Séance du 30 avril - Communaute de Communes du Canton de

Séance du 30 avril
Excusés : Roland BAISSARD, Brigitte FREMIOT, Sylvie GIBAUD, Norbert PELIN.
Urbanisme :
Documents étudiés : Permis de construire : 2 maisons individuelles (Lotissement
des Bonnots, La Coutasse). Construction d’auvents (L’Etang). Transfert de Permis (zone
commerciale) Déclaration préalable : Abri de jardin (Le Village) D.I.A : Les Bonnots,
Champ Chevalier Certificat d’urbanisme : Champ Chevalier ;
Assainissement :
La réception du poste de relevage est effective depuis le 25 avril. Un courrier sera
adressé à chaque foyer pour les consignes de branchements désormais autorisés ; La
télésurveillance nécessite l’installation d’une carte téléphonique.
Les consultations pour l’assainissement individuel doivent reprendre avec un nouveau
technicien.
Le Conseil municipal prend connaissance du rapport annuel d’assainissement qui est
approuvé. Après consultation, l’assemblée choisit le Cabinet Monin pour la réalisation du
plan de récolement du réseau d’assainissement à installer sur le plan cadastral.
Voirie :
Suite aux travaux d’assainissement les routes de Montrin sont à restaurer. Le Conseil
choisit une restauration immédiate sur toute la largeur de la voie.
Terrains :
Une proposition de vente est offerte au voisinage de la mairie (Champ Chaud) pour
une surface de 5008 m² inscrite en « Réserve R2 » au P.L.U. Le Conseil accepte la
proposition des Domaines soit 6,60 €/ m². Le maire est chargé d’effectuer les démarches
nécessaires à l’acquisition.
Personnel communal :
Suite à un départ en retraite, un poste partiel « service entretien » est supprimé. Un
poste « Emploi Avenir » à temps complet est créé pour service d’entretien et service
polyvalent. M. Alain MOULOUD a signé le contrat de 12 mois renouvelable au plus 36 mois,
à compter du 1° juin 2013.
Travaux en cours :
Les travaux d’amélioration électrique, chauffage et éclairage ont été effectués à
l’école, à la mairie, et dans un logement du presbytère.
Après rencontre avec les responsables de la Garderie des installations sanitaires seront
effectuées. Un achat de mobilier permettra une adaptation à l’âge des enfants. Une inscription
signalera la garderie sur le mur extérieur.
Fibre optique :
Après négociations avec certains propriétaires, le développement du réseau est
désormais possible sur une grande partie de la commune. Une rencontre avec le syndicat sera
prévue pour l’information des usagers.

Cérémonies du 8 mai :
L’organisation des cérémonies est confiée à l’Association des Anciens-Combattants.
La population est invitée à participer au défilé à 10h 30 à la mairie, pour le départ à 10h 45.
Le vin d’honneur sera offert par la municipalité à la salle polyvalente.
Informations diverses :
Depuis plusieurs semaines l’employé municipal est obligé de nettoyer des
emplacements de sacs poubelles éventrés. Pour raison d’hygiène il est demandé d’assurer la
protection des sacs, ou mieux, de passer à l’achat de bacs.
Le maire : Guy Mortel