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À QUOI VOUS ATTENDRE ? Société Générale Acceptance p. 3 Société Générale Acceptance - Europe 2016 est un titre de créance sans droit au remboursement de la valeur nominale. Le produit est émis par Société Générale Acceptance N.V. et vous donne droit à un coupon fixe annuel de 6% brut pendant toute sa durée à condition d’accepter un risque en capital en cas de baisse de plus de 50% de l’indice EURO STOXX 50. Europe 2016 DURÉE p. 3 5 ans COUPON brut annuel p. 3 Brut 7% 6% 5% 4% 3% 2% 1% 0% 2012 2013 2014 2015 2016 Rendement brut annuel maximum de 5,53% (frais d’entrée de 2% inclus). Valeur sous-jacente Placez la barre plus haut ! p. 2 L’indice EURO STOXX 50 (Price) DROIT AU REMBOURSEMENT DE LA VALEUR NOMINALE ? ¤ p. 3 - 4 Non, en fonction de l’évolution de l’EURO STOXX 50. Si l’indice EURO STOXX 50 venait à baisser jusqu’à 0 à la date d’observation finale, vous perdriez 100% de la valeur nominale. QUELS SONT LES RISQUES principaux ? p. 4 Risque boursier (sur le capital) Risque de crédit Risque de liquidité Risque de modification des taux d’intérêt TYPE D’INVESTISSEMENT Le produit qui vous est proposé est un titre de créance. En souscrivant à cet instrument, vous prêtez de l’argent à l’émetteur qui s’engage à vous payer un coupon annuel et un montant éventuel à l’échéance en fonction de l’évolution de l’EURO STOXX 50. L’émetteur ne s’engage pas à rembourser le capital à l’échéance finale dans tous les cas. En cas de défaut (par ex. faillite) de l’émetteur et du garant, vous risquez de ne pas récupérer les sommes auxquelles vous avez droit et de perdre le montant investi. PUBLIC CIBLE Société Générale Acceptance – Europe 2016 s’adresse à des investisseurs expérimentés qui ont une connaissance suffisante pour évaluer, au regard de leur situation financière, les avantages et les risques d’investir dans cet instrument complexe (notamment une familiarisation avec l’actif sous-jacent et les taux d’intérêt) et qui acceptent un risque en capital. ¤ Frais D’ENTRÉE p. 5 2% D B P rodu c t P ro f i le 1 2 3 4 5 1 = le risque le plus faible I 5 = le risque le plus élevé QU’EST-CE QUE LE DB PRODUCT PROFILE? Le DB Product Profile est une notation propre à la Deutsche Bank du risque inhérent à un produit d’investissement. Il est représenté par un chiffre de 1 pour les produits les moins risqués à 5 pour les produits les plus offensifs (pour plus de détails, voir la fiche technique). Société Générale Acceptance Europe 2016 Placez la barre plus haut Ce produit est émis par Société Générale Acceptance N.V. Pour souscrire Le titre de créance Société Générale Acceptance – Europe 2016 est émis par Société Générale Acceptance N.V. dont l’obligation de paiement est garantie par la Société ­Générale S.A. (notation A+ outlook stable selon S&P et Aa2 outlook négatif selon ­Moody’s). Cet émetteur s’engage à vous rembourser 100% de la valeur nominale à l’échéance (28/01/2016) si, à la date d’observation finale, l’indice EURO STOXX 50 a augmenté, est resté stable ou n’a pas baissé de plus de 50% par rapport à la date ­d’observation initiale. Télé-Invest 078 156 157 Financial Center 078 155 150 @ Online Banking www.deutschebank.be Il importe d’examiner votre placement en fonction de votre profil d’investisseur. Vous pouvez le déterminer très simplement en complétant le formulaire « Mes données financières » via votre Online Banking. Evolution de l’indice EuroStoxx 50 Points 5000 4000 3000 2000 1000 0 Nov. 2005 Nov. 2006 Nov. 2007 Nov. 2008 Nov. 2009 Nov. 2010 Temps Source : Bloomberg Les évolutions passées de l’indice Eurostoxx50 ne sauraient présager de son évolution future. 2 Société Générale Acceptance Europe 2016 A quoi vous attendre ? Société Générale Acceptance – Europe 2016 vous donne droit à un coupon fixe. A l’échéance, Société Générale Acceptance N.V. ne s’engage pas à vous rembourser la valeur nominale sauf si l’indice EURO STOXX 50 (Price) ne baisse pas de plus de 50%. Deutsche Bank propose régulièrement des investissements émis par le groupe Deutsche Bank ou par d’autres institutions ­financières. Ceux-ci peuvent être utilisés dans différents scénarios (par exemple, la hausse d’un indice boursier). La diversification des stratégies dans un même portefeuille peut s’avérer judicieuse. Adressez-vous à votre agence ou téléphonez à Télé-Invest au 078 156 157 pour plus de détails. Concrètement, cela signifie... Un coupon annuel fixe de 6% brut pendant 5 ans