Compte rendu de la réunion du Conseil - Culles-les

COMMUNE DE CULLES LES ROCHES
Conseil Municipal du 21 mars 2016
Présents : Michel DUCHAMP, Jean Pierre PETITET, Robert PERNIN, Michel BOUCHACOURT, Jeanine DERAIN, Corinne
JUSSELIN, Jean Luc MONTEGUT, Didier PRUDON, Joëlle SYNDRALEWIEZ, Léda TRANCHIDA.
Absent : Pascal GRESSARD.
Il est fait lecture du compte rendu du précédent Conseil municipal, qui est adopté.
1/ Vote des comptes de gestion et comptes administratifs (exercice 2015)
Compte administratif Assainissement :
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Dans la section Exploitation, le compte administratif présente un excédent de Fonctionnement de 13 702,48 €
Dans la section Investissement, le résultat positif est de 23 692,38 €.
Le résultat global Assainissement est positif : 39 469,86 €
Compte administratif Communal :
-
Le résultat de la section fonctionnement est excédentaire : 88 540,63 €
Compte tenu d’un résultat déficitaire 2014 de 8 656,68 € le résultat de la section Investissement 2015 est de – 520,87 €.
Au total, le compte administratif communal présente un résultat positif (avec les restes à réaliser) de 92 436,76 €
Les Comptes de Gestions et Comptes administratifs Commune et Assainissement sont adoptés à l’unanimité.
2/ Vote des Budgets 2016 Assainissement et Commune
Budget Assainissement :
-
Dépenses d’exploitation : 69 726 € couvertes notamment par la redevance (28 500 €) et les branchements (22 000 €)
Dépenses d’investissement : 88 162 €
Au total le budget est équilibré. (C’est sur ces prévisions que le Conseil avait déjà pris la décision de ne pas augmenter
la Redevance).
Budget Communal :
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-
-
Dépenses de Fonctionnement : 145 231 € soit peu de modifications par rapport aux dépenses de 2015 (147 604 €).
Concernant les subventions aux Associations le Conseil décide d’augmenter celle dont bénéficie Culture et
Tradition soit 20 € par enfant au lieu de 15. Il est aussi décidé de ne plus subventionner l’ADIL et de réserver 50 € à la
Fanfare de St Boil.
En matière de Recette ce Budget anticipe sur l’attribution non encore confirmée des Dotations de l’Etat qui devraient
sensiblement baisser, comme prévu, en 2016.
Section Investissement. Des travaux sont envisagés qui constituent l’essentiel des dépenses d’investissement : Voirie
route de la Forêt, Travaux logement de la Poste, Aménagements au Gîte, Réfections murs du Cimetière et mur de la
Mairie…
Au total la section investissement représente 117 157 € de dépenses couvertes par des Subventions (Réserves
parlementaires, Région), et par le résultat positif de l’exercice précédent.
(Le Maire et les adjoints évoquent à cette occasion l’éventualité d’une subvention départementale qu’ ils envisagent
de solliciter).
Après discussion et observations diverses, les Budgets Assainissement et Commune 2016 sont adoptés à l’unanimité.
3/ Vote des 3 Taxes
Le Conseil, à l’unanimité décide de ne pas augmenter les taxes locales (Habitation, Foncier bâti et Foncier non Bâti)
4/ Délibérations :
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Convention avec le Département pour le Transport scolaire (Adoptée)
Demande de subvention au département pour la réfection de la Route de la Forêt (Adoptée)
Demande de Subvention auprès de l’Etat pour la rénovation du local de la Poste. (Adoptée).
5/ Questions diverses
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Jeanine Derain informe de l’initiative prise par le CCAS, en concertation avec l’Ecole de St Gengoux d’organiser une
équipe de soutien aux devoirs pour des enfants de la Commune.
Commission Culture et Tourisme : Jean Luc Montegut fait part des projets envisagés avec la contribution d’artistes
locaux, de bénévoles et du Syndicat d’Initiative : Théâtre, Spectacle au Rocher d’Escalade, Cinéma, lieu d’Accueil pour
les marcheurs du GR, marché de produite locaux etc…
A suivre…
La séance est levée à 23 h
A noter : Les budgets sont consultables en Mairie et peuvent être commentés par les élus.