Atheux Titre Général - Saint-Romain-les

Département
de
la Loire
COMMUNE DE
SAINT ROMAIN
LES ATHEUX
Approuvé le : 20.01.1989
Révision n º 1 approuvée le : 12.05.1995
Révision n º 2 prescrite le : 22.04.2005
Révision n º 2 approuvée le : 10.04.2008
Alain GERGONDET Architecte Urbaniste LYON

LISTE DES PIECES
1 Rapport de présentation
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 Orientations d'aménagement
4 .1 Plan de zonage 1/5 000°
4 .2 Plan de zonage 1/2 000°
5 Règlement
6 Annexes :
6 .1 Liste des emplacements réservés
6 .2 Liste des servitudes consistant à réserver des
emplacements en vue de la réalisation, dans le respect
des objectifs de mixité sociale, de programmes de logements
6 .3 Liste des servitudes d’utilité publique
6 .4 Plan des servitudes d’utilité publique
6 .5 Plan des bois ou forêts soumis au régime forestier
6 .6 Annexes sanitaires :
♦ Mémoire
♦ Schéma du réseau d’alimentation en eau potable
♦ Schéma des réseaux d’assainissement
6 .7 Zonage d’assainissement :
♦ Plan de zonage d’assainissement
♦ Note de synthèse

Département
de
la Loire
COMMUNE DE
SAINT ROMAIN
LES ATHEUX
RAPPORT DE
PRESENTATION
Approuvé le : 20.01.1989
Révision n º 1 approuvée le : 12.05.1995
Révision n º 2 prescrite le : 22.04.2005
Révision n º 2 approuvée le : 10.04.2008
Alain GERGONDET
Architecte Urbaniste LYON
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INTRODUCTION
La commune de Saint-Romain-les-Atheux dispose d'un plan d'occupation des sols
approuvé le 20 janvier 1989, révisé le 12 mai 1995 puis modifié les 26 mai et 14 dé-
cembre 2000 et le 2 février 2006.
La capacité d'urbanisation des zones constructibles était lors de l'approbation de la
révision de 40 logements soit environ 120 habitants. Toutes les parcelles du lotissement
communal le Bourg Est sont aujourd'hui bâties et, presque tous les terrains constructi-
bles ayant été consommés, il ne reste aujourd'hui que très peu de possibilités de cons-
tructions dans ces zones. La zone NA des Quarts, équipée, ouverte à l'urbanisation par
la modification approuvée le 2 février 2006, fait l'objet d'un lotissement.
La Municipalité veut poursuivre le développement démographique de la commune,
de manière mesurée, et souhaite ainsi toujours accueillir de nouveaux résidents, dans le
respect des préconisations du Schéma de cohérence territoriale Sud Loire et de la Charte
du Parc du Pilat. Le conseil municipal a ainsi prescrit une deuxième révision par délibé-
ration du 22 avril 2005 pour répondre à cet objectif, pour protéger l'activité agricole et
les espaces naturels et conserver le caractère rural du Bourg.
Le présent rapport, sur la base de l'analyse de l'état initial de l'environnement, du
diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques et des be-
soins répertoriés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace,
d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, de transports, d'équipements et de servi-
ces :
♦ explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement
durable et la délimitation des zones, expose les motifs des limitations administratives
à l'utilisation du sol apportées par le règlement, justifie les changements apportés aux
règles des documents précédents ;
♦ évalue les incidences des orientations du plan sur l'environnement et expose la ma-
nière dont le plan prend en compte le souci de la préservation et de sa mise en valeur.

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SOMMAIRE
1. Connaissance de la commune....................................................................................... 6
1.1. Présentation..................................................................................................... 6
1.2. Etat initial de l'environnement........................................................................6
1.3. Démographie................................................................................................. 20
1.4. Activités et population active........................................................................ 21
1.5. Parc immobilier............................................................................................. 24
1.6. Equipements publics..................................................................................... 26
1.7. Intercommunalité.......................................................................................... 29
1.8. Parc naturel régional du Pilat........................................................................ 32
1.9. Schéma de cohérence territoriale Sud Loire................................................. 38
1.10. Porter à connaissance transmis par le Préfet................................................. 44
1.11. Porter à connaissance transmis par le Conseil Général................................. 48
1.12. Le plan d'occupation des sols approuvé en 1989..........................................50
1.13. Conclusion .................................................................................................... 53
2. Présentation du projet................................................................................................. 54
2.1. Evolution démographique, zones de développement (UA - UB -
1AU) et diversification de l'offre en logements............................................ 54
2.2. Zone d'activités de tourisme, de sports et de loisirs (UL)............................. 59
2.3. Développement économique et zone d'activités (2AUa).............................. 59
2.4. Zones agricoles (A)....................................................................................... 60
2.5. Zones naturelles (N)...................................................................................... 61
2.6. Equipements publics..................................................................................... 62
3. Modifications apportées..............................................................................................63
3.1. Zonage...........................................................................................................63
3.2. Règlement ..................................................................................................... 65
3.3. Emplacements réservés................................................................................. 67
4. Prise en compte de l'environnement..........................................................................68