Société Générale Acceptance – Europe 2016 est un titre de créance sans droit de remboursement de 100% de la valeur nominale à l’échéance. Le produit est émis par Société Générale Acceptance N.V. et vous donne droit à un coupon fixe annuel de 6% brut pendant toute sa durée. Pas de droit au remboursement du capital si l’indice EURO STOXX 50 a chuté de plus de 50% à la date d’observation finale Après 5 ans, Société Générale Acceptance N.V. observe le niveau de l’indice EURO STOXX 50 entre la date d’observation initiale et la date d’observation finale. Le remboursement du capital dépendra de l’évolution de cet indice. Vous n’avez pas droit au remboursement de la valeur nominale totale si l’EURO STOXX 50 a perdu plus de 50% à la date d’observation finale (21/01/2016) par rapport au niveau de référence à la date d’observation initiale (28/01/2011). Vous avez alors droit à un montant équivalent à la valeur nominale multipliée par le niveau de l’indice à la date d’observation finale divisé par le niveau de l’indice à la date d’observation initiale. Dans ce cas, vous perdez donc au moins 50% de la valeur nominale. L’ EURO STOXX 50 regroupe les 50 plus grandes capitalisations boursières de la zone euro. Etant donné sa composition, l’indice est représentatif des places boursières d’Europe occidentale. Scénarios à la date d’observation finale (21/01/2016) Le niveau de l’indice EURO STOXX 50 a progressé, est resté stable ou a reculé jusqu’à 50% par rapport au niveau à la date d’observation initiale : vous avez droit pour cette dernière année à un coupon de 6% brut. Vous avez en outre droit au remboursement par l’émetteur de 100% de la valeur nominale du capital investi. Le niveau de l’indice EURO STOXX 50 a reculé de plus de 50% par rapport au niveau à la date d’observation initiale : dans ce cas vous avez droit pour cette dernière année à un coupon de 6% brut. Vous pouvez uniquement prétendre au remboursement d’un pourcentage de la valeur nominale. Ce pourcentage correspond au rapport entre le niveau de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation finale comparé à son niveau à la date d’observation initiale. Si l’EURO STOXX 50 baissait jusqu’à 0, vous ­pourriez donc perdre l’intégralité de votre capital. Vous aurez toutefois eu droit aux 5 coupons de 6% brut. Si le scénario le plus favorable se produit, vous avez droit à un coupon annuel de 6% brut et au remboursement de 100% de la valeur nominale à l’échéance. Dans ce cas, votre rendement brut atteindra 5,53% (frais d’entrée de 2% de inclus). Dans le pire des scénarios, en cas de défaut de l’émetteur et du garant, les coupons dont la date de paiement est postérieure au défaut seront perdus et le titre sera remboursé à sa valeur de marché. Cette valeur de marché dépendra de la valeur de recouvrement de l’obligation estimée suite au défaut et pourra dans le pire des cas être de 0%. 3 Société Générale Acceptance Europe 2016 Quels sont les risques principaux ? Risque de liquidité Le produit Société Générale Acceptance - Europe 2016 s’adresse aux investisseurs à la recherche d’une solution pour diversifier leurs placements. Ce produit complexe est destiné aux investisseurs expérimentés qui connaissent les produits complexes de ce type et sont prêts à accepter un risque en capital. Pour obtenir de plus amples informations sur les risques inhérents à cet investissement, consultez les pages 28 à 47 du Prospectus de Base. Nous attirons l’attention des investisseurs sur le fait que, selon toute probabilité, les titres seront illiquides. Nous leur rappelons également que la valeur de ces titres peut descendre au-dessous du pair sur le marché secondaire pendant leur durée. Vous avez droit au remboursement au pair à l’échéance uniquement si, l’indice EURO STOXX 50 n’a pas chuté de plus de 50% à la date d’observation finale par rapport à la date d’observation initiale. Risque boursier (sur le capital) Risque de modification des taux d’intérêt L’investissement dans Société Générale Acceptance – Europe 2016 implique un risque inhérent au marché boursier. Pendant la durée du produit, d’éventuelles diminutions du marché, et plus précisément de l’indice EURO STOXX 50, peuvent faire descendre la cotation des titres en dessous de la valeur nominale. Si l’indice EURO STOXX 50 a chuté de plus de 50% à la date d’observation finale par rapport à la date d’observation initiale, vous avez droit à un pourcentage de la valeur nominale. Si l’indice a, par