identité

L’enjeu de l’identité
est médical.
La sécurité
médicale du patient
dépend de sa bonne
identification.
identité
mon sécurité
pour ma
Patientatient
L’identito-vigilance :
Qu’est-ce que c’est ?
Et pourquoi ?
L’identité,
c’est l’affaire
de tous.
Contacts
Contact hôpital :
Chef de projet de votre Cellule Identito-Vigilance locale
Contact NSI Domaine Patient :
e-mail : [e-mail]
L’enjeu de l’identité
est médical.
La sécurité
médicale du patient
dépend de sa bonne
identification.
Le projet « identito-vigilance » a été lancé dans
les hôpitaux de l’AP-HP en janvier 2007 pour préparer
l’arrivée du Nouveau Système d’Information.
Sa mise en place répond à la référence 22 de
la version n° 2 de l’Accréditation de la Haute Autorité
de Santé, qui prévoit l’obligation pour les hôpitaux
de justifier du caractère unique et fiable de l’identification
du patient.
Il s’agit d’un projet majeur pour l’hôpital, s’appuyant sur
une nouvelle organisation.
Les objectifs de ce projet :
• Garantir une identité unique et fiable des patients.
• Assurer une meilleure prise en charge des patients.
• Améliorer la qualité et la sécurité des soins.
© DDRH – Communication interne – Création graphique et réalisation : Perrine Gretener – Edition 2008.

Réglementation
Qui est concerné ?
L’identité concerne l’ensemble
des acteurs de santé :
patients et personnels hospitaliers
(médicaux, paramédicaux et
administratifs).
Code de la Sécurité Sociale (article L162-21)
« […] Il peut être demandé à l’assuré d’attester auprès des services
administratifs de son identité, à l’occasion des soins qui lui sont
dispensés,
par la production d’un titre d’identité comportant sa
photographie. »
L’identité,
c’est
l’affaire
de tous.
Quels sont les services
de l’hôpital concernés ?
• Hospitalisation
• Consultations
• Médico-Techniques et rééducation
• Pharmacie
• Régie
Le patient suivi à l’hôpital
doit être identifié au moyen
des pièces suivantes :
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
(*)
Comment l’identito-vigilance
est-elle mise en place à l’hôpital ?
Les instances locales
• Une cellule identito-vigilance a été créée dans chaque hôpital de
l’AP-HP. Elle est chargée de définir et d’assurer la mise en œuvre
de la politique identité locale. Un chef de projet identité a été
nommé par le directeur de l’hôpital. Il travaille en collaboration
avec le Département de l’Information Médicale, les directions et
le responsable informatique local.
• La cellule opérationnelle, dont la responsabilité est attribuée à
un administrateur identité, a pour mission de fiabiliser la base Gilda,
en traitant les doublons et les collisions*. La cellule opérationnelle
assure également l’accompagnement des agents de l’hôpital.
• Le Nouveau Système d’Information Patient pilote le projet.
Il accompagne les hôpitaux tout au long de la mise en œuvre de
ce projet, et assure le suivi des indicateurs mensuels du taux de
doublons de l’ensemble des hôpitaux.
Les supports
• Un guide de procédures est mis à la disposition des hôpitaux.
• Une Charte Identité sera prochainement à disposition des per-
sonnels.
• Une affiche diffusée dans tous les hôpitaux rappelle aux patients
comme aux personnels les enjeux de l’identité.
(*) On parle de « doublon » lorsque plusieurs
dossiers ont été créés pour un même patient
au sein d’un même hôpital.
On parle de « collision » lorsqu’un même Numéro
d’Identité Patient est attribué à deux patients
différents. La collision peut engendrer des consé-
quences médicales extrêmement graves pour
le patient, notamment sur le plan transfusionnel.
carte
de résident
Pièces complémentaires acceptées
• Livret de famille
• Extrait d’acte de naissance
• Jugement d’adoption
• Jugement de divorce
• Acte de mariage
• Reconnaissance de paternité
Pièces d’identité officielles
• Carte d’identité
• Passeport
• Carte de résident
• Permis de séjour ou récépissé de carte
de séjour ou carte de résident
• Carnet de circulation
• Permis de conduire