L’identito-vigilance : Qu’est-ce que c’est ? Et pourquoi ? mon identité pour ma Contacts sécurité Contact hôpital : Chef de projet de votre Cellule Identito-Vigilance locale Contact NSI Domaine Patient : e-mail : [email protected] Sa mise en place répond à la référence 22 de la version n° 2 de l’Accréditation de la Haute Autorité de Santé, qui prévoit l’obligation pour les hôpitaux de justifier du caractère unique et fiable de l’identification du patient. Il s’agit d’un projet majeur pour l’hôpital, s’appuyant sur une nouvelle organisation. Les objectifs de ce projet : • Garantir une identité unique et fiable des patients. • Assurer une meilleure prise en charge des patients. • Améliorer la qualité et la sécurité des soins. L’enjeu de l’identité est médical. La sécurité médicale du patient dépend de sa bonne identification. L’identité, c’est l’affaire de tous. © DDRH – Communication interne – Création graphique et réalisation : Perrine Gretener – Edition 2008. Le projet « identito-vigilance » a été lancé dans les hôpitaux de l’AP-HP en janvier 2007 pour préparer l’arrivée du Nouveau Système d’Information. L’enjeu de l’identité est médical. La sécurité médicale du patient dépend de sa bonne identification. t Patien Comment l’identito-vigilance est-elle mise en place à l’hôpital ? Réglementation RÉPUBLI QUE FRANCAI SE Code de la Sécurité Sociale (article L162-21) Le patient suivi à l’hôpital doit être identifié au moyen des pièces suivantes : Pièces d’identité officielles • Carte d’identité • Passeport • Carte de résident • Permis de séjour ou récépissé de carte de séjour ou carte de résident « […] Il peut être demandé à l’assuré d’attester auprès des services administratifs de son identité, à l’occasion des soins qui lui sont dispensés, par la production d’un titre d’identité comportant sa photographie. » L’identité concerne l’ensemble des acteurs de santé : patients et personnels hospitaliers (médicaux, paramédicaux et administratifs). • Livret de famille • Extrait d’acte de naissance • Jugement d’adoption • Jugement de divorce • Acte de mariage • Reconnaissance de paternité • Le Nouveau Système d’Information Patient pilote le projet. Il accompagne les hôpitaux tout au long de la mise en œuvre de ce projet, et assure le suivi des indicateurs mensuels du taux de doublons de l’ensemble des hôpitaux. Les supports L’identité, • Permis de conduire Pièces complémentaires acceptées • Une cellule identito-vigilance a été créée dans chaque hôpital de l’AP-HP. Elle est chargée de définir et d’assurer la mise en œuvre de la politique identité locale. Un chef de projet identité a été nommé par le directeur de l’hôpital. Il travaille en collaboration avec le Département de l’Information Médicale, les directions et le responsable informatique local. • La cellule opérationnelle, dont la responsabilité est attribuée à un administrateur identité, a pour mission de fiabiliser la base Gilda, en traitant les doublons et les collisions*. La cellule opérationnelle assure également l’accompagnement des agents de l’hôpital. Qui est concerné ? • Carnet de circulation Les instances locales Quels sont les services de l’hôpital concernés ? • Hospitalisation • Consultations • Médico-Techniques et rééducation • Pharmacie • Régie c’est l’affaire de tous. • Un guide de procédures est mis à la disposition des hôpitaux. • Une Charte Identité sera prochainement à disposition des personnels. • Une affiche diffusée dans tous les hôpitaux rappelle aux patients comme aux personnels les enjeux de l’identité. (*) (*) On parle de « doublon » lorsque plusieurs dossiers ont été créés pour un même patient au sein d’un même hôpital. carte de résid ent On parle de « collision » lorsqu’un même Numéro d’Identité Patient est attribué à deux patients différents. La collision peut engendrer des conséquences médicales extrêmement graves pour le patient, notamment sur le plan transfusionnel.