Système d `information médicalisé et tarification à l `activité en HAD

Système d ’information médicalisé et
tarification à l ’activité en HAD
Objectifs
Champ d ’application
Le modèle tarifaire pour mémoire
Informations recueillies
Le groupage pour la facturation
Comité de suivi et de concertation de la T2A, 28 septembre 2004 2
Objectifs
Disposer, comme pour les autres champs de
l’hospitalisation, d ’un système d ’information
médicalisé:
Connaissance des patients pris en charge en HAD
Connaissance des filières de prise en charge
Aide à l ’organisation des soins
Aide à la mise en œuvre des politiques de santé
publique
Produire les informations nécessaires à la
tarification à l ’activité
Comité de suivi et de concertation de la T2A, 28 septembre 2004 3
Champ d ’application
Tous les services ayant une autorisation
d’activité en HAD
A ce jour: lits inscrits sur la carte sanitaire de
Médecine-Chirurgie-Obstétrique
A partir de l ’année 2005: activité autorisée dans
le cadre des volets MCO du SROS
Comité de suivi et de concertation de la T2A, 28 septembre 2004 4
Le modèle tarifaire
Comité de suivi et de concertation de la T2A, 28 septembre 2004 5
Les informations à recueillir (1)
Au sein d ’un bordereau appelé « sumé par
sous-séquence », RPSS
Deux types d ’informations:
Celles nécessaires au modèle de tarification
Celles nécessaires à la description des patients pris en
charge
Mise en œuvre du recueil d ’information
A partir du 1er janvier 2005
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