Compte rendu de la réunion du Conseil - Culles-les

COMMUNE DE CULLES LES ROCHES
Conseil Municipal du 21 mars 2016
Présents : Michel DUCHAMP, Jean Pierre PETITET, Robert PERNIN, Michel BOUCHACOURT, Jeanine DERAIN, Corinne
JUSSELIN, Jean Luc MONTEGUT, Didier PRUDON, Joëlle SYNDRALEWIEZ, Léda TRANCHIDA.
Absent : Pascal GRESSARD.
Il est fait lecture du compte rendu du précédent Conseil municipal, qui est adopté.
1/ Vote des comptes de gestion et comptes administratifs (exercice 2015)
Compte administratif Assainissement :
- Dans la section Exploitation, le compte administratif présente un excédent de Fonctionnement de 13 702,48 €
- Dans la section Investissement, le résultat positif est de 23 692,38 €.
- Le résultat global Assainissement est positif : 39 469,86 €
Compte administratif Communal :
- Le résultat de la section fonctionnement est excédentaire : 88 540,63 €
- Compte tenu d’un résultat déficitaire 2014 de 8 656,68 € le résultat de la section Investissement 2015 est de – 520,87 €.
- Au total, le compte administratif communal présente un résultat positif (avec les restes à réaliser) de 92 436,76 €
Les Comptes de Gestions et Comptes administratifs Commune et Assainissement sont adoptés à l’unanimité.
2/ Vote des Budgets 2016 Assainissement et Commune
Budget Assainissement :
- Dépenses d’exploitation : 69 726 € couvertes notamment par la redevance (28 500 €) et les branchements (22 000 €)
- Dépenses d’investissement : 88 162 €
- Au total le budget est équilibré. (C’est sur ces prévisions que le Conseil avait déjà pris la décision de ne pas augmenter
la Redevance).
Budget Communal :
- Dépenses de Fonctionnement : 145 231 € soit peu de modifications par rapport aux dépenses de 2015 (147 604 €).
Concernant les subventions aux Associations le Conseil décide d’augmenter celle dont bénéficie Culture et
Tradition soit 20 € par enfant au lieu de 15. Il est aussi décidé de ne plus subventionner l’ADIL et de réserver 50 € à la
Fanfare de St Boil.
- En matière de Recette ce Budget anticipe sur l’attribution non encore confirmée des Dotations de l’Etat qui devraient
sensiblement baisser, comme prévu, en 2016.
- Section Investissement. Des travaux sont envisagés qui constituent l’essentiel des dépenses d’investissement : Voirie
route de la Forêt, Travaux logement de la Poste, Aménagements au Gîte, Réfections murs du Cimetière et mur de la
Mairie…
- Au total la section investissement représente 117 157 € de dépenses couvertes par des Subventions (Réserves
parlementaires, Région), et par le résultat positif de l’exercice précédent.
- (Le Maire et les adjoints évoquent à cette occasion l’éventualité d’une subvention départementale qu’ ils envisagent
de solliciter).
Après discussion et observations diverses, les Budgets Assainissement et Commune 2016 sont adoptés à l’unanimité.

3/ Vote des 3 Taxes
Le Conseil, à l’unanimité décide de ne pas augmenter les taxes locales (Habitation, Foncier bâti et Foncier non Bâti)
4/ Délibérations :
- Convention avec le Département pour le Transport scolaire (Adoptée)
- Demande de subvention au département pour la réfection de la Route de la Forêt (Adoptée)
- Demande de Subvention auprès de l’Etat pour la rénovation du local de la Poste. (Adoptée).
5/ Questions diverses
- Jeanine Derain informe de l’initiative prise par le CCAS, en concertation avec l’Ecole de St Gengoux d’organiser une
équipe de soutien aux devoirs pour des enfants de la Commune.
- Commission Culture et Tourisme : Jean Luc Montegut fait part des projets envisagés avec la contribution d’artistes
locaux, de bénévoles et du Syndicat d’Initiative : Théâtre, Spectacle au Rocher d’Escalade, Cinéma, lieu d’Accueil pour
les marcheurs du GR, marché de produite locaux etc…
- A suivre…
La séance est levée à 23 h
A noter : Les budgets sont consultables en Mairie et peuvent être commentés par les élus.