EY - Customs tariff check - Classification conforme, optimisation

En
bref
Nous vous assistons en vous proposant
une analyse succincte de la qualité et de
la conformité de la nomenclature
douanière de votre portefeuille de
produits et vous aidons à identifier les
écarts et les éventuelles possibilités
d’améliorations afin d’assurer votre
conformité douanière.
Contacts
Susanne Gantenbein
Partner I Indirect Tax
Téléphone : [phone]
susanne.gantenb[email protected]y.com
Laurence Berrutto
Directeur Exécutif I Indirect Tax
Téléphone: [phone]
laurence.berrutt[email protected].com
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Classification conforme,
optimisation potentielle et
sécurisation des risques
A propos de l’organisation mondiale EY
EY | Assurance | Tax | Transactions | Advisory
L’organisation mondiale EY est un leader dans le domaine
des services de l’audit, de la fiscalité, des transactions et du
conseil. Nous utilisons notre expérience, nos connaissances
et nos services afin de contribuer à créer un lien de confiance
au sein des marchés financiers et des économies à travers le
monde. Nous possédons les meilleurs atouts pour cette tâche
– d’excellentes prestations d’audit et de conseil, des équipes
remarquables et un service qui dépasse les attentes de nos
clients. Building a better working world : notre mission
globale est d’encourager l’innovation et de faire la différence
– pour nos collaborateurs, pour nos clients et pour la société
dans laquelle nous vivons.
L’organisation EY est représentée en Suisse par Ernst &
Young SA, Bâle, avec dix bureaux à travers la Suisse et au
Lichtenstein par Ernst & Young AG, Vaduz.
© 2016 Ernst & Young Ltd. Tous droits reservés.
Contexte
La nomenclature douanière d’un produit n’est pas uniquement pertinente
pour la perception des droits de douane et d’accises, de la TVA et des autres
droits et taxes. En effet, celle-ci peut être déterminante dans les cas de
restrictions en matière d’importation et d’exportation, de mesures économi-
ques ou commerciales ou même en cas d’embargo dans la mesure où dans
ces situations le classement tarifaire d’un produit est également utilisé.
Il est essentiel pour une société active dans le domaine des importations et
des exportations de disposer d’une nomenclature douanière conforme et
complète non seulement afin d’être en conformité avec les règles en vigueur
et ainsi minimiser les risques financiers et «réputationnels» mais aussi afin
de maitriser ses délais de livraison. En effet, un classement tarifaire erroné
peut aboutir à ce que des marchandises ne puissent pas être dédouanées
lors du passage d’une frontière aboutissant à compromettre une relation-
client.
Ce que nous observons fréquemment…
Les processus internes en lien avec la législation en matière de douanes et
de commerce international sont généralement assurés par l’intermédiaire
de systèmes ERP, eux-mêmes établis sur la base de données références
produits ou master data produits. Une nomenclature douanière inappropriée
ou incomplète peut entrainer des retards et notamment empêcher une
automatisation totale des processus.
De nombreuses sociétés ayant des master data d’un volume significatif de
données sont ainsi confrontées à la nécessité d’analyser et de formater des
données dans un délai imparti. Souvent, les sociétés ne sont pas en mesure
de relever ce défi à l’aide de leurs seules ressources internes, et ce d’autant
plus que des erreurs peuvent avoir un impact considérable et nécessiter un
suivi souvent chronophage.
…et l’assistance que nous pouvons vous apporter
L’approche intégrée d’EY respecte les exigences de chaque société ainsi que
leurs nomenclatures douanières existantes et peut être décrite comme suit :
Une évaluation initiale succincte de la qualité des données du master data
Une répartition des produits par groupe selon leurs classifications
tarifaires
L’identification des produits suscitant les ventes clefs au sein de votre
portefeuille de produits ainsi qu’un accord sur le nombre de produits
devant faire l’objet d’une revue de nomenclature douanière approfondie
La désignation et l’évaluation des risques liés aux groupes de produits
afin de mettre en lumière les incohérences au sein d’un même groupe
de produits
Un résumé de nos résultats dans un rapport accompagné de
recommandations pour le futur