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Comment fonctionne le système de santé au UK ?
Admissibilité des Migrants au NHS “National Health
System”
Doctors of the World UK
The “National Health Service” au UK
»
Le NHS a été crée en 1948 en suivant l’idée qu’un bon système de
santé est un système accessible pour tous, indépendamment de la
situation financière de chacun.
»
Normalement, quand une personne a besoin de soins de santé, il se
rend chez son « GP local », qui lui fournira des soins de médecine
générale – cela inclut le traitement de maladies communes
(prescriptions), la prise en charge des maladies de longue durée type
diabète, maladie du cœur et la prévention a travers des conseils, la
vaccination et le dépistage.
»
Si les besoins de sante d’une personne sont très sérieux, ou très
spécifiques, le GP réorientera le patient vers un hôpital ou un
spécialiste ex : physiothérapie.
»
En cas d’urgence, la personne peut aller au département “Accident
and Emergency (A&E)” dans un hôpital. Il sera pris en charge dans
les 24 heures.
Coût des soins de santé au UK
» Au UK, les soins de santé sont gratuits pour
la grande
majorité des gens, mais certains groupes de personnes
doivent payer pour certains traitements.
»
Ces « coûts de santé » ont été introduits avec le temps,
principalement pour faire face aux craintes d’abus du NHS
avec le tourisme de santé – bien qu’il y ait très peu de
tourisme de santé au UK.
»
Aussi, il est important de faire la distinction entre les
personnes qui viennent au UK pour les soins de santé, et
ceux qui sont refugiés en situation de vulnérabilité, tels que
des demandeurs d’asile, ou ceux qui viennent pour travailler
ou encore pour rejoindre leur famille.
Coût des soins de santé au UK
»
Les coûts des traitements du NHS s’appliquent aux
migrants sans papier ainsi qu’aux personnes en visite
au UK
NON GRATUIT
Coût pour les soins de santé - Théorie
» Mais bien sur, c’est plus compliqué…
» 1. Certains groupes spécifiques sont exemptés de
coûts
Certains cas particuliers de personnes ne paient pas les frais du NHS comme :
> Les demandeurs d’asile (ceux qui ont fait une demande d’asile);
> Les refugiés (ceux dont la permission de rester a été accordée
suite à une demande d’asile);
> Les enfants en foyer local;
> Les détenus immigrés;
> Personnes provenant de l’EU;
> Victimes de traites de personnes (si la personne a été officiellement
reconnue comme une victime ou victime possible)
Coût pour les soins de santé – Théorie
»
2. Les services qui ne sont pas payants
Tous les services de médecine générale (primary care) – tel
que les consultations avec un médecin généraliste (GP) sont
gratuits pour tout le monde
Quelques services d’hôpital sont également gratuits, par
exemple :
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»
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Le service des urgences (Accident & Emergency service) : sauf si la
personne est un patient a un rendez-vous avec le A&E
Le service du planning familial
Les traitements pour maladies transmissibles spécifiques, ou les MST telles
que le VIH ou la tuberculose
Coût pour les soins de santé – Théorie
»
3. Tous les services ne demandent pas d’être payés a
l’avance
N’importe quel traitement considéré comme urgent par le
clinicien, bien qu’il soit payant, doit être fourni sans attendre de
paiement ou d’avance de frais – cette règle inclut les
traitements de maternité.
Faute de ne pas suivre ces consignes, cela est considéré
comme illégal d’après le “Human Rights Act 1998”.
L’enregistrement chez un GP - Théorie
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Quand une personne vient vivre en Angleterre, elle est censée
s’enregistrer chez son médecin de quartier (local GP)
C’est important, cela signifie que lorsque la personne est malade, elle
peut voir son médecin de quartier
Les GPs peuvent aussi aider les patients à gérer des maladies
chroniques, conseiller et référer des patients vers d’autres services de
sante plus spécifiques toujours via le système du NHS
Tous les GPs sont libres d’accepter ou de refuser une personne
en tant que patient du NHS. Mais ils ne doivent pas faire de
discrimination. Il n’y a pas de restriction basée sur le statut d’immigré
ou sur la durée de séjour au UK.
