
Centre Hospitalier de Gonesse
Procédure de prise en charge des HEBERGEMENTS
Organisation de la prise en charge
Document n° : || RF ||/|| IN ||
Date d'application :Décembre 2015
1 LES COMMANDITAIRES
- La Commission des hospitalisations non programmées
- La CME
- La Direction
2 DEFINITIONS
L'Hébergement est l'hospitalisation d'un patient dans un secteur différent de celui dont il
relève. Dans la mesure du possible, l’hébergement ne doit pas dépasser les 72 h.
L’Hébergeant : service de la spécialité dont relève le patient. Le patient est sous la
responsabilité médicale des médecins du service hébergeant.
L’Hébergeur : service où est hospitalisé le patient faute de place dans la spécialité.
3 LE CONTEXTE
Le Centre Hospitalier de Gonesse est confronté à la problématique de la pénurie de lits sur les lits
de médecine à certaines périodes de l’année.
Il y a de cela plusieurs décennies, une procédure d’hébergement de patients relevant de la
médecine en chirurgie fut mise en place. Les modalités de prise en charge de ces patients furent
instaurées. Depuis, les services ont évolués (création de différentes spécialités, services ou unités
fonctionnelles, regroupement des services au sein de pôles…) et d’autres modifications sont
attendues en 2016 aux vues du redimensionnement des unités de soin au sein du nouvel hôpital.
Cette évolution impose une redéfinition des modalités d’hébergement.
L’hébergement tel qu’il est actuellement, retarde une prise en charge adaptée, fait augmenter la
DMS et génère des évènements indésirables. L’hébergement est une pratique à risque puisqu’un
patient se trouve dans un service mal adapté à sa pathologie. Les patients peuvent être pris en
charge par un médecin qui n’est pas forcément le plus compétant pour le traiter.
D’après la « procédure » (dont, à ce jour, il n’a pas été retrouvé de trace écrite), chaque jour, un
service de médecine est dit « d’accueil ». A ce titre, il doit être en mesure d’accueillir des patients,
relevant d’une hospitalisation en médecine, via les urgences. En pratique, les patients sont orientés
en priorité vers les services de spécialités adaptés à leur pathologie, puis vers le service dit
« d’accueil » puis vers les autres services de médecine. Enfin, lorsqu’il n’y a plus de place de
disponible en médecine, les patients sont hébergés en chirurgie s’il y a des lits disponibles. La prise
en charge médicale est assurée le lendemain par le service « d’accueil ».
Un tour des services « d’accueil » de médecine est organisé. Il est à noter que tous les services
de médecine ne sont pas représentés. Certains ont pu être exemptés initialement, d’autres ont
été créés après l’instauration de la procédure d’hébergement. Enfin, l’attribution des patients aux
services « d’accueil » est conditionnée par l’heure d’arrivée aux urgences.
Depuis janvier 2014, le CH Gonesse a intégré le Projet ANAP de gestion des lits.
Ce projet ANAP a pour objectif un meilleur « management » des lits disponibles de l’hôpital. La
problématique de l’hébergement a été retenue par l’équipe projet ANAP et a été confirmée par le
Directoire comme étant un des axes de travail portant sur l’aval des urgences.