc…
Ces personnes sont à ce jour :
 M. Benoit BOURLARD / Espace Environnement
 M. Daniel BRAGARD / Parc naturel des Plaines de l’Escaut
 M. Gilles BRIAND / Mission Bassin Minier
 M. Fabien CAPPELLE / Parc naturel régional Scarpe-Escaut
 M. Benoit GAUQUIE / Parc naturel des Plaines de l’Escaut
 M. Reinold LEPLAT / Parc naturel des Plaines de l’Escaut
 Mme Anne TIMMERMANS / Espace Environnement
 M. Serge VOGELS / Espace Environnement
 Mme Anne-Lise ZENONI / Parc naturel des Plaines de l’Escaut
5. Compte bancaire unique
Le Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional Scarpe-Escaut, en qualité d’opérateur Chef de
file, doit normalement ouvrir un compte bancaire spécifique dédié au Projet ; pour l’instant, il ne
dispose que de son compte habituel qui est, comme toute collectivité territoriale, un compte générique
ouvert en Banque de France et hébergé par le Trésor Public.
Des démarches sont engagées pour voir de quelle manière un compte spécifique peut-être isolé afin
de respecter cette demande de compte bancaire unique.
Le cas échéant, le numéro de compte figurant dans l’application de gestion devra être modifié.
6. Personnes à inviter lors du prochain COMAC
L’équipe technique Interreg a remis au chef de file la liste des personnes à inviter lors du prochain
COMAC pour le territoire wallon en complément du listing initial.
Voir annexe 1.
La liste des personnes pour le territoire français sera précisée ultérieurement.
7. Réponses à apporter aux remarques formulées par le Comité de Pilotage
Une note apportant les réponses aux remarques formulées par le Comité de Pilotage sera rédigée
pour le prochain comité d'accompagnement. Elle sera annexée à l'invitation et les réponses seront
examinées en séance.
8. Agenda
Le prochain COMAC se tiendra le 28 mars 2017 à 14 heures au CRIE de Mouscron.