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Le statut d’immigré & la résidence habituelle sont sans rapport avec
l’enregistrement chez un GP.
Aucune loi ou contrôle ne suggère que les gens doivent être résident
depuis une durée minimale ou avoir un visa pour avoir accès aux soins
de santé via le NHS
En pratique, beaucoup de GPs demandent une prévue d’identité
et une prévue d’adresse mais une impossibilité de fournir des
documents ne doivent pas empêcher un enregistrement
L’accès aux soins – La réalité
• Barrières administratives
Impossibilité de fournir certains
documents peuvent mener a un
refus de soins
• Soins sont refusés par les
professionnels de santé ou les
réceptionnistes à l’accueil
• Manque de connaissance sur la
façon dont le système de santé
fonctionne au UK
• Barrière de la langue
• Peur d’être dénonce à la “Home
Office”
Les traitements payants
•
Immediately necessary– traitement qui, si il n’est pas
fourni dans l’immédiat, entrainera la mort ou de sérieux
problèmes permanents doivent être fournis
•
Urgent – Traitements considères par le clinicien comme
non “immediately necessary”, mais qui néanmoins doivent
vite être pris en charge (ex : traitement du cancer)
•
Non-urgent – traitement de routine qui peuvent attendre
que le patient retourne à la maison
Seuls les cliniciens peuvent faire un diagnostic de la
situation du patient pour définir si il a besoin d’un
traitement “immediately necessary”, “urgent” ou
“non-urgent”.
Les soins prénataux
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Les services de maternités sont considérés comme des
traitements ‘immediately necessary’
Toutes les femmes enceintes sans aucun droit de regard
sur leur statut sont automatiquement autorisées dans les
services de maternité. Cela inclut les soins prénataux et
l’accouchement à l’hôpital.
Les soins prénataux peuvent ne pas être gratuits, mais les
services de maternité ne doivent pas être refusés si une
femme n’est pas capable de payer pour le service.
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Dentistes
La plupart des dentistes sont publics-privés avec le NHS
Les dentistes du NHS et du privé font payer leur patients sauf si ils
sont exemptés
• Avec un “HC2 certificate” valide
• En dessous de l'âge de 18, ou au dessus de la majorité mais
si l’enfant fait des études (full time education)
• Si la personne reçoit des aides/allocations
• Si la personnes est enceinte ou a eu un bébé dans les 12
derniers mois
Un dentiste de quartier peut être parmi l’offre de choix du NHS mais
ils ne sont pas rattachés à un quartier spécifique
Les urgences dentaires sont disponibles Guy’s Hospital, Royal
London Hospital ou Kings College Denmark Hill
Le certificat HC1
Disponible dans les Jobcentres, pharmacies, opticiens
A remplir pour obtenir de l’aide pour avoir des soins de
santé gratuits (prescriptions gratuites pour les dents
ou une vérification des yeux)
Inutile de remplir le document si la personne a moins
de 16 ans ou plus de 60 ans, ou bien si c’est une
femme enceinte ou une personne recevant déjà des
allocations
=> Le certificat est valide une année après avoir été
délivré
Gérer les frais de santé
• Pour un traitement “immediately necessary” et
“urgent” (incluant les services prénataux), les
traitements doivent être administrés puis les
frais réglés par la suite
• Si il est demande à un patient de payer avant
qu’il ait reçu le traitement, il peut refuser et
demander à ce qu’une facture lui soit envoyée
au domicile
• Negotiation avec “Overseas Payment Officer”
Ex : Plan personnel de remboursement
• Patients démunis : faire appel l’hôpital pour
abandonner les frais
• Quelques organismes peuvent donner des
conseils mais NE PAIERONT PAS les factures