exemple, baissé de 55% à l’échéance, vous avez droit au remboursement de 45% de la valeur nominale. La perte en capital peut être totale. Comme tous les autres instruments de créance, ce produit est soumis à un risque de modification des taux d’intérêt. Si, après émission de ce titre de créance, le taux d’intérêt du marché augmente, toutes les autres données du marché restant identiques, le prix du produit diminue pendant sa durée de vie. Si, dans les mêmes conditions, le taux d’intérêt du marché diminue après l’émission, le prix du produit augmente. Ce risque est plus important au début de la durée et diminue à mesure que la date d’échéance approche. Risque de crédit En achetant ce produit, comme pour tout titre de créance, vous acceptez le risque de crédit (p. ex. faillite) de l’émetteur, dans ce cas Société Générale Acceptance N.V., et du garant Société Générale S.A. (A+ selon S&P et Aa2 selon Moody’s). Si l’émetteur et le garant font faillite, vous pouvez perdre tout ou une partie de votre capital, ainsi que les coupons restant éventuellement encore à payer. Un changement dans la perception du risque de crédit, qui peut s’exprimer par une modification de la notation de crédit du garant, peut faire fluctuer le prix de marché du titre à travers le temps jusqu’à l’échéance de celui-ci. Plus l’échéance est éloignée, plus l’impact potentiel sur le prix de marché est ­important. Prospectus Cette brochure est un document commercial. Les informations qu’elle contient ne constituent pas un conseil en placement. Toute décision d’investissement doit être fondée sur le Prospectus de Base (Debt Issuance Programme Prospectus) et ses suppléments du 17/05/2010, 18/08/2010, 13/10/2010 et du 15/11/2010. Le Prospectus de Base a été rédigé en anglais et approuvé par les autorités luxembourgeoises de régulation des marchés financiers, la CSSF, le 27/04/2010. Ces documents, les résumés en néerlandais et en français, ainsi que les conditions définitives (Series Number : 29980/11.1) au 16/12/2010 sont disponibles gratuitement dans les Financial Centers de la Deutsche Bank S.A. Vous pouvez également les demander par ­téléphone au 078 156 157 ou consulter le site web ­w ww.­deutschebank.be/produits. Les éventuels suppléments au Prospectus de Base que l’émetteur publierait pendant la ­période de souscription seront également mis à disposition via les ­canaux cités1. Plus d’infos sur les notations ? Prenez rendez-vous sur www.deutschebank.be/notation Dès qu’un supplément au Prospectus de Base est publié sur le site de la Deutsche Bank S.A. pendant la période de souscription, ­l’investisseur ayant déjà souscrit à ce produit dispose de deux jours ouvrables pour revoir son ordre de souscription. 1 4 Société Générale Acceptance Europe 2016 Fiche technique Société Générale Acceptance - Europe 2016 est un titre de créance sans droit au remboursement de la valeur nominale. Emetteur Société Générale Acceptance N.V., une société de droit des Antilles néerlandaises. Garant Société Générale S.A., une société de droit français. Notation A+ outlook : stable / Aa2 outlook : négatif (S&P/Moody’s)1 Distributeur Deutsche Bank S.A.2 Code ISIN XS0568319080 Devise EUR Souscription sur le marché primaire n n n n n n Echéance 28/01/2016 Coupons Année 1-5 : droit à des coupons annuels de 6% brut. Dates de paiement des ­coupons 30/01/2012, 28/01/2013, 28/01/2014, 28/01/2015 et 28/01/2016. Indice sous-jacent EURO STOXX 50 (Price) L’indice EURO STOXX 50®3 est un indice représentatif du marché européen. Cet indice comprend cinquante actions de sociétés européennes de la zone euro, sélectionnées en fonction du pays et du secteur d’activités (pour plus d’informations à propos de l’indice, consulter www.stoxx.com). Remboursement Si, à la date d’observation finale, le cours de clôture de l’EURO STOXX 50 est égal ou supérieur à 50% du niveau à la date d’observation initiale, vous avez droit au remboursement de 100% de la valeur nominale des titres par l’émetteur. Si, à la date d’observation finale, le cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 est inférieur à 50% du niveau à la date d’observation initiale, le remboursement des titres sera fonction du cours de clôture de l’indice EURO STOXX 50 à la date d’observation finale par rapport au niveau à la date d’observation initiale. Date d’observation initiale Cours de clôture au 28/01/2011. Date d’observation finale Cours de clôture au 21/01/2016. Marché secondaire Le détenteur du titre