Cahier des recommandations environnementales

MAIRIE DE PARIS Cahier de Recommandations Environnementales
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MAIRIE DE PARIS Cahier de Recommandations Environnementales
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SOMMAIRE
SOMMAIRESOMMAIRE
SOMMAIRE
PRÉAMBULE
PRÉAMBULEPRÉAMBULE
PRÉAMBULE................................
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LE CONTEXTE PARISIEN ................................................................................................................. 5
LE CAHIER DES RECOMMANDATIONS ENVIRONNEMENTALES ........................................................ 6
LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX
LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUXLES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX
LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX ................................
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I - GÉRER ET AMÉLIORER LE PATRIMOINE NATUREL PARISIEN ........................................................... 8
II - PRENDRE EN COMPTE LA POLLUTION DES SOLS ...................................................................... 10
III - PRÉSERVER LA QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR ............................................................................. 12
IV - PRÉSERVER LA QUALITÉ DE L’AIR EXTÉRIEUR............................................................................. 14
V - GÉRER L’ÉNERGIE ET LUTTER CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE....................................... 16
V.1 - FAVORISER LA SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE ............................................................................ 16
V.2 - CHOISIR LE TYPE D’ÉNERGIE............................................................................................. 18
VI - LUTTER CONTRE LE BRUIT....................................................................................................... 20
VII - AMÉLIORER LA GESTION DES DÉCHETS ................................................................................. 23
VIII - AMÉLIORER LA PROPRETÉ..................................................................................................... 25
IX - PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET GÉRER LES EAUX PLUVIALES........................................... 27
X - PRENDRE EN COMPTE LES AUTRES POLLUTIONS, NUISANCES ET RISQUES ................................ 30
XI - DIMINUER LES NUISANCES DES CHANTIERS........................................................................... 32
LES PRINCIPES D’UNE DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE
LES PRINCIPES D’UNE DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALELES PRINCIPES D’UNE DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE
LES PRINCIPES D’UNE DÉMARCHE ENVIRONNEMENTALE ..............
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I - L’ÉVALUATION DES EFFETS DE L’OPÉRATION SUR SON ENVIRONNEMENT ................................. 37
II - LES PRODUITS ET MATÉRIAUX UTILISÉS > VERS UNE CONSOMMATION RESPONSABLE ............... 38
GLOSSAIRE................................................................................................................................. 39
COORDONNÉES DES PARTENAIRES............................................................................................. 40

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PRÉAMBULE
PRÉAMBULEPRÉAMBULE
PRÉAMBULE
LE CONTEXTE PARISIEN
LE CONTEXTE PARISIENLE CONTEXTE PARISIEN
LE CONTEXTE PARISIEN
La capitale concentre sur 105 km2, 2,125 millions d'habitants et 1,8 million d'emplois parisiens, domiciliés ou
non à Paris.
Par son action, la Ville de Paris a la volonté de faire bénéficier les Parisiens d’un environnement de meilleure
qualité. Au-delà des actions convergentes engagées dans le domaine des déplacements en faveur des
transports en commun et des modes de déplacement non polluants, de la lutte contre le bruit ou de la création
d’espaces verts, cette volonté doit être inscrite durablement dans les documents de planification urbaine
applicables à Paris.
Ainsi, le Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Paris, en cours de révision, a pour objet, conformément à
l’article L. 121-1 du code de l’Urbanisme, de « déterminer les conditions permettant notamment d’assurer une
utilisation économe et équilibrée des espaces naturels et urbains, la maîtrise des besoins de déplacement et de
la circulation automobile, la préservation de la qualité de l’air, de l’eau, du sol et du sous-sol, des
écosystèmes, des espaces verts, des milieux, sites et paysages naturels ou urbains, la réduction des nuisances
sonores, la sauvegarde des ensembles urbains remarquables et du patrimoine bâti, la prévention des risques
naturels prévisibles, des risques technologiques, des pollutions et des nuisances de toute nature
».
Dans ce cadre, le Plan d’Aménagement et de Développement Durable de Paris (P.A.D.D.), document central
du Plan Local d’Urbanisme, vise l’amélioration de l’environnement et du cadre de vie quotidien de tous les
Parisiens dans une conception de l’urbanisme conforme aux principes du développement durable. Cet objectif
se traduit notamment par la volonté de végétaliser Paris et par des prescriptions applicables aux nouvelles
réalisations afin de prendre en compte l'environnement et de veiller au respect du paysage et de la qualité de
l’architecture à Paris.
Les orientations du P.A.D.D peuvent être mises en oeuvre en particulier, à travers des démarches de type
Haute Qualité Environnementale (HQE®) qui allient un système de management environnemental des
opérations de construction avec des objectifs de maîtrise des impacts des bâtiments sur l’environnement
extérieur et la création d’un environnement intérieur sain et confortable. Les actions à engager, qui ne relèvent
toutefois pas des seuls textes législatifs et réglementaires qui régissent l’urbanisme en France, impliquent la
mobilisation de tous les partenaires contribuant à la construction du cadre de vie.
L’amélioration de la qualité de l’environnement à Paris est un objectif majeur qui ne peut, bien sûr, être
totalement atteint sans que soient prises en compte les différentes composantes de l’agglomération parisienne.
Cet objectif suppose le renforcement des solidarités entre toutes les collectivités territoriales d’Ile-de-France et,
en particulier, la mobilisation de celles de l’agglomération où vivent les 9 millions de Franciliens et où se
concentre l’essentiel des nuisances.