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CsSP - 1
HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE
Productions du Haut Conseil de la
santé publique (HCSP) :
actualités, recommandations BMR
(entérobactéries βLSE, ERG, EPC, …)
pour la Commission spécialisée
« sécurité des patients » (CsSP), HCSP
Bruno Grandbastien
Service de Gestion du Risque Infectieux, des Vigilances et
d’Infectiologie (SGRIVI), CHRU Lille
Faculté de Médecine Henri Warembourg, Université de Lille – Nord de France

CsSP - 2
HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE
Le Haut Conseil de la santé publique
• Organisme public d’expertise
• Fonctionnement en commissions
spécialisées et Comités Techniques
permanents
– Commission spécialisée : « Sécurité des
patients : infections nosocomiales et autre
événements indésirables liés aux soins et aux
pratiques »(CsSP)
– CsSP créée en février 2009
– renouvelée en mars 2011

CsSP - 3
HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE
Actualités
• Textes réglementaires
– Décrets de la Loi HPST
• Gestion de micro-organismes émergents
– Maîtrise des ERG en établissement de santé
– Bactéries hautement résistantes aux ATB importées
• Risque infectieux dans la communauté
– Prise en charge et prévention des infections cutanées à S. aureus
résistant à la méticilline (SARM Co)
– Prévenir l’émergence des entérobactéries BLSE et lutter contre
leur dissémination
• Prévention du risque infectieux
– Prévention de la transmission croisée
– Actualisation des recommandations Clostridium difficile
– Désinfection des sondes d’échographie
– « Surveiller et prévenir les IAS » (actualisation des « 100 recos »)

CsSP - 4
HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE
Actualités
• Textes réglementaires
– Décrets de la Loi HPST
• Gestion de micro-organismes émergents
–Maîtrise des ERG en établissement de santé
–Bactéries hautement résistantes aux ATB importées
• Risque infectieux dans la communauté
– Prise en charge et prévention des infections cutanées à S. aureus
résistant à la méticilline (SARM Co)
–Prévenir l’émergence des entérobactéries BLSE et lutter contre
leur dissémination
• Prévention du risque infectieux
– Prévention de la transmission croisée
– Actualisation des recommandations Clostridium difficile
– Désinfection des sondes d’échographie
–« Surveiller et prévenir les IAS » (actualisation des « 100 recos »)

CsSP - 5
HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE
•Missions des CME (décret n°2010-439 du 30 avril 2010)
– attributions dans le domaine de la politique d’amélioration continue de
la qualité et de la sécurité des soins
•Organisation de la gestion des risques et de la
lutte contre les infections nosocomiales
(décret n°2010-1408 du 12 novembre 2010)
– inscription dans le CSP d’une organisation de la gestion des risques
dans les établissements de santé
– points spécifiques « lutte contre les infections nosocomiales »
Evolution du contexte :
environnement réglementaire