peut vendre le titre sur le marché secondaire. L’émetteur ne garantit pas l’émergence d’un important marché secondaire pour Société Générale Acceptance - Europe 2016. Taxe sur les transactions ­boursières n n n Précompte mobilier 15% sur les coupons distribués4. Le régime fiscal de ce titre de créance dépend de la situation de chaque i­nvestisseur et est susceptible d’être modifié. Livraison Pas de livraison matérielle possible5. Marché primaire : aucune4 Marché secondaire : 0,07% (max. 500 EUR)4 Remboursement à l’échéance : aucune4 37 Prospectus Le titre de créance Société Générale Acceptance - Europe 2016 est émis par Société Générale ­Acceptance N.V. et représente des titres de créance sur l’émetteur. Les conditions complètes régissant ces titres sont exposées dans le Prospectus de Base daté du 27/04/2010, les suppléments du 17/05/2010,18/08/2010, 13/10/2010 et du 15/11/2010 et les conditions définitives du 16/12/2010. Toute décision d’investissement doit être fondée sur ces documents. Avis important Société Générale Acceptance - Europe 2016 ne peut être proposé ni vendu aux personnes résidant aux ­Etats-Unis. Commission La Deutsche Bank S.A. reçoit de l’émetteur une commission calculée sur la base du prix d’émission, qui varie généralement entre 0,50% et 4% de la valeur nominale, afin de couvrir le risque du marché suite au fait que le prix des instruments de créance structurés peut varier pendant la période de souscription (voir Prospectus pour plus de renseignements/détails). Cette notation est valable au moment de l’impression de cette brochure. Les agences de notation peuvent la modifier à tout moment. Si la notation devait fortement baisser entre l’impression de cette brochure et la fin de la période de souscription, la Deutsche Bank S.A. en informerait les clients ayant déjà souscrit à ce produit. La Deutsche Bank S.A. ne s’engage pas à informer ces clients d’une éventuelle modification de la notation de crédit, significative ou non, qui aurait lieu une fois la période de souscription écoulée. 2 La Deutsche Bank S.A. agit uniquement en tant qu’intermédiaire pour la distribution des titres émis par l’émetteur. La Deutsche Bank S.A. n’est pas l’offreur, ni l’émetteur au sens de la législation belge sur les offres publiques d’instruments de placement. 3 Stoxx Limited n’assume aucune responsabilité juridique en cas d’éventuels erreurs ou délais dans le calcul de l’indice. 4 Traitement fiscal conformément à la législation en vigueur. 5 Les informations relatives à la tarification des comptes-titres sont disponibles dans les Financial Centers de la Deutsche Bank S.A. et sur www.deutschebank.be. Les investisseurs qui souhaitent placer les titres sur un compte auprès d’une autre institution financière sont tenus de s’informer au préalable des tarifs en vigueur. 6 Le DB Product Profile est une notation, propre à la Deutsche Bank S.A., du risque inhérent à un produit d’investissement. Il est représenté par un chiffre allant de 1 pour les produits les moins risqués à 5 pour les produits les plus risqués. Cette notation se base sur différents critères objectifs et mesurables : le risque en capital, la catégorie d’actifs, le rendement prévu contractuellement, la stabilité de la devise, la durée, la volatilité du cours, la notation de l’émetteur par des agences de notation, ainsi que la diversification. Elle ne tient toutefois pas compte du risque de liquidité (voir ci-dessus). Pour tout complément d’information, rendez-vous sur www.deutschebank.be. 7 Le DB Product Profile accordé a été déterminé au moment de l’impression de cette brochure. S’il change entre l’impression de cette brochure et la fin de la période de souscription, la Deutsche Bank S.A. modifiera la brochure. Si, par suite d’une telle modification pendant la période susmentionnée, le produit ne correspond plus au profil d’investisseur de la personne ayant déjà souscrit à ce produit, la Deutsche Bank S.A. prendra contact avec l’investisseur concerné. La Deutsche Bank S.A. n’a pas cette obligation si le DB Product Profile accordé change après la période de souscription. 1 5 E.R. : Stéphan Salberter, avenue Marnix 13-15, 1000 Bruxelles DB Product Profile 6 du 20/12/2010 au 27/01/2011 inclus date de paiement : 28/01/2011 date d’émission : 28/01/2011 valeur nominale : 1.000 EUR prix d’émission : 100% frais d’entrée : 2% L’émetteur se réserve le droit de clôturer la période de souscription par anticipation sur le marché ­primaire.
